D'ÏPRES ET DE L ARRONDISSEMENT. 30me année. T??.3S, 10 Février. LES CONSEILS DE PRED HOMMES. Tout effort, soit de théorie, soit d'expé rience, tendant préciser et garantir les intérêts variés qu'embrasse l'industrie, est digne d'attention et d'encouragement; cela est vrai surtout lorsqu'il est question de manufacture, de fabrique, de commerce, une époque où l'agriculture semble ne plus sulïire aux besoins de ceux qui s'y li vrent, et dans un pays où le labeur des champs est presque la seule ressource de ta plus grande partie des populations. Et pourtant il faut se tenir en garde contre les innovations hasardées, il faut surtout user de la plus stricte méfiance l'égard d'institutions anciennes que l'on l'ait revi vre avec légèreté. Il est des gens en effet qui n'examinent rien que du point de vue de leurs caprices ou de leurs intérêts ils admettent une mesure par cela seul qu'elle aide favoriser une vaine opinion; ils prô nent tout ce-qui conduit au développement du mercantilisme et de la richesse indivi duelle; le devoir du publiciste conscien cieux est de combattre l'égoïsme partout où il se rencontre sous quelque forme il se révèle, sans néanmoins tomber dans les rêves creux du philosophisme humanitaire, ni perdre de vue la ligne de démarcation LE ROI ET LA NORMANDE. entre ce qui est praticable et ce qui ne l'est point. Il y a cinq ans, nous avons vu retirer de dessous les cendres qui couvrent une mul titude de décrets de l'Empire, une juridic tion exceptionnelle; nous l'avons vu raviver dans quelques lieux raresoù elle était pres- qu'éteinte, et introduire dans plusieurs villes qui ne l'avaient jamais connue. Nous n'avons accueilli la loi du 9 avril 1842 sur les Conseils de Prud'hommes qu'avec la plus grande circonspection. Il nous paraissait dangereux de remettre en vigueur une législation surannée, qui ne pouvait pas être en harmonie avec les be soins de l'époque actuelle, sans l'avoir sou mise un remaniement scrupuleux; il y avait, selon nous, imprudence instituer dans plusieurs villes, ayant que le besoin en fût dûment constaté, une juridiction qui n'y avait pas encore existé; nous con sidérions comme de nature produire des résultats fâcheux le pouvoir donné au gou vernement de l'appliquer des industries auxquelles elle n'était point destinée; enfin nousavions une légitiinepréventioncontre des juges exceptionnels. Cependant on aurait pu considérer com me téméraireuneopiniondéterminée peut- être exclusivement par des motifs puisés des sources abstraites, et, avant de nous exprimer au sujet des Conseils de Prud'- hommes, nous avons voulu les voir l'œuvre, afin de nous ménager l'avantage d'assoir notre appréciation sur des faits, sur des éléments positifs. Usant de la faculté que loi abandonnait l'art 1" de la loi du 9 avril 1842, le gou vernement, par arrêté du 12 août de la même année, (i) a doté la ville d'Ypres d'un Conseil de Prud'hommes. Les membres du Conseil ont été élus et réélus; ils ont fonctionné activement dans les différents cercles de leurs attributions nous n'avons pas cessé un instant d'obser ver lecoursde leur juridiction et l'influence que leur intervention exerce sur les indus triels en général, et sur les ouvriers en particulier. Nous comptons exposer nos vues dans deux articles qui suivront successivement celui-ci. D'abord nous soumettrons nos lecteurs un résumé de la législation rela tive aux Conseils de Prud'hommes r il présentera les circonstances, les causes qui ont engendré cette législation; son es prit, son but, sa portée. Ensuite nous déroulerons nos réflexions critiques: nous tâcherons d'établir que les conseils de Prud'- j\o 3064. Tout ce qui ooncerne la rédac tion doit être adressé l'Éditeur A Vpren. Le Propagateur parait Le HAMKDI et le IIIRiHi;»! de chaque semaine. 1*111 A. DEi IA§ERtlO\§ f9 centimes par ligue. Les ré clames, 93 centimes la ligne. On s'altonue l pres, rue de Lille, u* io, prés la Grand'place, et che* les Percepteurs des Postes du Royaume I>KI\ DE LMBOIXENEIVT, par trimestre. Pour YpieSfr. 409 Pour les autres localités 43® Prix H'ua numéro. 9 <e VÉRITÉ ET JUSTICE. (Suite etfif.) Au conseil de la ville on lit la lettre du Roion la relitelle était formelle; la signature, le sceau rien n'y manquait. Voilà des municipaux bien em pêchés, et non sans sujet. Ce Louis XI était un Roi d'une volonté si absolue, d'une opiniâtreté si tenace! Qui pouvait dire jusqu'où irait sa rancune? Aussi, avant d'arriver au fait, MM. les échevins et conseillers discoururent fort et biaisèrent long temps. Celui-ci voulut qu'on eût recours 'a l'appui du duc d'Esielau; celui-là, qu'on écrivait M. le bailli c,et autremonseigneur le patriarche évê- que de Bayeux. Vient le tour de Robert Delafon- taine, qui, donnant plus franchement au but, s'en va dj»e que la prière du Jfui valait comman dement et qu'il ert fallait passer par où Sa Majesté voulait. Pour le coup, Roger Gonël n'y put teuir. Quand il s'agisait de liberté, ce Roger G'onël n'entendait pas raillerie, et par malhenl pour Désile, c'était un des plus influent du conseir. Eh quoi! s'écria—t-il, le Roi n'a-t-il pas confirmé la charte des Normands Où est l'article qui lui permet de disposer de la main de nos filles? Les Rois d'Angleterre, qui nous ont gouvernés pendant trente ans et tant grevés, n'eussent pas osé l'entreprendre. En Normandie, nous sommes francs et libresce serait servitude si le Roi mariait les filles sans le gré des parents il ne s'agit pas ici du bien du royaume et delà chose publique, mais d'affaires de famille qui ne regardent que nous seuls. Pour conclure, ce mariage ne doit point se faire. Dame Estiennotte est femme de tête et de sens, qu'elle trouve un biais; si on la tourmente, les conseillers ne doivent point lui manquer au besoin. En tous cas, je réponds de moi, et l'on sait comment je m'appelle. La sortie était un peu hardie pour le temps, et si Tristan Lhermite eut été l'a, il y aurait trouvé au moins la moitié redire. Mais Roger Gouël avait parlé avec une chaleur qui entraîna ces hom mes indécis et jusqu'à Robert Delafontaine lui- même, tout honteux de l'avis timide qu'il venait d'émettre. Qui dira le bonheur de dame Estiennotte lors qu'elle se vit sure d'être appuyée? A peu de jours de làelle avait fait avertir Désile il accourtne se possédant pas de joie et dévorant en idée la (i) L'art. 4 tic cet arrêté prescrit la ville, d'après l'enga gement qu'elle avait pris, de fournir les locaux nécessaires, tant pour la tenue des séances du Conseil de Prud'hommes que pour la mise aux arrêts. Disons eu passant que la ville n'a pas encore accoru) li son obligation sur ces points, pas plus qu'a l'égard des Justices de Paix. bonne dot du marchand l'eau lui eu venait la bouche. He'las! c'e'tait mâcher avide, et tout d'a bord il trouve au logis un coucours de monde qui ne lui plaît guère; c'étaient les nombreux parents et amis de Jehan Le Tellier et de sa femme, tous gens riches, de bon renom, bien autorise'e dans la ville, et dont l'air ne lui pronostiquait rien de bon; plus, ve'ne'rable et discrète personne, M. l'abbé Viote, l'un des grands-vicaires de la cathédrale, grand-oncle d'Alice, homme de caractère, aussi qu'aucun de sa robe, et dont le regard perçant, fixe' imperturbablement sur Désile, mettait celui-ci mal l'aise pour la première fois de sa vie. On fait venir Alice un peu timide, un peu embarrassée d'abord mais bientôt, enhardie par la présence de tous ses parents, de tous ses amis dévoués, la jeune fille diten baisant les yeux qu'elle n'avait au cun vouloir de se marier, mais le dit d'un air si renoncé, si détaché des choses de la terre, que le jeune voisin qui était là avoua qu'Havait eu peur. Désile ne demanda pas son reste. Il sut bientôt ce qui s'était passé, et maugréa de toute sou âme. Quelques heures après, il avait les houzeaux ses jambes et moulait achevai; le jeune voisin lui rint l'étrier d'un air officieux le bon traître qu'il était!

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Le Propagateur (1818-1871) | 1847 | | pagina 1