soîePCant «mlitaire de -première classeimitant
l'exemple de M. de sBiouokereont demandé
Heur retraite.
- Une négociation va s'ouvrir Londres en
tre M. van deWeyeret le-plénipotentiaire de
ïrusse l'effet-de faire consentir le gouverne
ment .prussien au (prolongement de la route en
sfer entre Anvers et Cologne. (J. de la Belg.
- Des médecins anglais ont éprouvé de bons
■effets du procédé du docteur Beimau pour se
piéservor de la coDtagion du choléra-uiorbus.
Voici la recette
Laisser quatre onces de camphre en dissolu
tion dans une soucoupe placée dans chaque ap
partement habité; faire usage d'une nourriture
légère; observer une grande propreté, porter
continuellement du camphre dans ses poches.
Par ce moyen, facile -exécuter, on est hors des
atteintes de la maladie, c'est du moins ce que
prouve l'expérience répété dans plus de 5,ooo
habitations.
- On écrit d'Anvers, 20 février:
La commission sanitaire de notre ville s'est
assemblée samedi 18 l'Hôtel de ville, elle était
piésidce par M. le bourgmestre. M. le colonel
Buzen commandant la villeel M. le colonel du
genie y étaient aussi. On a pris toutes les mesu
res nécessaires pour prévenir l'invasion du cho
léra dans uoli« port, bien qu'aucune crainte
réelle ne puisse agir sur les esprits; mais on a
voulu se mettre sur ses gardes. Des locaux sé
parés seront disposés recevoir les malades, en
cas de contagion. On publiera chaque matin
dès-à-préseut uu bulletin de l'état sanitaire de
notre place. Les égouts que l'on avait ouvetls
aux endroits où sont placées les barricades et
dont les voûtes s'étaient écroulées en plusieurs
endroits viennent d'être restaurés enfin d'as
sainir ces différents quartiers: les fossés sont
comblés en partie.
- On mande de Vienne, 1 1 février
La vente de beaucoup de chevaux de train
d'artillerie, elles grands achats faits par la mai
son de Eotschild d'effets 5 pour cent confir
ment les espérances du maintien de la paix.
- Le secrétaire de la légation française près
la cour de Prusse, M Eugène Penier, et un
courrier russe, sont partis de Beilin pour Paris,
dans la journée du i5.
ARRÊT: EN CAUSE STÉVEN.
La cour
Vu les pièces du procès, et pris en considération
tout ce qui est relatif la cause
Attendu que la constitutién a abrogé, par son art.
1838 toutes les lois décrets et arrêtés qui sont con
traires aux dispositions qu'elle renferme-,
Attendu que c'est dans le même esprit qu'elle a,
par l'art. i3g, maintenu jusqu'à leur révision les
Codes militaires
Attendu que l'art. 28a du Code de procédure mi
litaire, en établissant le principe de la mise en état
siège, a nécessairement maintenu l'art. 53 du décret
du 24 décembre 1811 qui détermine les cas où cette
mesure peut avoir lieu
Attendu que, d'après ledit article 53 la mise en
état de siège, hors les autres cas y spécifiés, doit être
établie par un décret émané du chef de l'état;
Attendu que la ville de Gand n'a été mise en état
de siège que par une déclaration du général Niellon
en date du 21 octobre 185 1
Attendu que l'arrêté de S. M. en date du lende
main 22 octobre, approbatif de la susdite déclaration,
et produit au procès, n'a pas été publié au vœu de
l'article 129 de la constitution; qu'il n'a été ni inséré
au Bulletin des lois et arrêtés du gouvernement, ni
au journal officiel, ni même publié ni affiché dans la
j
ville dej Gand que dès-lors cet arrêté n'a pas été
obligatoire; 1
Attendu que de ce qui précède il résulte que la
ville de Gand n'a pas été légalement mise en état de
siège, et que le conseil de guerre temporaire y établi,
en exécution de cette mise en état ae siège, n a pas
eu d'existence légale;
Par ces motifs
Ouï l'accusé Stéven, tant comme appelant que
comme intimé dans ses moyens d'appelexceptions
et concusions développés par maitre Blargnies, l'un
de ses défenseurs
L'auditeur-général entendu par l'organe de son
substitut Frantz Faider, dans son réquisitoire, ses
moyens d'appel et conclusions l'appui;
Faisant droit,
Et vu les articles i38, 139 et 129 de la constitu
tion l'art. 282 du Code de procédure militaire, et
l'art. 53 du décret du 24décemhre 1811 dont lecture
est donnée a l'audience:
Ordonne la mise en liberté immédiate du sieur
Stéven, et lui donne acte de ses réserves quant aux
dommages-intérêts qu'il se propose de réclamer con
tre l'auteur ou les auteurs des torts qu'il a essuyés.
Ainsi jugé par la haute cour de justice militaireet
prononcé en audience publique le 18 février i83x.
Présens MM. van Nutfelprésident Donckier de
KerckboveDemeux, généraux de brigade; Biourge
et Dereine, tous deux conseillers; et Bosch, greffier.
Pour extrait conforme:
Le greffier de la haute cour militaire,
Bocsu.
FRANCE.
Paris, 16 février.
Des nouvelles importantes sont arrivées
Londres; les membres de la légation russe as
surent (jue toutes les difficultés ont été applanies
et que l'adhésion de l'empereur Nicolas arrivera
sous peu; celle du roi de Prusse serait aussi-
ires-prochaine; Berlin ou est persuadé que les
négociations diplomaliquescouserveronl la paix.
Plusieurs personnes allumaient ce malin que le
cabinet prussieu allait faire procéder au désar
mement.
- Le comte Orloff, aide de camp de l'empe
reur de Russie, vient d'arriver Londres avec
une mission extraordinaire de sou souverain. On
le dit porteur des dépèches et des instructions les
plus favorables la terminaison des dernières
difficultés diplomatiques.
- Le Journal de Mercantile de Cadix
porte qu'il résulte des expéiieuces chimiques
faites Malaga par la junte royale de commerce,
que l'écarlate produite par les insectes de co
chenille, qu'on élève dans l'Andalousie, est
d'une qualité supérieure celle de la Nou
velle-Espagne et est beaucoup meilleur marché
que celle de l'Amérique.
- Une société s'est formée pour établir, entre
Paris, Roueuet le Havre, une ligne télégraphi
que destinée spécialement aux télalious com-
meiciales, l'instar de celles qui existent eu An
gleterre, de Manchester Liverpool, et aux
États-Unies. Cet établissement, désiré depuis
long-temps par le commerce français, et surtout
au moment où un entrepôt va être créé Paris,
doit concourir, avec les canaux et les chemins
de fer projetés sur la même route, donnera
notre industrie un essor prodigieux.
Du 17 - On nous écrit de benlis que le com
missaire de police de Ham et le colonel Delpire
ont reçu les ordres les plus sévères pour sur
veiller d'une matiière particulière l'intérieur et
l'extérieur du fortafin d'éviler que le château
de Ham ne devienne le foyer d'une conspira-;
lion carliste.
Il paraîtrait que la correspondance des pri
sonniers ainsi que leurs relations au-dehors,
seraient l'objet d'un examen perpétuel de la
part des autorités locales.
- Une feuille de Xalapa dit qu'il existe ac
tuellement au Mexique une femme âgée de 1
ans elle a conservé tous ses sens excepté ceiui
de l'ouïe qui est un peu affecté mais elle enfile
une aiguillefile du colon moud du maïs fait
sa cuisine et son ménage et tous les dimanches
fait pied plus d'un quart de lieue pour aller
entendre la messe. Sa conversation est gaie et
lorsqu'on lui demande si elle a envie du mourir,
elle répond Oui parce qu'il est temps que
je me repose.
- On nous écrit de Madrid 6 février: Il
vient d'être annoncé en cour que S. A. R. l'in
fant don-Francisco de Paule, frère cadet du
roiprendra le commandement en chef de l'ar
mée qui se dirige sur les frontières du Portu
gal et que le général Quesada en sera le ma
jor général.
Le conseil d'état s'est occupé des affaires de
nos ancieuues colonies américaines. On sait qu'à
Montevideo il a été question d'offrir la couronne
et l'autorité royale de cette contrée l'infant
don Sébastien fils de la princesse de Beyra.
- Plusieurs journaux du matin parlent de la
candidature du prince Othon de Bavière au
trône de Grèce comme d'une prétention nou
velle de l'empereur Nicolas, qui aurait la vo
lonté d'imposer ce choix aux autres puissan
ces Il y a déjà plusieurs années que ce jeune
prince est sur les rangs. Ce n'est pas par la
Russie mais par la France qu'il y fut mis eu
182g, après le refus ou plutôt l'abdication du
roi Léopold. L'opposition de l'Angleterre em
pêcha la réalisition de ce projetremis au
jourd'hui en discussion et que la jeunesse du
prince rend malheureusement impossible ou du
moins d'une difficulté extrême. Deuxième fils
du roi de Bavière le prince Othon n'a que 16
ans. une régence devrait donc être établie pen
dant plusieurs années. Mais où chercher le ré
gent ou le chefl'ame de cette régence Il était
tout trouvé il y a trois ans: le comte Capo-
d'islrias vivait encore.
- Le Patriotejournal de Nancy contient
les détails suivans
Le fils du prince de Liéven de celui qui est
en ce moment ambassadeur de Russie Lon
dres, vient de passer deux jours dans notre
ville. Ce jeune homme âgé de 24 ans se trou
vait en mission a Varsovie lorsque éclata la
révolution polonaise. Courlandais d'origine,
mais l'ame remplie de graudeset libérales idées,
il n'hésita point un seul instant se jeter comme
simple soldat dans les rangs de l'armée qui
maicbailà la rencontre de Diébitsch. Aujourd'
huicouvert des blessures abandonné de ses
parens, après avoir fait en Prusse 90 lieues a
pied déguisé eu paysan pour se soustraire aux
recherches des agens qu'on avait mis a sa pour
suite il va rejoindie ses frères d'armes Avi
gnon, fidèle la cause qu'il a si généreusement
embrassée.
Un vieux capitaine du fameux 4e régiment
d'infanterie de ligne polonais l'accompagne. Ce
régiment fitau début de la campagne le ser
ment de n'attaquer les Russes qu'à la baïon
nette. Ce serment ceux qui l'ont fait l'ont tenu,
M
