ÏPRLS.
GARDE CIVIQUE D'YPRES.
décision le bureau central. Les opérations j
fieuvent être surveillées et contrôlées par
es électeurs. Les présidents n'ont pas le
droit d'obliger les électeurs circuler con
tinuellement sans pouvoir s'arrêter derrière
le bureau. Les présidents doivent seule-
menlempêcber, s'il y a réclamation,qu'une
seule opinion envahisse le bureau et em
pêche la surveillance et le contrôle de
l'opinion opposée.
On se rappelle que M. le capitaine Jones,
de la 2* légion, avait été acquitté par le
conseil de discipline, le 27 mars 1868. Le
lieutenant-colonel rapporteur s'étant pour
vu en cassation contre cette décision, la
cour suprême vient d'accueillir son pourvoi
par un arrêt de principe qui est d'un grand
intérêt pour tous les officiers de la garde
civique.
En voici le texte
Arrêt du 18 mai 1868.
La cour, ouï M. le conseiller Bonjeau en
son rapport et sur les conclusions de M.
Cloquetle, avocat général
Sur l'unique moyen de cassation, déduit
de la violation des art. 54, 93 et 95 de la
loi du 8 mai 1848, modifiée par celle du
13 juillet 1853, en ce que le conseil de
discipline de la garde civique a excédé ses
pouvoirs en déclarant illégal et sans effet
le remplacement du défendeur dans ses
fonctions de capitaine, prononcé par la
commission d'examen
Attendu que les attributions conférées
la commission d'examen et aux conseils de
discipline de la garde civique par la loi du
8 mai 1848, combinée avec celle du 13
juillet 1853, sont entièrement distinctes et
séparées
Qu'aux termes de l'art. 54, la commission
d'examen est spécialement chargée de pro
noncer le remplacement des officiers et
des sous-officiers de la garde civique qui,
six mois après leur élection, n'auraient
pas les connaissances déterminées par les
règlements d'administration que celte dis
position, conçue en termes généraux, n'ad
met aucuneexceplion ni dispense en faveur
de l'officier qui, ayant déjà subi un examen
semblablea été promu un grade supé
rieur que partant, c'est tort que le dé
fendeur, élu capitaine, a refusé de se sou
mettre un nouvel examen et de jusiiûer
de son aptitude; qu'ainsi, en déclarant,
dans ces circonstances, le défendeur dé
missionnaire, la commission d'examen a
usé d'un pouvoir qui lui était exclusive
ment réservé;
Que,-quand au conseil de discipline, au
contraire, il est, aux termes des art. 93 et
95, uniquement appelé connaître des
faits érigés en contravention par ladite loi
età appliquer les pénalitésqu'ellecommine.
Qu'il résulte de ce qui précède qu'en
critiquant et en invalidant la décision de
la commission d'examen, par suite, en ac
quittant le défendeur, qui était poursuivi
pour refus de restitution des archives de
la quatrième compagnie, le conseil de dis
cipline de la garde civique de Bruxelles a
commis un excès de pouvoirs et a contre
venu expressément aux art. 54, 93 et 95
précités.
Par ces motifs, casse et annule le juge
ment rendu le 27 mars 1868 par le conseil
de discipline de la garde civique de Brux
elles, renvoie la cause et les parties devant
le même conseil, composé d'autres juges;
Ordonne que le présent arrêt sera trans
crit sur les registres du conseil de disci
pline de la garde civique de Bruxelles et
que mention en sera faite en marge de la
décision annulée
Condamne le défendeur aux dépens
fixe huit jours la durée de la contrainte
par corps pour le recouvrement.
Le Major-Commandant a l'honneur de
porter la connaissance des membres de
la Carde civique d'Ypres que, par modiû-
cation au règlement primitif, le Tir la
Cible donné par la ville de Lille les 21 et
22 Juin sera divisé en deux sections dis
tinctes ayant chacune ses prix spéciaux,
savoir
Une section pour les détachements armés
de lusils rayés, qui n'étaient pas admis d'après
Une autre section pour ceux qui tireront
avec des armes canons tisses, soit perçus-
sion soit silex.
Le délai dinscription est prorogé au 10
Juin.
Les détachements devront être de vingt
hommes au moins.
Les membres de la Garde qui désirent
prendre part ce concours, sont priés de
se faire inscrire au local du Tir la Cible
le lundi 8 juin 1868, 6 heures du soir.
A. HYADERiCK.
Notre cimetière qui depuis quelques
années s'est considérablement peuplé de
monuments funéraires dans tous les gen
res, vient de nouveau de s'enrichir d'uue
colonne mausolée d'un genre tout nouveau
qui est l'œuvre de M Tboris. La colonne
représente un petit ange agenouillé dans
une attitude recueillie ayant déjà déposé
une couronne, tandis qu'il tient encore au
bras une seconde couronne; il semble
qu'avant de la déposer l'auge fait une
prière.
Nous félicitons M. Thoris tarit de l'exé
cution qui est parfaite, que du sujet qui
est on ne peut plus réussi.
L'état sanitaire est excellent en Belgique,
et il paraît en être de même en France.
Le 30 mai, vers une heure du matin,
un orage a éclaté en la commune de Cane-
ghem la foudre en tombant a incendié
écuries, une grange et une remise, appar
tenant au sieur Yande Walle, meunier
Thieltet exploitées par le fermier Meer-
baeghe, 1,000 gerbes de froment, 1,000 kil.
de paille et plusieurs instruments aratoires
sont restés dans les flammes On évalue la
perte pour le propriétaire 3,000 fr. et
pour le locataire 2,000 fr. Rien n'était
assuré.
Le même jour et la même heure, un
commencement d'incendieoccasionné
aussi par la foudre, a eu lieu Pitthem,
dans le moulin vent du sieur Van Bra-
band, de ladite commune, mais on est
parvenu se rendre maître du feu; néan
moins on a constaté pour 150 fr. de dégâts,
couverts par une société d'assurance.
On écrit d'Ostende L'ordre est arrivé
de la cour d'apprêter le palais d'Ostende,
l'effet de recevoir S. M. le Roi et son au
guste famille, qui doivent venir passer
parmi nous la saisons des bains.
Un superbe cheval appartenant un
officier du 3* lanciers a dû être abattu lundi
Mous. Il a été constaté que ce cheval
était atteint d'hydrophobie. Dans ces accès
de rage, cet animal se déchirait des lam
beaux de chair. On a abattu également
quatre chiens malades.
Un enfant du Mont de Péruwelz, le
fils du nommé Cappe, a été affreusement
brûlé en tombant dans une cuvette remplie
d'eau bouillante. Lundidans la matinée,
sa mère dut l'abandonner un instant pour
aller servir la boutique. Un chaudron
d'eau chaude était disposé pour laver l'en
fant. Le petit malheureux tomba dans le
chaudron et reçut des brûlures si horribles
qu'il mourut après douze heures d'atroces
souffrances.
CHRONIQUE JUDICIAIRE.
Mm* Thomas, en s'adressant son neveu.
Mais M. Thomas, quoiqu'il fût toujours plein
d'égards pour sa femme, prenait plaisir b la con
trarier dans les petites choses.
Ah! ah! dit-il, vous ne voulez pas que je
joue avec votre neveu, et bien! je jouerai avec
M"' Julie.
En parlant ainsi, il s'avança d'un air gracieux
vers la jeune fille, et l'invita b quitter sa broderie
pour jouer b la dame de cœur. Il faisait, en agis
sant ainsi, une politesse, c'était li) du moins son
intention; il réparait autant qu'il était en lui le
refus qu'il avait fait deux heures auparavant de
consentir b admettre MIU Deschamps dans sa fa
mille, refus qu'elle ue pouvait ignorer, puisqu'elle
venait de passer la soirée avec Anatole.Mlu
Descbamps, de sou côté, soit dans le dessein d'a
doucir M. Thomas, soit peut-être qu'on peu d'ai
greur lui fît désirer d'avoir pouradversairel'homme
qui la repoussait, M11" Deschamps piqua son aiguille
sur sou cauevas, mit son ouvrage sur un fauteuil,
ei, tirant de sa poche uue petite bourse verte, elle
eu tira uue pièce d'or qu'elle plaça sur le tapis
vert d'uue table de jeu. M. Thomas s'empara d'un
jeu de cartes; il le mêla, et il pria M11* Deschamps
le premier programme.
de vouloir bien conper. Ensuite il mit an jeo.
Quelle horreur! dit encore Mme Thomas, je
De peux pas sonffrir cela: mon ami vous allezcoûier
b Julie un chapeau*
Mll< Deschamps avait on œil brillant, une figure
expressive et vive; elle regarda M. Thomas avec
on air de défi et de malice, de telle manière qoe
l'ancien agent d'affaires se crot engagé b ne pas
reculer, dût-il eD coûter un chapeau b la jeune fille.
Il se mil donc b tirer les cartes les unes après les
autres et b les placer sur la table en deux paquets,
dont l'un se formait des cartes que le hasard faisait
échoir b M11' Deschampset l'autre était sa pro
priété, celui sur lequel il espérait que sou heureuse
main ferait tomber la dame de cœur.
Mademoiselle, dit-il, dès les premières cartes
retournées, vous avez bien des valets, c'est-b-dire
des amoureux, et c'est tout simple, ajouta-t-il d'un
air galant.
Les jeunes personnes, répondit en sooriant
Mlu Julie, n'ont besoiu que d'uu amoureux, pourvu
qu'il soit boa.
Qu'appelez-vous bon?
Fidèle, constant, dévoué...pardoo, monsieur,
dit la jeune fille, j'ai la dame de cœur.
NOUVELLES DIVERSES.
C'est vrai, s'écria M. Thomas, quille ou
double, mademoiselle.
Quitte ou double, soit.
M. Thomas fouilla daos sa poche, elle ue con
tenait plus que trois écus.
Voulez-vous rue permettre, mademoiselle,
de jooer sur parole?
Avec plaisir, mousieur.
Tandis que la dame de cœur occupait ainsi M.
Thomas et sou jeune adversaire, M. Anatole Ver-
dier s'était rapproché de sa laote qui, douce et
boooe, raccommodait souvent l'oncle et le nevru,
et dont l'esprit conciliant tempérait en mainte
occasion l'indépendance de l'un et la brusquerie
de l'auire.
-Ma chere tantelui dit Anatole., vous savez
que j'aime Julie.
Je m'en doute, mon ami, et je vous avoue
que je vois avec peiue qoe celte petite fille vous
aime aussi... Tout cela ce u'esl que du chagiio pour
voos et surtout pour elle, parce qu'un homme...
Du chagrin, et poutquoi cela? Ma tante, je
l'épouse.
Vous l'épousez, dit M™" Thomas avec effroi,
et votre oncle? Pour être continué.)
