représenter daDs cette eoceiote, uo véritable caoal.
Par elle s'éconle une partie des bois vers le marché
si considérable d'Anvers, par elle aussi anivent
tous les produits poodéreux nécessaires II la bâtisse
et autres, tels que briques, chaux, pierres, charbons;
ces matériaux ne sont, déj'a maintenant, transpor
tables qu'à la saisoo des ploies et moyennant des
frais tels, qu'ils équivalent presque la moitié du
prix normal de la marchandise. Que deviendrait
donc ce transport périodique et effectué dans des
conditions onéreuses, si les travaux exécuter
l'aval de la Nètbe avaient pour résultat d'accélérer
l'écoulement des eaux, sans que d'autres travaux,
échelonnés sur le parcours navigable de la rivière,
maintinssent le niveau d'eau nécessaire la navi
gation de bateaux d'uo faible tonnage?
Là est le noeud de la question.
Obtenir un bon écoulement des eaux, tout en
maintenant le niveau voulu pour la navigation, au
moins là où elle existe depuis des siècles et où elle
rend de si grands services.
Certaines craintes s'élant manifestées dans quel
ques cantons traversés par la Nèlhe, sur le résultat
fâcheux que pourraient avoir sur la navigation du
haut de la rivière des travaux projetés Lierre, je
me permets de recommander cet objet toute
l'attention de M. le ministre des travaux publics.
M. de breyne.En présence de la déclaration
que nous venons d'entendre de la part de M. le
ministre des travaux publics, je me bornerai, dans
la discussiou générale, féliciter le gouvernement
de la décision qu'il a prise. Il a posé un acte de
hante justice et d'équité, je l'en félicite et je l'en
remercie.
m. le président.La discussion générale est
close. Nous passons la discussion des articles.
Art. 1". La dépense résulter de l'exécution
des travaux entreprendre dans le but d'améliorer,
au double point de vue de la navigation et de
l'écoulement des eaux, le régime de la Grande-
Nèthe, de i'Yser et du canal de Plasschendaele et
de Nieitport par Furnes, la frontière de France,
sera supportée par l'Etat, les provinces d'Anvers et
de la Flandre occidentale et par les communes et
les propriétaires intéressés.
Sont acceptées les offres faites, tant en leur nom
qu'au nom des communes et propriétaires intéressés,
par le conseil provincial d'Auvers et par la dépu-
tation permanente du conseil provincial de la
Flandre occidentale, spécialement autorisée par
ledit conseil, lesquelles offres s'élèvent, pour la
province d'Anvers, la somme de 222,5oo francs,
et pour la provioce de la Flandre occidentale,
216,666 fr. 67 c.
m. e. VANdenpeereboom. Je félicite M. le
ministre des travaux publics de s'être montré
intelligent et juste, en se ralliant, au nom du gou
vernement, aux propositions de la section centrale.
Je n'ai demandé la parole sur l'article, que pour
appeler l'attentiou de l'administration sur un point
important, relatif aux travaux en question et des
travaux analogues.
Il s'agit, la fois, de venir en aide la navigation
et de prévenir les inondations nuisibles. Pour
atteindre ce double but, un endiguemeot, auinoins
partiel, est nécessaire. Au point de vue des intérêts
des riverains, cet endiguement, pour être parfait,
devrait empêcher le débordemeot du lit de la
rivière, permettre l'évacuation des eaux fluviales
superflues et la prise d'eau, en cas de sécheresse.
En d'autres termes, les intérêts de la navigation
étant saufs, il faudrait que les travaux projetés
pussent servir au dessèchement et l'irrigation de
la vallée qu'ils traversent; c'est-à-dire qu'après
avoir écarté l'excès de l'action naturelle des eaux,
on laissât subsister les bienfaits de celte action. Il
faut saigoer, mais ne pas saigner blanc; agir en
médecin et non pas en empirique.
Jusqu'à présent nous n'avons qu'un canal qui
serve la fois les deux intérêts c'est le caual de la
Campine, où l'on peut prendre de l'eau et où l'on
peut en déverser.
C'est un système qui D'à pas encore été appliqué
beaucoup, chez nous, et qu'il faudrait étendre.
Il serait réellement utile que la Belgique em
pruntât d'autres pays le système d'irrigation qui
y est pratiqué avec beaucoup d'avantages.
L'Egypte, la Lombardie opèrent des merveilles,
par l'intelligente application de ce système.
Il faudrait donc que, tout en empêchant les
inondations d'été, on put permettre aussi des prises
d'eau, dans d'autres saisons où ces irrigations
seraient éminemment utiles.
Je crois que pour procurer ces avantages, il faut
deux choses: il faut, d'abord, exécuter les travaux
de manière qu'on puisse atteindre le but peu de
frais; faire ensuite régler administrativemeDl un
mode de police qui fasse qu'on n'abuse pas de ces
prises d'eau c'est-à-dire que les uns n'en prennent
pas de manière nuire d'autres.
Pour cela, il y a un rouage administratif excellent
qui est la constitution en wateringues de grandes
zones qui longent les parties riveraines du fleuve
ou du canal que l'on exécute.
Je ne veux pas entrer, pour le moment, dans des
détails; mais j'appelle l'attention du gouvernement
sur ce point. Puisqu'il s'agit de se mettre en rapport
avec les administrations provinciales pour de nom
breuses mesures d'exécution, on pourrait iostruire
celte partie de la question qui consiste constituer
en wateringues des zones qui ont des intérêts
analogues. Ces associations agricoles si utiles exis
tent, je pense, dans la plupart des vallées qu'il
s'agit de soulager. Puis on s'entendrait avec elles,
sur les travaux nécessaires pour les prises et les
évacuations d'eau. C'est là un côté de la question
qui mérite d'être examiné mûrement, et je ne doute
pas qu'au moyen d'un très - iéger surcroît de dépense
ou peut-être même sans dépense nouvelle, il ne soit
possible d'atteindre le but que je viens d'indiquer
et que je ne crois pas sans importance.
m. le ministre des travaux publics.
L'honorable préopinant vient de s'exprimer dans
des termes très-clairs et qui rendent facile saisir
l'objet de sa proposition.
Je crois, en effet, avec l'honorable membre, que
les eaux des canaux et des rivières peuvent être un
élément très-utile pour l'agriculture; et certaine
ment ce côté de la question sera examiné avec
beaucoup d'attention.
Il s'agit d'une question d'art et d'application
dans l'examen de laquelle je ne veux pas entrer
pour le moment. Je me permettrai seulement de
faire remarquer que tout en prenant en très grande
considération les observations de l'honorable préo-
pinaot, le gouvernement ne peut pas cependant
contracter l'engagement d'exécuter les travaux de
wateringues charge de l'État.
La plupart de ces travaux de wateringues, utiles
surtout aux propriétaires, ont été faits et doivent
continuer d'être faits la charge des propriétaires.
Il va de soi que si, dans l'exécution des travaux
qui seront entrepris pour atteindre le but que le
gouvernement a en vue, on peut diriger ceux-ci de
manière faciliter l'établissement de wateringues
et diminuer ainsi les travaux faire par les par
ticuliers, il est évident, dis-je, que le gouvernement
procédera de celte manière.
C'est ce point de vue que la question sera
examinée; et, je le répète, messieurs, le gouverne
ment ne négligerait rien pour que, dans l'exécution
des travaux, il soit tenu très-grand compte des
observations de l'honorable préopinant.
m. e. VANdenpeereboom. Les wateringues
auraient supporter envers le gouvernement les
charges particulières pour les travaux qui leur
seraient propres, comme cela a toujours lieu. Mais
il n'en est pas moins vrai que, dans l'exécution des
travaux, le gouvernement peut prendre telles dis
positions qui, sans augmenter les dépenses qui lui
incombent, auraient pour effet d'alléger les charges
qui pèseraient sur les wateringues, si ces disposi
tions n'avaient pas été comprises dans les projets et
les travaux primitifs.
Du reste, c'est, je peDse, daos ce sens, que M. le
ministre des travaux publics a compris mon obser
vation; et je le remercie de ce qu'il ait bien voulu
promettre d'y porter son attention.
m. LELIÈVRE. Je pense que la rédaction du
paragraphe second de l'article proposé par la
section centrale pourrait être remplacée par une
rédaction meilleure. Au lieu de dire: sont
acceptées les offres faites, il serait préférable
d'énoncer le gouvernement est autorisé accep
ter les offres. Eu effet, c'est le gouvernement qui
stipule les intérêts de l'État et qui, par conséqueut,
doit accepter les offres faites par les propriétaires
intéressés, les provinces et les communes. Ce n'est
pas la législature qu'il appartient d'accepter des
offres; c'est là une mesure d'exécution qui est du
ressort du pouvoir exécutif
m. malou. Je crois qu'il n'y a pas la moiudre
difficulté accepter par la loi les offres faites par
les provinces et par les communes. C'est ainsi, da
reste, qu'oD a stipulé dans la grande loi des travaux
publics du 20 décembre 1851 au sujet des offres
faites, par la province et par la ville de Liège, de
participer aux dépenses résulter des travaux de
dérivation de la Meuse. J'ajoute que ce texte pré- -
sente un avantage très-grand en ce sens qu'il
consacre un engagement que ne comporte pas le
texte proposé par l'honorable M. Lelièvre.
m. lelièvre. Je persiste croire que dès
qu'il s'agit d'offres faites par des tiers, ce n'est pas
la loi même qui doit les accepter, mais que c'est là
un objet qui doit être réglé en exécutiou de la loi;
par conséquent la législature doit se borner don
ner au gouvernement l'autorisation nécessaire cet
égard. Toutefois, c'est là une simple observation de
forme que j'éuonce sur la rédaction du projet et
s'il y a opposition, je n'insiste pas sur un point qui,
mes yeux, est sans importance.
m. le ministre des travaux publics. Je
recounais, en effet, que ce texte peut donner lieu
observation. Ce qui a déterminé le gouvernement
l'accepter, c'est que la même formule a été consa
crée par la loi du 20 décembre i85i propos des
offres faites par la province et la ville de Liège.
m. d'hoffschmidt. Après avoir lu l'exposé
des motifs et la correspondance qui a été échangée
entre le département des travaux publics et les
aduiinistrationsprovincialesintéressées, j'avoue que
je ne m'attendais pas un succès aussi prompt du
projet de la section centrale.
Le projet proposé par la section centrale diffère
essentiellement de celui du gouvernement.En effet,
il s'agissait, dans le projet du gouvernement d'une
dépense de fr. i,ig5,ooo pour l'État; tandis que
d'après le projet de la section centrale, cette
dépense s'élèvera près de deux millions.
D'un autre côté, d'après le projet du gouverne
ment la part supporter par l'État et par les
provinces était proportionnelle aux dépenses d'exé
cution; tandis que d'après la section centrale il
s'agirait d'un subside une fois donné. De telle sorte
que si la dépense dépassait de beaucoup les devis;
si, par exemple (ce qui est arrivé bien souvent), les
prévisions des ingénieurs étaient de beaucoup
dépassées, le subside proposé par les provinces
resterait toujours le même et l'État aurait suppor
ter en plus toute la différence entre les devis pri
mitifs et la depense totale. Il y a donc une différence
énorme entre ces deux projets.
Il s'agit même, en outre (lisez l'exposé des
motifs), de consacrer uo principe dont on pourra se
prévaloir un jour pour en demander l'application
d'autres cours d'eau. La question est donc encore
plus importante qu'on ne semble le croire.
Cependant mon intention n'est pas de ni'opposer
au projet de la section centrale, du moment où le
gouvernement croit que I état du trésor lui permet
de venir aussi largement au secours d'intérêts locanx
Plusieurs voix. Non non
m. d hoffschmidt. Je crois que I'Yser et la
Grande-Nèthe représentent bien des intéiêts lo
caux. Interruption
m. manilius. Et la chaux pour le Luxem
bourg
m. d hoffsciimidt. La comparaison ne me
paraît pas possible entre deux objets aussi différents
et par leur nature et par l'importance des sacrifices
qu'ils imposent l'Etat.
Je^le répète, messieurs, tnon intention n'est pas
de m'opposer au projet de la section centrale, du
moment que le gouvernement déclare s'y rallier
lui-même.
Je n'ai demandé la parole que pour signaler les
différences que je viens d indiquer entre les deux
projets et ensuite pour demander, si, dans le cas où
la dépense excéderait de beaucoup les devis de
2,100,000 francs, le gouvernement ne serait pas
autorisé a réclamer un nouveau concours de la part
