3
FRANCE.
vés dans des conditions satisfaisantes. On attri
bue cet état de choses ce ;qùe nos graines
oléagineuses entrent librement en France, et
que nos huiles y sont repoussées par des droite
prohibitifs. r-
Commerce maritime. Il est entré au port
d'Ostende pendant 11541, 449 navires jaugeant
49,923 tonneaux. ;"v
l)ans celui de Bruges il y est entré 71 navires
jaugeant 15,401 tonneaux.
Dans celui de Nieuport 152 navires jaugeant
4,242 tonneaux.
Pêche maritime. Sous aucun des gouver
nements, qui se sont succédé en Belgique, la
pêche n'a obtenu des encouragements aussi
marqués. Si l'aide de ces faveurs, elle ne par
vient pas une position rassurante il faudrait
désespérer de son avenir.
L inspection générale de la pêche a été confiée
par le Boi un des membres de la députation
permanente, M. Massez.
Érection de fabriques et d'usines. H y a
dans la province 42 machines vapeur L'arron
dissement d'Ypres qui n'en comptait qu'une, en
aura bientôt trois.
Messageries. Treize nouvelles exploita
tions de messageries ont été autorisées, pendant
1841.
g 9
CONSEIL PROVINCIAL
DE LA FLANDRE-OCCIDENTALE.
Séance publique du i5 juillet.
Le conseil adopte l'ensemble du règlement sur la
race chevaline, l'unanimité des 58 membres pré
sents.
M. Biebuyck demande que l'ordre du jour soit
interverti, pour saisir le conseil de deux questions
de principes, savoir si les communes seront chargées
de l'entretien des chemins vicinaux, et s'il y aura
des commissaires voyers.
M. Vandamme donne lecture du rapport de la •2me
commission, dont les conclusions tendent établir
un système mixte qui consisterait met Li e l'entre
tien des chemins vicinaux, partie la charge des
riverains, partie la charge des communes.
M. Van de fValle pense que les communes doi
vent être chargées des travaux d'entretien des che
mins vicinaux. Quant la question de surveillance
il croit qu'il faut nommer des comtnissaires-voyers,
sous l'inspection des commissaires d'arrondissement.
11 considère ce système comme 1e plus équitable.
M. Vandatnme pense que le système de mettre
l'entretien des chemins vicinaux la charge des com
munes, est bon, favorable et juste en général, mais
dans notre province, son établissement éprouverait
de telles difficultésqu'il n'est pas un homme pra
tique qui osât l'entreprendre, car depuis qu'il existe
des chemins vicinaux, les frais d'entretien ont été
la charge des propriétés riveraines.
M. Goethals dit que les habitants du centre d'un
village, par exemple, ont intérêt posséder des che
mins pavés, que tous contribuent établir ces che
mins pourquoi n'en serait-il pas de même quand il
s'agit des chemins vicinaux?
Pour avoir une bonne législation il pense qu'il
fauten venir l'entretien par les communes, et c'est
un principe que lesdiverses modifications apportées
celte matière, depuis un iji siècle, ont toujours
tendu consacrer.
M. Vandamme déclare que son opinion serait
autre, s'il s'agissait pour la i,e fois des chemins vi
cinaux mais que, depuis qu'ils existent, leur'éntre-
lien par les riverains est devenu une Habitude.
On objecte que les chemins servant tout le
monde, doivent être entretenus partout le monde.
Jelerépèle, rien n'est plus spécieuxquecetargument
quand il s'agit des Flandres,qui ont un système con
traire établi depuis dés siècles, système tellement
•enraciné qu'on n'a pu ni'osé le renverser. D'à il—
-leurs les terres riveraines des chemins sont vendues
ou achetées des prix d'autant moins élevés, qu'on
savait qu'elles.étaient grevées de ces charges.
M. De Patin exprime l'opinion que tous les ha-
bitaiis d'une commune doivent supporter les mêmes
charges, et que les propriétaires riverains n'eu doi
vent pas plus avoir que les autres. 11 dit que les habi
tudes de temps immémorial dés Flandres lie sont pas
pour lui des raisons, et que c'est précisément parce
que de mauvaises habitudes durent depuis si long
temps qu'il faut les détruire, que ce qui est possible
pour toutes les autres provinces du royaume doit
l'être également pour les Flandres;que dansuii étal,
la législation doit être niie, et q ie la province doit
rentrer dans la généralité de la loi.
M. Vandatnme s'attache démontrer que si cela
a été possible pour la France, c'est qu'elle aime la
centralisation, mais qu'il estloin d'en être aiusi chez
nous.
M. De Patin dit qu'il y avait toujours eu au
jourd'hui comme par le passé, une autorité supé
rieure, mais c'est là, qu'on me permette de le dire,
un argument ad hominem. L'autorité de nos jours
ne ressemble pas l'ancienne, elle n'a qu'un pouvoir
moral, conciliateur, un pouvoii qui doit s'exercer
par de bons procédés un pareil pouvoir est impuis
sant nous doter de bons chemins communaux.
(,'ela est si vrai que quand un commissaire d'arron
dissement a voulu ordonner positivement une répa
ration, il s'est vu appeler devant un tribunal cor
rectionnel, il a été forcé de se justifier d'avoir fait
son devoir et mieux que cela, messieurs, je crois
même qu'il a encouru une condamnation
M. le président. Les débals sont clos, le conseil
aura se prononcer sur deux principes, dont le pre
mier comporte trois questions.
M. le président les pose de la manière suivante, en
les mettant aux voix.
i° Les chemins vicinaux seront-ils toujours une
charge des communes. Nombre des volants-6o. Ma
jorité absolue li. 5o voix ont répondu oui; 3o non;
le conseil rejette.
2° Les chemins vicinaux seront-ils unechargedes
riverains.
Il a été répondu oui par 10 voix et non par 5o. Le
conseil rejette.
3° Les chemins vicinaux seront-ils la fois la
charge des riverains pour les travaux ordinaires,
et la charge des communes pour leslravauxextra-
ordinaires, tels que le pilotage, les exhaussements,
l'ensablement, etc.
Le système mixte est adopté la majorité de 3g
voix contre 21.
Deuxième question de principe.
Y aura-t-il, oui ou lion, des commissaires voyers?
1 7 voix répondent oui, 4 non le conseil décide
qu'il n'y aura pas de commissaires voyers.
La question qui surgit de cettedécision est celle de
savoir qui sera chargé des inspections annuelles a dé
faut des commissaires voyers.
IJ est décidé, que -cette question pour donner le
temps au conseil d'y réfléchir sera débattue le len
demain.
La séance est suspendue pour être continuée sa
medi L'heure ordinaire.
E1TËBIEIIR.
Paria 17 juillet.
M, ledôcteur Pasqtiier, premier chirurgien du
prince royal, assisté de M. Pasqtiier père, pre
mier chirurgien du roi, et de MM. Fouquier
Auvity. Moreau, Blandin. Blache, Deslouches,
Sauvé et Séguin, a procédé aujourd'hui en pré
sence de M. le lieutenant-général baron Alhalin,
aide-de-camp de S. M. délégué par le roi,
l'autopsie du corps deS. R. le duc d'Orléans.
Cette opération, commencée sept heures du
matin, s'est prolongée jusqu'à onze. Elle paraît
avoir eu pour résultat de constater 1° que la
mort du prince a été occasionnée par la frac
ture de la partie postérieure du crâne, fracture
qui s'étend d'une oreille l'autre, et qui re
monte droite jusqu'à l'os frontal, lequel est
presque entièrement détaché de ta tête 2° que
tous les autres organes de S. A. R. étaient par
faitement sains et dans un état de conservation
qui permet de supposer que le prince, dont le
régime était excellent et la vie admirablement
réglée, aurait pu vivre très-longtemps.
Un autre résultat de l'autopsie a été la con
viction dans l'esprit des médecins, que la tête
du prince avait dû supporter toute la violence
de sa chute, aucune autre partie du corps n'é
tant sérieusement atteinte et en même temps
que S. A R. n avait pas dû s'être jetée en bas
de sa voilure, mais être tombée soudainement
par FefFet d une secousse qui, pendant que le
prince est resté debout dans sa voiture, lui au
rait fait perdre l'équilibre.
Au surplus, l'opération délicate laquelle a
présidé le docteur Pasquier, sera demain l'objet
d'un procès-verbal qui sera vraisemblablement
livré la connaissance du public.
Après l'autopsie, le corps a été embaumé par
les soins et en présence delà même commission
médicale Celle opération a duré cinq heures.
Le procès-verbalsigné par les personnes
ci-dessus nommées, a été rouléelintroduitdans
une bouteille hermétiquement fermée, qui a été
placée dans le cercueil. Puis le cercueil lui-
même a été clos avec du plomb fondu et mis
dans son enveloppe de bois de chêne revêtue de
velours noir clous d'argent. Le cœur du
prince avait été renfermé dans une urne de
plomb, scellée comme le cercueil.
Le clergé a été alors introduit et il a jeté
l'eau bénite sur l'auguste dépouille. Puis le
cercueil a élé porté dans la chapelle et replacé
sous le cénotaphe. Et les chants funèbres ont
recommencé pour ne plus s'arrêter que dans les
caveaux de Dreux.
de la salle, l'uniforme en désordre, le front couvert de sueur, et te
nant d'une main un portefeuille; mais, vous êtes le maître de re
prendre votre signature la voici.
Ce garde était Rozeu.
Avance, lui dit vivement Piper.
""Serait-il vrai? s'écria Charl,s en s'emparant du portefeuille.
Oui, continua-t-il d'une voix profondément émue, c'est bien lui le
voilà, cet infâme traité Et mon nom figure au bas de cette œuvre
de lâcheté et d injustice! Oh! quelle leçou! quelle leçon!
—s Comment se fait-il que tu aies cette pièce entre les mains?
demanda le conseiller Rozen.
Rien de plus simple monseigneur j'avais entendu votre con
versation avec le comte Sparre il ne m'a pas été difficile de réjoin
dre son messager, et mon sabre a fait le reste.
Christine saperçut alors que la main du jeune garde était enve
loppée d'un mouchoir, elle courut lui avec empressement.
Tu es blessé, Rozen
Mais celui-ci, détournant la tête, ne daigna pas lui répondre.
Rozen, dit le roi, ton action est belle je veux qu'elle soit ré
compensée d'uue manière éclatante.
C'est inutile vous ne me devez rien, sire.
Charles le regarda avec étonneraent.
J'ai acquitté ma dette envers mon pays, poursuivit Rozen je
n'ai rien fait pour le roi.
Qui sert la Suède me sert, répliqua Charles; je veux savoir
quelle lécotnpense tu désires.
Uue seule, sire permettez-moi de quitter le service.
Y songes-tu
Deux choses m'avaient fait soldat, sire mon amour pour le roi,
etl'espoir d'apporter en dot uncépéeàma fiancée aujourd'hui, je
n'ai plus de fiancée, et c'est le roi qui me 1 a ravie!
La voix de Rozen était étouffée dans ses yeux roulaient des lar
mes qu'il s'efforçait en vain de reteuir.
Ceux qui t'ont dit cela en ont menti, mon brave, lui dit le con
seiller; Christine n'a pas un instant cessé d'être digue de toi.
Oh si cela était Mais non, j'ai bien entendu;.... valets,
gardes, seigneurs, ils étaient tons d'accord et leurs cruel les plaisan
teries sout restées là, sur mon cœur, comme un poids qui m'étouffe,
qui me tuera.
Mais ma parole, moi, la croiras-tu dit Christine.
Ta parole!.... El pourtant, jusqu'à ce jour, j'aurais cru com
mettre un sacrilège si je n'y avais pas ajouté foi.... Ta parole, Chris
tine oh! regarde le roi, vois-le rougir et baisser les yeux...et dis-
moi si je puis te croire
Charles fit un pas vers Rozen
Oui, frère tu le peux, j e te le jure sur l'honneur. Il n'y a eu ici
qu'un coupable, c'est nioi Dans un fatal moment d'ivresse, j ai pu
la fois compromettre les intérêts de mon pays, oilenser la vertu et
trahir l'amitié. Maisje veux entourer la Suéde de tant de gloire et
Christine de tant de respects, que je saurai bien les forcer toutes
deux a l'oubli de ma faute. Quant toi, Rozen, poursuivit-il en lui
tendaut la main, voudras-tu
N'achevez pas, sire, s'écria Rozen au comble de l'émotion et
loi, Christine, pardonne-moi d'avoir pu te soupçonner.
IV.
Une heure après celle scène, et dans la même salle où elle avait eu
lieu, Charles XII, entouré de tous les seigneurs de sa suite, l'ex-
ception du comte Sparre, prononçait, au milieu d un respectueux si
lence, les paroles suivantes
Messieurs, nous allons retourner Stockholm, d'où nous parti
rons bientôt pour notre première campagne. J'espère que vous vous
y distinguerez tous et vive Dieu je compte bien vous donner
l'exemple. Mais avant d entrer dans la nouvelle carrière que je veux
Parcourir, et pour y débuter dignement, je déclare que je renonce
jamais aux femmes, qui nous gouvernent, et au vin, qui nous fait
perdre la raison ma maîtresse, désormais, ce sera la gloire, et je ne
veux connaître d'autre ivresse que celle que produit la fumée du
canon.
Molbri.