RUSSIE.
PAYS-BAS.
Par suite d'un ârlicn
kermdu, relatif au traité de Bucfiarest, deux com
missaires de la part du divan et de la Russie se
sont mis en route, pour procéder quelque recti
fications de frontières. Le consul général russe
Bucharest M. de Minciaky se propose, ce qu'
on apprend, de se rendre Jassy pour des affaires
qui cotiser ueul la mission.
Odessa y 3o octobre.
On a reçu des nouvelles de Constantinople, qui
vont jusqu'au 13 octobre Aux inquiétudes toujours
ci or -sautes auxquelles la Porte est eu proie, s'est
jointe la nouvelle que l'internonce autrichien. M.
d'Gitenfels qui auparavant s'élait réfusé aux in
vitations des ambassadeurs d'Angleterre de France
et de Russie, d'engager la Porte accepter la con
vention du 6 juillet 1827 aurait, ce qu'on dit
généralement par suite de nouvelles instructions
déclaré par une note que sa cour accède aussi
aux propositions médiatrices Nous sommes assurés
que cette démarché contribuera beaucoup rendre
le divau plus circonspect et plus accommodant.
FRANCE.
Pans, 4 novembre.
Une ordonnance du roi datée d'hier, accorde
une amnistie pleine et entière pour les délits f >res-
tiers commis antérieurement promulgation du
nouveau code. Demeureront seuls exceptés les mal
versations et abus commis dans les coupes de bois
par les adjudicataires.
L'amnistie accordée s'applique tant l'emprison
nement et aux amendes qu'aux frais et aux dom
mages-intérêts prononcés ou encourus au profit de
l'état.
- On annonce qu'il y a maintenant en construc
tion Cherbourg deux vaisseaux de 100 canons a
deux ponts; ils ont 317 pieds de long et 57 pieds
de large. Plusieurs frégates y sont également en
constructionainsi que des bateaux a vapeur d'une
forte dimension. Trois vaisseaux trois ponts ont
éié lancés cette annee dans ce port.
- On apprend de Rome que le souverain pon
tife continue jouir d'une bonne santé. Sa saiutélé
s'est rendue Tivoli pour examiner les réparations
qu'on pousseavee une grande activité. Les habilans
bénissent les intentions du père des fidèles qui en
ordonnant ces travauxa sauvé le pays menacé du
plus grand désastre. Trois Napolitains arrêtés
Rome comme soupçonués de menées politiques
ont été conduits la frontière et remis aux autori
tés napolitaines. On a arrêté aussi un ancien con
fesseur de la reine d'Espagne, accusé d'intelligence
avec les aggraviados.
Du 5. - Samedi, les nombreux amateurs de l'é-
clipse ont été désappointés le phénomène a eu
lieu derrière un épais nuage.
- Une lettre particulière de Genève, du 31 oc
tobre nous annonce que l'auteur du vol des dia-
roans de Mile Mars a été arrêté dans celle ville, au
moment où il descendait de la diligence. Nous
avons vu, nous mande-t-on, un assez gros paquet
de diamans trouvés dans les bottes du voleur il
avait fondu l'or- Du resteil ae nie rienet donne
tous les rensoignemens possibles sur ce qu'il a fait
de chaque article il était nanti d'or en barres de
pièces de 30 fr.de billets de bauque et de bijoux.
Au premier aperçu on estime avoir saisi tout ce
qu'il a volé, ou peu s'en faut.
- Les dissciuions etitre la cour de Prusse et celle
Hachelin, chargé d'affaires prussien Cassel, vient
d'être formellement rappelé de ce poste en même
temps qu'il a été intimé M. Wilken de Hobenau.
chargé d'affaires de l'électeur Berlinque dès
présent on regardait sa mission comme terminée
toute relatiou diplomatique entre les deux cours
venant d'être rompue.
- On nous e'cri: de Strasbourg, 31 octobreque
S. A. R. l'infant don Miguel passera dans cette ville
cette semaine.
G and7 novembre.
On nous apprend qu'en opposition l'arre'té
royal de S. M: de janvier dernier, on constate la
quantité de sel brut dans une ville des provinces
méiidionales, par mesures qui différent de dix pour
cent de celles qu'on devrait employer. Nous ne
douions pas que celte irrégularité inconstitution
nelle en aura connaissance. Catholique.
Bruxelles, t> novembre.
Le départ de M. le comte de Celles pour Rome
sera retardé de quelques jours, par un nouvel ac
cès de goutte, dont S. Exc. est atteinte. Il nous est
heureusement permis de croire qu'il n'y a aucun
danger dans ce retaid.
- Ou écrit de La Haye, que la section centrale
s'est réunie le spour désigner les questions gé
nérales, qui seront soumises aux sections, relati
vement au projet de code pénal.
Déjà neuf litres du iel livre du code de procé
dure civile ont été imprimés et distribués aux
membres de la deuxième-chambre. Ce livre traite
du mode de procéder devaut des tribunaux du can
ton et d'arrondissement, cours provinciales et la
haute-enur.
L'article Ier du titre V, porte entre autres que
dans toutes les affaires sujettes appel qui ont lieu
dans l'arrondissement où siège la cour provinciale
le demandeur aura le choix de faire assignei sa
paitie, soit devant la cour provinciale, soit devant
le tribunal d'arrondissement. La cité pourra cepen
dant, en vertu de l'article 3exiger que l'affaire
soit renvoyée devant le tribunal d'arrondissement.
Ces 9 titres comprennent 373.
- Ou nouscommuuique l'instant l'extrait d'une
lettre d'Amsterdam, en date du 2 de ce mois qui
annonce l'affligeante nouvelle de la perte, corps
et biensdu navire vapeur le Sloomboot allant de
Rotterdam Londres. Trente et un voyageurs et
les gens de l'équipage ont péri. Ce tiiste événe
ment, sur lequel ou ne donne pas d'autres détails,
est arrivé dans la nuit du mercredi jeudi dernier,
pendant une tempête qui a régné sur les côtes de la
Hollande.
- On mande d'Utrecht, que l'ouragan des 3t
octobre et i,r de ce mois, a refoulé les eaux sur
les côtes des provinces septentrionales, et y a causé
des dégâts pareils. L'Eros a débordé et ses eaux
ont inondé les terres Baain, Emnes, etc.au
point qu'on n'a qu'avec peine pu sauver le bétail.
Du y. Par suite des travaux effectuer
les eaux du canal de Bruges Oslcude seront te
nues basses du 3 au 38 couiant.
En faveur de la navigation elles seront réta
blies la hauteur ordinaire les dimanche et mer
credi de chaque semaine.
- On écrit de Hamme I Flandre orientale 1
que par suite de l'euragan du itT. de ce mois les
eaux de l'Escau< et de la Deurme, ont déborde,
et eut cause des dégàu. Plusieurs pièces du boit
