Nos Sénateurs
et Députés.
Chasse.
VILLE D'YPRES.
CONSEIL COMMUNAL
Encore l'EIection Provinciale
de Poperinghe.
Acte Officiel.
M. Lebbe a obtenu en outre le 9e accessit
en discours latin.
M. Camille Nolf, le 7' accessit en discours
flamand.
En PoësieJoseph Van Quaelhem et
Ferdinand Loosbergh, respeetivement le
4e et 6° accessits en vers latins.
Nos sincères félicilations aux deux éta-
blissements, et, nos meilleurs voeux pour
l'avenir
Le Moniteur vient de publier la table
alphabétique des annales parlementaires.
Nous en extrayons la nomenclature des
travaux et discours de nos Sénateurs et
députés.
Surmont de Volsberghe (baron), sérrateur
d'Ypres. Discussion sur la prise en con-
sidération d une proposition de loi relative
auxjeux, 14.
—Budget des voies et moyens pour 1896.
Discussion générale, 80.
S'abstient au vote sur un ordre du jour
proposé par M. Gooreman k la suite d une
interpellation de M. Vercruysse, 65.
Proposition de loi modifiant 1 article
61 de Ia loi provinciale, 69.
Prononce un discours k l'occasion du
décès de M. Frère Orban, 77.
Projet de loi relatif k la fabrication et
k l'importation des alcools. Discussion géné
rale, 218. Discussion des articles Art.
6. 219.
Motion d'ordre de M Janson deman
dant que l'avant projet de loi sur le mono-
pole de l'alcool, déposé par MM. Picard et
La Fontaine, soit transmis, par le gouver
nement, k la commission spéciale de lalcool,
240.
Motion d'ordre de M. Tournay relative
k la réglementation des travaux du Sénat,
273, 274.
Dépose le rapport sur la communica
tion du gouvernement relative k laplication
de l'article 134, 2, de la loi électorale du
28 juin 1894 (remplacement de M. le séna-
teur Robert), 297. Discussion de ce rap
port, 303, 304.
Recommande des pétitions 1° d offi
ciers de police de la province de Hainaut
demandent que l'on prenne des mesures en
leur faveur2° de boutiquiers et cabaretiers
de Zedelghem demandent qu'il leur soit per
mis de se servir des anciennes mesures 3°
du Cercle commercial et industriel d Ypres
demandent rachèvement du canal de Lys-
Yperlée et l'établissementd'un chemin de fer
k grande section entre Ypres et Dixmude,
314,315.
Par motion d'ordre, demande que l'on
ne vote avanl 3 heures. 344.
Motion d'ordre de M. le ministre de
l'intérieur demandant au Sénat de discuter
immédiatement le projet de loi créant des
justices de paix k Gaud, Louvain, Herstal,
Grivegnée et Saint-Nicolas (Liège), 370.
Discussion générale de ce projet de loi; 353
Fixation de l'ordre du jour, 358, 359.
Par motion d'ordre, demande la mise
en têle de l'ordre du jour du projet de loi
prorogeant la loi du 29 juin 1894 relative
aux elections provinciale, 425. Nouvelle
motion d'ordre relative k la discussion de ce
projet de loi, 436.
Motion d'ordre; iectiticat on au Gompie
rendu analytique, 429.
Déposé le rapport sur le projcl de loi
portant modification des litres IV et V du
Code électoral et demande la mise, en lête de
l'ordre du jour de ce projet de loi, 441,442.
Discussion des articles de ce projet de
loi: Art. 1" du projet Art. 147.
445. Ait. 173. 447. Art. 2 du projet.
Art. 479bis, 448, 449.
Motion d'ordre au sujet de la cloture
de la discussion et du vote du projet de loi
relatif aux réglements d'ateliers, 486.
Motion d'ordre de M. Dupont relative
k la fixation de l'ordre du jour k cause de
rajournement de la Chambre des représen-
tants, 531.
Budget de l'agriculture et des travaux
publics pour 1896. Discussion des articles.
Art. 50. 534.
Budget de l'industrie et du travail pour
1896. Discussion générale, 587, 588.
Par motion d'ordre,propose une séance
du matin, 591
Par motion d'ordre, propose au Sénat
d'épuiser son ordre du jour au cours de la
séance, 619.
Struye, sénateur provincial de la Flandre
occidentale. Projet de loi relatif' au régi
me fiscal du tabac. Discussion générale,241
Colaert, rep. d'Ypres. Dépose le rap
port sur la proposition de loi complétant
certaines dispositions de la loi sur les failli-
tes et le régime hypothécaire relatives au
privilège des commis et employés, 397.
Discussion de ce piojetde loi (texle proposé
par le gouvernement), 901.
Interpellation de M. Heuse au sujet des
élections communales de Bercbem, Alost,
Ypres, etc., 481 k 483, 514.
Projets de loi reiatifs k la legislation
sur les tabacs. Discussion générale, 604,
613 k 618. Discussion des articles du
projet du gouvernement. Art. 3. 626, 627.
Art. l«r628. Art. 17. 671, 672.—
Art. 32. 683, 684. Art. 38. 687.
Second vote des articles amendés. Art. ler
756,759. Art. 3 761. Art. Uis .772.
Art. 10 et articles 3 et 4, 788, 794.
Art. 31. 797. Art. 37.801.
i Projet de loi portant modification aux
droit successoraux du conjoint suivant.
Discussion générale, 751, 752, 846, 847,
j 849, 867. Discussion des articles. Art.
lr 872, 873, 877 k 879, 881 k 884, 886.
892 k 895 Discussion des articles. Au.
2. 896, 897. Second vote des articles
amendés. Art. 1". 965, 967.
Interpellation de M. Ttiienpont au
sujet de l'entrée en Belgique du bétail étran-
ger, 825, 826, 829.
Interpellation de M. Lefebre au sujet
de la vente des engrais, 841842.
Motion d'ordre de M. Begerein deman
dantla remise k l'ordre du jour du projet do
loi modifiant l'article 25 de la lui de 1891
sur la mendicité et le vagabondage, 856
Projet de loi apporiant des modifica
tions aux titres IV et V du Code électoral.
Discussion des articles. Art. 1" du projet de
loi contenant les articles modifiés. Ai t.
174.1538
Budget de l'agriculture et des travaux
publics pour 1896. Discussion des articles.
Art. 49kts. 1668. Art. 98. 1679
Projet de loi instituant un fonds spé
cial pour travaux extraordinaires de voirie.
Discussion des articles. Art. ler 1690.
Motion d'ordre ausujet de la discussion
des pétitions qui ont étè joinles k la discus
sion du budget de l'agriculture, 1669,
1670.
Pétilion rtlaiive a la suppression de
1 expertise pour la viande abattue destinée k
I'exportaiion. Diseussiuu, 1681,1682.
Péiilioii réclamant des mesures en fa
veur de la culture du boublon. Discussion,
1862,1863.
Pétition demandant la fermeture de la
frontière au bétail étranger. Discussion;
1687, 1688.
Iweins d'Eeckhoulte, rep. d'Ypres.
Projets de loi reiatifs k la legislation sur le
tabac. Discussion générale, 399,400.
Discussion des articles au projet du gouver
nement Art. 17, 673.
Interpellation de M. Heuse au sujet des
élections communales de Bercbem, Alost,
Ypres etc., 483, 484.
Projet de loi relatif aux réglements
d'atelier. Art. 24. 1197.
Projet de loi portant approbation de
la convention conclue, le 27 mars 1896,
entre le gouvernement et la Compagnie du
chemin de fer du Congo. Discussion des
articles. Art. 1'. 1338.
Budget des chemins de fer, postes et
télégraphes. Discussion générale, 1376
Budget de l'agricuiture et de travaux
publics pour 1896. Discussion générale,
1570 k 1572, 1611. Discussion des ar
ticles. Art. 36.1654. Art. 49kis. 1668
Interpellation de M. t'Kint de Rooden-
beke au sujet de l'élévation des eaux du
canal de Selzaete ou canal Léopold, 1599
Projet de loi relatif k la rémunération
en matière de milice. Discussion générale,
1836
Ouverlure et fermeture en 1896-189
Le ministre de l'agriculture et des travaux
publics,
Vu l'article 1" de la loi du 28 février 1882,
sur la chasse
Vu les avis des députations permanentes des
conseils provinciaux,
Arrête
Art. ler, L'ouverture de la chasse est tixée,
en 1896, aux époques ci-après indiquies,
savoir
Au 19 aoüt, dans les provinces d'Anvers,
de Brabant, de Flandre occidentale, de Flan
dre oriëntale, de Limbourg et pour les par
lies des provinces de Hainaut, de Liège et
de Namur situées sur la rive gauche de la
Sambre et de la Meuse, y compris tout le
tcrriloire des villes de Charleroy, de Liège,
de Huy et de Namur
Au 26 aoüt, dans la province de Luxem
bourg et les parties des provinces de Hai
naut, de Liège et de Namur situées entre la
Sambre et la Meuse et sur la rive droite de
la Meuse.
Toutefois, la chasse au lièvre n'est ouverte
que le 5 septembre celle k l'aide du chien
courant ou du lévrier, le 15 du même mois,
et celle au faison ainsi qu'au gros gibier
(certs, daims, chevreuils) k daler du l"r oe-
tobre.
Art. 2. En temps de neige, il est détendu
de chasser en plaine, quelle que soit la quan
tité de neige qui recouvre la terre la chasse
reste autorisée dans les bois, ainsi qu'au
gibier d'eau, sur les bords de la mer, dans
les marais, sur les fleuves et les rivières.
Art. 3. La chasse k la perdrix et k la
grouse d'Ecosse est fermée après le 15 no-
vembre prochain toute espèce de chasse,
y compris celle k l'aide du cliien courant,
cesse d'être pertnise après le 31 décembre
1896.
Art. 4 Par dérogation k l'article précé
dent, les battues au gros gibier soul autori-
sées jusqu'au 31 janvier 1897 la chasse k
tir au lapin, au moyen de battues ou de
cbieus d'arrêt, est permise dans les bois
ainsi que dans les duties jusqu'au 31 mai
prochain, el cello au lapin, k l'aide de bour
ses et de furets, peut se pratiquer toute l'an.
née la chasse au gibier d'eau sur les bords
de ia mer, dans les marais, ainsi que sur les
fleuves el les rivières,reste ouverte jusqu'au
15 avril prochain inclusivement.
Art. 5. La chasse k courre avec meute el
sins armes k feu cesse d'être permise après
le 15 avril 1897 dansles provinces d'Anveis,
de Brabant, de Flandre occidentale, de Flan
dre oriëntale, de Hainaut (le canton de Chi-
may exoepté), de Liège, de Limbou-g et de
Namur (le canton de Gedinne exceptéj.et
après le 30 du même mois dans la province
de Luxembourg et dans les cantons de Chi-
may et de Gedinne.
Art. 6. Les gouverneurs des provinces
sont chargés de l'exécution du présent arrê-
té, qui sera inséré dans les Mémoriaux ad-
minislratifs.
Bruxelles, le 11 aoüt 1896.
Léos De Bruyn.
Séance du Samedi 22 Aoüt 1896,
d 6 heures.
ORDRE DU JOUR t
1. Approbation procés-verbal de vente de
noix.
2. Propriétés communaleslocation de
terrains.
3. Bibliothèque compte 1895.
4. Demande de crédit pour participation de
l'Harmonie Communale et du Corps
des Pompiers k la Fête Musicale et
Militaire d'Audenarde.
La Lutte annonce dar.s son numéro du
15 Aoüt, d'après le Palrioieque M. le
Docteur Devos, poserait sa candidature
pour le conseil provincial, en opposition k
celle de M. Georges Lebbe.
Notre étourdie consoeur dit que le Jottrual
d'Ypres n'en souffle mot
Encore une qui ne sait pas lire, ou qui ne
lit pas
Nous avons dit dans notre numéro du 12
Aoüt, que M. Devos ne sera pas candidat.
Nous verrons qui aura raison. Ce ne sera
ni La Lulie, ni.... Le Patriate.
MUTUALITÉ
Décoration spéciale de 2"" classe.
M. Verschaeve Emile, 66 ans, président
de la Société mutualisle reconnue «De Oude
leerlingen der Stadsschool k Ypres.
SIM MA\1£I<PITIÖ offregratuitement de faire
Uls iiiutiOiLuU connaitre a tous ceux que
sont atteints d'une maladie de peau, dartres
eczemas, boutons, dómengeaisons, bronchites
ehroniques, maladies de la poitrine et de l'esto-
mac, de rhumatismes et e hernies, un moyen
infaillible de se guérir promptement ainsi qu'il
l'a été radicalement lui-même après avoir souffer
et essayé en vain tous les remèdes préconisés,
Cette offre, dont on appréciera le but humani
taire, est la conséquence d'un vceu.
Ecrire par lettre ou carte postale a M.Vincent
8, place Victor Hugo, a Grenoble, qui répondra
gratis et franco par courrier et enverra les
indications demandées. (91
On nous prie d'informer que
iM[ et Mme Maurice Meier, chirur-
giens-dentisles-spécialistes, '1, rue
de iVIouscron, Courtrai, seront
absents du 13 ou 30 Aout. 18o
Demandez chez M. JANSSENS-MONEY
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Gonzalès Ci0 successeurs de Tinchant l'rères,
15-17 rue Breydel. Anvers. La plus importante
fabrique de Belgique, 1500 ouvriers. Marques
recommandées Veni Vidi Vici, L,a Flor de Don
José, Honi soit qui mal y pense. Exiger le
nom bien complet Jose Tinchant y gonzalès
Cie. (.174
