Muelenaere, de Pitteurs-Hiegaerts, De Porienionl,
De Ruddere, Desmaisièrei, De Smel, De Terbecq,
de Theox Dumortier, [B.] Dnmoriier [H.],
de Naeyer, d'Ursel, Faignarl, Jansseus, Jullioi,
Laudeloos, Le Bailly, Mngberiuan, Malou, Mon-
cbeur Notelteirs Taek ThienpootVaodeu
Srinden, Vander Donckt, Van Overloop, VaD
Renynghe, Vermeire, Verwilghe, Vilain XIIH.
La deuxième partie de l'article est mise aux
voix et adoptée par 5g «oix contre 58.
ont répondu oui MM. Allard, Ansiau
D'Autrebande, Datid, de Baillel-Latour, De Bast,
De Boe, De Breyoe, De Bronckart, De Brouckere
[H.], De Chentinnes, De Liège, De Luesemans,
De Moor, De Paul, Devaux, de Vrière, D'Hoff-
schmidt, Dolez, Du Bus, Frère-OrbanFrison,
Goblet [A.], Godin, Grosfils, Jacquemyns, Jouret
[J.], Jouret [VI.], Lange, Laubry, Lebeau [Ch.],
Lebeau [J.], Loos, Manilius, Mascarl, Moreau,
Muller,Nélis, Neyt, Orban, Orts, Pierre, Pré» inaire,
Rogier, Sabalier, Saeytnan, Savart, Tesch, Thiéfry,
Tremouroux, Vandenpeereboom [A.], Vanden-
peereboom, [E.], Vander Sticbelen, Van Iseghem,
Verhaegen, Vervoort.
ont répondu non MM. Aospaçh, Defré,
De Decker, DeHaerne, De la Coste, de Liedekerke,
de Mao d'Attenrode, de Mérode Westerloo, de
MueleDaere, de Naeyer, De Pittenrs-Hiegaerts, De
Porteinont, De Ruddere, Desmaisières, De Smedt,
de Terbecq, de Theux, Duraortier [B.], Dumortier
[H.], d'UrselFaignart, Janssens, Julliot, Lande-
loos, Le Bailly de Tilleghera, Magbermam, Malou,
Moncbeur, NotelteirsTack, Thienpoot, Vanden
Branden de Reeth, Vander Doockt, Van Overloop,
Van ReoyngbeVermeire, Verwilgben Vilain
XI1IL
Les art. 396 et 397 sont mis aux voix par assis
et levé et adoptés.
Nous insérons ici le texte des art. 395, 396 et
397 tels qu'ils ont volés
Art. 395. Les ministres des cultes qui, dans des
discours prononcés ou par des écrits lus, dans
l'exercice de leur ministère, et eo assemblée publi-r
que, auront fait la critique ou censure du gouver
nement, d'une loi, d'un arrêté royal ou de tout
autre acte de l'autorité publique, seront punis d'uq
emprisonnement de huit jours b un au et d'une
amende de vingt-six francs cinq cents francs.
Art. 396. Si le discours 00 l'écrit contient une
provocation directe la désobéissance aux lois ou
aux autres actes de l'autorité publique, ou s'il
tend a soulever 011 armer une partie des citoyens
contre les autres, le ministre du culte qui l'aura
prononcé ou lu, sera puni d'un emprisonnement
cidre doré, mais terni par le temps; on remarquait
au sommet du cadre on écusson disposé en losange,
portant de gueules, frettè d'argent. Au bas de la
toile on lisait, près de la signature du peintre, la
date: i8t4. Après un court débat, Mme Char lier
s'empara, joyeuse, du portrait, et l'emporta chez
elle.
Son chez elle était un assez vaste magasin de
bonneterie; magasin simple, honnête, antique,
où n'avaieot pénétré ni les dorures, ni les sculp
tures, ni les fantaisies moresques on renaissance de
notre époque. Après le magasin venait une grande
pièce qui servait de salle b manger et de salon
tout b la foisoù respirait une certaine aisance
qui se traduisait par une grande abondance de
meubles et un déluge de lithographies coloriées et
encadrées. A la place d'honneur, dans on médaillon
d'ébèoe, on voyait une couronne de roses blanches,
jaunies par le temps; couroune virginale qui avait
orné, sans doute, on le front d'une communiante
ou le cercueil d'une jeune fille, et b laquelle la
famille attachait de précieux souvenirs.
Mm* Cbarlier posa le portrait avec soiu sur un
de six mois b trois ans, si la provocation n'a été
suivie d'aucun effet; et d'un emprisonnement d'un
an b cinq ans, si elle a donné lieu a la désobéissance,
autre toutefois q te celle qui aurait dégénéré en
sédition ou révolte. Le coupable sera de plus con
damné b une amende de cent francs b cinq cents
francs.
Art. 397. Lorsque la provocation a été suivie
d'une sédition ou révolte de nature b entraîner une
peine criminelle, cette peine sera appliquée au
ministre coupable de la provocation.
L'ameodement b l'art. 395 proposé par M.
Malou était de la teneur suivante
Tout ministre des cultes qui, par des discours
en assemblée publique, dans l'exercice de son
ministère, aura attaqué méchamment uu acte de
l'autorité publique étranger aux intérêts de la
religion on de la morale, etc. [Le reste comme ci-
dessus.]
L'amendement de M. Dumortier était ainsi
conçu
Tout ministre du culte qui, dans des discours
prononcés en assemblée publique et dans l'exer
cice de ses fonctions, se sera rendu coupable d'an
des délits prévus par les lois contre la presse sera
puni conformément b ces lois.
L'amendement de M. Defré consistait b ajouter
après les mots de l'art. 395 acte d'autorité pu
blique les mots suivants et auront ainsi
empêché, retardé ou troublé les cérémonies ou
les exercices religieux du culte seront punis,
etc., la soite comme b l'art. 395.
r-sg a t»*sn
Les libéraux ont tué la liberté de la charité b
coups de pavés; ils viennent de violer la liberté des
cultes b coups de votes.
De toute la gauche, M. Defré seul a voté avec la
minorité, quoique, dans la majorité, plusieurs
membres sont convaincus qu'ils odI mal agi, que
leur vote est contraire b la Constitution, contraiie
aux traditions du Congrès national; mais ils u'ont
pas osé suivre les impulsions de leur conscience:
le conseil de guerre libéral avait décidé qu'oo
violerait la liberté des cultes, et ces malheureux ont
étouffé la voix de leur conscience. M. Dolez lui-
même n'a pas osé défendre l'œuvre de la commis
sion qu'il présidait contre l'amendement de M.
Tesch, amendement que celui-ci ne s'est pas même
donné la peine de développer. Le parti était pris,
le conseil de guerre avait dicté les votes, et toute
la bande ministérielle a sauté le fossé.
Vainement toute la presse libérale et conserva
trice, b l'exception de trois feuilles insignifiantes,
du Journal de Liège et d'un antre carré de
fauteuil; elle le regarda longtemps, et des larmes
coulaient sur les joues de la bonne dame, tandis
qu'elle disait tout bas
C'est bien celai voilà ses bons yeux si doux...
son beau front,... ses cheveux arrangés tout sim
plement,.... sa petite main maigre et blanche
c'est elle;... c'est comme si je rajeunissais de
trente ans.
Mais enfin, maman, loi dit l'aîné de ses fils,
qui l'avait rejointe, qu'est-ce donc que ce portrait?
Cela m'a tout l'air d'une croûte I
Tais-toi, Alphonse, tu me fais mal....
Ce n'est pas la mon intention, Dieu le sait,
chère mère! Mais dites-nous enfiu ce que c'est que
cette vieillerie?
-- C'est le portrait de ma meilleure amie, de
ma bienfaitrice, de Mllg Christine d'Erlaoges!
Quoi! maman, cette demoiselle que vous
aimiez tant, et en l'honneur de laquelle nous por
tons tous le nom de Christian ou de Christine?
Elle-même! et soyez dignes de porter son
nom, car c'était un aDge du bon Dieu; et si je
vaux quelque chose, c'est b elle que je le dois.
papier qui ne compte pas, avait-elle combattu
les dispositions adoptées; vainement a-t-il été
démontré, et par nos amis et par dos adversaires les
plus décidés, qne le ministère foulait la liberté
religieuse aux pieds, la raison, le bon sgns, la loi
fondamentale, tout cela est 'esté impuissant, tout
cela n'a pu vaincre la servilité de la majorité de
l'émeute.
Jamais, ni sous le gouvernement actuel, ni sous
le gouvernement des Pays-Bas, on n'a vu uoe
majorité aussi inféodée b un ministère oppresseur.
Mais l'opinion s'en vengera comme en 1839 elle
honuira, elle bafouera ces ministériels qui sacrifient
leur dignité, leur opinion, leur initiative, leur
indépendance au boo plaisir des contempteurs de
la Constitution. Vienne le mois de juin, et déjb une
première exécution de ces esclaves miuistériels
aura lieu. Ils ont fourni samedi un manifeste
éloquent b l'opposition. Patrie.)
La Chambre des Représentants a consacré
vendredi sa quatorzième séance la discussion du
projet de révision du Code pénal.
Plusieurs orateurs ont pris la parole M. De
Decker, qui voudrait, comme M. Malou, on amen
dement sauvegardant l'ordre public contre les
abus commis a l'occasion de l'article 16 de la
Constitution pois MM. de Theux, Lelièvre et M.
le ministre des finances.
Z'Union commerciale d'envers dit propos
du vote de samedi
Nous n'avons pas apprécier ce voie, nous
nous bornerons faire remarquer qu'en i85o,
M. Defacqz ayant présenté une proposition où
se manifestaient les tendances des articles du
code pénal qui viennent d'être adoptés, cette
proposition a été rejetée par le Congres une
écrasante majorité.
Le Congrès libéral s'exprime ainsi
L'art. 395qui vient d'être adopté par la
Chambre, sera rejeté, nous Pavons dit déjà,
par le Sénat. Que fera la Chambre lorsque le
code pénal lui reviendra révisé par le Sénat? Se
déjugera-1-elle? Dans ce cas pourquoi voter
aujourd'hui cet article? Si elle ne se déjuge
pas, il n'y aura d'autre milieu que de deman
der la dissolution du Sénat. Sera t-elle possible?
Que de complications a
Dimanche pendant toute la journée, on a
vendu sous les yeux de la police, dans les rues
et dans les estaminets de Bruges, une caricature
outrageante pour t autorité ecclésiastique et
pour le vénérable chef du diocèse.
Maman, interrompit la jeune fille qui avait
accompagné sa mère an quai des Tournelles
maman, racontez-nous donc comment vous avez
coddu M11' d'Erlaoges? Nous ne savons rien d'elle,
sinon qu'elle était très-boDoe et que vons la
regrettez toujours.
Ponr cela, c'est vrai, et je vous dirai de
tout mon cœur où j'ai connu M11" Christine... Mais
y a -t-il quelqu'un au magasin?
Oui, maman.
C'est bieo, mes enfants; prenez vos ouvrages,
et donnez-moi mon tricot; car en parlant de M1,e
Christine, qui était si laborieuse, il ne nous faut
pas demeurer oisifs.
Tonte la famille s'assit autour d'une table ronde;
Mm" Cbarlier prit son tricot, que ses doigts agiles
conduisaient sans avoir besoin du secours des yeux;
Victorine et Charlotte, le front penché sur leur
couture, prêtaient une oreille attentive au récit de
leur mère, et Alphonse tâchait de nettoyer le
cadre du portrait qu'il tenait sur ses genoux.
Pour être continué.)
