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JOURNAL DE LA FLANDRE
N° 1606)
SAMEDI 11 JANVIER i834.
XVIIBC Année.
Du 8. - Demain il y a grandes soirée:
chez M. le comte de Latour-Maubourg. On
croit que S. A. R. le duc d'Orléans y assistera.
L'abonnement ce Journal est, pour les
ville {_el arrondisem. de Courtrai et d'Y près,
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OUVERTURE DES PORTES
dr la villi.
Du 1 au 16 janvier 6 1/2 heures.
FERMETURE DES PORTES
dt la villi.
Du 1 au 16 janvier 5 heures.
BELGIQUE.
y pris, 11 janvier.
POUVOIRS PROVINCIAUX ET COMMUNAUX.
P cbl1cith.
La Constitution, article 108, 39, dispose:-
La publicité des séances des conseilsprovinciaux
et communaux, dans les limites établies par la
loi. a
Donc, la publicité est la régie; la non-publi
cité secretbuis-clos serait l'exception. Donc,
la publicité est de plein droit, constituante,
antérieure la loi; la non-publicité pourrait
même n'être nullement limitée, restreinte, par
l'acte législatif, ou loi.
L'article 137 dit: - la Loi fondamentale, du
n 24 août, i8i5, est abolie, ainsi que les statuts
provinciaux et locaux. Cependant, le? autorités
provinciales et locales conservent leurs attribu-
tions jusqu'à ce que la loi y ait autrement
poiy-vu.
Doto, tous les statuts réglémentaires quelcon
ques sont abolis; mais les autorités sonservent
leurs attributions non plus dans le cercle admi
nistratif tracé par les statuts abrogés ce qui au
rait été un contre-sens, une antinomie), mais
dans tout ce que la Constitution n'a pas virtuel
lement annihilé: C'est ce que l'art. 108, dont le
texte suit, et qui est le corollaire indispensable
de l'art. 107, décrète expressément - A comp-
ter du jour où la Constitution sera exécutoire
toutes les loisdécrets, arrêtésrèglemens, et
«autres actes qui y sont contraires sont abrogés.
Donc, pour que l'on ne s'y (rompe pas, la
Charte belge en formulant une abrogation géné
rale, y comprend, de nouveau, implicitement
en appliquant cette abrogation toutes les spé
cialités quelconques, les statuts provinciaux et
locauxqu'elle vient de frapper séparément
d'abolitionart. 107.
L'article 13g, 4° dans ses Dispositions supplé
mentaires où il s'agit de l'Organisation pro
vinciale et communalen'est qu'un article in
dicatif d'ordre et d'urgence.
Il résulte, des art. 108, 127, at :38, qu'ils
sont corrélatifs entre eux. Le sens logique légal,
législatif, les coordonne ensemble. C'est de la
conférence, de l'économie de tous trois ensemble,
mais non scindés que découle, qu'apparaît le
vœu, le principe de la Constitution.
En présence de ces principes de droit et de fait,
on a peine se rendre compte des discussions
soulevées dans la séance du sénat, du 3 de ce
mois; discussions où, la remorque de MM. de
Schicrvelrapporteur, et de Ilaussyqui s'est
constitué le coroner. du singulier verdict, M. le
ministre Rogicr, que le Courrier Belge, du 5,
gratifie du titre de Rodomontest venu débiter
de si belles choses'...
En résumé, et rétorquants'il le fallait, l'ar
gument Cavori, le grand cheval de bataille du
ministère et de ses adhérens «tout ce qui n'est
pas défendu, est permis, et en leur concédant,
ces MM., que les art. 108, 157, et i38ne
disposent qu'au futur, ou ne sont que condition-
nellement abrogatifs et généraux, il en résulte
rait toujours, même eu présence du statu quo
des statuts abolis, que la publicitéqui n'est pas
défendue, est permise. Nous osons porter le défi,
ces MM., de renverser nos argumens. Jusqu'ici
même au sénat où l'on a escamoté l'art. i58 et
la ir" partie de l'art. 137 on n'a pas abordé la
question on a taché de la tourner.
Espérons que, dans l'affaire ci-dessus de M.
l'échevin de Jaer-Bourdonde Liège (1), la
chambre des représentans ne partagera point
l'avis un peu ab irato, de nos graves et surtout
profonds pères-cooscrits 1 - Nous verrons bien
L. D. VV.
Bruxelles 7 janvier.
M. Segard maître fontainier de la ville
de St-Omer vient d'exécuter au château de
Wisbecq près de Bruxelles appartenant
M. le comte de Hompesch un puits foré
dit artésien qui fournit une eau jaillisante
trois pieds au-dessus du sol et d'un volume de
trois pouces cubes. La réussite satisfaisante
de cet essaile premier de ce genre en Bel
gique, a déjà excité l'intérêt d'un grand
nombre de personues d'autant plus que le
prix modique de ce travail regardé jusqu'à
présent comme inexécutable cause de l'élé
vation des frais mettra celle utile invention
la portée d'une foule de propriétaires qui
pourront y trouver une source de prospérité
et d'agrément. On nous assure que le comte
de Hompesch se propose de faire forer un
nombre du puits suilissans pour l'alimentation
d'un moulin. Si ce travail réussitcomme il
y a lieu de le croireil pourrait offrir de
grands avantages aux propriétaires de fabri
ques et d'usinesqui par le manque d'eau
sont obligés d'entretenir grands frais des
machines vapeur.
- M. Schweidtweiler vient de trouver la
la manière de produire au moyen de l'addi
tion, d'un reciificateur, par une seule distila-
tioudu genièvre de commerce ou de l'esprit.
Cette application n'exige aucun changement
dans les dispositions actuelles d'une distil
lerie et établit ainsi l'équilibre dans cette
La question qui surgit de la démission infligée ce
magsûrat, l'élu du peuple, reste tout entière. iNoue opi
nion n'est pas cet égard i suihsaminent éclairée.
branche d'industrie sans parler de la modi
cité de son prix.
- Une brochure flamande et un projet
d'association circule parmi les ouvriers de
Gand et se trouve entre les mains de tous
les chefs d'atelier. Le projet a pour but de
créer aux ouvriers de chaque métier un fonds
de secours pour les ouvriers malades estro
piés ou sans ouvrages ainsi que pour leurs
veuves et orphelins. Le comité chargé de la
gestion de ce fonds serait en même temps
chargé des intérêts de l'association.
- M. Lehon est parti hier pour Paris.
Il s'arrêtera un ou deux jours Tournay.
- On écrit d'Hassell, le 7 janvier.
M. le gouverneur vient de terminer le
rapport général et Statistique de cette pro
vince.
- La garnison de Maestricht est entière-,
meut renouvellée depuis trois jours. i
- Les dépenses dans le budget général
hollandais pour 1834s'élèvent non compris
la dette belge, a plus de cent quatre millions
de francs ce qui fait 3a millions de plus
que celui de la Belgiquedom la population
cependant, surpasse ceHe de la Hollande de
phis d'uu tiers.
ÉCLAIRAGES PAR LE GAZ.
On écrit de Termonde 9 janvier
Si un des savans de l'ancienne Grèce ou de
Rome pouvait revenir un moment contempler
les progrès de l'industrie nos fabriques mo
dernes passeraient devant lui pour l'ouvrage
des mains de Vulcain lui-même; et les paque
bots roulant sur des roues par une force
invisible seraient des vaisseaux traînés par
les divinités et les poissons de l'océan. Les
hommes de ces temps reculés ne seraient pas
seuls frappés d'éionnemeut la vue de ces
miracles que dirait un homme du siècla
dernier de la force motrice de la vapeur
dont l'application est devenue s} génér.ilpsi
économique pour l'indusl/tôVQûè^nse-
rait-il surtout de ces lances brillantes', qui
éclairent les rues et les maisons des grandes
"villes /èVvflui n'ont ni moches ni réservoirs
pour contiWr l'huile seWaïit les alimcu-
ter? 'l
