Frères de la Doctrine chrétienne et par les Sœurs de charité.
A Coustaotinople, Salooique, Sœjrne, an moot Liban,
etc., des écoles sont établies qui reçoivent non-seulement
les enfants catholiques, mais les grrw. Ie8 jurfs, les musul
mans eux-mêmes, accomplissant par la charité la parole de
Saint-Paul Plut de Grec ni de Juif, plus de Scythe ni
de Barbare
Voici les noms des membres qui forment le Comité de
YOEuvrs des Écoles de fOrient:
Président d'honneur. M. le maréchal Bosquet.
Président. M. le contre-amiral Mahieu.
Vice-Présidents: MM. le baron Caucby, membre de l'in
stitut; Lenormant, id. Secrétaire-général, M. H. Wallon,
membre de l'Institut.
Chambre df.s Représentants.
Méance du 95 Avril.
A Tordre du jour de la Chambre se trouve une
pétition du comte Van der Meere, ci-devant générai
au service de Belgique.
Le comte Van der Meere a été condamné en
l842 la peine de mort pour complot contre la
sûreté de l'État. Celle peine a été successivement
commuée en celle des travaux forcés perpétuité,
puis en vingt années de réclusion. En 1845, un
arrêté royal a de nouveau commué celte dernière
peine, la demande du condamné, en celle du
bannissement perpétuel. Or, la loi fixe la peine du
bannissement 10 ans au maximum, et dans sa
pétition, le comte Van der Meere prétend que la
peine qu'il subit est illégale et qu'on n'a point le
droit de la prolonger; le caractère conventionnel
que celle peine a revêtu, ne peut point, soulient-il,
lui enlever son caractère d'illégalité.
Celte question il la soumet b la Chambre. Mais
elle se complique d'une autre. Le Roi seul a le
droit de faire grâce. La législature peut-elle
s'immiscer dans l'exercice d'une prérogative royale?
Peut-elle établir une confusion de pouvoirs? Voilà
la nature da débat.
M. Rodenbach. J'appuie le renvoi de la pétition
du comte Van der Meere b M. le ministre de la
justice, et j'ose espérer que quant b la magnanimité
royale, le petit nombre de condamnés politiques
qui se trouvent encore sous le coup de leur peine
ne tarderont pas être graciés.
La force d'un gouvernement comme le nôtre,
assis sur la popularité et la modération, ne craint
point la clémence.
M. Verhaegen n'a pas de sympathie pour le
pétitionnaire, mais il croit que l'on doit faire taire
les questions personnelles pour ne s'occuper que
des questions de principes. Il n'hésite pas b dire
qu'il y a dans l'acte posé par le cabinet de 1843
une illégalité et une inconstitutionnaliié.
Laquestion raériled'êtreétudiéejpar conséquent
le renvoi b M. le ministre de la justice est une
mesure indispensable.
M. Nothomb, ministre de la justice, établit que
les mesures prises b l'égard de M. Van der Meere
sont d'une légalité parfaite. La Chambre n'est pas
compétente, dit-il, pour apprécier un arrêté royal
de cette nature; je ne m'oppose point aux conclu
sions de la commission et je ferai un rapport sur la
matière, si la Chambre le juge convenable.
M. le ministre fait ensuite remarquer que le droit
de grâce ne peut être méconnu. Le Roi, en rniti-
geani une peine, reste toujours dans l'esprit de la
loi et de la Constitution. Ainsi, l'arrêté qui a banni
b perpétuité le comte Van der Meere est indubita
blement un allégement de peine, attendu que le
pétitionnaire avait été coodamné b mort et que l'on
aurait pu lui faire subir la peine capitale.
Le droit de grâce peut dépasser les prescriptions
de la 1 oi, du moment où la peine qu'il inflige est
une peine moindre que celle proooncée par le juge.
Ce que le Roi ne peut faire, c'est de décréter une
peine non prévue par la loi. Ce n'est pas le cas
pour M. Van der Meere.
M. Aothomb, rappelle l'acte de clémence récent
dont un condamné de Risquons-Toot a été l'objet
et fait entrevoir que S. M. ne se refusera jamais b
sanctionner quand elle le jugera utile. M. De
Decker a sa paît dans la dernière grâce accordée
par le Roi; que la Chambre soit bien convaincue
que la clémence royale sera exercée comme 1 exi
geront l'humanité et l'ordre public. (Très-bien!
très-bien!)
La discussion est close et le renvoi b M. le minis
tre de la justice ordonné.
Séance du 26. L'ordre du jour appelle la
discussion générale du budget du département des
travaux publics pour 1856.
M. Fan den Ptereboom. Cette discussion devra
être approfondie car si les accusations qui sont
insérées dans le remarquable rapport de M. De
Man d'Atteorode, restaient debout, ce serait un
fait fâcheux. M. le ministre aura donc répondre
b une foule de questions. Maintenant, je crois
devoir appeler l'attention du gouvernement sur les
réclamations nombreuses que le service des convois
du chemin de fer a soulevées. Ce service est orga
nisé d'une manière déplorable, surtout pour une
partie des Flandres. La période d'été va s'ouvrir,
et j'aime b croire que les abus signalés ne seront
pas continués. Il faut absolument que le service des
postes soit amélioré: il faut surtout que les coïnci
dences soient plus complètes et mieux entendues.
Le gouvernement fera bien de ne pas perdre de
vue celte partie du service public. Il faudrait qu'il
y eût le matin et le soir des départs des extrémités
du pays pour le centre, et aussi directs que possi
ble. C'est surtout le service de la poste qu'il faut
preodre en sérieuse considération.
M. le ministre des travaux publics. Le gou
vernement, comme M. Van den Peereboom, se
préoccupe beaucoup de la célérité des convois. Le
gouvernement a le plus grand intérêt b faire droit
aux réclamations, et il y sera fait droit daus la
mesure du possible.
M. Fan den Peereboom demande qu'on éta
blisse un convoi du soir entre Bruxelles, Ypres et
Poperiugbe, et qu'b l'avenir on évite autant que
possible les changements dans les heures de départ
des convois.
L'exécution du canal de Bossuyt et les conditions
mises b la concession ont fourni la matière de quel
ques observations faites b M. le ministre des travaux
publics par MM. Osy, De Haerue, Van den Peere
boom et Rodenbach. Ces honorables représentants
se sont plaiuls des retards que subit la création
d'une voie de transport qui promet d'être si utile;
ils ont fait remarquer que de tous les grands travaux
votés, il y a plusieurs années déjb, par la Chambre,
le canal de Bossuyt b Courtrai est le seul auquel
on n'a pas encore mis la main.
M. le ministre des travaux publics a répondu
pertinemment b toutes les observations qui lui ont
été faites; nos représentants ont été satisfaits de
lui entendre dire que l'égalité serait rétablie, pour
le minimum d'intérêt, entre le canal de Bossuyt et
les autres concessious.
Séance du 27.
M. Van den Peereboom. Hier j'interpellai M.
le ministre b propos des heures de départ des con
vois sur le chemin de fer de l'État,et il me répondit
qu'il partage ma manière de voir; ce matin je
reçois avec le Moniteur un tableau des heures de
départ des convois et je vois figurer les mêmes
heures qu'autrefois. Je ne comprends pas cette
contradiction entre les actes et les paroles.
M. Dumon, ministre des travaux publics. Les
changements introduits dans le tablean des départs
au ier mai, n'ont subi demodifications que pour l'ou-
vertnre du chemin de fer de Bruxelles b Gan 1. La
période d'été commence le i«r juin. A cette date,
l'honorable député d'Ypres verra que j'ai tenu
compte de ses observations et de mes promesses.
oiï
Par arrêté royal du i5 avril, M. de Stuers,
élève sous-lieutenant de l'école d'application, est
admis dans le corps d'état major.
M. Louis De Boo, Dotaire b Oostvleteren, y est
décédé avant-hier, 1" mai, b la suite d'une longue
et douloureuse maladie, b l'âge de 58 ans 4 mois,
après avoir reçu en toute presence d'esprit et avec
la foi la plus vive, les secours de Notre Mère la
Sainte Église.
-ggsggaa
nominations ecclésiastiques.
M. De Breuch, vicaire de S" Anne a Bruges,
passe en la même qualité a Roulers il est
remplacé par M. Becquaert, vicaire Emel-
ghem. Celui-ci a pour successeur M. Ghes-
quière, prêtre au séminaire.
Un décret de l'Empereur des Français, du
12 mars dernier, porte que les anciennes monnaies
de cuivre françaises cesseront définitivement d'avoir
cours légal b partir du 1" juillet prochain, pour
les pièces d'un centime, d'un liard et de deux
liards, et du 1" octobre pour les pièces d'un sou,
de deux sous, de cinq et de dix centimes, b l'effigie
de la Liberté. Une grande quantité de ces mon
naies se trouve encore en circulation dans celles
de nos provinces qui avoisinent la frontière de
France, et il serait indispensable d'y envoyer des
monnaies nationales pour les remplacer dans les
transactions commerciales.
L'insignifiance de notre approvisionnement et
le besoin reconnu de monnaies nationales dans nos
provinces méridionales, ont déterminé le gouver
nement b demander un crédit extraordinaire de
quatre cent mille francs pour achat de matières et
frais de fabrication de monnaies de cuivre. C'est
dans ce but que le ministre des finances vient de
soumettre b la Chambre un projet de loi ouvrant un
crédit de pareille somme b son département. Em
La section centrale chargée de l'examen d'un
projet de loi de crédit de 4oo,ooo francs, pour
fabrication de monnaie de cuivre, s'est réunie
lundi sous la présidence de M. Roussette.
Un membre en a proposé l'ajournement pour
que le gouvernement présente un projet de refonte,
en rapport avec le système français. Cette propo
sition a été adoptée par quatre voix contre une
abstention.
La semaine dernière on a détruit b Mouscron
toute une pièce de colza, appartenant au sieur
Wille. On a coupé toutes les plantes b leur base, de
sorte que la récolte sera nulle.
Samedi, un triste accident est arrivé b Harle-
beke. Des ouvriers étaient occupés b déraciner un
arbre au-dessus de la station de celte ville, quand
l'arbre tomba tout b coup et alla écraser une pauvre
femme qui travaillait dans uu champ b proximité.
Cette malheureuse, âgée de 5o ans, est morte ce
matin après d'horribles souffrances.
Dimanche dernier, les sieurs François Van-
dewiele et Léon Boulez en sortant de la grande
messe, b Waereghem, se sont pris de querelle.
Dans la rixe, Vandewiele, voulant donner uu
coup de pied b Boulez, celui-ci saisit la jambe de
son adversaire. En tombant, Vaudewiele s'est cassé
le bras gauche.
Dans la nuit du 21 au 22 courant, un vol a
été commis au préjudice du cultivateur Baelde,
Jean, b Becelaere. Des malveillants se sont intro
duits dans sa cave, et ont emporté des comestibles
pour une valeur d'environ 4o fr.
Pendant la nuit du 19 au 20 de ce mois, des
voleurs ont visité les caves des cultivateurs L.
Aeck et L. Santy de Zonoebekeet ont emporté ce
qu ils y ont trouvé de comestibles. Il paraît que ces
mêmes délinquants n'étaient pas encore rassassiés,
car la nuit suivante, ils ont dévalisé la cave de L.
Sainyn, cultivateur b Zonnebeke, en emportant
tout le beurre ainsi que toute la viande qu'ils oni
pu trouver.
