YPRES.
ÉCOLES DENTELLIÈRES. PATENTE.
Programme des fêtes et cérémonies qui
auront lieu Ypres, l'occasion de la visite
officielle de M. le Gouverneur de la Flandre
Occidentale, le 25 Juin 1860.
avait jusqu'ici autorité parmi les hommes, s'efface
et disparaisse devant l'athéisme, la folie, la fantai
sie, la frénésie d'nne secte de destructeurs; et
l'Europe chrétienne, ou jadis chrétieone, donnera
les mains h ce renouvellement complet de son
existence politique! Voilà la nouveauté: quelle en
sera la conséquence?
Si la Providence se retirait du monde, la
conséquence serait l'anarchie pore ou la pure
servitude.
On sait que dans la discussion qui a eu lieu la
Chambre des Représentants, l'année dernière, au
sujet des écoles dentellières et du droit de patente
dont M. le ministre des finances prétend frapper
ces ateliers d'apprentissage (subsidiés précédem
ment par les divers ministères, y compris celui de
M. Rogier), l'honorable M. De Haerne a combattu
cette prétention par l'exemple de ce qui se passe
en Hollande pays soumis la même loi qu'in
voque M. Frère. Depuis lors, M. Martou, avocat
la Cour de cassation, a fait l'appui de la thèse
soutenue par l'honorable député de Courtrai, un
très-savant mémoire consultatif qui lui avait été
demandé par quelques fabricants de dentelles. On
vient de nous communiquer une lettre, dit le
Bien Public, concernant cette question, et qui a
été adressée par un homme haut placé dans l'ad
ministration néerlandaise h un des membres de
notre législature, qui s'est beaucoup occupé des
écoles dentellières. Voici le contenu de cette lettre:
La Haye, 3i mai 1860.
i> Monsieur,
Quant au droit de pateote, il n'y a
aucun doute que les ateliers d'apprentissage, orga
nisés pour les enfants des pauvres, n'y sont nulle
ment soumis, lorsque les institutions qui les ont
établis ou dont ils dépendentont un caractère
public quelconque et que les profits reviennent non
pas b des particuliers, mais aux institutions mêmes.
n Cette exemption du droit de pateote est posi
tivement et clairement établie par l'art. 5, litt. i de
la loi du 21 mai 1819, loi qui a établi et qui régit
encore aujourd'hui l'impôt de patente pour notre
pays, et qui, si je ne me trompe, le régit également
en Belgique.
Jamais on n'a songé ici b faire une différence
entre les institutions gouvernementales, qui d'ail
leurs n'existent pas dans notre pays et toutes
autres institutions de bienfaisance, qui y sont
C'est ce qu'avait soutenu M. le chanoine De Haerne
la Chambresans qu'un ait essayé de le réfuter sur ce
point.
écoulant avec joie le bruit des pas de son mari,
rentrant après quelques heures d'absence, ou le
rire joueux de son premier enfant; si une fille
vivant doucement auprès d'one bonne mère lui
dépeignait le charme de sa position et la douceur
de la vie intime; si toutes les images do bonheur
des autres arrivaient en foule b son cœur désen
chanté, elle, seule, isolée, repoussée, voyait Dieu
l'atteudre et lui sourire, et ses larmes séchaient
dans ses yeux.
Tant la foi est puissante sur une âme élevée;
tant elle a de force pour nous en prêter, b nous
pauvres et faibles âmes, miracles de force et
de courage.
Oh qui donc nous a dites faibles? qui donc a
pu nous méconnaître jusqu'à nous refuser la
première des beautés humaines, qui nous appartient
tout entière
Résignées dans le malheur et dans les souffrances
du corps. Résignées dans les petits tourments de
la vie habituelle et les grandes épreuves du monde.
Prêtes b tous les sacrifices! Résignées devant
ceux qu 00 nous impose; résignées encore pour
ceux que nous ne pouvons faire! Où donc devoos-
dods faiblir? quelle épreuve reste-t-il b nous
faire essuyer!
nombreuses. Ni le texte de la loi, ni son motif et
son butni son application depois 1819 jusqu b
ce jour, n'ont fait surgir le moindre doute b ce
sujet. Et, en effet, s'il n'y avait rien dc public que
ce qui est gouvernemental, notre législation non-
seulement financière, mais générale serait renversée
de fond eu comble le motif de la loi est évidem
ment le bien public, qui résulte de toute institution
de bienfaisance, lorsque tel est réellement son
caractère, c'est-b-dire, lorsque la charité et non
pas l'intérêt privé, préside b ce qu'elle fait ou
entreprend. Le but est de favoriser ces institutions
et de les encourager dans un intérêt public, dans
lesens,non pasdegouvernemental, mais de social.
La prétention de vouloir soumettre toutes les
institutions de bienfaisance, hormis celles établies
par le gouvernement, au droit de patente, me
paraît d'autant plus exorbitante, qu'elle semble
contraire b la nature de l'impôt même, dont l'assi
ette est le gain ou le profit privé, vrai ou présumé,
résultant de l'exercice d'une profession or, il
n'y a dans les ateliers dont il s'agit ni gain privé,
pour ceux qui les établissent, ni exercice d'aucune
professions dans les sens propre, naturel et même
légal de ce mot. S'il y a gain, le gain est public ou
social
S'il pouvait s'agir pour vos ateliers d'une loi
de 1822, ce ne pourrait être que la loi du 28 juin
de celte année qui a réglé l'impôt personnel. Or,
dans celte loi, qui, je pense, régit cet impôt en
Belgique, comme eu Hollande, il est égalemeot
accordé une exemption en faveur des institutions
ou établissements de charité ou de bienfaisance.
Cette loi, dans ces articles 4-2", 14 2*, 21 -3*,
27-20, parle de gestichten van publiek onder-
wys en liefdadigheid, (institutions publiques
d'enseignement et de bienfaisance), pour les dé
clarer exemptes de l'impôt ayant sa base dans la
valeur locative, les portes et fenêtres, les chemi
nées et le mobilier. Dans l'application de ces arti
cles, on a toujours donné uo sens large et libéral
aux mots gestichten van publieke liefdadigheid,,
en y comprenant tous les établissements de bien
faisance, n'importe leur origine ou leur admi
nistration, pourvu que la charité ou la' bienfai
sance fussent leur raison d'être.
La loi de 1 819 dans son art. 5 précité parle de
openbare inrichtingen van weldadigheid voor
het onderwys der jeugd in eenigerlei soort van
liandwerV, voor zoo veel de winsten, daar uit
voortspruitendeten voordeele van de gestichten
zelve komen (institutions publiques d'appren
tissage d'un travail manuel quelconque, pour
autant que les bénéfices qui en résultentrevien
nent aux institutions mêmes.) Puis la loi ajoute
Alsmede lulVedoor welVe aan armen, be-
laards en geconfineerdeo arbeid verschaft
wordt (ainsi que celles qui ont pour but de
Esclaves des préjugés, esclaves dans nos maisons,
esclaves de nos propres cœurs. Liées par toutes les
exigences, enchaînées par toutes les dominations.
Résignées b toutes ces choses Calmes devant nos
vies toujours altérées. Calmes devant la mort!
Néanmoins, tout en supportant le malheur avec
le courage de la foi, le malheur nous tue. A la
virilité de notre âme s'oppose une nature frêle,
rebelle, insoumise, qui domine pour un moment
l'ange divin qui est en nous. La souffrance l'abat
et la détruit elle meurt brisée par le moindre
choc, la moindre épreuve la désorganise.
Ainsi Clary voyait par degrés l'âme et la vie du
corps se livrer la guerre en elle. L'une devait
triompher de l'autre; mais apiès de longs combats.
Devenue malade, affaiblie par la souffrance, elle
comprit seulement alors le vide de son existence et
l'âme hideuse de la personne qui vivait près d'elle.
Eile eut peur! Elle se trouva presque sans
courage pour continuer ses sacrifices. Elle se
demanda même pour qui elle les faisait. Toutes ces
pensées arrivèrent avec la faiblesse de ses organes
épuisés. Mais bieulôt, prenant au souvenir du
passé et dans l'espoir de l'avenir une force
nouvelle, elle se soumit en silence, en pensant b
l'éternité!
procurer du travail aux pauvres, aux men
diants et aux reclus).
Je pense que ces derniers mots s'appliquent b
vos ateliers, et qu'ils ne peuvent laisser aucun
doute raisonnable, comme ils n'en ont fait surgir
aucun ici, que ces ateliers sont compris dans
l'exemption telle qu'elle est écrite dans le texte,
et telle qu'une loi sur le droit de patente devait
l'écrire pour ne pas entièrement méconnaître la
nature et l'assiette de l'impôt même.
D'après ce qui précède, vous voyez, Monsieur,
que la prétention dont vous me parlez, ne me
paraît guère soutenante et qu'elle n'a jamais été
soutenue par notre gouvernement.
Agréez, Monsieur, l'assurance de ma haute
considération. J. A. M.
Le Sénat a repris mercredi ses travaux. Dans
cette seule séance le Sénat a reçu soixante-dix
pétitions d'autant de conseils communaux
demandant que le projet de loi supprimant les
octrois soit amendé ou rejeté.
Vers midi, l'autorité communale attendra M. le
Gouverneur b la station pour le complimenter b
son arrivée et le conduire ensuite b la demeure de
M. le Bourgmestre.
A cet effet, un cortège sera organisé; il sera
composé comme suit
Musique de l'École communale.
Ecole communale.
Musique de l'École des Orphelins.
École des Orphelins.
Invalides du travail avec leurs bannières.
Apprentis de l'atelier modèle, précédés de clai
rons et de trophées industriels.
Société littéraire Flamande l'Étoile.
Élèves de l'Académie de dessin, de peinture et
d'architecture avec drapeau et attributs des arts
plastiques.
Société littéraire Flamande, sous la devise de
Kunst is on* Vermaek.
Élèves de l'École moyenne et du Collège com
munal avec leurs drapeaux.
Députation de l'Association agricole de l'arron
dissement précédée de ses bannières, étendards et
musique.
Société Royale de S'-Sébastien avec drapeau.
Musique des Pompiers.
Détachement du corps des Pompiers.
Quand sa belle-mere la vit souffrante, ce fut une
cause de nouveaux tourments. Il fallait s'occuper
d'elle. Souvent la pauvre jeune femme avait passé
une nuit fiévreuse et oppressée, elle était obligée de
rester an lit. Ne pouvant aller elle-même chercher
ce qui lui était nécessaire, il fallait qu'un domes
tique de madame Cardon le lui apportât.
Il se trouvait toujours que, pendant le seul petit
moment qu'on était chez madame Ernest, c'était
précisément l'heure où madame Cardon avait sonné
plus de dix fois. Elle avait dans ses moments-lb
besoin de tout le monde.
Rien n'échappait b la pauvre malade. Rien ne lui
était épargné de ces soins jetés rudement au visage,
pour ainsi dire, et de ceux qu'on lui refusait con
tinuellement. On la voyait quelquefois, marchant
comme une ombre, se glisser furtivement dans les
allées du jardin, cherchant un rayon de soleil pour
réchauffer ses membres endoloris. Elle tressaillait
alors b la voix rude de sa belle-mère. Elle craignait
les cris, le bruit, le brusque bavardage de cette
femme insupportable. Douce cependant encore,
comme aux aotres temps de sa vie; seulement
effrayée aojourd bui des secousses qui l'avaient
brisée, elle u avait plus de force pour les soutenir,
il Pour être continué.)
