le a desadmiratifcils Ipoui* les -Ferry i'ótilèsi
Paul Bert.
Lu question du Tabac.
Discours de M. Tack.
Nous résumons le discours de M. Tack
J
Nos lecteurs n'ont pas oublié les accusations
de tout genre qui furent laneées par MM. Jules
Ferry et Paul Bert, du haut de la tribune, contre
la religion catholique.
Lesjésuites, spécialement pris a partie par nos
lionorables, ont eu Ie niauvais goüt do protester
et de charger l'un d'eux, le p. Gh Glair, du soin
de présenter leur défensa.
En conséquence, ce dernier a public deux bro
chures, dont plusieurs'de nos confrères ont déja
rendu corhpte.
Pour nous, nous avons tenu a laisser a MM.
Ferry et Bert le temps derépliquer, alin de nous
prononcer loyalement et en parfaite connaissan-
co de cause.
Mais notre attente a été deque. M. Bert était
retourné s'assëoir a son banc, M. Ferry s'était
livré a d'autres exercices, et, en délinitive, les
brochures du P. Clair sont restées sans réponse.
Dans cette situation, l'impartialité'nous obligo
a rornpre le silence pour faire counaitre a nos
lecteurs l'état actuel du procés.
l,a méthode employee par la defense est des
plus simples. Elle se borne a mettre en regard:
d'une part, les traductions vraies des textes in-
criminós; d'autre part, les traductions fantaisistos
l'aites par les accusateurs.
De cette 'manière, on peut, a première vue, se
rendre cornpte des alterations et falsifications
commises pour les fcesóins de la cause antireli-
gieuse que ces messieurs s'étaient donné mission
de soutonir.
Nous ne voulons entrer dans aucun détail.
Ge n'est point ici le lieu de faire de la théologie.
Qu'il nous suffise de dire que nous avons relevé
avcc soin toutes les petites et grosses perfidies
que les deux partisans de la morale indépendante
ont commises dans l'excrcico' de leurs ionctions
de législateurs.
Nous avons obtenu les résultats suivants
Mensonges, falsifications, calomnies, diffamn-
tions, eto., commis par M. Bert, 24
Mensonges, falsifications, calomnies, diffa-
mations, etc., commis par M. Ferry, 12
Total pour les deux, 36
Les jésuites, poursuivis pour outrage a la mo
rale publique et religieuse, ont done, par les
explications qu'ils ont fournies, change la face du
procés. D'accusós, ils sont devenus accusateurs
et ont prouvé que leurs adversaires n'étaient que
de simples dilfamateurs officiels.
Du reste, MM. Bert et Ferry sont protégés par
l'inviolabilité parlementaire. Done, que leurs
parents et amis se rassurentil n'y aura ni
prison, ni amende.
Les coupables ne sontjusticiables que de l'opi-
nion publique, et ce tribunal-la, relevant, a la
charge du professeur Bert, la circonstance aggra-
vante de concurrence deloyale, et rcfusant au
ministre Ferry, ii cause de ses mauvais antece
dents, le bénéiice des circonstanees atténuantes,
vient'de les condamner tous les deux a la peine
du mépris public a perpétuité.
ajddêulteurs, que celui de lMxploitqnJ djqiDfiWte i iune-antrfei'.ikóioV'Shns'^'iiir rendre les droits qri<bö
domaine. i leur a ravis; e est les atteiudre doubleinent.
11 ne i'aut nas nop
ficie cultivèe en tab
D'après M- le ministre, ceux qui défendent la
culture du tabac indigène et invoquent les inté
réts de l'agriculturö' suscitent tout bonnement
une tempète dans un verre d'eau les intéréts de
l'agriculture n'ont rièn a démoler ici. La culture
du tabac mise en rapport avee l'agriculture res-
semble a un pygmee en'face d'uri géant.
Mais ce que le ministre eüt dü ajouter, ce qu'il
a eu soin do tairé et ce qui est capital dans le
débat, e'est que la culture du tabac se concentre
principalement dans quelques rares cantons des
Flandrès et du Hainaut, le long de la frontière
francaise, elle s'y s'exorce, on peilt le dire, sur
une "vaste échelle; la statistique officielle de
1866, qui est la demièro conmio, nous apprend
quo'sur les 1,693 liectares de tabac cultivés en
Belg'ique, 1,545 sont situés en Flandre ét dans le
Hainaut.
La culture du tabac n'est done pas chose indif
férente pour ces contréeselle s'y combine nièrne
admirablement avee l'ensemble du systónie cul
tural sur lequel elle n'est sans produire une très-
salutaire influence.
Elle y est le gagne-pain. non-sealemept du ler-
mier. surtout du petit fermier et dé sa familie,
mais encore d'un grand nombre d'ouvriers.
On semble ne pas s'en douter, et cependant il
convient de noter que dans nos Flandrps, cette
culture a ce caractère spécial qu'elle dopne lieu
a des contrats entre lós férmiérs et les petits
entrepreneurs. I.o fermier fournit les engrais et
laboure laterre. L entrepr'eneur-ouyrier se char-
o-e du reste; il plante, il sarcle, il bine, il arrache,
et enfiie le tabac; il l'étale dans Ie séchoir, sur-
veille le sécljage.
11 obtient pour son salairé la cinquièrne ou la
sixiéme, plante. dl court .ainsi, avec. le fermior,
les chances de la récolfe ;'bt lés mauvaises chan
ces sont nombreuses, móme.après quo la récolte
estterminéé et jusqu'a ce quo' le séchage soit
complet.
L'in tér ét de la classo ouvrière est par conse
quent ici directement en jeu en même temps.que
celui du cultivateur, et eet intcrct n'est pas moms
respectable sans doute que celui do nos grands
l
lus onblier que si la super-
LesC rêlafivomciit Parlant,
restreinte, le capital eiigagé, du chef dos engrais
et de la main-crceuvre, est considerable, beau-
coup plus considerable que pour d'autres cul
tures.
Mais allons au fond des clioses comma résul-
tat, conime produit, la culture de nos tahacs
indigenes'est-elle s; iusigniliautc, si peu impor
tante qu'elle ne menterait de notre part qu'une
attention distraite, voire méme un superbe
dédain f
Jo m'empare des chitt'res mis en avant par M. 1
le ministre des finances, dans son Expose des
motifs. La superttoie plantée de tahacs est, d'apres
lui, de l,70o hectares, et la quantité moyenne
réooltée par hectare, de 2,200 kilogrammes ;/:e
qui pour 1,700 hectares donne un total de
3,740,000 kilogrammes.
Or, toujours d'après l'honorable ministro, nos
importations de tahacs exotiq.ues atteignent
9,000,000 de kilogrammes, chiffre rond, e'est-a-
dire que la quantité produite par la culture indi
gène excède le tiers de la quantité importóe.
Et ce serait la un intérêt insigniliant, lillipu-
tien, microscopique.
M. le ministre des finances n'en croit rie'n lui-
mème.
S'il en était eopvamci,!,, il n'armerait pas en
guerre contre le petit-capófal, contre ce tabac
indigene, si peu dignq des palais dólicats, contre
cette marchandise' si detestable.
Oh! pas si detestable, puisque Ies furnetirs
daignent en consommer une quantité qui, d'après
iVL le ministre lui-méme, sé chiffre par 3,74u,000
kilogrammes.
Est-ce que la culture du houblon en Belgique
est une chose indifférente paree qu'elle n'entre
dans le domaine agricole que pour 3,500 hectares,
alors que les cér,éales coinptent on seigle' ol en
froment pour 575,000 hectares, faut-il pour cela
dédaigner la culture du houblonLa question est
la même que pour le tabac
Mais poa'rquoi ie tabac indigène, demando-t-on,
ne pourrait-il pas être impose d'un droit équiva
lent a raugmeutation que subit 1 "importation du
tabac exotique? Après tout, l'impót se réduit a 6
f'r.,80 c. par 100 kilogrammes.
La culture du tabac indigène demande-t-elle a
être protégée Non, votre droit a l'èntróe sur le
tabac exotique a-t-il été établia titre de protec
tion a donner au tabac indigène Pointe'est une
mesure purement fiscale, qui, dans certains cas
donnés, se réduit a un droit de balance certains
tabacs américains valent 500 francs par too kilos,
et sur cette valeur on paye 13 fr. 20 c.; lit u'est
done pas la question.
Tout d'abord, ainsi qu'on l'a déja fait observer,
pour un mince résultat, bien eutendu au point de
vue des .intéréts du trésor, on se dispose a occa-
siotmer a nos cultivateurs toutes sortes de désa-
gréments et de tracasseries en outre, on jette la
perturbation dans leur industrie.
II faudra procéder a des mesurages, a des
arpentages des contestations pourroct naitre
le cultivateur sera oblige u l'aire des declarations,
a fournir caution, a se soumettre a des formali-
tés gènantes, dont il n'a point d'idée, avec les-
queiles il n'est point f'amiliarisé.
Vos employés des accises seront astreints a une
asse/. rude taclie, surtout dans les parties du pays
oil la culture se pratique sur une certaine eten-
due de terrain; déja lis sont parfois surcharges
de besogne il faudra peut-etre augmenter le
personnel et cela, je le repèto, pour luire atlluer
dans les caissés de l'Etat une somrne, relative-
ment parlant, peu importante en égard a l'en
semble des recettes du trésor, mais Uonl le paye-
ment sera cependant très-onéreux pour le contri-
buable appele a acquitter l'impót.
qu on
U ne
Mais passons. M. le ministre des finances ne
mèle pas la politique aux questions ttuancières.
Et quel moment clioisit-on pour imposer des
charges nouvelles a l'agriculture?
Un moment de erise générale pour cette indus
trie.
Une époque oil, plus que jamais, elle est obli-
gée do lutter contre la concurrence que lui sus-
cite ("introduction descéréalès et du Détail étran-
ger, alors que les'dornières récoltes n'ont donné
que de médiocres produits, que la récolte de 1879
est trés exposée, alors que ia récolte du lin, qui
est ia grande ressource de. nos Flaiïdres et atissi
du Hainaut. est en partie avariéê, en partie ané-
antie, que eelle du tabac n'a été rémunératrice ni
en 1877, ni en 1878," alors qu'on annoncé qu'ellè
sera trés mauvaise en 1879.
M. Goomans. II pieut des impöts.
M. Tack. Or, ce sont particulièremcnt, on
pourrait prêsque dire exclusivernent, les deux
Flandres et le Hainaut que le projet de loi
atteint.
^"WlabacTifdigiy'.^^l-A^'su'idó,,,,,^,,
certaine quantité" récoltée alimenk i'
commerce interlope, uue partie est consoti .J0
par nos camuagnards. une autre quantité sér
faire des mélanges avec les tabacs esltiqnW i
plus communs, notamment avcc les kentuci-!
qui sont ógalcment c.onsommés par la classp n
vrièrc.
On'le voit, les fumeurs aisés no sont pas ici
cause.
en
Bien certainemerit le gouvernement n-o'songe-
rait pas a Remander a l'agricullure eet iinput de
255,00(1 francs, d'une perception plus ou molns*'
compliquóe, et très-impo,pulaire, s'il n'avait
point une arrière-pensée dont, au roste, il lie se
défend point trop.
Getto arrière-pensée, c'est l'idée d'aiTiver par
étapes a la perception de droits de douane beau-
coup plus élevés, sinon au' mono.pole.
On tous deinandê aujoufti'hul üii impófsur la
culture du tabac indigène raisón de I5u francs
par hectare, et oil laisse deviner que ce n'est
qu'une entfiée en matière et que plus tard on
augmëntéra la dose par des moyens qu'on ne con-
nait pas encore, mais qu'on so propose'dé reclier-
clier et d'appliquer lorsqu'oij sera niieqx Ijxé sur
los bases 'qu'il conviendra d'adopter.
Coincidence frappante, le produit présumé de
l'impót sur le tabac indigène qui pèsera sur un
nombre restreint de cultivateurs et sur quelques
contrées du pays, équivaut, a peu prés, aux im-
póts que le gouvernement a sacrifiés dans un but
electoral en supprimant la contribution sur les
chevaux rnixtes et sur les logeïnehts gratuits.
C'est ce que nous apprend un rensqignement
statistique que je trom e cóiisigné dans le rapport
de la section centrale etduquelil résulte que le
rnontant des recettes, au profit do l'Etat, des
deux impöts que je vieus de signaler, s'est olevó
pour 1878 au cliilïre de 304,174 fr. 20 c.
Si done on n'avait pas supprimé ces impöts, le
gouvernement aurait parfaiteihent pu se passer
de l'impót sur la culture du tabac.
Dn enlève ainsi aux campagnards leurs droits
électoraux, en los dógreVant de certains impöts;
mais on leur fait payer ces mêmes impöts par
A co sujet, il importe do ne pas lo perdre do
vue, l'impót nouveau-est ontacliéde ee vice qu'au
lieu d'etre general, il s'attaque plus Spécialement
a quelques cantons isolés, laissant le reste du
pays indemne. j
On objecte que c'ost la une erreur yt quo l'im
pót retombera' stir le consommateur.
ContrairomiMit a ce qu'ils: pbó'tèudeirf, jo suis
d'avis quo.la pivducteur ensupportera la charge.
II n'est pas exact de pretendi'e que ies ipipots
nouveaux, (ïiöffte'lé's'impöts indirects, les droits
d'accises rètódlbont inévitablémeiit sur les con-
soiniiiateiirs;c'est la.un paradoxe écouomique qui
a été. bien des fois réfuté.
Get impöt nouveau frappe-t-il toujours pour io
tout ou pour partie le consommateur?
I Gela depend des circonstanees, de la situation
dans laquelle se trouve l'indüstrie qui est attein-
I te, de la quotitó de l'impót, de l'état du march
i de lg position particulière du producteur.
La différeuca entre le prix de vente et le prix
de rëvient constitue le benefice, qui est variable,
qui n'est pas le même pour tous les producteurs.
Quand un nouvel impöt est décrété, il arrive
que certains,producteurs, ceux qui sont les plus
lavorisés, en vue de conserver leur clientèle oil
de l'étendre, renoncent a une partie de lour bénó-
fice, font un sacrifice,dans Tespoir de dóvel'oppèr
i leurs affaires, d'écraser de plus 1'aibles qu'eux, et
i ainsi il se fait que l'impót nouveau, surtout s'il
est moöéré, rëtornbe de tout son poids, sur lo
producteur, plutot que sur le couspmmatour.
Eli bien, il est plus que probable que tel est le
j pliénomène qui va se produire dans la présente
occurrence. Nul no saurait toutei'ois le predife
avec certitude, mais tout sernble l'indiquer et it
y a pour cela des motifs speciaux.
D'jbord, le cultivateur, surtout le petit culti-
vateur, n'est point commercant; il est plus ou
moins a la discretion du marcliand; il est oblige
de vendre a des cqioques déterminées pour pou-
voir acquitter son fermage, il risque lort d'etre
exploite par les intermediaires et c'est ce qui
explique comment les marcbands sont moms
bostiles a la loi que les planteurs.
Le cultivateur est dans une position toute par
ticulière qui ne lui permettra pas de se dépétrer
de l'impót, peu importe du reste a ce fabricant
quel taDac ii pourra fabriquer, que ce soit du
tabac exotique ou indigène.
C'est la première raison spéciale pour laquelle
il est a craiiidre quo c'est le cultivateur qui sup-
portcra l'impót.
Ensuite l'impót nouveau est inégalement répar-
ti, la perception ne se fait pas sur la valeur, au
nombre ou poids, mais d'après la superficie cul
tivèe.
Or, la quantité produite varie'selon la qualité,
la fertilité de la terre; il est tel champ qui pro-
duit par hectare 2,500 kilogrammes jusqu'a 3,500
kilogrammes de tabac, tel autre seulemont 1,500
kilogrammes.
Geux qui cultivent de bonnes terres renonce-
rojnt peut-ètre a une partie de leur bénéiice et ilès
lors ceux qui occupent des terres do peu de va-
leur seront obliges de les suivre, et finiront par
être écrasés.
L'impót proposé sur lo tabac indigène, le gou
vernement conime le rapporteur .de la section
centrale l'óvaluent a 6 ou 7 c. par kilogramme.
Sous ce rapport il est, insidieux.
L'ouvrier n'achète pas le tabac par kilogram
me, mais par quart et par huitième de'livre,
soit nar luiitièrae et par seizióme de kilogramme,
il achète par paquets qui lui coiitent 15 centimes.
Sera-t-il possible au débitantd'augmonter ce prix
pour ce rattraper sur le consommateur. de forcer
la fraction, CQinrne on noüs le disait l'autre jour,
de se mettre en mesure ainsi de payer lui-mème
davantageau fabriednt qui de sou cöté pourra
payer plus clier au cultivateur Je le conteste.
II y a d'autant plus de pro'oabilité quo le pro
ducteur supportera la charge qu'elle est plus
minime; c'est 1'avis des économistes eux-mémes,
et si c'est lo cultivateur qui paye et non le coa-
sommate'ur, que deviennentles' spirituels calculs
de M. le ministre dés finances sur le liömbfe de
pipes qu'un fumeur enragé peut fumer en un
jour?
Mais quand il serait vrai que l'irppót sur le
tabac indigène retombera sur le consommateur,
encore ne pourrai-je pas y consentir. Gar lo con-
sommateur du tabac indigene, c'est, avaut tout,
Louwicr des campagnes; (fuel est en èffetl'usage
N'est-il pa's sériéüsement a craindrc qno'iaciil
ture ne se restreigne dans do fortes proportions
ou même lie disparaise.
Jel'ai fait observer tanlöt, la culture du tabac
traverse en ce moment uno-criso très-intense
deux récoltes ont manqué, la troisième périclite'
les .cultivateurs de tabac onf, eu contre eux toutes
les mauvaises chances, ils ont été cönstitués en
per te, ils ont besoin de quelques bonnes années
pour reprendre courage; l'enjeu qu'ils risquent
est toujours grand, et on Taugmente, on double
en quelque sorte le fermago par 1'itupót.
La culture d'un hectare .le tabac exige une
avance qu'on neut évaluer a 2,100 francs, dont
en engrais seul, 1,300 a 1,100 francs, en main-d'ceu-
vre, outillage, etc., 600 a 700 francs.
Gctte somme de fr. 2,100»
doit être majorée du loyer, soit 130,
Total fr.' 2,230
Aces frais, vousajoutez l'impót de fr. 159
Cc qui nous conduit au chiffre de fr. 2,380
I.o prix de verfte du tabac est descendü pour le
cultivateur a 80 centimes par kilo pour.la bonne
qualité et a 50 centimes pour les qualités iulé-
rieures.
Est-ce encourager le cultivateur quo d'aggra-
ver son risque déja trop grand par un risque nou
veau? Et n'est-il pas a. craindro que le pianteiu'se
voie forcé de fenonCór a une culture qui est un
bientait pour, l'agriculteur en général Je dis un
bienfait car il n'est permis a pers'onne del'igno-
rer: la culture du tabac est une culture, intensive
qui, plus qüe toute autre, arnéliore les terres et
qui f'avorise admirahlement la variation dansles
assolements, et c'est cette culture qu'on s'expose
a anéahtir; elle n'existerait pas, qu'il f'audrait
chercber a l'établir.
II est une autre raison également décisive qui
doit faire craindre pour Panóantissement de la
culture du tabac a la suite de l'impót nouveau;
c'est qu'une assez forte quantité de 110s tabacs in
digenes est exportée par infiltration en France;du
moins il en est ainsi du tabac rócolté le long de
la frontière a Poperinghe, a Zantvoorde, a Hou-
them, a Glieluwe, a Wytscliaete, a Messines, a
Warneton, a Gomines, a Wervicq, a Menin, a
Mouscron, a Templeuve. En veut-011 la prcuve!
Qu'on aille voir ces nombreux debits do tabacs
alignés le long de la frontière, et on s'en convain-
era a rin'sfant,
Or, la marge entre le prix de veute du tabac de
la régie francaise dans la zone frontière et le priï
de vente du tabac beige est devenue insignifiante.
Lu gouvernement francais vient méme d'abaisser
nota'blement les prix pour le tabac, dit tabac de
cantine.
L'impót nouveau fait disparaitre cette marge,
et il 11e serait pas étonnant de voir, un jour, a la
suite de la majoration de l'impót en Belgique, a la
faveur de la fraude, et de primes plus ou moius
déguisóes, 1111 mouvement inverse s'opórer et le
tabac francais prendre sa place sur le marclié
beige. On sait que le tabac culti vé en France pour
l'exportation n'est pas astreinta l'impót.
Ce n'est pas la première fois que t'on vcrraitle
tabac francais pénétrer dans notre pays.
En tous cas nos importations on Franco seront
probablement paraiysées.
II serait done trés-possible qu'en dernière ana
lyse, la loi nouvelle n'aura d'autro résultat que
d'anéaiïtir üfiö culture utile, de ruiner de petits
cultivateurs et avec eux les petits fabricantset
les détaillaiits, sans profit pour Ie trésor.
Le gouvernement manifeste l'appróliension
que si on n'impose pas, a titre de corolaire, tó
tabac indigène en presence de raugmentatioudu
droit sur le tabac exotique, la culture du tabac
pourrait prendre une extension démésurée.
Bientöt ou ne verra plus que dos cliamps.plan-
tós de tabatfen Belgique.
D'abord, ee' Serait un grand bierifait quo do voir
beaucoup de'chaoips plantós do tabac. Mallieu-
reusement, nous ne pouvons pas l'espérer.
Voyoiis ce qu'il peut y avoir de fondó dans ces
apprehensions. Comme on l'a déja fait observer,
la culture du tabac rencontre 11110 limite naturelle
dans lo sol méme; toutes les terres ne sont p£|s
propres a la culture du tabac, les terres q.ai a«'
mettent la culture du tabac se distinguent des
autres. De la cette désiguation dans nos Flamh'e8
de terres d tabac. Ge n'est point tout: la caitiff®
du tabac exige des soins, de manipulations,-line
experience qui nes'acquiert pasdu jour au len-
dernain.
Mais le plus grand obstacle a ce développemen'
excessifqu'on semble tant redonter, se trouvo
dans le fait que les tabacs indigenes torment u'1®
spécialité qui a son emploi particulier; le taM°
exotique en a uue autre; ils répondent a des DC'
soins, a des goüts différents; le tabac américam a
un arome qu'on ne pourra retrouver dans nos ta'
bacs indigenes; nul no s'imagine, je pense, qu®1
puisse recolter, un jour, des varinas en Belgiq.11^
le tabac indigene est consommé par nos ouvn®^
des campagnes ou passe eu France par infilt''®;
tion, ou est mélange dansde petites proportions
au tabac exotique.
La mcme objection fut Soulovée en 1844, I®
Ghqmbre ne s'v arréta pas, ello repoussa l'iiuP®'
sur lo tabac indigene; les faits vinreut prouv«
