Les procès électoraux.
La solution.
En Belgique et en France.
Le pauvre homme
Les élections en Espagne.
A Middelkerke.
Incendie de trois villas.
Ypres, le 15 Mars 1893.
Au moment où le Gouvernement et sa majo
rité rêvent d'imposer au pays un régime élec
toral hybride, mélangé de cens et de capacité,
impliquant des justifications laborieuses et de
méticuleuses vérifications, il convient d'insister
encore une fois sur les inconvénients, les vexa
tions et les abus que recèle pareille législation.
Les procès électoraux sont un fléau qui ne
sévit qu'en Belgique. Nulle part ailleurs, on ne
voit le pretoire de la justice envahi par des mil
liers de réclamations relatives lelectorat.
Nulle part ailleurs on n'a vu grandir et se dé
velopper ce monstrueux champignon qui s'ap
pelle la procédure électorale.
Elle est faite de délais observer, de formes
suivre, de nullités éviter, de forclusions
conjurer, de pièces produire, d'enquêtes et
d'expertises faire aboutir. Toutes les subtilités
de la chicane, tous les raffinements de la mau
vaise foi s'y donnent rendez-vous. Notre droit
électoral est devenu une véritable science, que
nul ne peut se vanter de posséder complètement,
tant les détails en sont innombrables, tant les
ramifications en sont compliquées, tous les
principes en sont diversement appliqués.
Il y a eu l an passé, dans le seul ressort de la
cour d'appel de Bruxelles. 12000 procès électo
raux. Il y en aura 20000 avec le système de
Ihabilalion.grâceàrelargissemcntconsiderable
du corps électoral, la plus grande facilité des
combinaisons frauduleuses.
Kl ce sera recommencer tous les ans, car les
plaideurs électoraux ne se lassent jamais. Com
me l'inscription sur les listes n'a lieu que pour
une annee, on voit se reproduire, chaque re
vision, les mêmes procès. Des cercles politiques
ont demandé avec acharnement, grand ren
fort de documents spécieux et d articulations
plausibles, la radiation délecteurs dont le droit
avait été déjà cinq ou six fois reconnu par la
justice. Ils escomptaient, soit la lassitude des
intéressés, soit les variations de la jurispruden
ce, soit l'oubli de quelque formalité irritante.
Ce que 12000 procès électoraux représentent
d'ennuis, de tracas, de démarches, de recher
ches, d'écritures et de frais, ceux-là seuls qui,
pour leurs péchés, ont été condamnés triturer
cette pâte nauséabonde, peuvent en faire une
idee.
Mais cette processive efllorescence offre un
autre et plus grave inconvénient. Pendant deux
mois tous les ans, elle suspend le cours de la
Justice et empêche les plaideurs sérieux d'ob
tenir la reconnaissance de leurs droits. Pendant
deux mois elle distrait notre haute magistrature
de ses occupations normales pour la vouer
l'épluchage de billets de contributions, de dé
clarations successorales, de certificats de toute
nature, besognes ineptes et veules.
Les procès importants, les contestations dont
dépendent (honneur et la fortune des citoyens,
attendent leur tour de plaidoirie et demeurent
suspendus et entravés, tandis que s'élabore cette
fastidieuse revision de la paperasserieélectorale.
Les débiteurs de mauvaise foi sont seuls
bénir cette belle législation. Grâce elle, ils
envoient promener leurs malheureux créanciers.
Tâchez de tenir bon jusqu'à la période élec
torale, tel est leur langage l'adresse de leur
avocat, et si l'avocat a la faiblesse de s'y prêter,
le fripon nargue I honnèle homme.
Est-il possible que pareil régime puisse per
durer, et que cette situation, où le ridicule le
dispuleà lodieux, continue d'être la loi du pays?
A juste litre tout le monde se demande ce
qu il adviendra du débat révisionniste. On
écrit de Bruxelles, ce propos, au Journal de
Huns, les lignes suivantes
El la solution Tant que les propositions
transactionnelles finales n'auront pas ete dépo
sées, nul n'oserait prophétiser ce qu iI advien
dra. Il y a, au sein de la représentation
nationale, 115 députés environ hostiles au
suffrage universel et 30 35 qui lui sont favo
rables.
Logiquement, l'alliance devrait donc se
faire entre les adversaires du régime du nom
bre M. Vanderkindere l'a proposée, M. Graux
l'a demandée et M. Woeste l'a reconnue.
Mais cela ne suffit pas. Il faut autre chose
3ne des souhaits et des désirs, entrer dans le
omaine de la réalité. M. YVoesle a indiqué
plusieurs bases d'entente. Nous tenons de
bonne source que la gauche modérée les exa
minera et prendra une résolution dans le cou
rant de Icusemaine prochaine.
I! est temps de se hâter
Il ne reste plus avant les vacances de Pâ
ques que trois semaines, temps peine néces
saire pour terminer la discussion, la Chambre
n'ayant pas l'habitude de siéger le Vendredi-
Saint, ni le Samedi, veille de Pâques. Comme
elle a résolu de tenir des séances le Samedi,
elle peut encore en consacrer douze ce grand
débat. On voit qu'elle na plus perdre une
minute, en quête de la transaction souhaitée
par tous.
On a lu le compte-rendu d'un grave incident
?ui s'est produit Samedi dans le procès du
anama.
Mme Cottu, femme d'un des administrateurs
arrêtés, a mis en cause M. Soinoury, chef de
la Sûreté, qu'elle a accuse de lui avoir offert la
mise en liberté de son mari, si elle pouvait
procurer au gouvernement une pièce établis
sant la complicité d un membre quelconque de
la droite dans le scandale du Panama.
A peine cette déposition est-elle connue du
garde des sceaux, M. Bourgeois, qu'il donne sa
démission, jugeant qu il était de la dignité du
gouvernement que l'ombre d'un soupçon ne
pût atteindre I honneur d'un de ses membres.
Voilà ce qui se passe en France.
En Belgique, M. Beernaert est convaincu,
en pleine cour d assises, d'avoir entretenu des
relations avec un agent provocateur de la pire
espèce, et ce ministre reste la tête du cabi
net.
Si nous avions eu le suffrage universel, notre
premier n'eût pas eu cette audace. [Opinion).
Voici quelques détails au sujet des dons reçus
par le Pape, propos de son jubilé
Les pèlerins italiens n'ont pas apporté moins
d'un million. La collecte pour la messe jubilaire
a rapporté 800,000 francs l'œuvre de Saint-Vin
cent-de-Paul a donné 130,000 fr. les dames du
Sacré-Cœur ont offert 50,000 et un autre groupe
de dames a versé 40,000 l'Amérique du Nord a
envoyé environ un million -, de l'Amérique du
Sud le seul évêque de Montevideo a versé 37,000
fr., mais d'autres villes ont fait des offrandes
analogues. Ainsi l'Uruguay a donné une somme
considérable dont on ignore encore le chiffre. Le
duc de Norfolk, Lundi dernier, a consigné au
Pape, de main propre,un chèque de 40,000 livres
sterling (un million accompagné d'un billet
portant les mots suivants Au Saint-Père, of
frande d'un Anglais dévoué. Les Anglais ont
donné 75,000 livres sterling par l'intermédiaire
du dit duc de Norfolk, et les Irlandais, 35,000.
En outre, l'empereur d'Autriche, comme offrande
personnelle, a fait remettre au Pape, par les
mains de l'ambassadeur Revertera, la somme de
100,000 Ir. l'aristocratie autrichienne n'a pas
envoyé moins de 100,000 fr.
On voit donc que les prévisions de ceux qui, il
y a quelques mois, assuraient que les offrandes
qui seraient faites au Saint-Père l'occasion de
sonjubilé atteindraient un chiffre ridicule, étaient
absolument erronées. La foi catholique ne s'est
pas attiédie l'Eglise ne craint pas les attaques
du siècle l'Eglise est inébranlable, éternelle, vu
qu'elle repose sur une base éternelle la bêtise
humaine
Le résultat général des élections en Espagne
ne changera rien ni la forme du gouverne
ment, ni la composition du ministère, quoi
qu'en disent et en pensent les républicains de
Madrid, qui, comme vous le savez, ont obtenu
une assez forte majorité.
Ce triomphe des républicains dans la capitale
n'a ému personne, malgré les illuminations, les
fêtes et les banquets que se sont payés ces mes
sieurs et la presse espagnole ne considère
même pas ce mouvement comme sérieux.
La tranquillité et l'ordre n'ont été troublés
nulle part, et c'est peine si, en province, on a
entendu parler de quelques cas isolés de coups
de navajaou de prise de boc.
Le calme est complet dans toute l'Espagne.
Société pour la propagation
de renseignement par l'aspect.
Y PRES.
LUNDI, 20 MARS 1893 conférence avec pro
jections photographiques-lumineuses, en la salle
de spectacle [place Vandenpeereboom] huit
heures précises du soir.
sujet de la conférence t
SOUVENIRS ANTIQUES par M. J. Justice.
pour le comité
P. S. Toute personne étrangère la Société
paye un droit d'entrée de 1 fr.
Par arrêté royal du 6 Mars 1893, la croix de
1™ classe est décernée M. Dalmote, docteur en
médecine et membre du Comité de salubrité pu
blique d'Ypres, en récompense des services qu'il
a rendus l'occasion de maladies épidémiques.
Dimanche, vers 4 heures de l'après-midi, la
place communale de Zillebeke, quatre jeunes
gens qui s'étaient attardés et étaient éméchés
sortirent d'un cabaret, lorsque un autre buveur
survint, armé d'un couteau effilé et les attaqua
en frappant gauche et droite. L'un des jeu
nes gens reçut une profonde blessure et se sauva
comme un fou. Une demi-lieue plus loin, il s'af
faissa le long d'un bois perdant son sang en
abondance. Un autre de la bande reçut égale
ment un coup qui l'empêchera de travailler
pendant quelque temps. Le troisième fut légère
ment atteint. Mais le quatrième fut plus mal
arrangé, il reçut un coup de couteau sous le
bras, un deuxième dans le flanc gauche qui pa
raît dangereux et un troisième dans le bas ven
tre par où les intestins sortirent aussitôt. Il
tomba et fut rapporté dans le cabarêt où un mé
decin fut appelé pour le soigner.
Le coupable, pour ne pas dire l'assassin, lut
arrêté plus tard par le garde-champêtre et ame
né Ypres par la gendarmerie.
Un incendie a éclaté Dimanche soir, vers 6
heures et demie, dans une des villas de la digue
habitée pour le moment par un Allemand, M.
Schurmann.
Quand celui-ci s'est aperçu de la présence du
feu, l'escalier brûlait déjà, et M. Schurmann a
dû se sauver par la fenêtre. Pour donner l'alar
me, il a tiré plusieurs coups de revolver, qui ont
Le Secrétaire,
Eugène VEULEMANS.
Décoration civique
Coups de couteau.
