DÉFINITIVES OVEIISLAG
Bij par lien ingesteld 9,450 franks.
En by masse. J9,o00 franks.
Rien ne semble devoir arrêter la baisse des
prix des grains, et c'est la nn grand bonheur ponr
les classes inférieures Fnrnes la baisse a été
mercredi de 4 b 5 francs sur le froment et le seigle;
le prix moyen du froment a été établi a fr. 29-66
et celui du seigle a fr. ig-45; a Bruxelles la baisse
sur ces deux articles a été de fr. 2-12 a 3-5o par
hectolitre. Il y a eu égalemeut baisse b Lokeren,b
Deyoze et b Reoaix.
JSJJIttDïriJ/O &QJUUL&1
Le dernier jour du Carnaval n'est pas
précisément la journée des plaisirs les plus
délicats. Notre ville au reste ne s'est guère
aperçue du Mardi - gras que par quelques
hurlements dans la soirée et quelques scènes
plus ou moins ignoblessurtout au voisinage
des cabarets. Sur le Marché aux Poulets une
rixe fâcheuse a eu lieu entre un poissonnier et
un soldat de la garnison. La baïonnette a été
de la partie. Le poissonnier a été porté
l'hôpital et le militaire immédiatement arrêté.
La blessure d'ailleurs n'a aucune gravité.
Le marché aux chevaux d'aujourd'hui
n'a été que très peu fourni. En général les
prix ont été bien tenus.
(MHF3QIia!UUB8«
Par arrêté royal du 23 janvier, M. Dufossé,
inspecteur d'arrondissement b Courtrai, est nommé
en ta même qualité b Louvain.
M. Slosse, contrôleur des contributions directes,
etc., b Courtrai, est nommé inspecteur d'arron
dissement dans In même ville;
M. Sarton, contrôleur des contributions directes,
etc., a Ypres, est nommé inspecteur d'arrondisse
ment a Terntonde
M. Tinne, contrôleur des douanes b Menin, est
nommé en la même qualité b Mouscron (station.)
M. Van Bredael, lieutenant des douanes b An
vers, est nommé contrôleur des douanes b Menin
M. Mallar contrôleur des douanes b Mouscron
(station), est nommé en la même qualité b Liège.
IbltallSIkiHNKWIS*
Séance du5i. Continuation de la discussion
des articles du budget de l'intérieur.
A propos des articles relatifs b la garde civique
M. Manilins a proposé la suppression du crédit de
2700 fr. inscrit au budget pour les commandants
de La garde civique.
Cette proposition a été vivement combattue, et
puis elle est allée quelque peu b la dérive, au point
d'amener le récit de la grotesque condamnation
prononcée par le conseil de discipline d'Alost b la
demande du lieutenant-colonel Dominer, qui est
en même temps commissaire de district, et ami de
M. Verhaegeo.
Un garde civique journaliste, assistant b quelque
exercice obligatoire, reçut de M. Dommer l'ordre
d'ôter ses gants dont la couleur n'avait pourtaut
rien de politique ni d'inconstitutionnel. Il obéit
après une simple question, a laquelle répondit le
majestueux parce quequi répond a tout, et qui
le réduisit b un respectueux silence. Journaliste,
il crut pouvoir divulguer l'affaire et la commen
ter dans sa feuille, le Denderbode. De ce chef, il
fut cité devant le conseil de discipline, érigé par le
colonel, qui, en sa qualité de fonctionnaire, devrait
cependant connaître les lois et le tribunal compé
tent pour juger la presse. Il y fut aussi condamné
et appela de cet étrange jugement par devant la
cour de cassation, qui est en ce inomeut saisie de
l'affaire. Ce récit a eu le malheur de déplaire a M.
Verhaegeo non pas sans doute parce que M.
Dommer est l'ami de M. Verhaegeo, mais parce
que M. Coomans, en en faisant part b la Chambre,
sape par sa base l'institution de la garde
civique. C'est M. Verbaegen qui a articulé ce
grief en toutes lettresauquel M. Coomans
terrifié, confondu, aplati, pétrifié, n'a pn répondre
que par un Ah! bah! qui a fait éclater toute la
Chambre de rire.
Séance du 1" février. Ce charmant Ah!
bah de M. Coomans a dû défrayer la séance du 1"
février. Serions-nous donc déjb au 1" avril? Ce
qui est sûr, c'est que quand le Propagateur édi
tera ces lignes nous serons an jour de la descente
de la Courtille. Donnons-nous donc le spectacle du
travestissement de M. Verhaegen en défenseur de
la Constitution.
M. Coomans. L'honorable M. Verbaegen ne
veut pas examiner si les délits de la presse sont du
ressort du jury ou des conseils de discipline de la
garde civique sa tâche, dit-il, n'est pas de recher
cher si l'art. 93 de la Constitution est encore en
vigueur il assure que tout le monde a rempli son
devoir b Alost, que jusque là tout est très-bien,
et que la question de savoir si la Constitution a
été violée ne nous regarde pas. Pour remplir de
doutes, b ce sujet, l'esprit de M. Verhaegen, il a
suffi qu'un conseil de discipline ait condamné b la
prison un journaliste pour insubordination dans sa
feuille. Mais il est un point sur lequel l'honorable
M. Verhaegen a une conviction robuste, c'est que
la Constitution, nos lois organiques et nos institu
tions ont été violées par moi I A en croire l'orateur,
je fais fi de nos institutions, je n'en tiens aucun
compte, etc.
Ces reproches sont durs; par bonheur, ils ne
sont qu'imaginaires, et ma conscience de citoyen
belge De s'en alarme pas outre mesure. Je suppose
que M. Verhaegen les a formulés pour embrouiller
le débat et pour distraire l'attention de la Chambre
du fait très-grave posé b Alost par des gens qui
visent b l'omnipotence.
Quoi je viole la Constitution parce que je sou
tiens qu'elle doit être respectée; je la viole parce
que je blâme quelques gardes civiques, mes con
frères, d'avoir coodamné un journaliste pour délit
de presse, parce que j'engage le gouvernement
b réprimer le zèle excessif de ses agents, parce qu'il
me semble qu'il y a lieu d'avertir certains chefs de
la garde civique qu'ils sortent de leurs attributions,
lorsqu'ils citent b tort et b travers b leur barre des
citoyens non soumis b leur juridiction. Et qui
m'accuse d'un tel crime? M. Verhaegen, qui a
mainte fois, avec ses amis, signalé des abus judiciai
res, qui a critiqué avec force, je puis dire avec
acharnement, des procureurs généraux des juges
d'instruction et autres magistrats agissant dans le
cercle de leurs attributions.
En outre, j'ai manqué de respect envers la garde
civique! Mais est-elle toute concentrée dans la ville
d'Alost, et ne puis-je pas juger la conduite de
quelques chefs sans blesser toute la milice citoyenne?
M. Dommer et son cooseil de discipline sont-ils
plus inviolables que cent autres fonctionnaires
critiques dans cette enceinte et s'il faut respecter
les conseils de discipline, ne faut-il pas respecter
aussi la Constitution
L'affaire est simple et claire. Un journaliste a été
condamné a la prison pour un article de journal
dirigé contre le commissaire commandant qui a
formé la majorité du conseil de discipline et qui
soutient une entreprise rivale. Je dis que ce fait est
grave et scandaleux, et je n'attends pas pour le dire
que le jugement soit annulé. Il importe de prévenir
le retour d'abus de ce genre, et c'est pourquoi je
m'en suis plaint.
D'après la nouvelle doctrine de M. Verhaegen,
il ne serait jamais permis, aux représentants de la
nation, de porter b la tribune des faits déférés b la
justice. Je ne souscris pas b cette doctrine. Mon
droitmon devoir est de défendre les lois fonda
mentales, et chaque fois qu'elles me sembleront
violées, même par les amis de l'honorable M»
Verhaegen, je m'en plaindrai hautement, sans
attendre le dénouement judiciaire.
Ce dénouement, je le respecterai, quel qu'il soit.
Mais en admettant, par impossible, que la cour
suprême autorise un conseil de discipline de la
garde civique b juger des délits de presse, je puis
dire dès aujourd'hui que, dans cette hypothèse, il
faudra changer la loi, afin de prévenir le retour de
pareilles monstruosités.
Je maintiens, du reste, toutes mes remarques; je
répète qu'un commissaire d'arrondissement ne de
vrait pas être commandant de la garde civique, et
que le gouvernement ferait bien de lui recomman
der la prudence et la modération.
M. Eerhaegen est d'avis que l'on ferait moins
de bruit, si le commissaire de l'arrondissement
d'Alost était de l'opinion catholique (réclamations).
M. Dumortier. Je ne connais ni le commissaire
d'arrondissement, ni le journaliste; j'ai donc parlé
sans préoccupations personnelles et sans parti pris.
J'ai défendu une de nos plus chères libertés qui a
été violée par un fonctionnaire public. En cela, j'ai
fait mon devoir et je suis étonné que M. Verhaegen
n'ait pas cru devoir appuyer chaudement nos
réclamations.
La discussion est close et, après quelques obser
vations présentées par M. le ministre de l'intérieur,
l'article 43 du chapitre VII (garde civique) est
adopté.
La discussion est continuée b demain. M. Osy
jaloux de ne pas priver MM. les représentants des
joies du Carnaval se lève
A cette époque de l'année, nous avons l'habi
tude de suspendre les séances pendant quelques
jours. J'ai donc l'honneur de proposer que, après
la séance de demain, nous nous ajournions b jeudi
b 2 heures. Cette proposition est adoptée b l'una
nimité touchant accord!
Algérie. Uneagitation subite s'est manifestée,
ces jours derniers, an milieu de plusieurs tribus
kabyles situées b l'est du poste de Tiziouzou. Ces
tribus, descendues en armes de leurs montagnes,
ont entraîné dans leur mouvement les Zmouls,
populations qui habitent la plaine du Sebaou supé
rieur et qui nous étaient depuis longtempssonmises.
M. le gouverneur général, prévenu de ces faits, a
envoyé immédiatement des troupes sur les lieux
menacés par les révoltes. Tout fait espérer que leur
présence suffira pour rétablir 1,'ordre et faire ren
trer chacun dans le devoir.
te
OpVRYDAG i5en FEBRUARY i856, ten 5
ure na niiddag, in d'herberg hel Hof van Cassel,
van
i° Een schoon patriraoniéel behuisd en
beplant HOFSTEDEKEN, groot onder Hofplaets,
Gars en Zaeiland, h. 7-21-75 c., gelegen te
Poperinghe in den Wipperhoek, oiet verre van
't gehngte den Abeele; gebruikt en in pachte
gehouden door de geznsters De llaenemet regl
tôt itn October 1860, ten geringen pryze van
5oo franks s'jaers, boven de belastingen by
affiche in 9 koopen.
Nota. De koopers hebben het vermogen
172 van hunne koop pryzen tegen intrest van
4 172 p. op termyn in hunne banden te
blyven behouden.
En 2°Van h. î-oô-go c. bebouwde Grond,
Hoveoier Hof, Gars en Zaeiland, gelegen te Pope
ringhe in den Hipshoek, by 't Onzen Heere Kap-
