VILLE D'ANVERS
Emprunt de 725,000 Obligations 100 francs
Autorisé par arrêté royal du 7 octobre 1874.
PLAN DES TIRAGES
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15
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LE COLLÉG E des BOURG M ESTE E et ÉC HE VINS delà IL LE D ANV ERS «net .n souscription publique les 725,000 obligations de son emprunt, autorisé "par arrêté royal du 7 octobre 1874
Ces obligations sont de 100 franos, rapportant 3 francs d'intérêt annuel et sont remboursables en 66 aunées, par voie de tirages au sort, couformémcut au tableau d'amortissement.
Les tirages des obligations rembourser se feront publiquement, eu présence et sous la direction du Collège des Bourgmestre et Echevins de la ville d'Auvers.
Si la date désignée est un jour férié, le tirage aura lieu la veille.
Pendant les buil premières années, il sera procédé six tirages par an les primes annuelles serout réparties d'après l'urdre de sortie et suivant le tableau ci-après
1er tirage.
15 NOVEMBRE
1 Obligat. fr. 100,000 fr. 100,000
1 10,000 10,000
1 5,000 n 5,000
2 1.000 2,000
20 w 150 n 3 000
25 Obligations.
(*i Par exception,
lieu lè 15 décembre 1874.
4e tirage,
r, 120,000
le premier tirage aura
1 Obligat.
1
1
2
20
25 Obligations
15 MAI.
lr. 50,(100 fr. 50,000
5,000 5,000
1,000 1,000
500 1.000
u 150 3,000
23 tirage.
15 JANVIER.
1 Obligat. fr. 25,000 fr. 25,000
1 1,000 1,000
1 a 500 500
2 u 250 500
20^ n 150 3,000
25 Obligations fr. 30,000
5e tirage.
15 JU1LI ET.
I Obligat. fr. 25,000 fr. 25,000
1 1,000 a 1,000
1 .1 500 500
2 250 500
20 a 150 3,000
25 Obligations fr 30,000
3e tirage.
15 MARS.
1 Obligat. fr. 25,000 fr. 25 000
1 u al 000 1,000
la a 500 500
2 250 u 500
20 150 3 000
25 Obligations
fr. 50,000
fr. 60,000
Pendant les 58 années restantes, il y aura quatre tirages par an, et les primes seront réparties ainsi qu'il suit
1" tirage. 2e tirage. 3. tirage.
15 NOVEMBRE.
I Obligat. fr. 100,000 fr.
In a 2,000
1 Il 1,000
2 a 250
10 150
15 Obligations.
100,000
2,000
1,000
500
1,500
fr. 105,000
15 FÉVRIER.
1 Obligat. fr. 10,000 fr.
1 n 1,000 ii
la 500 a
2 250
20 150 u
25 Obligations.
10,000
1,000
50Q
500
3,000
fr. 15,000
6e tirage.
15 SEPTEMBRE.
I Obligat. fr. 25,000 fr. 25,000
1 a a 1,000 a 1,000
1 a II 500 a 500
2 a a 250 .1 500
20 a 150 II 3,000
25 Obligations fr, 30,000
4tirage.
15 MAI.
1 Obligat. fr. 25,000 fr.
1 u n 1,000 a
2 a n 500 a
6 il 250
10 Il 150 a
20 Obligations.
25,000
1.000
1,000
1,500
1,600
fr"30.000
15 AOUT.
I Obligat. fr. 10,000 fr. 10,000
1 a 11 1,000 II 1,000
1 u 500 >1 500
2 a 250 a 500
20 a 150 3,000
25 Obligations.
fr 15,000
Toutes 1rs autres obligations sorties aux tirages, seront remboursables par 100 francs, d'après lo tableau d'amortissement.
Le remboursement des obligationssorties aura lieu un mois après le tirage. L'intérêt sur ces obligatious cesse de courir il ne sera pas bonifié de fraction de coupon.
Le paiement des coupons d'intérêt et des obligations sorties se fera Anvers et Bruxelles.
Le premier coupon d'Intérêt sera payable le lr Novembre 1875.
Les obligations sont offertes au public au prix de fr. 86-50 payables
Fr. 6-SO la souscription.
80-00 la répartition.
Les souscripteurs auront cependant la faculté de libérer leurs obligations aux époques suivantes, moyennant paiement de 4 p. c. d'intérêt l'an, partir du 1'
novembre 1874 ils auront donc payer.
En sonscrlvant fr. 6 50 cl. fr. O 50
A la répartition
10
cl.
.a
Du 15 an 30 avril 1875.
Plus intérêts 4 p. c., G mois
t
30
cl.
fr.
15
30
Dn 15 an 31 octobre 1875
Plus intérêts 4 p. c. 1 an
n
O
80
Moins coupon I" novembre 1875.
W
20
3
80
cl.
17
80
Dn 15 an 30 avril 1876.
Plus intérêts 1 an 6 mois 4 p. c..
n
15
90
cl.
a
15
90
Dn 15 an 31 octobre 1876.
Plus intérêts 4 p. c., 2 ans.
20
1
60
Moins coupon 1er novembre 1876.
21
60
cl.
a
18
60
Fr. 84 IQ
Toutefois, ils pourront se libérer toute époque en payant l'intérêt 4 4 p. o. l'an depuis le 1' novembre 1874 jusqu'A la dale de la libération.
En cas de rerard de payement aux dales prescrites, le porteur ser a passible des intérêts 6 p. c. l'an sur les termes arriérés.
Le versement de répartition sera oonstalé sur les récépissés délivrés au moment de la souscription ces récépissés doivent être échangés contre des titres provisoires qui seuls concourent au
tirage.
Les titres provisoires prendront part aux treiic premiers tirages. Ces titres seront pourvus des deux premiers coupons d'intérêt. A partir du 15 janvier 1877, les titres définitifs concourent
seuls aux tirages.
Les litres qui n'auront pas ete. libérés au plué tard le ol décembre 1876, pourront être vendus anx risques et périls des retardataires, sans autre mise en demeure.
Si îles obligations sur lesquelles un ou plusieurs versements échus n ont pas été elFectués sortent avec une prime, le montant de celle-ci ne leur sera payé qu'avec une réduction au marc le
franc proporlionnëe la somme non versee et exigible la date du tirage» L'excedaut de oes primes sera attribué a la première obligation désignée pour le remboursement au pair dans le premier
tirage qui suivra le payement de la part revenant au titre en défaut,
l'ai exception, le premier tirage aù'ra'lieù |e 15 décembre 1874.
yr-fes souscripteurs qui en feront la demande an moment de la répartition, pourront obtenir des titres chacnn de dix obliga
tions dont les numéros suivront. Ces séries de titres seront représentées dans les caisses de la ville par des obligations unitaires portant les numéros cor
respondants, et pourront toute époque être échangées contre ces unités.
La souscription publique 6cr« ouverte les 99, 93 et 94 Octobre 1874
A ANVERS,
A la Recette communale.
n Banque de Crédit commercial.
Chez MM. Baschwitz et C®.
M. Ii- de Terwagne.
MM C J -M. deWolf.
BRUXELLES, Chez M Jacques Errera Oppenheim.
MM, Casse! et Cc.
J. Delloyè Tiberghien et C®.
^LiÉGEj Nagelmackers e t fils.
Veuve Ch. Dubois el C°.
M), A la Banque de Flandre. 4
Chez MM, Verhaeghe-de Naeyer et C°.
Delloye, Legrand-Tercelin et C®.
Ja Banque du Hainaut.
Chez M, F. Kegeljan.
la Banque centrale dè Natuur.
Ihez M Edm Van der Hofsta lt.
Sïrou et de Rycker-Valokenaere,
rue du Vieux Sab*>t rue Cordoue.
la Banque Centrale drèXi m bourg.
^hez MM. Bergei^rgijjB G®,
MM. Modf/
A CHARLEROl, Chez MM. J. et C Delloye et C®.
A la Banque de Charleroi.
A TOURNAI, Chez MM Delevigne et C®.
M. Henri Léman.
A LOUVAIN, A la Banque centrale de la Dyle.
A MALINES, A La Succursale de la Banque Ceutr. de la Dyle.
AHUY, Chez MM. C Delloye-Dodemont et 6®.
G. de Lhonneux et Ce.
A OSTENDE, A. et J» Van Isegbem.
A CÔURTRAI, o M. E. Verschoore.
A (Juillet, 4
A DINANT, MM. Eugène Henry el frères.
A ROULERS, 0 Lanwj^^l Cc.
A ÀLOST, G. de Coen et C®.
AGOSSELIES, Ghislain, Cahn, Painvia et. Drioa.
A S1 GHISLAIN, M. Ch. Léman.
A LOKEREN, ié' a E. Boeckaert.V
^LUXEMBOURG, A la'Banque Natioaalédu Grand-Duché du r1
^Luxembourg:
CO^AS, Chez AI. VeuttiLtoft-'Wanters et Cc.
