PCIPSHIKSESS.
De gemeentekiezingen.
portant un vote en tête de la liste du
parti en question puis on y ajoute le
nombre de voix que les bulletins pa
nachés expriment en faveur des candi
date de cette liste.
Ainsi, si la liste C de notre exemple
arecueilli 1150 voix pour liste com
pléte, elles valent 11500 voix au parti
G si le candidat n° 1 de la liste C a
recueilli 100 voix dans les bulletins
panachés, les candidats nos 2 et 5, 110
voix, les candidats nos 3 et 4, 95 voix,
le candidat n° 6, 80 voix (toujours dans
les bulletins panachés), le chiflre élec-
toral du parti C sera 11500 100
2 fois HO 2 fois 95 80— 11980.
En fin de compte, le chifire électoral
d'un parti est égal a la somme de tous
les nombres des voix recueillies par
les candidats de ce parti, s'il a présenté
une liste compléte. (4)
Quant au chifire électoral (Pun candidat
c'est le nombre des voix recueillies
par ce candidat. II se détermine com-
me en régime majoritaire au nombre
des bulletins contenant un vote pour
toute la liste dont fait partie ce candi
dat, on ajoute le nombre des votes
qu'il a recueillies dans les bulletins pa
nachés.
Les chiffres électoraux des partis
classent les partis par ordre d'impor-
tance. Dans chaque parti, les chiffres
électoraux des candidats classent les
candidats entre eux.
III. LES VOTES DE PRÉFÉRENCE.
Comme en régime majoritaire, ce
sont les panacheurs qui, en régime de
R. P. tel que nous venous de l'exposer,
déterminent le classement des candi
dats de chaque liste.
Celui qui vote pour un parti donne
une voix a chaque candidat de ce par
ti les votes par liste compléte don-
nent done a tous les candidats le même
nombre de voix. A ce nombre de voix
viennent s'ajouter les voix exprimées
par les bulletins panachés en faveur
de chaque candidat ce sont done
celles-ci qui font le classement des
candidats de la liste.
Dans l'exemple pris au II, le can
didat n° 1 de la liste C aurait 1250 voix;
les candidats nos 2 et 5, 1260 les can
didats nos 3 et 4, 1245 le candidat n°
6,1230. C'est done ceux qui recueilient
le plus de votes panachés qui ont
l'avantage et ce sont souvent ceux-la
qui représentent le moins bien les
idéés du parti dont ils se réclament.
Pour rendre aux électeurs d'un parti
leur légitime influence dans le classe
ment des candidats de ce parti, on a
proposé le procédé suivant
Les associations ou les groupes poli-
tiques qui présentent les iistes, classe-
raient les candidats, sur leur liste,
dans l'ordre de leurs préférences: elles
mettraient en premier lieu le nom du
candidat qu'elles désirent voir passer
d'abord (celui, par exemple, qui aurait
eu le plus de voix au poll), en second
le nom de celui qu'elles désirent voir
passer ensuite (du 2d au poll), etc.
Tout vote pour une liste compléte,
la liste B par exemple, sans autre indi
cation, signifierait que l'électeur ad-
met l'ordre de préférence des présen-
tants de la liste B.
Si un électeur, votant pour la liste
B,voulait exprimer un autre ordre de
préférence, il lui suffirait de noircir les
points blancs a cöté des noma des can
didats qu'il désire voir passer les pre
miers. (5) L'électeur pourrait exprimer
un nombre de votes de préférence varia
ble avec le nombre des sièges a pour-
voir par exemple, un s'il y a moins
de cinq sièges vacants, deux s'il y en a
de 5 a 10, trois de 10 a 15, quatre au-
dela de quinze. Tout bulletin sans vo
tes de préférence expressément expri-
més par l'électeur apporterait ces votes
aux premiers candidats de la liste,
dans l'ordre de préférence des présen-
tants.
(4) Dans le système du gouvernement, le
chiffre electoral d'un parti est le nombre des
bulletins exprimant des suffrages valables
en faveur d'une seule liste soit de toute la
liste, soit de quelques-uns seulement de ses
candidats, mais sans votes en faveur d'une
autre. Ne voter que pour deux hommes du
parti C est done equivalent, quant au chiffre
electoral de ce parti, a voter pour la liste C
tout entière. (Art. 44, 1, 2® partie de la
loi electorale communale.)
(5) Dans le système du gouvernement,
est nul tout bulletin qui contient un vote en
tête d'une liste et un ou plusieurs votes
pour un ou quelques-uns des candidats de
cette liste. (Instructions pour l'électeur, A,
§7).
Dés lors, le chiflre électoral d'un
candidat serait le nombre des votes de
préférence qu'il a recueillis, augmenté
du nombre des votes panachés émis en
sa faveur.
Par ce moyen, on tient compte a la
fois de 1'influence des associations po-
litiques, de ceux qui votent pour une
liste compléte et des panacheurs.
II est incontestable que le système
des votes de préférence astreint a quel-
ques coups de tampon supplémentaires
l'électeur qui n'admet pas l'ordre de
préférence d'une association politique.
C'est sans doute pour éviter cet incon-
vénient que le gouvernement s'est
arrêté a une autre manière de fixer le
chiflre électoral des partis. Voici com
ment il procédé au nombre des bulle
tins portant un vote pour toute la liste
B, par ex., il ajoute le nombre de ceux
qui ne contiennent de votes isolés
qu'en faveur d'un ou plusieurs candi
dats de la liste B (sans contenir d'au-
tres suffrages).
De la sorte, un électeur, partisan de
la liste B et voulant lui apporter tous
ses votes, mais qui tient a exprimer ses
préférences pour 3 des 8 candidats de
la liste B, n'aura qu'a voter a cóté des
trois noms qu'il préfère, sans noircir
aucun autre point blanc son vote comp-
tera au parti B comme s'il avait voté
en tête de liste, et ses préférences
auront leur influence, sur le classement
des candidats dans le parti B.
Dans le système gouvernemental, le
chiflre électoral d'un candidat se déter
mine comme nous l'avons dit au II.
IV. REPARTITION DES SIÈGES.
Le chiffre électoral des partis étant
fixé comme nous l'avons dit au II,
supposons que sur 20,000 votes expri-
mes, le parti A en obtienne 8,000, le
parti B 6,000, le parti C 4,000, et le
parti D 2,000. Puisqu'il y a 10 sièges a
pourvoir, il faut 2,000 voix pour un
siège. Le parti A en aurait 4le parti
B, 3 le parti C, 2 et le parti D, un
total10. La répartition serait exacte-
ment proportionnelle.
Mais en fait, les chiffres d'un scrutin
ne seprésententj amais aveclarégularité
que nous venons de supposer. La ré
partition ne peut pas toujours être,
d'une fagon absolue, exactement pro
portionnelle mais il faut qu'elle s'en
rapproche autant que possible.
Pour faire la répartition aussi exacte
que possible, on a proposé divers sys-
tèmes. Les plus connus en Belgique
sont le système des fractions for cées et le
système DMondt, dont nous allons briè-
vement exposer le mécanisme.
A. SYSTÈME DES FRACTIONS
FORCÈES.
Admettons que la liste A ait pour
chiffre électoral 19635, le parti B 12312,
le parti C 11980 et le parti D 2617.
Le nombre total des votes exprimés
est 19635 plus 12312 plus 11980 plus
2617 46544.
Puisque ces 46544 voix ont droit aux
10 sièges, 1 siège reviendrait au dixiè-
me de 46544, e'est-a-dire a 4654. Ce
nombre est le nombre diviseur ou nombre
répartiteur.
II entredans 19635, quatre fois,
avec un reste de 1019; dans 12312,
deux fois avec un reste 3004dans
11980, deux fois avec un reste 2672
zéro fois avec un reste 2617. Done,
avant toute autre opération, le parti A
a droit a quatre siègesle parti B a
deux sièges, de même que le parti C
enfin le parti D n'a droit a aucun.
II reste a attribuer deux sièges.
Le système des fractions forcées
les donne aux plus forts restes non
représentés. Dans notre exemple, les
restes sont 3004 (du parti B) et 2672 (du
parti C.
En fin de compte, le parti A aura
quatre sièges, les partis B et C chacun
trois le parti D reste non représenté.
Si le parti C eüt eu 30 voix de moins
(soit 11950) et le parti D 30 de plus (soit
2647), le parti C aurait eu droit a deux
sièges, plus un reste de 2642 ce reste
étant seulement 3® dans l'ordre des
restes (2647 est 2e), le parti C eüt eu
deux sièges et le parti D un siège. (6)Ce
déplacement de 30 voix dans les chif
fres électoraux des partis correspond
au déplacement de 3 électeurs votant
(6) M. de Maere-Limnander a propose,
il y a quelques années, de n'admettre a ]a
repartition que les listes ayant at,teint le
nombre répartiteur. Cela revenait a exiger
un quorum de 1/10 dans une election a 10
sieges, de 1/5 dans une election a 5 sieges,
de 1/2 dans une a 2 sièges, etc.
pour liste compléte (chacun apportant,
comme on sait, 10 voix au parti).
Voila un résultat qui semble exorbi
tant aux anti-proportionnalistes un
déplacement de trois électeurs suffisant
pour enlever un siège au parti C et
1'attribuer au parti 1). Ces bons majo-
ritaires oubiient qu'avec leur régime
préféré, pareil déplacement pourrait
sufiire a enlever tous les sièges a un parti
pour les attribuer tous a un autre
Néaumoins, cet inconvénient, une
prétendue complication de calculs (un
élève d'école primaire ofLcielle en sor-
tirait sans peine), les résuitats de quel
ques élections fictives a chiflres própa-
rés, l'embarras dans le cas des deux
restes égaux, ont déterminé de nom-
breux proportionnalistes a chercher la
R P. aussi exacte que possible en
dehors de la simplicity du système des
fractions forcées. D'antres restent ar-
dents partisans de ce derniernous
pouvons citer parmi eux M. Massau,
professeur a la faculté des sciences de
l'Université de Gand, qui a prouvó que
le système des fractions forcées joint a
la simplicité une exactitude mathéma-
tique plus grande.
B. SYSTÈME D'HONDT.
Le système D'Flondt est né de la re-
marque suivante le nombre réparti
teur du système des fractions forcées
est trop fort, s'est dit M. D'Hondt (7),
puisqu'il n'est pas capable de répartir
du premier coup tous les sièges. Et M.
D'Hondt a cherché un moyen de dimi-
nuer de fagon a faire d'un coup la
répartition compléte c'est ce moyen
qui est entré dans la loi électorale
communale.
On divise successivement par 1, 2,
3,jusqu'au nombre de sièges a
pourvoir, les chiflres électoraux des
partis les sièges sont attribués aux
quotients les plus forts.
Reprenons notre exemple et appli-
quons-y cette règle. Nous écrivons les
quotients successifs sous les chiflres
électoraux correspondants
Parti A.
Parti B.
Parti C.
Parti D.
19635
12312
11980
2617
9817
6156
5990
1308
6545
4104
3993
872
4908
3078
2995
654
3927
2462
2396
523
etc.
etc.
etc.
etc.
Les dix plus forts quotients sont les
quatre premiers du parti A et les trois
premiers de chacun des partis B et C.
Le parti A aura done quatre sièges, les
partis B et C chacun trois le parti D
reste non représenté.
Nos lecteurs pourront vérifier que,
dans le cas actuel, le déplacement de 3
électeurs du parti C au parti D ne suf
firait pas a transferer un siège du parti
C au parti D. II serait cependant facile
de préparer les chiflres de fagon que
pareil transfert résultat de ce déplace
ment. L'objection majoritaire que nous
avons relevée a propos du système des
fractions forcées n'a d'ailleurs pas plus
de valeur contre un système de réparti
tion que contre l'autre.
Nous ajouterons que, dans chaque
système de R. P., une fois les sièges
répartis entre les partis, ils sont attri
bués aux candidats qui ont obtenu,
dans chaque parti, le plus haut chiffre
électoral ou le plus grand nombre de
votes de préférence (suivant que l'on
exclut ou que l'on admet ces derniers).
Philippe de Comixes.
(A continuer).
Wij lezen in den Avenir de Courtrai
van 6n October laatst, het volgend ar
tikel nopens een concert, dat te Kor-
trijk, op 20n der loopende maand zal
gegeven worden, door de Koormaat
schappij De Melomanen met de mede
werking der Toonhunstlievende Maat
schappij van Poperinghevoorgezeten
door Mijnheer Jules Van'Merris
Wij vernemen dat het Concertdoor
de Koormaatschappij De Melomanen
ingericht, ter gelegenheid van den
n 25u verjaardag harer stichting, den
20n October naast zal plaats hebben.
Sedert lang heeft de dappere
Maatschappij ons aan schoone fees-
ten gewend edoch het concert van
20®der loopende maand,zal zekerlijk
in hare jaarboeken mogen aangetee-
kend worden.
Met de elementen waarover zij be-
schikt, mag zij op eenen uitslag re-
(7) Professeur a la faculté de droit de
l'Université de Gand.
kenen, die alle vorigen zal overtref-
fen.
n De Melomanen hebben zich voor dit
n muzikaal feest van de medehulp ver-
n zekerd van Mm® Bosmans, le zange-
res, en van M. J. Noté, baryton, bei-
den van den opera van Parijs, twee
talenten in de kunstwereld algemeen
geprezen.
Wij zullen ook het vermaak heb-
ben eene der beste harmoniën van
n het land te hooren, De Toonhunstlie-
vende Maatschappij van Poperinghe door
M. Jules Van Merris, den welge-
n kenden menschenvriend, voorgeze-
i) ten.
Deze Maatschappij telt te haren
gunste schitterende uitslagen onder
n het behendig bestuur van M.Èugeen
n Van Elslande heeft zij den Eere Prijs
n behaald in de prijskampen van Rij-
sel, Beauvais, Denain.
n Later zullen wij het omstandig
programma van het avondfeest me-
dedeelen.
Op Zondag 17n November aanstaan
de zullen in gansch Belgie de gemeen
tebesturen vernieuwd worden. Dit
maal zal de kiezing bijzonder belang
rijk zijn daar geheel de gemeentera
den moeten herkozen worden door een
nieuw kiezerskorps welk aldus zijn
eerste proef zal geven. Voorzeker
mag men zich op vele plaatsen aan
verrassingen verwachten, vele gemeen
teraden die tot hier toe gestadig van
de eene of andere zijde waren, zullen
ditmaal de meest vertrouw hebbende
ontsnappen. Het kiezerskorps dat op
17n November moet optreden verschilt
zoodanig met het voorgaande dat nie
mand op verre na noch algemeenen
noch gedeeltelijken uitslag zou kun
nen voorspellen.
Alzoo in Poperinghe waar voortijds
nauwelijks 1061 gemeentekiezers wa
ren, zijn er nu onder de nieuwe wet
2116 met gezamentlijk 3282 stemmen.
Nergens bestaat er meer reden om den
kiesstrij d aan te gaan dan in onze stad
voor wie den uitslag der laatste ge-
meentekiezing van 1890 nog indachtig
is, blijkt het duidelijk dat ons stads
bestuur zou om zeep vliegen indien de
nieuwe kiezers een weinigsken beter
dan de voorgaande hunne belangen
verstonden. Niemand weet het niet dat
onze gemeenteraad samengesteld is
voor het meestendeel uit leden die het
volk weinig of niet sijmpatiek zijn, die
op het stadhuis enkel zetelen omdat
zij door de geestelijken voorgedragen
zijn en omdat men het volk bedreigt
op straf van zonde voor anderen te
stemmen Wie zou immers durven
beweeren dat raadsleden lij k apoteker
Vandenberge, notaris Lava, Rycke-
waert en consoorten kunnen gekozen
zijn indien het Poperingsche volk vrij
ware Neen, zulke mannen zonden
nooit door het volk met het bestuur
der stadsbelangen belast zijn. Er zijn
alhier mannen genoeg dien het volk
lief hebben ,hooggeachteburgers, koop
lieden, handeldnjvers en anderen die
teering en neering doen, die met het
volk in gemeens leven en door ieder
een bemind worden omdat ze iedereen
gedienstig zijn. 't Ware onder derge
lijke personen dat het volk zijne be
stuurders zou kiezen indien het vrij
ware, maar 't is gekend dat het stad
huis moet gesloten blijven voor alwie
een weinig vrij gezind verdacht wordt,
zoo willen het de geestelijken en daar
om mogen alleenlijk in den gemeente
raad gekozen worden oprechte poes
jenellen die zich verbinden op alles te
nikken en in alles de zinnen en grillen
der geestelijken te voldoen.
Zullen de Poperingnaars dit nu nog
verder gedulden of zullen zij zich
eindelijk daartegen verzetten en den
moed hebben om als vrije burgers
hunnen eigen wil te doen gelden.
Wij verhopen wel dat er zullen man-
nea opkomen om aan hunne medebur
gers deze gelegenheid te verschaffen
met hun als vrijgezinde kandidaten te
laten voorstellen in eene omstan
digheid lijk deze moet en zal het zijn!
Voor de rest, laat de kiezers zorgen.
Samenstelling der kiezerslijst.
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000^000 -
1464 kiezers met eene stem is 1464 stemmen.
318 met twee stemmen is 636
154 met drie stemmen is 462
180 met vier stemmen is 720
Te samen 2116 kiezers met gezamentlijk 3282 stemmen
