manière absolue les mascarades, et que le bourg
mestre seul, et noD pas le Conseil communal, est
le chef de la police; que c'est lui qui doit veiller
l'exécution des règlements et puDir les transgres
sent. Les Moineaux de M. Forrest ne peuvent jouir
du privilège d'être au-dessus de la loi,ou d'échap
per k sa sanction; leur président doit en effet avoir
cœur de leur donner une bonne éducation.
L'on sait encore que de justes réclamations ont
été fructueuses et que la réprobation générale nous
a donné la mi-carême des Moineaux sans traves
tissement. Cela vaut mieux certes qoe des déclama
tions de cabaret contre la Religion et ses ministres,
que l'insulte et la menace lancées avec hypocrisie
contre notre honorable clergé dans les colonnes
impures d'un journal pamphlétaire. Nous n'aurons
donc plus Wervicq le triste spectacle que pré
sentent dans les villes corrompues des impies et
des mauvais catholiques moins soucieux de la
morale publique que les protestants eox-mêmes.
Si l'on nous parlait des usages de l'Italie, des
Confetti et des jeux du Corso, nous dirons que
toujours la simplicité et la déceuce traditionnelle y
ont présidé, de l'aveu de tous ceux qui en ont été
les témoins occulaires et nous ajouterons que M.
Forrest ne doit pas s'attendre recevoir l'invitation
d'y faire exécuter les lois de la police locale.
Après avoir vainement cherché k rendre le
Conseil communal solidaire des actes du chef de
la police, le Progrès cherche couvrir M. Forrest
par l'approbation posthume qu'il dit avoir été
donnée par le même Conseil communal k la con
duite de M. le bourgmestre. C'est Ik un nouveau
mensonge comme tant d'autres que fabrique le
Progrès cl'Ypres pour la consommation de ses
lecteurs. Que veut-il dire? que M. le bourgmestre
s'est excusé devant le' Conseil communal, sur son
ignorance de ce qui se passait en ville? On ne
le croirait pas Wervicq, et on en serait très-peu
flatté a la loge d'Ypres. Toutefois en attendant le
procès-verbal de la séance, nous pensons que ceux
qui auront été les plus *nrpri« rt'opprpndn»
cette touchante unanimité d'approbation donnée
par le Conseil communal de Wervicq la conduite
de M. le bourgmestre, seront les conseillers com
munaux eux-mêmes en grande majorité.
Un dernier mot. M. Maes dans le prône qu'il a
fait a la messe paroissiale où il remplaçait M. le
curé, s'est élevé contre l'abus des mascarades;
c'était un devoir dont se sont acquittés également
tous les membres du clergé de Wervicq. Il a
exprimé le désir du clergé que l'autorité civile fut
intervenu pour empêcher cet abus, chose que la
accès dans la cour de la chancellerie. On connaît
l'attitude honteuse de l'Assemblée k la nouvelle du
Crime. Elle eût certainement applaudi aux plans
de M. Rossi, s'il eût été vivant elle n'eût, après
sa mort, ni une parole de pitié pour ce ministre
qui pouvait sauver l'Italie et qui venait de périr
victime de sou courage, ni une parole de blâme
contre ses assassins.
Ce qu'il faut ajouter, c'est que l'ouvrier sculpteur
qui avait porté le coup fut pendant plusieurs jours
fêté et admiré; c'est que le soir même, des canni
bales allèrent chanter sous les fenêtres de la veuve
.de M. Rossi; c'est que la vie du fils de M. Rossi fut
miseen péril le lendemain; c'est que, durant l'exis
tence de la république romaine, l'un des refrains
favoris des agitateurs était Bénie soit la main
par qui Rossi jut poignardé!
L'assassin de M. Rossi n'a été alors ni recherché
ni puni. On le connaissait, on le oommait mais il
avait disparu. C'était un reproche vivant pour le
iriuravirat, un embarras permanent pour son parti,
il avait passé, dit-on, en Amérique en changeant
de nom.
On connaît le personnel du triumvirat. Il faut
parler des triumvirs comme en parlera l'histoire.
M. Mazzini était l'âme et la tête du triumvirat.
C'est uq homme doux en apparence, implacable
loi civile lui permet de faire et dont la loi de Dieu
lui fait on devoir. Il pourrait dire mille fois
la même chose et plus encore, sans que le Code
pénal trouve a y voir, alors même que la cour
d'Appel de Bruxelles fut chargée de prononcer sur
la chose. Cependant le Progrès en avocat de
mauvaise cause, en compagnie de ceux qui vou
draient aujourd'hui encore rétablir des vexations
d'odieuse mémoire, maintient que M. le vicaire
Maes a censuré un acte de l'autorité civile etc...
Pour couper court k tout ce ridicule bavardage
et dans la fausse hypothèse même que l'art. i4 de
la Constitution n'exercerait aucune influence sur
le Code pénal nous défions M. Forrest et le
Progrès avec lui, de remettie la décision entre
les mains de la justice.
Agréez, etc.
l'article 201 du code pénal et l'article u de
la constitution.
La question soulevée k l'occasion de l'affaire de
Wervicq, présente assez d'importance. Car, au
fond, il s'agit de savoir si, en présence de notre
Constitution, il peut y avoir pour les ministres des
cultes en Belgique un droit pénal spécial. L'ar
ticle 201 du code pénal n'embrasse pas la généralité
des citoyens, mais uniquement le ministre du culte
comme tel, pour certains abus prétendus ou réels
commis dans l'exercice de son ministère. Si donc,
comme on le soutieut, cet article est resté debout,
il en résultera qu'un droit pénal spécial pour les
ministres des cultes n'est pas incompatible avec les
principes de notre pacte fondamental. Mais une
fois ce principe admis, où n'ira-t-on pas? Aujour
d'hui le législateur prévoit un casoodeux; demain,
quand il lui plaira, il en préverra cent autres; et
ainsi, dans ce système, rien n'empêchera de créer
pour le prêtre toute une série de délits spéciaux a
l'occasion de son ministère. De Ik aux appels d'abus,
il n'y a pas loin. On devine aisément k quoi la
liberté des cultes peut être exposée.
Il faut uouclure de là, que l'art. 201 du code
pénal se trouve virtuellement abrogé comme incom
patible avec les principes de notre droit constitu
tionnel. Comme cette question demanderait un
long et profond examen, nous nous contentons
d'indiquer et d'effleurer les motifs de ce que nous
avançons.
i° Sans doute la liberté des cultes et celle de
leur exercice public ne sont garanties que sauf la
répression des délits commis l'occasion de
l'exercice de ces libertés. Mais il résulte de l'en
semble des discussions de l'art. i4 de la Constitu
ée réalité, rêveur comme Saint-Just, inflexible
comme Robespierre, sans égaler k beaucoup près
ces deux terribles niveleursen talent ou en audace.
M. Mazzini eût figuré dignement parmi les prédi
cateurs du Tabor dans la guerre des Hussitès
parmi les disciples de Muzzerer dans la guerre des
Paysans. C est un illuminé politique, peu scrupu
leux sur les moyens, pourvu que le but soit atteint
conspirateur incorrigible, M. Mazzini, et ce sera Ik
son châtiment dans sa conscience et aux yeux de la
postéritéa eu la triste gloire d'ajourner pour
longtemps peut-être l'indépendance de l'Italie.
MM. Saffi et Armellini n'élaieot pas, k beaucoup
près, taillés sur ce modèle: ils n'encourent pas la
meme responsabilité. Gens peu dangereux au fond,
gens médiocres surtout, déplorant les excès qu'on
commettait autour d'eux saos avoir le courage de
les réprimer, restant k leur poste sans désirer la
palme du martyre, k la fois obstinés et faibles, ils
ont aidé k faire le mal sans passion et sans regret
M. Armellini était avocat consistorial. Plus tard, il
a renversé le Pape. Ce trait peint l'homme et le juge.
On a nié les exécutions de Saint-Calixte. Rien
n'est plus certain, rien n'est plus authentique. Un
homme tel qu'en produisent les révolutions, sau-
guiQaire par nature, et assaisonuant ses crimes par
une sorte de jovialité féroce, Zambianchi, avait
tion, qu'on n'a voulu soumettre le ministre do
culte qu'à la même responsabilité pénale qUe
tous les autres citoyens et nullement une res-
ponsabilité spéciale en sa qualité de prêtre. En
un mot il ne lui est pas permis de fouler aux
pieds la loi; mais cette défense ne peut pas être
plus sévère ou autre pour lui qoe pour tout autre
citoyen.
2° Le maintien de l'art. 201 du code pénal ne
peut pas se concilier avec le principe conslitu-
tionnel de la libre manifestation des opinions,
Sous la législation actuelle, la critique des actes
de l'autorité est permise aussi longtemps qu'elle
ne dégénère pas en provocation directe k la
désobéissance aux lois. Or cette disposition doit
s'appliquer au ministre du culte comme k tout
autre citoyen. Tous les Belges, quelque soit le
caractère dont ils se trouvent revêtus sont égaux
devant la loi. La critique des actes de l'autorité
qu'un piètre se permet dans l'exercice de ses fooe-
lions, ne peutdonc être réprimé par les tribunaux
civils, que dans le cas où cette critique se trans-
forme en délit. Nous n'en disons pas autant des
art. 202 et 203. C. P., qui se rapportent a des
faits qui rentrent évidemment dans le domaine de
la justice répressive. Voyez art. 9296, 206 et
2t3 du même Code. thonissen. Consti
tution art. 14.
3° D'après les principes de notre droit public, de
même que le pouvoir séculier est souverain dans les
choses qui sont de l'ordre temporel, de même aussi
le pouvoir spirituel est souverain et absolument
indépendant dans les choses de l'ordre spirituel.
C'est de cette indépendance dans toutes les choses
qui intéressent le spirituel, et partant entre autres
les consciences, que naît le pouvoir directif de
l'Eglise, même sur les peuples et sur les souverains.
D'où il résulte qu'au point de vue spirituel, au
point de vue de la conscience et de la direction des
fidèles dans la voie du salut l'Eglise a le droit
incontestable, entre autres:
A. De prêcher leurs devoirs aux autorités de
même qu'aux individus. B. D'apprécier les lois et
autres actes de l'autorité, de même qu'elle apprécie
les actes des individus.
Lui méconnaître ce droit,ce serait porter atteinte
k son indépendance dans un point essentiel et tron
quer l'un des principes fondamentaux de notre
Constitution. Ainsi pour ne citer qu'un exemple:
Le divorce est permis en Belgique par la loi civile
croit-on sérieusement que le prêtre catholique ne
pourra pas prêcher contre le divorce sous peine de
tomber eu plein délit prévu par l'art. 201 du Code
pénal?
sous ses ordres des soldats de finances (douaniers),
gens fanatisés par ses paroles et par son exemple.
Zambianchi avait établi son quartier-général dans
une petite église nommée Saint-Calixte, au centre
du Transtevère. Ses émissaires lui amenaient les
patients; il prononçait lui-même la sentence.
L'exécution avait lieu la nuit, et le cadavre était
enterré dans le jardin. On évalue k une vingtaine
le nombre des malheureux qui ont été égorgés
ainsi, et ce chiffre n'a rien d'exagéré. Huit corps
ensevelis dans ce lieu fatal ont été reconnus.
Telle fut la mort du curé de la Minerve, véné
rable pretre d une vie évangélique, d'une charité
exemplaire. On n'a point su pour quelle cause il
fut arrêté et conduit au terrible Zambianchi. On
raconte que Zambianchi le fit venir k l'heure de
son dîner, le fil asseoir et lui annonça que, le repas
fini, il serait mis k mort-. A cette nouvelle, en
tremblement convulsif s'empara du pauvre prêtre.
Comment, s'écria le démagogue, tu vas avoir les
honneurs du martyre, et tu trembles? Mon fils,
répondit le prêtre, je demande k Dieu qu'à l'heure
de votre mort vous ne trembliez pas davantage.
Zambianchi dîna. A la fin du repas, il fit emmener
le curé de la Minerve, se plaça k la fenêtre, et, sous
ses yeux, au pied d'un arbre, le piètre fut fus'11®'
Carrier n'eût pas fait mieux.
