BOOMEN,
VENDITIEN
NOUVELLE BASQUE DEL'UNION
BOOM EN
plement logiques, et pratiquent ee qu'on
leur a enseigné.
Aussi le Progrès pense-t-il que la circu
laire en question, si tant est quelle exis-
le est l'ceuvre d'un aimable farceur
clerical. Mais nous pensons, nous,
qu'il n'y a rien ici en ieu qu'un true assez
maladroit pour blanchir quelque peu un
nègre. Dans l'espèce le silence exit été
d'or.
FA ITS DIVERS.
SOCIÉTÉ ANONYMS,
57, rue du MaraisBruxelles
Messieurs les aclionnaires sont in*
formes qu'un a-compte de Cr. flts.SO
par action, sur le lr dividende de
rexereice 1878, leur sera payé a dater
du 2 janvier 1879^ aux caisses de la
Banque et chez M. A. Vonck-Clement,
it Yprcs, contre remise du coupon
n° S3 pour les actions au porteur, et
contre quittance pour les actions no
minatives.
nv a mis cm m istia km
4° op Zonnebekebagten den Ilaen.
DONDERDAG 9 JANUARY 4879,
ten 4 ure namiddag, van
Qioogicfii
waer'onclor groote Abeelen, Eiken
en eenige Beuken,
op de gronden der hofstede Lefever
nu Dezeure en op degene van sieur
Joseph Vermeersch.
2° op PasscJiendaele, wyk Wallemolen.
DINSDAG 21 DITO, ten 40 ure des
morgens, van
SMS I&oogtcu
Eiken, Iepen, Esschen, Abeelen,
Wilgen en Popelieren
op de gronden der hofstede gebruikt
by sieur Jean Degryse en op degene
van Henri Calmeyn en andere.
Deze iaetste vendi tie met tusschen-
komst van den Notaris pycke, te
Ledeghem.
K A N T OOR
M T A K S. S C A 5» K lb h E
TE WAT OU.
Op VRIJDAG 40" JANUARI 4879.
om 1 ure zeer precies namiddag, le
Proven-Plaats, ten huize der weduwe
De Cue-Deseure.
VENDITIE
WiNKELGOEDEREN
Ï/IEUAGIEGOEOEBEPJ.
Op MAANDAG 43 JANUARI 4879,
om een ure precies na middag,
TE OOSTVLETEHEN,
achter de kerk,
vcntJRic van ko«t;ieii
DISCOURS
PRONONCÉ PAR M. LE SÉNATEUR SURMONT
DANS LA DISCUSSION
DU PROJET DE LOI SUR LE CONTINGENT
DE 1879.
Suite. (Voir la première partie de ce discours
dans notre numéro du 4 Janvier.)
Mais quand je descends dans les détails de
Tapplication, j'y trouve des raisons encore beau-
coup plus graves et beaucoup plus convaincantes.
Les pertes de l'armée, les déchets proviennent,
d'après la loi actuelle, de deux motifs: on a, d'une
part, les dispenses et, d'autre partce qu'on
appelle communément les 4échets, les manquants
au nombre desquels viennent se ranger les retar-
dataires, les dispenses, de l'article 29, les déser
teurs, les décédós, les soldats réformés ou pen-
sionnés et les soldats renvoyés de l'armée ainsi
que les déchus.
Les dispenses sont déflnitivesle nombre en
est excessivement restreint, paree que, a l'age
de miliceil y a peu d'hommes qui puissent
invoquer la qualitó de ministre du culte.
Les dispenses provisoire^ s'élèvent a un chiffre
très-restreint encore, 180 a 200; pour un contin
gent de 12,000hommes, ce nest pas considérable.
11 y a une observation a faire au sujet des dis-
pensés, observation qui ne manque pas d'impor-
tance.
La loi de 1817 avait soulevé des réclamations
très-nombreuses au sujet des exemptions accor-
dées principalement aux ministres du culte. La
loi de 1870 a établi sous ce rapport une situation
plus convenable; elle a fait une chose equitable
et qui, du reste, était d'ordre public, en eonsidé-
rant, a cause des services que rendent a la soeiétó
les ministres du culte, ou du moins ceux qui se
préparent a entrer dans le ministère du culte, en
les considérant comme enrólés dans l'armée, et
en les dispensant du service actif.
Aujourd'hui, il résultera de la mesure proposóe
par le projet de loi cette conséquence, qui dans
tous les cas sera mauvaise, e'est que le clergé
portera tont l'odieux d'une aggravation de char
ges. 11 subira seul. tout ce qu'il y aura d'inique
dans ce fait d'enröler des hommes au lieu et
place d'autres. On ne pariera guère des institu-
teurs, bien plus nombreux cependant.
M. Frère-Orban, ministre des affaires étran-
gères, C'est la méme chose.
M. le baron Surmont de Volsberghe. Par
don la situation d'aujourd'hui n'est pas compa
rable a celle de la loi de 1817. La situation ac
tuelle comprend lo clergé dans le contingent et
le dispense du service. Ses membres en age de
milice font purtie du contingent et personae ne
marche en leur lieu et place.
M. Frère-Orban, ministre des affaires étran-
jères. G'est une fiction.
M. le baron Surmont da Volsberghe. Oui,
au point de vue de la loi; mais c'est une róalité
parfaite au point de vue d'une situation de fait.
M. Frère-Orban, ministre des affaires étran-
;ères. Pas du tout.
M. le baron Surmont de Volsberghe. Nous
louvons diffórer d'opinion sur ce point, mail il
iist certain que la loi de 1870 a été reconnue par
ous comme une amélioration notable sur une
filiation qui laissait a désirer, car il n'est pas
>on, pour une socióté quelconque, que les mi-
listres du culte soient exposés a des accusations
ussi graves que celles d'une injustice.
M. Frère-Orban, ministre des affaires étran-
;ères. On sait bien qu'ils sont exemptés; qui
gnore cela?
M. le baron Surmont de Volsberglie. lis
étaient sous i'empire d'une loi et d'autres mar-
haient a leur place aujourd'hui ils sont dis-
iensés du service et personne ne marche a leur
ilace.
M. Frère-Orban, ministre des affaires étran-
ères. Gela dépend du chiffre du contingent,
'egt une fiction.
M. le baron Surmont de Volsberghe. Com
ment se fait.-il alors que, dans la loi nouvelle, on
suspende les eil'ets de l'article 28 pour trouver,
dans le contingent lui-même, des suppléants qui
remplaceront et ferönt le service des membres
du clergé et des instituteurs
M. Frère-Orban, ministre. des affaires étran-
gères. Paree qu'il faut une augmentation du
contingentet si vous augmentez le contingent
sans désigner les dispensés, il est évident qu'il
y aura des remplaeés c'assés dans les exemptés,
M. le baron Surmont de Volsberghe. II
aurait été plus simple, plus logique ct plus con
forme a l'esprit de la legislation de présenter
une loi modifiant la loi organique que de pré
senter d'une manière indirecte, presque supeb-
triee, au dernier moment, une loi qui constitue
une aggravation notable et réelle du contingent.
Du reste, il y a une diffleulté d'application très-
sérieuse au point de vue des dispenses provi-
soires. Comment va-t-on désigner les suppléants
des dispensés 1 Jusqu'a présent, je crois quele
gouvernement ne s'est pas expliqué sur ce point,
qui a son importance.
Y aura-t-il un second tirage au sortcomment
se fera-t-il Y aura-t-il, comme pour le premier
tirage, de nouveaux registres a tenir; y aura-t-il
des complications administratives qui se remar-
q'uent dans toutes ies affaires de milice La
question est assez sórieuse et mérite un mot
d'explication, afin que nous soyons édifiós sur la
portée de la loi sous ce rapport.
L'un des paragraplies de l'article 2S dit que les
dispenses provisoire» ne peuvent être reuouve-
lées que jusqu'a 27 ans; or, a 27 ans on n'a pas
satisl'ait a la loi sous le rapport du service.
Si, a cet age, la dispense n'est plus renouvelee,
le dispensé devra tout son service. Avec ce sys-
tème, vous aurez dans l'armée ce dispensé de
27 ans aprés avoir eu, pendant sept années, le
suppléant de cet homme dispensé. Le suppléant
devra alors être renvoyé, sinon vous aurez deux
services pour lo méme individu.
Les dispenses provisoires peuvent vemr a
cesser; elles cesseront lorsque leur raison d'etre
n'existera plus. Comment allez-vous appliquer la
loi Quel sera ce dispense dans la masse des
suppléants fournis par tout le pays I
II y a done des dilHcultés d'application qui, si
elles ne sont pas levées, constitueront une aggra
vation de la loi. Dans ces questions de milice. il
faut avant tout respecter les droits individuels
des miliciens.
Pour les dispensés de l'article 29, la méme
question se présente.
Mais, messieurs, ce caraetère d'iniquité et
d'injustice qui se fait remarquer dans certains
cas d'application de la loi qui nous est présentée,
est encore bien plus grand quand on l'applique
aux eas d'exemption. Prenons-en quelques-uns.
Les déserteurs constituent un déchet assez
notable dans l'armée. Les déserteurs trouveront
dans les classes suivantes leurs remplacants. Le
déserteur certes ne peut pas être considéré
comme un homme móritantil abandonne son
drapeau, son pays. II comrnet un crime.
Vous allez faire servir en lieu et place do cet
homme, qui est, en définitive, presque le rebut
de la société, vous allez faire servir un brave et
lionnête homme qui aura tous les droits au res
pect par sa conduite, par ses qualitós, par l'ac-
complissement de ses devoirs de citoyen. C'est
la une injustice qui, pour moi, dépasse tout ce
que l'on peut imaginer. Eh bien, ce motif seul
suffirait a me faire voter contre la loi.
II en est de méme des condamués, il en est
encore de méme do ceux dont on a prononcé la
dóchéance, puis il y a les réformés.
Je dois faire une remarque spéciale.
Les années que j'ai passées a la députation
permanente de la Flandre-Occidentale m'ont
permis de voir comment sont appliquées les lois
de milice.
Nous avons remarqué qu'au moment de la
remise du contingent le nombre des hommes
qui sont renvoyés par l'autoriié militaire devant
les conseils de revision est excessivement con
sidérable.
Les conseils .de révision, vous le savez, mes
sieurs, sont composés d'un élément civil, trois
membres de la députation permanente, et d'un
élément militaire, trois oiliciers supérieurs ils
sont presides par ie gouverneur et assistés de
deux hommes de Tapt, Tun de la pratique mili
taire, l'autre de la pratique civile. II y a done la
des garanties sullisantes; leurs décisions peuvent
être considérées comme parfaitement londées,
certaines. Quand il s'agil d'aptitudes physiques,
les médecins de la pratique militaire et les offi
ciers supérieurs doivent savoir quand il leur est
permis d'accepter un homme ou quand ils doi
vent le refuser. Eh bien, messieurs, parmi le
plus graird nombre d'hommes qui étaient annuel-
lement renvoyés devant les conseils de révision,'
au moment de l'incorporation, il s'en trouvait
une quantitó considérable que ies officiers ju-
geaient aptes au service.
Mais qu'arrivera-t-il mamtenant quand le con
tingent sera formé pendant les années subsé-
quentes, quand les hommes seront en service
11 y aura encore des renvoyés. Et ici le gouver
nement, Tautorité militaire n'a-t-elle pas a pen
prés carte blanche? Pourra-t-on renvoyer des
liommes qui momentanément se trouvent hors
d'état de faire leur service II y a la une possi-
bilitó, une source d'abus excessivement graves
et certes, si la loi est adoptée, il y aurait lieu de
prendre des mesures pour eouper le mal dans
sa racine.
II y a bien d'autres anomalies, et il y aura bieu
d'autres ditficultés encore dans Tapplication
de la loi. Je crois que ies fails que j'ai relevós,
les exemples que j'ai cités sont sufflsants pour
que je puisse declarer qu'a mes yeux la loi est
inique et injuste; aussi, a mon grand regret, me
sera-t-il impossible de la voter.
Messieurs la commissiondans le dernier
paragraphe de son rapport, nous dit
Les membres cornposant cette majoritó ne
voulant, pas plus que le gouvernement, assumer
la responsabilité des gravos dangers qui, a un
moment donnérésulteraient d'un eff'ectif de
guerre restó incomplet, out l'iionneur de vous
proposer d'adopter le projet de loi.
Messieurs, il cöté de cette responsabilité. il y
en a une autre, c'est celle qui résuite de la con-
fectiou d'une loi injuste, et cette responsabilité
n'est pas moins lourde que la première.
Je voterai contro le projet de loi qui nous est
soumis.
Inondations. Les pluies de ces derniers
jours ont occasionné beaucoup de dógats dans
notre province. A peine a-t-on quitté la ville,
que Ton ne voit plus que de l'eau; diVerses
rouies aboutissant a Bruges étaient, ii la fin de
la semaine dernière, en partie inondées.
A Thourout, le gravier qui conduit au haméau
't TIooghk est sous eau.
Tout le village de Moere est inondé.
A Eerneghem, il n'y avait pas moyen d'abor-
der l'aggloméré, du cóté de la station, sans tra
verser l'eau jusqu'aux genoux.
Entre Ichtegliem et Couckelaere, la chaussée
était inoudée a divers endroits.
A Couckelaere, le hameau de Sterrk avait de
l'eau a la hauteur d'un pied.
A Courtrai, la Lys est sortie de son lit et l'eau
a envalii les prairies et les maisons situées sur
la digue. Plusieurs ménages ont été forges de
déloger; d'autres habitent l'étage et doivent se
rendre en barquette a leur demeure. L'eau me-
nacait ile monter encore pendant quelques jours.
Le lendemain de la sortie de prison de M.
le curé de St-Génois, le conseil communal s'est
rendu en oorps au presbytère, pour cherclier M.
De Seure et le conduire a l'église oü, aprés la
messe, un Te Deum a été chanté. M. De Seure a
été énsuite de la méme manière reconduit cliez
lui.
-Le Journal d'Anvers signale un nouvei
exploit du libéralisme anversois. Dans sa der
nière séance, le conseil communal de cette ville
a décidé ii Tunauimité la suppression de la priè-
re a l'Athénée. Désormais done, dit notre confrè
re, plus de messe du Saint Esprit; plus de prière
avant et après la classe; plus de congé aux fëtes
abrogées. Ge sont la des abus d'ua autre age que
l'on pouvait tolérer autrefois, quand le libéralis
me prétendait respecter la lui de nos pères. De
nosjours il s'agit d'arraclier des ames a TEglise.
Les édiles anversois ont bien mérité de la Fi.an-
dre liberale et des i'eprésentants de la nation
qui ne veulent pas que le noin de Dien figure
dans un document ofliciel.
Ou écrit d'Anvers Le noiiimé Jolin Retsin,
ëtroué.a la prison cellulaire de notre ville sous
Taccusation de meurtre commis sur sa grand'me
re, a été gravement indispose. Déja, depuis quel-
ques jours, son systèrae nerveux était surexcité;
toutes les nuits il avait de mauvais réves, il par-
lait a haute voix, et quelquefois le gardien put
saisir des paroles eutrecoupéestelle que
-Je la vois Telle vient -
Au commencement de la semaine dernière,
John Retsin se leva d'un bond, au milieu de la
nuit et appela au secours. Le gardien immédiate-
tement aecouru, trouva 1'accusé dans un état
critique. John avait eu des visions et paraissait
peureux et fatigue; soil visage perlait de sueur.
Le gardien ne le quitta plus pendant le restant de
la nuit, et le lendemain 1'accusé recut la visite
du docteur.
Pendant deux jours John ne put recevoir la
visite de sa mère.
Grace a de bons secours, 1'accusé fut bientot
rétabli; et au commencement de cette semaine
il était assez fort pour être transféré a Bruxelles
afin de paraitre devant la Chambre des raises
en accusation.
En ce moment, John Retsin est provisoirement
écroué a la prison des Petits-Carmes.
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door den
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