I
TELEPHONE 52
Mercredi 6 Juillet 1904
Année 39 N° 3860
Revision des Iistes électorales
A nos amis
Les accidents du travail
Un hommage a la Belgique
Sénateur provincial
Dédié au Progrès
u
Procession de St-Pierre
Le repos dominical
10 centimes le N(
-
On s'abonne rue au Beurre, 3B, a Ypres, et èt tous les bureaux de poste du rcyaume.
Bon nombre de catholiques ont dü
constafer, pendant la campagne elec
torale qui vient de linir, qu'ils ne sont
as inscrits sur les listes électorales
ou qu'il ne leur est pas altribué le
nombre de votes auquel lis ont droit
le bureau de l'Associatiou Catholique
d'Ypres appelle i attenliou de tons ses
amis sur i'imporlanee de la revision
des lisles qui se fera an mois de Juil
let prochain et les prie de lui signaler
dès maintenant toutes les omissions
constatées le bureau est ouvert tous
les jours nou fériés de 9 beu res a midi
et de 2 a 6 heures, rue de Menin,
Entreprises assujetties a la loi
Le rapport de M. Van Cauwenbergh sur.
les propositions relatives au repos dominical
vient d'etre distribué.
Après des considérations en faveur de
^institution légale du repos dominical,
l'honorable rapporteur se borne repro
duce les grandes lignes de la discussion
quia eu lieu en commission, et que nous
avous rapportée.
En ce qui concerne les journaux. M.
Van Cauwenbergh résumé ainsi les obser
vations échangées au sein de h commis
sion
Des efforts ont faits pour donner
aux ouvriers typographes le congé du diman-
che la grande m-jorité des journaux
s'ótaient ralliés l'idée. Une petite minorité
s'y est moutrée hostile, et ainsi la concur-
JOURNAL D'YP
•Q'. -;:.L
fl
Le JOURNAL D'YPHES parait le Mercredi et le Samedi.
Le prix de l'abonnement, payable par anticipation, est de 5 fr. 50 c. par an
pour tout le pays pour l'étranger le port en sus.
Les abonnements sont d'un an et se régularissent fin Déoembre.
Les articles et communications doivent étre adressés franco de rort a l'adresse ci-dessus.
Les annonces coütent 13 centimes la ligre. Les reclames dans le corps du journal
coütent30 centimes la ligne. Les inse-dions judiciaires, 1 franc la ligne. Lej
mméros supplémentaires coütent 10 frams les cent exemplaires.
Pour les annonces de France et de Belgique (exceptó les deux Flandres) s'adresser a
VXaence Havat Bruxelles. rue d'Argent. n° 34 et a Paris,8, Place de la Boures.
Unc des plus sérieuses complications aux-
quelles se heurte toute loi relative a la repa
ration des accidents du travail est sans
contredit la determination des entreprises oü
fonctionnera le nouveau principe, la fixation
des régies qui serviront a opérer une classifi
cation juste et raisonnable.
Alors que dans tous les autres pays.le légis-
lateur setait appliqué a renfermer dans des
bornes rigoureusement limite'es le champ
d'application des dispositions le'galss innova-
trices, le premier projet de loi beige avait
donné a la question une solution des plus
larges et mis a la franchir une hardiesse ou
Ton pouvait voir de 1 audace sinon de la
témérité. Se préoccupant pea du point de
savoir si les ouvriers qu'il mettait a couvert
des theories nouvelies s'adonnaient a des tra-
vaux dangereux ou non, il englobait tous
ceux des entreprises industrielies et commer-
ciales et n'e'tablissait aucune distinction entre
ceux qui appartiennent a la grande ou a la
petite industrie. Sauf pour l'agriculture qu il
excluait provisoirement, en attendant qu elle
füt l'objet d'une loi spéciale, il étendait le
be'néfice des dispositions légales nouvelies a
tous les ouvriers, contre-maltres ou apprentis
soumis a la loi du contrat de travail.
Cette fagon de généraliser d'une manière
sbsolue l'importante réforme qu'on introdui-
sait dans la détermination des responsabilités
en matière d'accidents du travail, était de
nature a soulever des critiques; aussi les
reproches fondés principalement sur l'absence
de données statistiques indispensables pour
calculer la portee et les cpnséquences de la
loi, ne tardèrent-ils pas a se produire.
Le deuxième projet beige, en son article
ier, visait tout d'abord et principalement les
entreprises industrielles. Quelle que soit leur
importance, disait le projet, qu'elles depen
dent des pouvoirs publics, ou qu'elles appar
tiennent a des particuliers, toutes les entre
prises de 1 industrie minière, manufacturière,
de la construction et des transports seront
soumises ou nouveau régime, paree qu'elles
emploient des ouvriers assujettis a la loi du
io mars igoo sur le contrat de travail. Une
exception temporaire était prévue pour les
exploitants de mines affiliés a une caisse
commune de prévoyance des ouvriers mi
neurs.
Quant aux entreprises agricoleset commer-
ciales, le projet ne leur appliquait la loi que
si elles emploient des machines mues par une
force autre que celle de l'homme ou des ani-
maux et pour autant que le dommage résulte
de l'emploi de ces machines.
Finalement, les apprentis, même non sala-
riés, ainsi que les employés techniques dont
le traitement annuel, fixé par l'engagement,
ne dépasse pas 2400 fr., étaient assimilés aux
ouvriers.
Ce texte, plus large a certains égards, a
d'autres égards plus étroit que celui du projet
de 1898, était complété par une disposition
nouvelle elle autorisait les chefs d'entrepri-
ses ou de parties d'entreprises non assujetties
a se soumettre volontairement au système de
la loi par une déclaration expresse dont récé-
pissé serait donné au greffe de la justice de
paix du siège de l'entreprise. Cette déclara
tion devait avoir pour consequence de modi
fier la situation juridique normale des ou
vriers aussi ne produirait-elle d'effet a leur
égard que si elle était l'objet d'une stipulation
précise du contrat de travail.
La loi nouvelle divise les entreprises assu
jetties en trois groupes.
Le premier contient l'énumération longue
et détaillée des entreprises privées ou publi-
ques y désignées, et considérées comme
offrant quelque danger, quelle que soit leur
importance, qu'elles appartiennent a la gran
de, a la moyenne ou a la petite industrie.
L'énumération se termine par une disposi
tion générale englobant les entreprises oü il
est fait usage, autrement qu'a titre tempo
raire, de machines mues par une force autre
que celle de l'homme ou des animaux.
Le deuxième groupe embrasse d'abord les
exploitations industrielies non comprises dans
les categories du premier groupe et qui occu-
pent habituellement cinq ouvriers au moins
il comprend ensuite les exploitations agrico-
les et les magasins de commerce, pour autant
qu'on y emploie habituellement trois ouvriers
au moins.
Un troisièrne groupe se compose de toutes
les entreprises non comprises dans les deux
premiers et dont un arrêté royal, sur avis de
la commission des accidents du travail, aura
reconnu le caractère dangereux.
Enfin la loi, moyennant des formalités
simples, autorise les chefs d'entreprises non
assujetties a se soumettre volontairement au
régime nouveau.
{La Patrie.)
En 1901, M. Millerand, ministre du com
merce en France, institua une commission
de codification des lois du travail.
Le rapport de cette commission vient de
paraitre.
La commissionest arrivée a une conclusion
grave c'est que la codification qu'on lui a
demandée est encore impossible, parce que
la legislation sociale de la France n'est pas
encore assez avancée
La base de toute la legislation sociale,
e'est a-dire une loi sur le contrat de travail,
n'existe pas encore en France le rapporteur
de la commission, M. le professeur Jay, de
la faculté de droit de Paris, constate que cette
matière fondamentale n'est réglée en France
que par des dispositions éparses et il ajoute
qu'il rien est pas de même en Belgiqueoü
est intervenue la loi générale du- 10 mars
1900. Le fondement même de l'oeuvre de
codification fait de'faut en France. En outre, j
les plus graves questions y attendent encore
leur solution ainsi les règlements d'atelier
qui font en Belgique l'objet de la loi du i5
juin 1S06.
De même la règlementation des amendes,
la protection des salaires, le paiement du
salaire, l'abolition du truck-système. le calcul
des salaires garanti en Belgique par une série
de dispositions, et notamment par les lois
des 16 et 18 aoüt 1887, des i5 et 17 Juin
1S96 et du 3 1 juillet 1901 et bien d'autres
questions que le rapport énumère,et a legard
desquelles il établit qu'a tous égards, l',4//e-
magne, 1'Angleterre et la Belgique ont de-
vancé la France! Et il conclut La com
mission ne peut que constater qu'une oeuvre
legislative considérable reste l'indispensable
préliminaire de toute codification destextes.»
Voila le témoignage écrasant que le radi
calisme francais récolte de la commission
même qu'il avait instituée pour élever un
monument a sa gloire Voila la constatation
officielle, ^par les hommes qu'un ministre
socialiste avait jugésles plus aptes a étudier
ces matières, de l'intérêt de la France répu-
blicaine et du suffrage universel pur et sim
ple, vis-a-vis d'Etats monarchiques et spécia- j
lement de la Belgique livrée au vote plural
et a un gouvernement conservateur
Nous apprenons que le conseil provincial
de la Flandre Occidentale fixera son choix
sur M. Jules Vandenpeereboom, ancien Mi
nistre des chemins de fer, pour remplacer
M le Baron Surmont de Volsberghe, qui ne
sollicite plus le renouvellement de son man
dat de Sénateur provincial.
Nous sommes convaincu que tous nos amis
de l'arrondissement d'Ypres ratifieront ce
choix,et nous espérons que l'éminent ministre
d'Etat acceptera le mandat que le conseil
provincial lui décernera.
Le Progrès rappelie que, lors des elections
'communales,nous avons engage les électeurs
de céans Palier voira Armentières, les
fails et gestes des socialistes.
C'est vrai, et nous le ferons encore a l'ave-
nir, surtout lorsque nous constaterons que
le Progrès semble vouloir blanchir ses amis
de France, en engageant nos électeurs a aller
voir d Louvainles oeuvres de ces doux et
paisibles étudiants de l Alma Mater.
Si le Progrès le désire, nous rappellerons
aux électeurs l'attitude des socialistes lors
desémeutes de 1902 dans la cité universitaire.
Nous ajouterons, a propos des récents
désordres de Louvain, qu'on nous écrit de
cette ville qu'zzzz commissaire-adjoint et cinq
agents de police seront poursuivis pour obus
de pouvoir, injures et coups envers des étu
diants lors des dernières bagarres politiques.
Doux et paisibles policiers
La population croyante s'était portée vers
St-Pierre, a dessein d'y assister d'abord aux
vêpres solennelles. Les cérémonies liturgi-
ques, bien que somptueuses manquent de
vitalité.
Un élément, celui que s'efforcede restaurer
le St-Pêre, fait défaut et laisse, entre le peu-
ple et Dieu, comme une zone glaciale, silen-
cieuse et aride. De même que la vie du foyer
révèle son intensité par le babil des enfants
et les vives causeries de la jeunesse, de même
la vitalité du culte se manifeste par la vi-
gueur du chant. Rien ne peut exprimer la
majestueuse impression d un Te Deum, d'un
Credo ou d'une hymne que des milliers de
poitrines renforcent, en un rythme régulier,
pour louer le Seigneur.
Voulez vous donner aux chrétiens un lien
d union agréable et aimé, laissez leur chanter
a l unisson,en masse, les bontés de Dieu et sa
gloire sans que quelques mercenaires aient
seuls le monopole de la louange sonore.
Après les vêpres se déroule, dans la rue de
Lille, une procession parfaitement organisée,
dont les groupes charmants symbolisent ad-
mirablement les pieux sujets qu'ils e'voquent.
Sur tout le parcours le peuple est com
pacte et recueilli quand le Trés Saint Sa-
crement, entourc des ministres de l'autel, fait
son apparition, chacun se découvre et s'in-
cline, et beaucoup,se prosternent dans l'atti
tude respectueuse de l'adoration.
La St-Pierre se célèbre a Ypres d'une facon
spéciale, parce qu'on y est respectueux de la
plus grande autorité qu'il soit possible de
voir sur terre. St-Pierre est le Prince des
Apotres, le Chef de l'Eglise universelle, le
Vicaire du Christ et le Pape successeur légi-
time de Pierre est le continuateur de ce mi
nistère suprème.
Même dans les fers, Pierre est grand, d'une
grandeur surnaturelle et divine. Les con-
tempteurs de l'autorité pontificale ont main-
tes fois expérimenté que ce pouvoir n'est pas
d'ici-bas qu'il est inaccessible aux atteintes
criminelles et que sa destruction est impos
sible.
C'est en vain que l'athéisme et i'impiété
complotent contre cette pierre angulaire du
catholicisme, loin de la détruire ils secrase-
ront contre elle et laisseront a la postérité
les débris humiliés de leur audace insensée.
Vive St-Pierre et vive Ypres qui sait si bien
l'honorer, et qui saura, par ie Denier de
St-Pierre, manifester son attachement au
siége apostolique de Rome.
