La Victorieuse. JV' 782—783. -r 8e Année. Dimanche, 5 Novembre 1848. JOIIRIVAL D'YPRES ET DE I/ARROV RISSEHEXT. Vires acquint eundo. ABONNEMENTS Ypres (franco), par trimestre, 5 francs 50 c. Piiovinces, 4 francs. INSERTIONS: Annonces, la ligne 15 centimes.Réclames, la ligne 50 centimes. Le Progrès parait le Jeudi et le Dimanche. Tout ce qui concerne le journal doit être adressé l'éditeur, Marché au Beurre. On ne reçoit que les lettres affranchies. INTÉRIEUR. YPRES, le 4 Novembre:. LE SYSTÈME D'OCTROI SER LES BIÈRES. A chaque élection communale soit partielle, soit géné rale, un seul homme a ameuté des intérêts privés contre le mode de recouvrement de l'octroi sur les hières. Seul, il y avait le plus grand intérêt. En 1831, il était conseil ler communal et rien ne lui a coûté pour changer le règle ment des taxes communales du 12 mars 1827. En 1857, mêmes démarches par l'ex-conseillcr communal. En 1842, nouvelles pétitions et instruction de la question par des fonctionnaires de l'administration des finances dont l'avis fut défavorable aux demandes des brasseurs. En 1848, l'occasion du renouvellement des conseils communauxil ne pouvait manquer de saisir l'occasion aux cheveux; le moment paraissait favorable de tâter, si l'approche des électionsles conseillers communaux n'eussent pas été de meilleure composition. Mais le Con seil, qui sentait qu'il y avait dans cette démarche une tentative d'intimidation, a refusé de s'en occuper. Dans ses deux dernières réunionsle Conseil a exa miné la pétition des brasseurs et comme toujours, l'unanimité, l'assemblée a repoussé leur demande. L'au teur de toute cette levée de boucliersvient de publier quelques mots sur cette pétition, distribués en supplé ment an Journal des Baziles. Nous allons examiner cette oraisonpro domo sud. Il commence par dire qu'il veut être traité selon le texte et l'esprit de la loi du 2 août 1822. Rien ne lui est plus facile, il n'a qu'à renoncer son compte courant chez le directeur de l'octroi et aux restitutions l'exportation, alors il fabriquera pleinement sous) l'empire de cette loi. Mais ce n'est point là le fin mot de la question. La base de l'impôt est la cuve-matière, et il est prouvé qu'elle est inexacte et défavorable aux intérêts du trésor. Déjà plusieurs fois des tentatives ont été faites par le gouver nement pour modifier la loi, mais chaque essai, des ■meetings des brasseurs tentèrent d'y mettre obstacle. Les octrois des villes doivent être perçus en centimes additionnels sur le principal du droit d'accise, et c'est ce qui se pratique ici. Mais il restait une difficulté résoudre. Le décret sur les octrois exige que les objets consommés en dehors du territoire de la ville soient dégrevés du droit municipal. Pour les bières, il fallait .donc l'exportation restituer les droits perçus. Mais déjà, avant!850,on s'était aperçu que la base de la cuve-matière permettait la fabrica- tion de plus de bière que ne comportait la contenance de ce vase, et les villes qui ne percevaient qued'après la capacité des cuves-matières pouvaient,dans des circonstances don nées, être, forcées de restituer plus qu'elles n'avaient reçu. C'était une complication laquelle il fallait songer sérieu sement car il ne s'agissait de rien moins que de la stérilité d une des branches les plus productives des im positions communales. Divers moyens furent essayés, mais quelques-uns ne pouvaient s'accorder avec la loi de 1822, et un arrêté royal du 10 novembre 1826 ordonna aux villes de s'en tenir la loi de 1822. C'est alors que la régence de la ville d'Ypres présenta la sanction de Sa Majesté, le règlement du 12 mars 1827, approuvé par ar rêté royal du 12 avril suivant. On doit remarquer ici que 1 auteur des quelques mots prétend que ce règlement n'est pas en harmonie avec l'arrêté du 10 novembre 1826, tandis que sa date proteste contre cette assertion, et de puis, toutes les autorités ont pleinement rendu hommage la parfaite légalité du règlement communal du 12 mars 1827. II nous reste faire connaître le système de recouvre ment prescrit par ce règlement. La restitution se fait in tégralement du droit payé parles brasseurs qui,par leurs exportations, doivent en jouir, afin de se trouver hors du territoire de la ville sur la même ligne que leurs concur rents, mais des conditions auxquelles ils doivent se con former. Ils demandent l'ouverture d'un compte courant chez le directeur deroclroi,qUi doittenircomptedcsquan- tités fabriquées en sus delà contenance de Iacuvc-malière, en outre de la latitude accordéede 8 pour cent. A ceteffot ils doivent en faire la déclaration et faire connaître la quo tité de l'excédant. Ils sont tenus d'y indiquer le moment de l'entonnemcnt qui doit s'accomplir en six heures de temps. Mais sipar suite de circonstances imprévues, cette dernière prescription devenait impossible, ils peu vent obtenir une remise qui est accordée par le directeur des'taxcs communales. Ces excédants ne sont pas frappés de droits supplé mentaires. Bien que le produit soit plus fort que ne le suppose la loi, rien de ce chef ne peut être perçu, mais il y a seulement prise en charge pour mémoire, afin de déduire les excédants des quantités exportées la fin du mois, ou d'en tenir note pour le mois suivant, si l'expor tation ne s'élève pas au chiffre de l'excédant la fin du mois. Telles sont les principales dispositions de ce règlement qui a encouru l'inimitié de quelques brasseurs. Qu'on (Suite.) Le lendemain de l'enlèvement si audacieusemcnt exé cuté dans la propriété même du baron de Ravilliers, le pavillon de partance flottait au haut du grand mât de la Victorieuse, et le canon prévenait les retardataires qu'elle allait mettre sous voiles. On n'attendait plus que le com mandant qui était resté l'amirauté pour prendre ses derniers ordres. Le chevalier Desbarres était chargé de l'appareillage, et l'activité qu'il déployait donnait lieu plus d'un commentaire parmi les matelotsqui ne com prenaient rien sa manière brève et précipitée de com mander. Les voiles étaient larguées, l'ancre était pic, et l'équipage se tenait aux manœuvres prêt obéir la première injonction. Gaston était sombre comme une nuit d'orage. Il se pro menait silencieusement de la dunette au grand mâtet ne s'arrêtait par moments que pour jeter un coup d'oeil d'impatience par-dessus les bastingages, dans la direction du port. Il avait déjà répété ce manège plusieurs foiset toujours il avait continué sa promenade avec un redou blement d'angoisse, quand le pilotin en observation signala enfin la yole du commandant. Cette annonce parut produire un effet salutaire sur le chevalier. Un éclair de satisfaction brilla dans ses yeux et son front, plissé par la cruelle anxiété laquelle il était visiblement en proie, se dérida. Il alla recevoir le commandant et jeta sur lui un regard interrogateurcomme s'il eût voulu lire sur sa physio nomie la nature des ordres qu'il avait reçus. Celui qui était l'objet de cette muette investigation s'en aperçut. Il se contenta de sourire en passant devant le chevalier pour se diriger vers le banc de quart d'où il commanda aus sitôt d'orienter les voiles et de déraper. Le chevalier Desbarres, debout sur le gaillard d'avant, l'air morne et abattu, jetait un regard découragé sur l'im mensité qui se déroulait devant lui, et semblait vouloir franchir l'espace pour découvrir ce qu'il y avait au-delà de ce mystérieux horizon qu'il ne pouvait pénétrer. On était sorti du goulet qui ferme l'entrée de la rade de Toulon, et le navire, plus libre dans ses allures, gagnait rapidement le large, toutes voiles dehors. Fatigué d'explorer ce vide infini qui n'offrait pas le moindre aliment son ardente curiosité, Gaston détourna la tête et ses regards se dirigèrent vers la côte où la pro- priétédu baron, resplendissante de tous les feux du soleil, s'épanouissait au sommet de cette charmante oasis que l'on peut appeler juste titre le paradis de la France. C'était là que naguère, son dernier voyage, il avait vu se dessiner la forme vague et indécise d'une femme qui agitait un mouchoir blanc en signe d'adieu, c'était là qu'il avait passé les plus douces heures de sa vie. Et il avait suffi d'une heured'une minute pour ruiner toutes ses l'examine bien et avec impartialité et l'on se convaincra que rien de plus juste ni de plus équitable n'a été prescrit en fait d'octrois communaux. La restitution est intégrale, elle se fait qui elle est due et ne sacrifie pas les intérêts du petit brasseur qui a ses débitants en ville, aux grands industriels qui, l'aide des exportations, pourraient écra ser leurs concurrents plus faibles. Nous avons fait connaître les dispositions du règlement et quoiqu'on dise l'auteur de la pétition, ni le texte de la loi du 22 août 1822ni son esprit ne s'opposent au sys tème en vigueur ici. Mais la révolution, la loi de 1822 déjà mauvaise, devint détestable par suite de 1 abrogation de l'art. 3, qui ordonnait une justification des farines em ployées et que la cuve-matière nepouvaitêtrerempliequ aux deux tiers. Aujourd'hui on la remplit de malt pleins bords et comme la capacité des chaudières n'est pas en rapport avec la contenance des cuves-matières, on renouvelle les matières quand on veut. 11 est pour ainsi dire impossible de découvrir cette fraude. En quelques minutes cette opération est finie et du moment que le malt est mouille, il est impossible de s'y reconnaître. Si les employés res tent présents, on cric la vexation, au vol du secret de la fabrication et en attendant, on paye la ville et l'état ce qu'on veut bien leur abandonner. Est-il étonnant que l'auteur du plaidoyer en faveur de la pétitionse loue avec tant de jubilation, de la discré tion de la loi, discrétion qui se résume en une perte pour le trésor de plus de deux millions environ et qui a forcé onze villes refuser toute décharge du droit l'exporta tion, parce que sans doute, dit M. Lagrange, directeur des taxes municipales de Gand, le revenu était compromis. Trente autres villes n'accordent qu'une restitution réduite de 10 jusqu'à 65 pour cent de l'impôt nominal. Pour en finir par un fait constant et qui doit ouvrir les yeuxaux plus prévenus,labase del'impôtcst tellement fictive que les RR. Pères Carmes qui brassent pour leur consommation et qui par conséquent n'ont pas d'intérêt frauder, tandis que d'un autre côté, ils ne sont pas bras seurs et qu'ils sont supposés ne pas connaître toutes les finesses du métier, quand ils font une déclaration de 80 hectolitres, entonnent 134 hectolitres de bière. Ce fait est vrai et qu'on nous dise où on en arriverait avec le système desretenucs, si on avait la bonhomie de l'adopter? Non, il n'est pas déshonorant de faire valoir ses droits, quand on est lésé mais ici on demande un dégrèvement d'impôt son profit. Dans l'occurrence, le brasseur ne fait ici que l'avance de l'impôt, qui lui rentre mesure espérances de bonheur. A ce souvenir de l'attentat inouï de la veille, le chevalier sentit tout son sang affluer vers son cœur, puis remonter son cerveau où une lumière fulgurante lui fit entrevoir la possibilité de se venger un jour de l'infâme qui avait arraché Marie son amour. Mon lieutenant, vint lui dire un pilotin, le comman dant m'a chargé de vous prévenir qu'il désire vous parler. Gaston releva la tête de l'air d'un homme qui s'éveille, et se fit répéter deux fois l'ordre qu'on lui transmettait, sous forme d'invitation, avant de le comprendre. Lorsque Gaston fut en présence du commandant, ce dernier lui fit signe de s'asseoir, et après l'avoir considéré attentivement pendant quelques secondes, il lui dit avec une bonté toute paternelle: Vous êtes bien pâle, che valier, et vous paraissez souffrant. Il ne faut cependant pas vous laisser abattre et décourager comme cela. Le malheur que vous déplorez n'est peut-être pas irréparable. Tout n'est pas encore désespéré... Quoi, commandant, vous savez?.. Je sais que ce matin le baron deRavilliers, accompagné par vous, je crois, a porté plainte 1 amiral, et comme tout fait supposer que la jeune lillc a été con duite sur un navire, j'ai ordre de poursuivre et de visiter tous les bâtiments que nous rencontrerons. Vous qui connaissez ce personnage qui se faisait appeler le capitaine d'Anglade, et que le baron avait si imprudemment reçu dans son intérieur, je ne vous demande pas quelle est i votre opinion personnelle son égard; elle ne peut lui

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