sentent les e'toffes, les soieries, les dentelles fabri
quées. Le nombre des marques est restreint par la
nature d'icelles ce nombre ne saurait excèder le
nombre des fabricants. Au contraire le nombre des
dessins est illimité, infini, h tel poiot 1U un mar~
chaud de dentelles, par exemple» dépose par mil
liers de dessins. Dès lors on conçoit que les
marques peuvent être assez distinctes pour ne pas
être confondues, mais on voit clairement que les
dessins, par leur innombrable multitude, doivent
se ressembler, se toucher, se confondre.
Il nous paraît donc anormal de régir par les
niâmes lois deux objets aussi dissemblables que les
marques et les dessins. Quoi qu'il en soit, et tout
ep admettant qu'elle s'applique aux dessins comme
aux marques, occupons-nous de la disposition en
elle-même.
Les dessins, malgré leur nombre immense, ne
seront guère identiquement les mêmes, nous le
voulons bien, mais il suffit que la presqu'identité
puisse être produite par le hasard, pour qu'il y ait
de graves dangers dans l'application des lois sévè
res sur la contrefaçon. Et de fait, la presqu'identité
se produit plus souvent qu'où ne le pense, eu égard
au cercle étroit des éléments du dessin des dentelles
et a la multiplication indéfinie des combinaisons!
c'est ainsi que la boule et la Jève, deux rudiments
fondamentaux de celle espèce de dessins, prennent
toutes les proportions et toutes les dispositions
imaginables; il n'y aurait donc rien de bien mer
veilleux que deux Je ces combinaisons fussent par
faitement ressemblantes.
Ce point délicat de discerner entre l'égalité
accidentelle et l'égalité contrefaite, le décret du 11
juin r 809 l'abandonne aux conseils de prud'hom
mes ils sont arbitres de la suffisance ou insuffisance
de différence entre les marques déjà adoptées et les
nouvelles qui seraient déjà proposées, ou même
entre celles déjà existantes. Nous l'avons dé
montré, les prud'hommes ne sauraient être assez
désintéressés, assez impartiaux, pour mériter de
pareilles attributions. Ce qui vient ajouter uos
preuves, c'est qu'ils tendent encore a empiéter sur la
juridiction commerciale en dépit de la disposition
finale de l'article que nous venons de citer, portant
qu'en cas de contestation, elle sera portée au tri
bunal de commerce, qui prononcera apiès avoir
vu l'avis du conseil des prud'hommes, eu dépit de
cette disposition, le conseil d'Ypres s'est permis de
trancher lui-même celte contestation, et le tribunal
d'appel a dû réformer leur décision.
A ces difficultés concernant la différence, vien
nent se joindre d'autres difficultés elles se ratta
chent a l'invention, a la propriété, au dépôt préa
lable.
Eu présence de ces questions épineuses, le
juge doit s'armer de toutes les précautions, s'en
tourer de toutes les lumières; il doit se tenir en
garde h la fois contre l'aversion que fait naître une
Quant a lui, le digne gentilhomme, il s'inquié
tait fort peu de toute cette haine.
Lorsqu'il avait bien ravagé le pays, quand il
avait bien rançonnépillévolé les pauvres pay
sans, il rentrait dans son château. Il y restait jusqu'à
ce que ses ressources fussent épuisées, et, il faut le
dire, cela ne durait pas longtemps, car il menait
joyeuse vie, le cher seigneur. 11 passait générale
ment son temps boire, et alors, malheur qui le
troublait il perdait toute raison et devenait féroce
comme un tigre.
Tel était le baron de Landerberg quand arriva
l'événement que vous allez connaître.
JI.
Un des plus nobles seigneurs de l'Allemagne, le
comte Mainfrid demeurait quelque distance de
Landerberg. C'était un homme pleiu de justice et
de bonté. Ses vassaux l'aimaient comme un père,
et, plutôt que de souffrir qu'il lui arrivât le moin
dre malils se seraient tous fait massacrer jusqu'au
dernier.
La noble conduite de Mainfrid, sa douceur, sa
générosité, n'étaient pas les seules causes du dé
vouement de ses vassaux a sa personne sa fille
Clotilde était leur providence, leur ange gardien.
Clotilde aimait son père avec une tendresse ar
dente; chaque jour elle demandait au ciel de ré
envieuse rapacité, et contre l'intérêt qu'inspire une
laborieuse hmiiiêié. Il fera la part des circonstances
et des intentions s'il y a bonne foi, il ne peut pas
y avoir de délit. Pour être coupable de contrefaçon,
il faut avoir en l'intention de contrefaire et avoir
contrefait réellement. La dentellière qui aurait exé
cuté une dentelle sur un dessin contrefait, ne serait
coupable que dans le cas où elle aurait su et counu
qu'elle contribuait au délit.
Mais lorsqu'il est prouvé que la contrefaçon
existe, le juge doit sévir la loi sanctionue le res
pect dû la propriété. Loin de nous la pensée de
porter la plus légère atteinte "a ce principe d'une
éternelle justice.
Ce que nous cherchions constater c'est que la
différence entre les dessins de dentelles est impos
sible en fait telle qu'elle est exigée en droit; que dès
lors les juges comttre les prud'hommes, doivent la
chercher la loupe, et doivent souvent désespérer
de la découvrir.
En résumé, nous avons établi par nos différents
articles sur la matière
Que la législation sur les conseils de prud'hom
mes, ne répond plus aux besoins actuels de la
fabrication
Qu'elle a été faite pour des localités spéciales et
qu'elle n'était pas susceptible d'être généralisée;
Qu'elle ne s'applique pas naturellement l'in
dustrie dentellière;
Que, si l'on se décidait a déterrer la législation,
il fallait supprimer les conseilsparce que, utiles
peut-être dans les grandes villes, ils deviennent uu
fléau dans les petits centres de productions les
passions y sont plus âpres et plus immédiatement
eu conflit; les prud'hommes sont juges, non seule
ment de leurs propres causes, mais ce qui pis est,
des causes de leurs concurrents, de leurs rivaux.
Et nous concluons
Qu'au moins il importait d'adapter la législation
prud'hommière aux industries qu'on voulait y sou
mettre;
Et que les attributions des conseils deprud1 hom
mes devaient être déférées aux justices de paix.
Tout homme désintéressé recounail que jusqu'ici
le remède a été plus mauvais que le mal, et désire
que la législature s'occupe sérieusement de la réor
ganisation des manufactures, du travail, du salaire
des ouvriers, et de toutes ces questions vitales que
melleut l'ordre du jour les circonstances déplora
bles où gémissent et s'éteignent nos populations
malheureuses.
Ces lambeaux de lois dont on cherche pail
ler les misères du pays, sont de tristes expé
dients auxquels doivent reuoncer les pouvoirs de
l'état pour entreprendre enfin une œuvre complète,
efficace et durable.
pandre sur lui les trésors de ses bénédictions.
Espérant que ses prières seraient plus sûrement
exaucées, elle s était consacrée au service des pau
vres et des malades.
Partout où il y avait une souffrance a calmer,
une blessure panser, un malheur réparer, Clo
tilde apparaissait, et soudain le calme, la santé, le
bonheur se montraient avec elle.
Bien souvent Clotilde avait en a réparer les
maux causés par le baron de Landerberg, bien
souvent elle l'avait entendu maudire; mais loin de
joindre sa voi ce concert unanime d'imprécations,
Clotilde cherchait calmer la haine qu'il inspirait.
Il faut le plaindre,et demander a Dieu qu'il
jette un regard de bonté sur lui.
Telles étaieut les paroles de la noble jeune fille,
et comme elles venaient du fond de son cœur, elle
priait chaque jour pour que le ciel éclairât enfin d'un
rayon de sa grâce l'âme du baron de Lauderberg.
Un jour que Clotilde parcourait le pays, cher
chant des malheureux auxquels elle pût faire du
bien, elle aperçut au loin une vive clarté qui rou
gissait le ciel.
Malgré les avis de son écuyer, qui l'engageait a
attendre qu'il se fût informé de ce qui se passait,
Clotilde lança son cheval au galop, et arriva bientôt
sur le théâtre de l'incendie.
Ce matin, vers les 10 hpures une petite
maison, située au U'-andlioek, entre Vla-
mertinghe et Poperinglte, a été réduite en
cendre par les flammes, nous ne connais
sons pas la cause de ce sinistre.
UN HABITANT DE POPEKINGIIE, A SES CONCITOYENS.
11 n'y a pas bien long-temps encore, nous pûmes
nous énorgueillir du sort que le pauvre subissait
en notre ville; giâce au secours des classes aisées
de notre société, envers la classe inférieure.
Nous pouvons dire que la bourgeoisie, s'est con
duite ici avec grandeur, avec désintéressementje
dirai même avec héroïsme; car je connais des per
sonnes qui se sont spontanément privées de bien
des choses en faveur de l'indigence. Quand nous
entendîmes les cris d'alarme des villes et commu
nes limitrophescris qui nous oppressèrent l'âme,
qui nous déchirèrent le cœur, que nous aurions
voulu pouvoir étouffer par des bienfaits Grâce,
je le répète cette noble générosité, il nous était
permis de dire
Au moins, dans notre localité, la faim n'a jus
qu'ici blessé personneson poignard aigu n'a
frappé aucune victime, il y a jusqu'ici présence
chez nos prolétaires des choses de première né
cessité. Il n'en est hélas! plus de même aujour
d'hui, nos frères malheureux souffrent; ils jettent
aussi le cri de détresse qui produit un effet si
effroyable sur quiconque l'entend, ce cri arraché
par la faim! Ce n'est pas a vous mes dignes
concitoyens-bourgeois, que j'adresse ces quelques
ligues; car vous, comme moi, savez ce qui se passe
dans la chaumière de l'ouvrier, sous le toit de l'ar
tisan Nous pouvons encore obvier a ces maux,
mais le riche, (disons-le h regret) qui jusqu'ici
n'a pas donné proportionnément sa fortune, doit
ouvrir un œil compatissant et une bourse non
égoïste le riche, doit seconder le pauvre, c'est la
mission qu'il a reçue de la divinité, il n'est lui-
même propriétaire de ses biens, que pour autant
qu'il en fasse un bon usage.
Peut-être ignore-t-il que le dénuement, l'abat
tement les plus absolus régnent dans ces taudis,
où se refuge l'infortune! Eh! bien, que, comme
moi, il y descende; comme moi, il verra des en-
fauts hâvis par le besoin demander du pain leur
mère, il verra cette mère désolée, fondre en lar
mes et devoir refuser la nourriture requise la
frêle existence de ses petits!...
Qu'il attende encore quelques instants; le père
rentre, il a terminé sa rude besogne, et l'ouvrier
l'œil hagard, le sein agité, la fatigue peinte sur
tous ses traits, la sueur au front, partage le fruit
de son labeur, avec sa douloureuse famille: il
divise ces deux ou trois tranches d'un pain noir,
sec et dur que son travail lui a procurées. Allez
donc dans ces chaumières, d'où s'échappe une
Le feu, excité par le vent, dévorait une des plus
belles fermes du pays. Le paysan auquel elle ap
partenait, vieillard courbé par le travail et les
années, contemplait tristement ce spectacle.
Mon Dieu... mon Dieu.... disait-il en san
glotant... que vais-je devenir J'ai travaillé toute
ma vie pour laisser un peu de pain a mes enfants,
et dans un jour dans un instant toutes mes es
pérances sont détruites, tout ce que je possédais
est anéanti. Oh! que le Ciel maudisse le baron de
Landerberg.
Mon père... mon père... s'écria un jeune
homme en s'élançant vers le vieillard vous êtes
vengé! Le Ciel m'a inspiré; il m'a donné pour
combattre ce Goliath la force de David. J'ai
tué le baron.
llélas! mon fils, dit le vieillard, cela nous
rendra-t-il nos biens?
11 faut laisser a Dieu le soin de punir les
méchants! dit Clotilde. Après avoir offert un asile
au pauvre vieillard, la jeune fille se dirigea vers
le château de son père. Au détour du premier
chemin, elle aperçut le cadavre d'un homme étendu
sur la terre.
C est le baron de Landerberg, s'écria l'écuyer
de Clotilde.
Pour être continué.)
