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La cession des remplois
50
’t Ypersche
8-9-23
alleen iets wil-
'^agboek-Roman uit het laatste offensief
door Lodewijk Arend.
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*3
•y^ylLT Gij bests koffiedrinken
A Begeeft U naar den oud gekenden
V V Koffiewinkel van G. Vande Lanoitte-De Bandt,
in de Dixmudestraat, YPER.
Hoe weet gij dat
Door tooverkunst. Is René daar ook ge
weest
Zwijg van René, wat heeft hij daarmee
te maken
Wacht, daar komt hij.
Inderdaad, René komt recht op ons af met
een paar oogen die niet voorspellen dat hij in
beste stemming is.
Peet, waarom zegdet gij niet dat gij naar
Sysseele gingt
- Ik heb u geen rekenschap te geven van
mijn gaan en komen
Ik zeg dat niet, ik had u
len vragen.
Zoo
Ja, of gij een pak chocolade wildet meê-
pakken voor e...
Voor Amandine Doe uwe commisfeies
zelf, beste vriend, ten andere ’t was niet noo-
dig ik had er een meê.
Afgunstige vent I
Bah, Reneetje, maak u zoo dik niet, gij
schuimbekt van afgunst omdat ik u voren ben.
Kom, kom, vrienden, werp ik ertus-
schen, geen krakeel of tweedracht om dat
meisje. Vandaag zijn wij hier, morgen weer
verder, toekomende week misschien te Gent
of te Brussel en alles is vergeten, ’t Is immers
niet ernstig zulke liefde
Liefde !-Liefde kraaien ze allebei ge
lijk, wie spreekt er van liefde.
Hoe noemt gij het dan
Vriendschap 1
Ja vriendschap omdat wij er waren als
Notre confrère L’Horizon de Dinant,
public d ce sujet l’intéressant article ci-après
On a crié au scandale paree que la cession
des indemnités a prêté a certains abus criti-
quables. Sous prétexte de supprimer les abus,
que l’on atteigne le principe excellent de la
cession des indemnités, ce serait une erreur
vraiment regrettable. Nous souhaitons que
cette erreur ne soit pas commise. Les Dinan-
tais savent dans quelle mesure, la facilité
accordée par la loi pour la cession des rem
plois, a donné un essor a la reconstruction
de leur ville, a la reconstruction dans des
conditions de beauté et d’hygiène qui étaient
desirables.
Le législateur devait prévoir et organiser
la cession des indemnités. S’il ne l’avait pas
prévue, le sinistré aurait fait indirectement ce
que la loi lui a permis de faire directement.
Telle personne qui était bénéficiaire d’in-
demnités pour la reconstruction d’une maison,
aurait convenu avec telle autre personne qui
voulait user du bénéfice du remploi, qu’elle re-
construirait la maison en son nom et qu’elle lui
vendrait alors cette maison a des conditions
déterminées. L’acheteur pouvait convenir
avec son vendeur qu’il prendrait sur lui tous
frais, toutes les démarches et tous les ennuis
relatifs au reglement des dommages de guerre
et a Ia construction du batiment il l’aurait
fait en vertu d’une procuration que son ven
deur lui aurait consentie. Le tour eut été joué
et le législateur n’aurait pu y faire aucune
opposition.
La cession d’indemnités a eu lieu surtout,
pour ne pas dire presque exclusivement, en
matière immobilière. La faculté de cession a
eu pour effet de favoriser, dans une large
mesure, lareètauration desimmeubles détruits
par faits de guerre, dans notre pays. Nous ne
savons si le législateur avait en vue ce résul-
tat. Si tel était son but, ses intentions étaient
excellentes et elles ontporté, dans notre pays,
des fruits magnifiques.
En effet, le fait que le gouvernement, au
lendemain de 1’armistice, a répandu sur notre
pays des centaines de millions pour la recon
struction, a permis de donner de 1’ouvrage aux
ouvriers qui, sans cela auraient étéastreints a
un chomage vraiment déplorable.
kinderen van den huize
Zoo en als zij u beiden evenveel vriend
schap toedraagt, moet gij dan ruzie krijgen
Prullen, vriendjes Geef mekaar de hand en
sla dat boek toe.
Neen, neen, meent René, onder vrien
den is men gedienstiger dan Jef geweest is.
Zooals ge wiltmeent Peet,
De vriendschap is uit. Telkens zij elkander
zien, draaien zij het hoofd en doen al wat ze
kunnen om niet verplicht te zijn malkander
het woord toe te sturen. Ik zeg wel tegen
Peet hoe kunt ge zoo kinderachtig zijn
maar, geen slechter doove dan die niet hooren
wil. Er is niets aan te doen. Hoe meer mijn
vriend denkt aan de ijverzucht van René, hoe
dieper en vaster zijn besluit groeit zich niet
te laten het gras onder de voeten maaien door
zijn mededinger.
In den namiddag hoort hij zeggen dat René
het rijwiel van den chef is gaan vragen en hij
komt met onverholen blijdschap naar mij toe
gevlogen om te zeggen, terwijl hij in de han
den wrijft
René wil vandaag naar Sysseele, maar
’t is te laat
Hoe zoo
Er zijn orders gekomen op ’t bureel dat
wij weer alle oogenblikken kunnen vertrekken.
De vijand trekt achteruit.
Dat zal zijn spijt nog verergeren.
Hij moet het weten
En als wij blijven vooruitgaan en komen
aan... de baan Brussel-Mechelen waar zult
gij dan naartoe rijden
préfère laisser opérer un prélèvement a due
concurrence sur 1 indemnité restant due.
L’engagement pris en ce sens sera soumis a
1 approbation du Haut Commissaire Royal.
XXV ILL L Inspecteur du remploi verse
les indemnités remboursées par les sinistrés
au compte-chèque postal du Département des
Affaires économiques du ressort oü le dom-
mage a été jugé et adresse une copie de la
convention passée avec les intéressés au Ser
vice de la comptabilité, 27, rue des Ursulines.
Les déclarations de renonciation portent
expressément que le sinistré renonce aux in
téréts afférents a la partied’indemnité aban-
donnée ou s’engage a rembourser ceux qui
lui ont été payés de ce chef.
Cette renonciation entraine, cela va de soi,
la suspension de la liquidation des intéréts
sur les indemnités allouées indüment.
XXIX. Les fiches annonqiant les paye-
ments de moins de i,ooo francs, sont classées
séparément par ordre alphabétique et ne sont
pas inscrites au sommier. Les dossiers deplus
de i,ooo francs sont classés par commune,
dans l’ordre du numéro du sommier.
XXX. Les dossiers sont conservés a
I’Inspection du lieu de remploi jusqu’après
apurement total de l’affaire. Ils sont ensuite
renvoyés au greffe du Tribunal avec les pièces
justificatives a l’intervention du service du
remploi du lieu du dommage
XXXI. Lorsqu’un dossier est soumis a
la Cour d’Appel, il n’y a pas lieu de retarder
le payement des premières tranches sur les
points non soumis a l’appréciation de la Cour.
Seule la dernière attestation ne pourra être
délivrée qu’au vu du dossier, qui, au besoin,
pourra ètre derqandé en communication au
greffe. Le remploi restera évidemment réser
vé pour les questions discutées.
XXXII. Les dossiers complets sont com
muniqués aux Inspecteurs du remploi dès que
les jugements sont devenus definitifs ou que
la transaction est approuvée, sans se préoc-
cuper s’il y a lieu a remploi ou non, ou si le
remploi est constaté dans le jugement.
Le Directeur general,
VERHAEGHE.
ction. Cette intervention ne doit toute-
être sollicitée pour les indemnités
1 jées par des jugements anterieurs au 8
I 3Cj05re 1921, date de la mise a exécution de
faC10idu6septembre 1921.
YXIV. Les tribunaux n’admettent pas
I ja cession de dommages mobiliers dans un
,jut de Speculation. Les cessions qui seraient
faites après jugement ne peuvent être admises
I ue pour la valeur de reparation en 1914,
,.aUf nouvelle décision du Tribunal Les in
demnités de remploi sur le mobilier doivent
rester personnelles au sinistré et le remploi
nepeut bénéficier aux cessionnaires auxquels,
dans la plupart des cas, on accorderait ainsi
I an second mobilier.
j(XV. Leremploi en France par des sinis-
;frés beiges et réciproquement en Belgique par
des sinistrés francais, est réglé par la circu
laire ministérielle du 17 mars 1922, ire Direc
tion, n* II774-
Pour le remploi effectué par des militaires
Velges en territoirc occupé, on peut délivrer
^’attestation de remploi au vu du rapport de
h’autorité militaire dont dépendent les intéres
bés. S’il parait opportun de procéder a un
Examen approfondi, on en réfère a 1’Adminis
tration centrale.
I XXVI. Pour le payement des deuxième
iet troisième tranches, il y a lieu de délivrer
fattestation de remploi dès que l’état d’avan-
ixsnent de la construction ou le dépot des
«tatériaux donne 1’impression certaine que
rintéressé achèvera son immeuble pour le
montant des sommes dont il sollicite le pave
ment.
I XXVJI. D’une irianière générale, afin de
ne pas compliquer la liquidation, il est dési-
.nble, sauf nécessité absolue, de ne pas sein
den les premières tranches et de réserver
pour le payement final les retenues éventuel-
les a opérer.
De tnême, lörsque la dernière tranche est
itrop importante, et qu’il semble y avoir lieu a
■opérer une reduction éventuelle, il est pru
dent de limiter la dernière attestation de
remploi aux sommes qui en toute éventualité
seront dépensées.
Lorsqu’une construction est adossée h un
immeuble reconstruit par 1’0. R. D., il y a
men de s’assurer du remboursement de la
mitoyenneté ax-ant d’autoriser le payement de
I k dernière tranche a moins que le sinistré
Tweedracht.
(vervolg)
Zeg eens, weet gij niet waar Peet is
Jawel, jawel. Luister eens. Gij weet wel
le freule daar in Sysseele
Amandine
I_ Juist.Wel, hij heeft het rijwiel van den chef
:®^v’aagd, is een pak chocolade gaan koopen
J ’J akkeren... onze Jef is naar Mandientje 1
Naar Sysseele
L ^eker, zeker. Maar luister verder René
M bezeilde bedoeling, hij heeft ook een pak
Ik\v C°’a<^e ^efr°ckt, maar toen hij bij den chef
a,u, was Jet reeds gaan vliegen en nu loopt
I ei al rond om een rijwiel te vinden
I Ei a^> ah dat zal een spelletje geven
t’duit k*er &een rijwielen te krijgen, de
_C,.ers hebben ze allemaal opgevorderd.
loopt heel het dorp af.
la<l r Orn’ Jor’s’ WÜ gaan ook een pak choco-
aenbij Bakker, maarwij etenhetzelfop.
Sa ko^ ^en tetwijl ik over den koer
den Jel gansch bezweet terug. Eer ik
F) kem *ets te vragen, zegt hij
rT ^roe^en van Mandientje
ank u, en was ze tevreden over de
-lade?
■bi
f't-'i fï'M’i ff
■lüiS
