TA1I1F des Taxes communale* de la Tille dTpres, approuvé pour 8 ans, par arrêté royal du flO I»éc. 1844.
Nouvelles diverses.
9
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Le Collège des Bourgmestre et Écheeins de la ville <f Ypret,
Vu les délibérations du Conseil communal du i6 Août et du 12 Novembre i844, portant des légères modifications au Tarif des Taxes communales en vigueur
jusqu'au 3i Décembre de la même année; Vu l'arrêté royal du 10 Décembre i844, autorisant, sous réserve, pour 8 années, dater du 1" Janvier 1845, la
mise en vigueur du tarif ainsi modifié; Vu l'art. 102 de la loi du 3o Mars i836;
arrête
Le Tarif des Taxes communales de la ville d'Ypres, dressé ci-dessous, d'après les résolutions et les arrêtés précités, sera publié, affiché et imprimé dans le
Recueil des actes de la ville. t
Fait en séance du 3 Janvier i845. les bourgmestre et écuevins. B. VANDERSTICHELE. tar ordonnance le secrétaire, J. DE CODT.
INDICATION DES OBJETS
soumis aux taxes.
QUANTITE BOUTANT
ou proportion j DES
d'après lesquelles
LA TAXE
est Établie.
taxes.
•formation*.
1er. BOISSONS.
Vins en cercles
Idem eu bouteilles
Vinaigre de vin eu cercles
Idem en bouteilles
Boissons spi ri tueuses, distillées dans le
royaume, 50 dégrés
Les uiémes boissons
Boissons spiritueusesdistillées en ville,
50 dégrés
Les mêmes boissons, distillées l'étran
ger, 50 dégrés
Les mêmes boissons
Liqueurs fines ou boissons spiritueuses
mélangées
Bières et vinaigrede bière brassés en ville.
Bières et vinaigre de bière et touts autres
vinaigres que celui de vin, importés
§2. COMESTIBLES.
Boeufs, taureau*, et vaches, génisses et
bouvillous
Au-dessous de 2 ans
Veaux
Idem nouveaux-nés
Moutons et agneaux
Porcs
Cochons de lait
Viande la main
Morues et saumons
Harengs salés
Harengs saurs
Huîtres et anchois.
Stockfisch
Poissons frais
3. COMBUSTIBLES.
par voiture.
Bois
de
chaufiagi
idem,
idem,
idem.
importés par tout autre
moyen.
par hectolitre.
par litre,
par hectolitre,
par litre.
par hectolitre,
par litre,
par jour du travail
et par hectolitre
de capacité des
vaisseaux impo
sables.
par hectolitre,
par litre.
par litre,
par hectolitre.
par hectolitre.
par tête,
idem,
idem,
idem,
idem,
idem,
idem,
par kilog.
idem,
par tonn. ou 1200
té tes.
idem.
Je cent,
par tête,
de la valeur.
un cheval ou deux
ânes.
deux chevaux,
trois chevaux,
quatre chevaux.
de la valeur.
15
21
8 50
17
0
06
20
12 70
12
52
2 05
2 60
12 50
8
5
55
1 25
4
55
08
07
4 25
2 10
G5
06
5 p.c.
1
1 90
2 30
2 G0
5 p. c.
Pour les boissons
fabriq*8 en ville,
il y aura une res
titution I expor
tion de fr. 5-25
par hectol. (air.
royal du 14 xbre
1845.)
INDICATION DES OBJETS
soumis aux taxes.
poids, hf.suke,
QUANTITÉ
ou proportion
d'aphès lesquelles
LA TAXE
est établie.
Bois de construction scié
Bois de construction non scié
Charbons fossiles
Charbons ayant subi une première com
bustion dits escarbilles et le coak
Charbons de fauldes
Braises et braisettes
4. FOURRAGES.
Foin et paille, par voiture
Idem. idem
Foin et paille importés par tout autre
moyeu
À\oine
§5.
OBJETS DIVERS.
Huiles d'olives
Huiles provenant d'arbres, d'oeillettes et
pavots
Huiles de toute autre espèce
Huile épurée venant du dehors
Savons mous, noirs ou verts etc. importés.
Savons durs, blancs, jaunes parfumés, etc.
importés
Bottes nouvelles importées
Souliers neufs idem
Cuirs importés, ouvragés ou non ouvragés.
Meubles neufs importés.
Engrais, vidanges, boues de la ville la
sortie, par voiture
Idem idem
idem,
idem,
idem.
Idem
Idem
Idem
Timbres
Billets d'expédilious ou quittances
Billets d'entrepôt
de la valeur.
idem,
par 100 kilog.
par 100 kilog.
par hectolitre,
idem.
d'un cheval 011
deux ânes,
deux chevaux.
de la valeur,
par hectolitre.
par hectolitre.
idem,
idein.
idem,
par 100 kilog.
par kilog.
la paire,
idem.
par kilog.
de la valeur.
un âne.
un cheval ou
deux ânes,
deux chevaux,
trois chevaux,
quatre chevaux,
la pièce,
idem,
idem.
MONTANT
DES
©bstroationg.
TAXES.
6 p. c.
5 p. c.
20
20
17
04
1 10
La charge d'une
2 10
voiture un che
val est évaluée
5 p. c.
la quantité de foin
40
ou de paille pesant
1600 kil.
Celle d'une voiture
deux chevaux
au poids de 3,000
kil.
Pour tout excédant
constaté par la ba
lance publique il
sera perçu 1 fr. de
plus.
13
La restitution pour
les huiles se fera
8
indistinctement
2 13
l'exportation au
2 50
taux de fr. 2-15
3 20
par hectolitre et
d'après le mode
11
établi par la déli
30
bération du 7 juin
10
1844.
09
10 p.c
10
20
30
40
50
25
05
21
On nous assure, disait samedi soir l'Eman
cipationque dans l'arrondissement d'Ypres
lesélecteursse proposent de nommer M. Léopold
de Florisone, propriétaire Ypres. en rempla
cement de son frère, dont la chambre des repré
sentants et le pays déplorent la perte.
L'Émancipation s'est tellement pressée d'an
noncer cette candidature, qu'il est impossible
de voir dans sa petite noie, autre chose qu'une
invitation adressée de Bruxelles aux électeurs
d'Ypres, et non point un vœu exprimé par
ceux-ci. En effet, M. de Florisone est mort
jeudi matin son décès n'a pu être connu
Ypres que le lendemain et ce serait ce jour-là,
l'instant même, qu'on aurait dû écrire
l'Émancipation. Si le fait était vrai, il faudrait
admettre que les électeurs auraient beaucoup
moins songé regretter le défunt, qu'à choisir
son remplaçant. Mais nous ne pouvons voir dans
la noie de la feuille ministérielle qu'une de ces
petites manœuvres auxquelles le cabinet habitue
le pays. Cette fois, cependant, il y a du cynisme
disposer ainsi d'un siège la chambre, sans
attendre que le corps de l'ancien titulaire soit
déposé dans la terre, et spéculer de la sorte
sur les regrets qu'il peut laisser pour engager
les votes des électeurs en faveur d'un candidat
de sa famille. Indépendance
On annonce que l'interminable question des
terrains de l'ancien hôpital Saint-Jean et des bas-
fonds de la rue Royale-Neuve, semble loucher
une solution. Une nouvelle réunion des com
missaires délégués de part et d'autre par la
ville et les hospices, doit avoir lieu la semaine
prochaine au gouvernement provincial, sous
la médiation de la députation permanente du
conseil provincial, et tout porte croire que
d'un commun accord, on y arrêtera définitive
ment les bases d'un arrangement l'amiable
pour être soumises la sauclion du conseil
communal. [Le Belge.)
Depuis quelques jours on parle beaucoup
d'un événement très-grave qui se serait passé
St-Josse-ten-^oode, et qui est de nature im
pliquer d'une manière assez sérieuse la respon
sabilité de la police locale. Le frère d'un caba-
relier, domicilié rue au Lait en celte ville, la
suite d'une partie de plaisir avec des parents et
amis, aurait été trouvé couché sur la voie
publique St-Josse-ten-Noode, dans un état
d ivresse; on l'aurait renfermé pendant la nuit
dans un lieu de sûreté où le malheureux serait
mort de froid. Le lendemain, pour faire croire
un suicide, on aurait attaché un lien au cou
du cadavre, mais les médecins légistes envoyés
par le parquet de Bruxelles, auraient déclaré
que cet homme ne pouvait s'être suicidé. L'au
torité judiciaire a commencé une très-minutieuse
instruction.
Suisse. Berne, 24 février. On ap
prend de bonne source que le général de S011-
nenberg, rappelé par le gouvernement lucernois
du service de Naples pour venir commander
en chef les armées ullramonlaines, a passé une
grande revue hier, et que quelques officiers
ont préféré se retirer plutôt que de prêter le
serment extravagant que le gouvernement im
pose ses milices. Plusieurs désertions ont éga
lement eu lieu dans les rangs des soldats. On
dit que l intenlion du nouveau chef est de se
jeter sur la partie catholique du canton d'Ar-
govie, et par là d'arriver au renversement du
gouvernement de ce canton, qui protège ou
vertement les réfugiés lucernois. Si ce plan se
réalisait, Berne ferait marcher immédiatement
24.000 hommes contre les troupes de Lucerne
et les petits cantons. Quoi qu'il en soit, on
s'attend d'un jour l'autre de graves événe-
mens.
Les délégués envoyés par le vorort Berne,
sont repartis hier pour Zurich leur mission
tendait, dil-011. s'assurer de ce que le gou
vernement de Berne ferait pour le cas d'une
invasion de corps-francs dans le canton de
Lucerne. On leur a répondu que le gouverne
ment bernois connaissait ses obligations et sau
rait les remplir mais que les mesures militaires
décrétées par le vorort pour prévenir une éven
tualité de celte nature étaient plus propres
augmenter l'agitation et accélérer une crise
qu ramener le calme.
Les députés vaudois la diète, arrivés au
jourd'hui Berne, ont reçu un accueil triom
phal, tant on est enchanté ici de voir enfin la
politique de Berne et de Vaud d'accord pour
l'expulsion des jésuites.
On annonce l'arrivée Paris, pour le com
mencement du mois de mars prochain, du
célèbre nain Charles S. Slratton, l'américain
en miniature, dit le général Tom-Thumb. Il
est né aux Etats-Unis et âgé de 14 ans; sa taille,
bien proportionnée, est de 25 pouces anglais
(65 centimètres). Il est plus petit qu'un enfant
qui commence marcher seul et ne pèse que
