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CMOMQÜE rPMO/SE
La pailltipallon Yprolse
aun ancien Daas les Fiandres
r
Samedi 21 Juin 1913
le N° 10 centimes
48e Année N° 4791
Installation de la
Commission electorale
La rémunération
des miliciens j
Le Progrès
et la
science
::i
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liavas, Bruxelles, rue d'Argent, 34, et i Paris, 8, Place de la Bourse.
Jeudi matin, a eu lieu dans la grande salie
de conversation du Sénat, la se'ance ^'ins
tallation de» XXXI chargés de i'étude des
systèmes électoraux provincial et communal.
Tous les membres étaient présents a 1'excep
tion Je M. Destrée.
M. Berryer a prononcé le discours d'ins-
tallation, amplification du discours au Roi
qui précédait l'arrêté royal nommant la
commission.
Le rninistre s'est retiré ensuite et M. le
président t' Kindt de Roodenbeke, prononca
une courte allocution pour souhaiter la
bienvenue aux membres de la commission.
On discuta ensuite la procédure a suivre
pour les travaux a entreprendre.
Sur la proposition de M. Hymans il fut dé-
cidéque le bureau s'adjoindrait quatre mem
bres dont MM. Dejace, Vandervelde, Wax-
weiller et Woeste.
Cette commission fera un avant projet des
règlements et tracera le programme des ques
tions étudier.
La Commission s'est alors ajourriée a sine
die it mais on pense que la nouvelle séance
aura lieu le 20 juillet.
Le discours de Al. Berryer.
Voici le discours prononcé par M. le rninis
tre Berryer, et dont nous parlors plus haut
Le gouvernement remplit en ce moment
son devoir élémentaire de procéder a l'instal-
lalion de votre Commission, moins pour pré-
eiser une mission qui vous t st connue que
pour vous remercier et souligner l'importance
de l'oeuvre qu'il confie a votre patriotique
labeur. Je me plais it proclamer solennelle-
rnent qu'aucun de ceux auquels nous avons
cru utile de faire appel n'a hésité a nous
prêter le concours de son autorité, de sa
science ou de son expérience. Tous vous avez
répondu avec empressement a notre invita
tion.
Le gouvernement tient a vous en exprimer
publiquement sa sincere gratitude. II n'est pas
de moyen plus sur pour un gouvernement de
s'éclairer sur l'opportunité, la possibilité et
l'orientation dune réforme éleclorale quei-
conque que d'assister a l'examen critique, par
une assemblee comme la votre. des diverses
formules qui ont été préconisées. L'accueil
que l'opinion vous a réservé démontre que le
sentiment de confiance du gouvernement est
unanimement partagé,
J'ai été heureux de voir votre dévouement
immédiatement récompense' par cette faveur
marquée et peu commune. Ce n'est pas évi-
demment que des critiques ne se soient éle-
vées. Elles étaient inévitables. Mais j'ai le
plaisir de constater qu'elles vous ont été
épargnées et qu'elles ne s'adressaient qu'a
moi.
La valettr, la science et les titres des per-
sonnalités qui composent cette Commission
n'ont été contestés par personne. Certes, des
lacunes ont été signalées. L'abs"nce de cer
tains noms a été deplcrée. Trèsheurcusement
rien n'était plus fondé que ces critiques. Ce
serait, en effet, une constatation peu flatteuse
pour notre amour-propre national s'il fallait
penser que la liste était close autrement que
par la nécessité de limiter le nombre des
membres et qu'il ne restait plus dans notre
pays d'incontestables competences et des spé-
cialistes éclairés qui auraient trouvé juste
place vos cötés.
Est-il bien nécessaire, Messieurs, de mettre
en lumière l'importance de votre mission
Le parlementarisme et son organisation
exercent sur l'esprit public une réelle fascina
tion qui, trop souvent, fait perdre de vue
l'importance considerable d'un bon fonction-
nement du gouvernement local, en contact
direct avec les nécessités, les intéréts moraux
et matériels auxquels il faut pourvoir, les
misères qu'elles ont pour mission de soulager.
Les Administrations locales, qu'on a trés
justement appelées des Etats en miniature,
ont, dans la vie politique et sociale, un role
prépondérant, qu'il ne faut pas méconnaitre.
Plus les années s'accumulent sur moi,
disait Gladstone, dans un discours prononcé
en 1892 plus j'attache de prix aux institutions
locales e'est par elles que nous acquérons
l'intelligence, le jugement, l'expérience poli
tique et que nous nous rendons aptes a la
liberté. Sans elles, nous n'aurions pu conser-
ver nos institutions centrales.
Ceux d'entre vous, et ils sont nombreux,
qui ont fait leurs premières armes dans la vie
poiitique de nos provinces et de nos commu.
nes ne contrediront, certes, pas a ces paroles.»
L'uti des vötres, le savant sociologue au-
quel il a plu au Roi de confier la vice prési-
dence de votre commission, a fait ressortir
dune facon magistrale, dans son livre intitu
le De l'esprit du gouvernement démocra-
tique toute l'importance qu'il faut attribuer
a la bonne organisation du gouvernement
local.
II dit notanrment que les institutions lo
cales, ames de la démocratie, sont aussi l'&me
du régime parlementaire et du droit électo-
ral. C'est done travailler a une oeuvre peu
commune que de rechercher si ces institu
tions ne peuvent être améliorées.
Cette oeuvre, a elle seule, est digne a tous
égards de concentrer l'attention et de récla-
mer l'activité J une assemblée comme la vo
tre. Ai-je Ie devoir, après avoir souligné son
importance, d'insister encore sur l'étendue et
la spécialité de votre mission? Ne vais-je pas,
si je le fais, vers les deux écueils que i'aper-
cois avec inquietude en m'aventurant a répé
ter en d'autres termes les indications que con-
tient le rappoit au Roi Je risque de provo-
quer des exeicices d'exégèse qui, avides de
différences d'intonations et de nuances, au-
ront vite fait de créer l'ombre la ou se flatte
de régner 'a clarté.
D'autre part, ne pourrait-on voir dans l'in-
sistance d'une repétition, une défiance gratui
te etinjuste? LaCommission est d'institution
gouvernemenlale, c'est a l'appel du rninistre
de l'intérieur que ses membres ont répondu.
Dans ces conditions, il ne convient certes pas
que le gouvernement paraisse soupconner ses
invités de vouloir substituer leur menu au
sien,ni qu'il cherche a les en empêcher.en les
enfermant tout de suite a grands renforts de
commentaires, dans leurs limites d'une hospi-
talité tyrannique.
L'objet exclusif des études de la Commis
sion est le problème de l'électorat communal
et provincial, mais c'est le problème tout en
tier abordé par n'importe quelle face et placé
dans le cadre qu'occupent ces institutions
électorales dans l'ensemble de nos institu
tions nationales. A eet égard cette question
n'a pas été posée. La spécialité du problème
soumis a l'examen de la commission est-elle
rigoureuse au point quelle interdirait de se
rappelerque toutes les institutions d'un pays
ont entre elles des liens étroits et que l'excel-
lence ou l'insuffisance d'un régime électoral
peuvent prétendre s'e'tablir par la compari
son avec d'autres régimes qui, a d'autres éta
ges, les complètent et les précédent
II va de soi, Messieurs, que la liberté de
discussion et d'argumentation est entière. II
n'est jamais entré dans la pensée de l'auteur
du rapport au Roi de deinander au défenseur
d'un système de l'exposer d'une manière in
complete et de renoncer par exemple a faire
valoir en sa faveur sa facilité d'adaptation sur
d'autres terrains.
A un pole opposé, ceux qui partent de la
conception d'un système de contre-poids,
cherchant a réaliser l'équilibre parfait entre
les diverses institutions électorales d'une na
tion, pourront faire valoir combien la formu-
e qu'ils défendent pour 1 électorat communal
se différencie de celles qui seraient en vigu.ur
ou qu'ils préconiseraient pour les autres régi
mes.
En un mot, chacun peut projeter sur le
problème a I'étude, les lumières que sa con
viction scientifique recueillerait dans d'autres
domaines,mais le seul problème mis a I'étude
est l'électorat communal et provincial. L'ar
rêté d'institution de votre commission et le
rapport au Roi qui jusfifie cette institution
prévoient done trés intentionntllement que
les avis, les appreciations, les votes et les
conclusions de la Commission ne pourront
porter, tant au point de vue théorique qu'au
point de vue pratique, que sur les systèmes
d'organisation de l'électorat provincial et
communal.
II conviendra sans doute a votre commis
sion de délibérer dès cette première réunion
sur la méthode a déterminer, ['organisation a
donner a ses travaux, ie plan a poursuivre,
l'ordre dans lequel les diverses sous-questions
dont se compose le problème seront abor-
dées. Accordera t-elle, et dans quelle mesure
une publicité a ses délibérations
Répartira-t-elle ou non ses membres en di
verses sections Ce sont la toutes décisions
que le gouvernement aurait pu prendre,mais
qu'il a préféré laisser a votre plus entière li
berté d'appréciation. Tout plan qu'il aurait
présenté aurait pu paraïtre tendancieux.
II a estimé que le plan devait être votre et
tracé par vous en pleine indépendance. II
sera le témoin attentif de vos travaux. Mais
s'appliquera dans la mesure des moyens dont
il dispose, surtout de ceux dont il dispose
seul, a mettre tout en oeuvre pour vous per-
mettre de poursuivre vorecherches aussi
loin et aussi rapidement que possible.
Je tiens a eet égard a vous indiquer dès
aujourd'hui, puisque aussi bien c'est la seule
fois ou j'aurai l'occasion de prendre contact
avec vous,une rnatière qu'il de'pendra de vous
de mettre largement a contribution le con
cours des agents du gouvernement. II n'est
pas douteux qu'il rentrera dans les de'sirs du
plus grand nombre d'eutre vous de posséeer
un exposé aussi complet que possible de la
législation électorale en vigueur a l'étranger.
II ne s'agit pas, bien entendu, d'espérer dé-
couvrir, par dela nos frontières, des systèmes
ignorés ou des formules inédites, mais de
permettre une comparaison entre les solu
tions que les divers paysjjont données au pro
blème que votre Commission a charge d'étu-
dier.
VW
La rémunération sera supprimée désor-
mais pour les miliciens dont les families
sont dans l'aisance et remplacée pour les
autres par une indemnité pécuniaire allouée
a la familie du milicien et proportionnée au
nombre de journées de préssnee sous les
armes.
Voici comment M. Berryer dans l'exposé
des motif's du projet de loi analyse ses prin-
cipales dispositions
En vous proposant de substituer a une
rémunération qui est allouée a tous les mi
liciens sans préoccupation de leur état de
fortune, une indemnité de rnilice réaervée
aux seules families qui ont a souffrir maté-
riellement du départ du fils pour l'armée le
Gouvernement ne se dissimule pas que la
réforme présente des difficultéa d'applica-
tion.
De multiples circonstances viendront in-
fluer eur la situation matérielle des families:
le nombre des enfants, leur capacité de tra
vail, létat de santé des membres de la
familie, les ressources personnelles, etc., et
il n'est pas possible, dans un grand nombre
de cas,d'établir des bases stables permettant
l'octroi de l'indemnité, sans qu'il soit fait
appel a l'appréciation des contingences par
une autorité compétente.
Mais, pour réduire a un Btrict minimum
le nombre des situations qui devront faire
l'objet d'un examen spécial, le projet de loi
répartit les families des miliciens en 3 cate
gories
Une première catégorie comprend celles
qui sont présuméss avoir besoin de l'indem-
té pour subvenir a leurs charges. L'alloca-
tion leur sera accordée d'office, mais, comme
la présomption de géne peut, dans certains
cas être démentie par les faits, la loi permet
aux autorités compétentes de faire fléchir la
regie ei de refuser l'indemité aux families
qui seraient dans l'aisance, nonobstant leur
situation au point de vue de la contribution
personnelle ou le taux peu élevé de leurs
impositions foncières et personnelles au
profit de l'Etat.
Quant aux families dont l'aisance se dé-
duit du montant de leurs contributions,
elles verront leurs demandes d'indemnités
écartées a priori, a moins qu'elles n'invo-
quent des circonstances exceptionnelles qui
en justifieraient l'examen.
En dehors des families qui, en règle géné
rale, obtiendront l'indemnité d'office et de
celles pour lesquelies l'octroi de l'allocation
ne sera jamais qu'une exception, il en est
d'autres, et celles-ci constituent une 3« caté
gorie, dont les charges et les resources
devront être soupesées pour déterminer
leurs conditions réelles d'existence, si elles
soliicitent le bénéfice de l'indemnité.
Pour cette catégorie, il faut nécessaire-
ment 8'en remettre a la compétence d'une
autorité qui.s'entourant de tous leséléments
d'appréciation, décidera, dans chaque cas
particulier, si la situation matérielle de la
familie réclame ou ne réclame pas le benéfiee
des dispositions légales.
Le Conseil do rnilice auquel la loi sur Ia 1
milice aconfié le soin de pronor eer sur les f
demandes d'exemption du chef de pourvoyan-
ce, paralt spécialement préparé pour l'exa-
men de la situation des families de milice.
Mais, le Gouvernement estjm9 qui: u'coi
guère possible d'imposer encore aux cours
d'appel le soin de statuer sur les secours qui
seraient introduits ea cette rnatière spéciale, s
sans risquer de compromettre les services
de cette haute juridiction, alois qu'il s'agit 1
uniquement de questions d'appréciation. f
C'est pourquoi il propose au Parlement de
canstiluer une commission spéciale au chef- j
lieu de la province, pour décider en degré
d'anpel du droit des families a l'indemnité
qui fait l'objet du projet de loi.
Composée du Gouverneur de la province,
d'un fonctionnaire de radmiDistration des
contributions et d'un membre de l'un des
comités de patronage des habitations ouvriè-
res et institutions de prévoyanee, cette com- j
mission parait être spécialement compétente j
pour mener k bonna fin la mission qui lui j
serait confiée.
Désireux d'assurer la plus grande impar-
tialité dans l'octroi de l'indemnité de milice, j
le Gouvernement propose d'instituer un
second rccours pour le cas oü la juridiction j
provinciale d'appel aurait réformé la déci- 1
Bion de lr* instance ou ne se serait pas pre-
noncée a l'unanimité de ses membres.
Les families trouveront dans cette organi
satiou les plus grandes garanties pour l'exa
men consciencieux de leurs demandes et,
nous l'osons espérer, aucun soupgon d'arbi-
traire ou de favoritiema ne pourra effleurer
les décisions rendues dans de telles condi
tions.
Le projet de loi trace d'ailleurs aux juri-
dictions la voie qu'elles auront a suivre pour
apprécier les titres des requérants a la libé
ralité de l'Etat. Aux termes de l'article 2, il
faut pour que la familie puisse recevoir l'in
demnité, que le milicien se livre k un tra
vail rémunérateur et que par ce travail il
contribue a l'entretien des siens d'une fa<jon
efficace et nécessaire.
Point d'indemnité done, si le milicien est
étudiant a charge de ses parents, point d'in-
demnité encore si le travail auquel il se livre
n'est d'aucun secours pour sa familie, soit
paree qu'il est insuffisant, soit a raison de la
conduite de l'intéressé point de rémunéra
tion, enfin, quel que soit le salaire du mili
cien si, sans recourir a l'aide de ce dernier,
la familie peut subvenir a ses besoins.
Ces différents points seront aisément
établis, grace aux pièces dont la production
sera prescrite par arrêté royalfeuille de
contributions, état indiquant la composition
de la familie, ses ressources et Bes charges
grAce aussi aux avis du collége des bourg-
mestres et échevins et au mode devaluation
des charges et des ressources qui sera déter-
miné d'après les données de l'expérience.
En caB de doute, d'ailleurs, le commissaire
d'arrondissement et le Gouverneur de la
province disposeront de moyens d'investiga-
tion pour compléter les renseignements et
mettre les juridictions en état de statuer en
pleine connaissance de cause.
Comme dans le système préconisé, l'in
demnité n'est plus qu'une compensation
accordée aux families pauvres, pour la di
minution de ressources qu'elles éprouvent
du chef de l'appel d'un fils a l'ar.néle pro
jet de loi proportionne sa libéralité au nom
bre de journées de présenco sous les armes.
Quant aux bénéficiaires de l'indemnité, le
projet lesclasse dans l'ordre que prévoit la
loi actuelie sur la rémunération. Si le mili
cien est rnarié, l'indemnité reviendra a son
épouse s'il est vauf ou divorcé avec enfants,
ceux-ci en bénéficieronts'il est célibataira,
veuf ou divorcé sans enfants, les parents y
auront souls droit; a défaut de père et mère,
l'indemnité eera payee aux ascendants, k
moins que le milicien a'ait das frères ou
soeurs dont la snbsistance n'est pas assurée.
auquel cas, l'indettraité sera allouée ces
derniers.
S'inspirant des raisons d'humanitê qui ont
diclé a h législature l'exemption de l'enfant
naturel légalement reconnu, soutien indis
pensable de sa mère, le projet de loi prévoit
également le cas oü un enfant naturel prête
rait a sa mère, un concours efficace et né-
ovoisaiie pour son entretien.
■vV1-
Deux mots entre lesquels semble devoir
exister une étroite affinité, mais que sépare
en réalité un abime. On dit bien que la
Bciecca est en progrès, mais impossible de
dire que le Progrès (d'Ypres) e3t en
science.
Qu'on en juge par ce délicieux spécimen,
scientifique et littéraire a la fois, paru dans
ses colonnes, Samedi dernier, sous le titre
Aux habitants d'Ypres», A propos de la
préteudue insalubrité de l'eau de l'étang de
Dioktbuscb
Pour 8'en oonvaincre, il s'agit simple-
ment de vereer un litre ou deux de cette eau
dans un recipient, au bout d'une minute, on
verra voltigor au fond de l'eau, une quantité
de microbes.
Oh 1 l'amusante voltige 1 Des microbes
vLibles a l'oeil nu, gros comme des haune-
tons, voltigeurs, volages, volant avec le ron-
flement d'un moteur d'aéroplane...
Brisez vos microscopes, Messieurs les sa
vants, le trés savant et trés hilaraut corres-
pondant occasionnel du Progrès voit
voltiger au fond de l'eau une quantité de
microbes.
Qa'on décroche bien vite le réverbère qui
éclaire sa maison et qu'on le remplace par
le... Flambeau de la Science
L'art ancien dans les Flandrös n a été
officiellement inauguré Lundi dernier par
M. le Ministre des Sciences et des Arts. La
participation Yproise, grace a la presence de
notre Conservateur du Musée au sein de la
Commission d'organisation et des autorisa-
tions bienveillantes accordées par nos auto
rités, a été aussi large que possible.
Une place toute privilégiés a été réservée
aux quatre fameuses têtes décoratives du
XIVe siècle de notre Musée. Dans un salon-
net, formant en quelque sorte l'antichambre
de la grande salie des sculptures, trone sur
un Bocle l'admirablo .Sainte Catherine, en
marbre, de la chapelle des Comtö3 a Notre
4
a
-!«*«■
JOURNAL
YPRES
©rgane Catholique
de l'Hrrondissement
533 sg w
las 35 ÜB
