angleterre. Ehter-la médaille l'dligie de S. M.etc. Des tires particulières nous apprennent la mort du 'fameux marquis de Chavès. italie. suede. pologne. posés, pendant la semai»» dmiieFe, la direc tion ■«de la 1 dirai rie. Cent trente sont écrits en Sraftçâk, ou peu près y-an, en portugais -un, .«b espagnol} onen allemand uois, eu grec tuiUKU^ et,-Oi4ïe, en latin. Londresa y mars. Les journaux de Lisbonne da t" au8 mars., ne contiennent guère que des ordies du fjoar., annonçant des promotions dans l'armée, •des nsesuies relatives aux hôpitaux militaires, des permissions, différentes persouees, de -Des uou vrfl1- s de Cor fou disent que les Grecs ont martf sté beaucoup de joie, en ap prenant que i, 100 hommes de troupes françai ses devaient rester en Grèce. On a reçu des lettres particulières de Buénos-Ayres, jusqu'au i4 janvier. Elles annoncent que, daus la capitale, tout était 'tranquille; mais que la guerre civile désolait toujours les provinces. O.t écrit, de New-Yotk, 3 mars: - Uu navire venant de la Guayra et entré -â Philadelphie, rapporte que Bolivar était arrivé Bogota ,«»:l que Paez avait l'intention démarcher, contre lui, la tête de ses troupes, si le libérateur essayait de se faire proclamer toi. Tout continue se passer, tranquillement au Mexique. Bustaraeuté qui a été nommé président, venait de recomposer le miriistèie. Guerréio cl Sauta-Anua étaient reuliés daus la ■*ie privée. Le Times faiten-ces termes, l'oraison funèbre du marquis de Chavès - Le -hasard en le plaçant la tête de deux insurrections contre les institutions libérales -avait donné, cet homme, une espèce de répu tation qu'il ne méritaitni par son courage tii par ses talens. Partout où il ne passa point pour fou il se fil connaître pour un poltron et un fourbe sans opinions arrêtées sans carac tère ne sachant rien de rien et habileseule ment tr icher au jeu et faire le bouffon. Ferdinand d'Espagne et don Miguel avaient trouvé, dans le tr a piste et dans le naquis de «Chavès, des défenseurs dignes d'eux! Chambre oes Lords. - Séance du 2s. La séance a élé, presque exclusivement, consacrée entendre le discours qu'a prononcé le iowl-chance lier, en présentant lebili relatif aux reformes que le gouvernement se propose d'introduire dans l'administration de la justice. Ces réfoimes porteront, sur tout, sur les trois cours supérieures de Weslminster-ll ill; savoir: les cours du banc du roi, des plaids-communs cl de l'échiquier,* les foi mes de procédure se ront simplifiées*, et hs frais de poursuitecon- sîderabUmenî réduits,* uti cinquième jugé sera nommé pour chacune de ces trois cours. Ces changeEiens sont proposés, sur le rapport d'une pommission d'euquête, dont les travaux ont duié près de deux ans. Les réformes doivent s'étendre un grand nombre d'autres points dont voici les principaux - L'administrai ion de la justice, d.ms le pays de Galles, sera ren due semblable celle d'Angleterre; le jury sera introduit, en Ecosse, tant pour les affaires civiles que pour les causes criminelles, et le nombre des juges, dans cette partie du royau- 4 me, sera graduellement diminué; il sera donné plus d'extension la juridiction des commissai res dans les banqueroutes, et l'on abiègera les formes observées, pour plaiderdevant les maî tres ée la chancellerie. Le discours du lord-chancelier, écouté avec attention a élé couvert par lesapplaudissemens unanimes de la chambre. Le bill a élé reçu sans opposition. Rome20 mars. La congrégation du saint-office, qui subsis te, toujours, dans notte pays, a teuule 4 février dernier, une séance, laquelle a assis té le pape. Ou s'y est beaucoup occupé d'un journaliste, de notre ville qui est enfermé depuis quelque temps dans les prisons du châ teau Saiut-Ange. Ou a voulu, inutilement, lui faire rétracter des principes qu'il avait émis dans diveis articles.Aussi, luia-t-on fait éprou ver mille vexationset ri est encore en prison. Le sieur Pietro Rossimaintenant Paolo Siro révolté des manœuvres employées par quelques inquisiteurs, a quitté la religion ca tholique et embrassé la religion anglicane. Il s'est présenté au ministre britannique, Flo- teuce pour lui demander sa protection. Stockholm16 mars. Un arrêté ro^al, du 3o janvier, a mis en étal d'accusation l'administrateur des affaires maritimes, pour violation de ses devoirs en passant un contrat pour fournitures avec une maison de commerce, au préjudice d'une autre Les pièces du procès ont été remises, la chan cellerie de justice, pour procéder selon les lois. Cette poursuite qui est presque sans exemple dans l'histoire de la Suède, contre une des pre nne res autorités, fournil une preuve éclatante des principes rigoureux de justice qui distin guent notre gouvernement. La roi Charles-Jean veut doter ses états d'un code civil: c'est une des meilleures inspira tions qu'il doive son ancienne patrie mais lu Suede et la Norwège ne se considèrent, pas encore comme par lies d'une même état. Tou tefois, MM. Vogt et Morgenstiern, membres du comité chargé dediiigtrle nouveau code de la Norwège s'étaient rendus le i«'mats, Stockholm et devaient y passertrois mois, en conférences avec la commission chargée de la rédaction du code suédois. Le bienfait de l'unité de législation sera plus granddans la presqu'île Scandinave, qu'ailleuis, s'il rappro che le moment où les deux nations qui l'habitent doubleront, en les confondantleurs moyens de prospérité. Vatsovieg mars. Le magnifique monument de marbre blanc, érigé, par ordre de S. M. l'empereur, au vain queur des Turcs, le roi de Pologne Jean 111 daus notre église des Capucins, a reçu l'inscrip tion suivante*. - Servandis Prsecordiis Invictissimi Prineipis Johannnes III. Poloniaruiti Régis Ob Fusas Sœpius Turcarum Copias Et Liberatam ab Obsidlione Viennani Clarissimi Praedecessori Suo. Augustissimus Totius Rassise Imperator Nicolaus I. Rex Poloniae Monumental» hoc F. C. Anna MDCCCXXIX. Crusse. Berlin 23 mars. On va élever incessamment, dans notre capitale, un monument Fréderic-le-Grand. Le siyl® en sera grandiose et le plan projeté obtient l'approbation générale. Les nouvelles politiques que nous-recevons de tous côtéssonttout fait, la paix: dans le cabinet de Saint-Pétersbourg il règne des principes de modération et de justice qui métH tent la reconuaissance de tous les peuples. Les relations amicales que nous entretenons avec toutes les puissauCes nous donnent l'espoir devoir, par d'heureuses négociationss'éten dre, encore davantage, notre commerce. 57. Het Beslutir dér Burgerlijke Godsliuizen binnen Yperen, maakt bekend dat'er dèn der- den paaschdag, 1 J april ont 1 uur na middag, zitlieu verkogt worden vijftig koopen schoôtlèj Eiken Boomen, staande in de partie Bosch, geuàamd de f eerlien Gemetenin Boesinghe, digt bij de lterbefg den Pislap, iangs dert sleeu- weg van Yperen naar Pilckem alvvaar dez«f vetkooping zal gebeureri. t 4. En vente au bureau de cette Feuille. Formulaire des actes notariés pour le royaumé def Pays-Das, fran.-liolland, gros' Vof.' in-8* FI. S-5# Le nouveau parfait notaire ou Manuel théorique1 et" pratique des notaires vol. in-8' 5-5o Verzameling der notariéle voorschriftèn in het werk te parjait Notairevan Massé S vol. in-8' 6-oo Code du Notariat expliqué pa'r l'a Jurisprudence,' les avis du* conseil-d'état, décisions ministérielles, etc. in-8® a-So Précis alphabétique de la science Notarialein-80 a-5o Répertoire de jurisprudence du Notariatpar une' société de Magistrats, de Jurisconsultes et' dè Notaires Sous la diréetion de M. Rolland d# Villargues6 gros vol. in-80 8 fr. le vol' l'es 4- premiers sont en vente. Journal, Jurisprudence du Notariat par les mêmei un fort vol. in-8 année 1828. Idem l'année 1829. y-08' Idem l'année i83o. 7mj8- Traité des Donations des TestamenS et de toute* autres dispositions gratuites suivant les principes' du code civil, par M. Grenier, a vol. in-8 3 5-5o Code ciVif expliqué par ses motifs -et pSr ses ex emples par Rogron, 4e édit. contenant, article par article les changemens modifications et dispositions nouvelles adoptés par le Code ci vil des Pays-Bis. 3-î5 Code de procédure'civile par lè même. 2-5oC Code de comrrfêrc'e1, par le même. 2-25" Le droit civil fràftçals suivant l'ordre du-Code r1 par M. Toullier, 5r édit. i5 vWI. in-8 0 3i-Ob' Annotations critiques sur la doctrirte de M. TouL* lier dans sdn ttàité' du- Droit Frahçais-, artiD»' vaut' l'ordre* du* code 2 vt>l:' in-8*°" ï^-od* Traité des Privilèges et Hypothèques sriiv'artt le# principes du code civil" par M. Tarrible- 2 vol. in 8 6 4-5# Les lois de la procédure1 civile* pat* Carré 6 voh in 8 0 ftf-oà Tarif par ordre alphabétique dés droits de timbre,' d'enrégistrement de greffe, d'hypothèque et dé succession d'après l'a ihi du 3r mai 1844V celle du 27' déccihbre 181 -f. i-5d 1 Jurisprudence de l'Cnregistremeiit oii recueil1 rai-1 sonné de tous les' aTrêts rendus en Fralteè et dans lfcs Pays-Bas eii' matière de droits d'eii* registrem'ent, de greffe, d'hypothèque detimbft etc. pal" M. Dalloz gros Vol. in 8 0 4"20 De l'autorité Judiciaire én France suivié de 1* compétence des juges de paix par lé président Heurion dè Penseyouvrage mis en rapport avec là législation et la jurisprudence de France et dés Pays-Bas 2 part, en ûrn vol. 4-"®* Introduction' générale l'histoire du droit par Lcrminier vol. in 8®. T75-0O Nota. On accordera une remise sUV cet ouvrage. Jurisprudence du XIX. siècle par Dalloc *4 v'0'* sont en vente. Et nombre d'autres livrés de Jurisprudence. Mémorial dé sir Hu'dsôn Lowé vol. in 13°. r-?5 Le même în 18'i-5o ABONNEMENT au Profacatcur Journal d'ÏFRgs, Politique, Judiciaire et Notarial. Paix: pour la ville, 2 /t., 'jS cents par 3 moispoU les autres cilles du royaume, 40 cents de plus (franco, par la poste), pat trimestre. INSERTION!». I'rii: 8 cents par ligne au dessous de 7 lignes 50 cents. S'adresser chez l'Éditeur, et tous les bureaux des postes des Pays-Bas. ïpres. Imprimerie de R. GAMBART-MORTIERLibraire, sur la Grande-Place.

HISTORISCHE KRANTEN

Le Propagateur (1818-1871) | 1830 | | pagina 4