Chronique politique.
l'agrandissement que va recevoir la station du
Midi. Il résulte de ces explications que la sta
tion intra-murot ne sera pas déplacée, comme
le bruit eu avait couru. n
Voici le texte des deux lois prohibitives votées
par les Chambres et promulgée* par le Moni
teur du 30 novembre et du Lr Décembre
LOI SUR LES DENRÉES ALIMENTAIRES.
Léopold, etc. Les Chambres ont adopté et nous
sanctionnons co qui suit
Art. i*. Sont déclarés libres l'entrée: le froment,
l'épeautre mondé, le méteil, les pois, les lentilles et
fèves (haricots), le seigle, le maïs, le sarrasin, les
fèveroies et vesces, l'orge, la drêche (orge gerinée),
l'avoine, l'épeautre non mondé, le gruau et l'orge
perlé, les farines et moutures de toute espèce, le sort,
la fécule et les autres substances amilacées, le riz, le
pain, le biscuit, les pommes de terre, les taureaux,
les boeufs, les vaches, les bouvillons, les taurillons,
les génisses, les veaux, les ruoulous, les agneaux et
les cochous.
Sont également libres l'entrée les viandes de
toute espèce.
Art. a. Le froment et la farine de froment, le seigle
et la iarine de seigle, les pommes de terre et la té-
cule de pommes de terre sont prohibées la sortie.
Art. 3. Les dispositions qui précèdent sortiront
leurs effets jusqu'au 3i décembre t855. Toutefois,
le gouvernement pourra, avant cette époque, faire
cesser les effets de l'art, a.
Art. 4. Le bénéfice de la libre entrée, décrétée par
l'article i', sera applicable tout navire belge ou
étranger dont les papiers d'expédition constateront
que le chargement a été complété et le départ effec
tué d'un port étranger avant la date du rétablisse
ment des droits.
Art. 5. L'arrêté royal du aS juillet i854, qui a
maintenu provisoirement la prohibition des pom
mes de terre la sortie, est approuvé.
Art. 6. La présente loi sera obligatoire le lende
main de sa promulgation.
Promulguons la présente loi, ordonnons qu'elle
soit revêtue du sceau de l'État et publiée par la voie
du Moniteur.
Donné Laeken, le 29 novembre *854-
LOI SUR LES EAUX-DE-VIE INDIGÈNES.
Léo po lu, etc.
Art. 1'. L'exportation des eaux-de-vie indigènes
est temporairement interdite.
Art. 2. Pendant la durée de cette interdiction,
sont admises l'exportation, avec décharge du droit
d'accise
A. Les eaux-de-vie de grains dont la fabrication
avec des céréales étrangères est dûment justifiée,
raison de 200 kilogrammes de seigle par hectolitre
d'eau-de-vie 5o degrés Gay-Lussac, la tempé
rature de i5 degrés centigrades.
Cette justification est faite au moyen d'acquis
d'entrée n'ayant pas plus de quarante jours de date,
levés après la mise en vigueur de la présente loi, par
les distillateurs ou en leur num, et déchargés l'ar
rivée dans l'usine;
B. Les eaux-de-vie provenant de la distillation
des mélasses, sirops, sucres ou jus de betterave,
jusqu'ë concurrence du rendement légal en alcool
sur les quantités déclarées la fabrication;
C. Les eaux-de-vie fabriquées sous le régime de
l'article 6 ci-après
avec cette rapière de mardi-gras et ces chausses que tu
as louées aux Piliers-des-Halles Messieurs, je vous pro
mets que dès demaiu il reprendra le tablier et vous
servira
Et vous, monsieur Saint-Amant, ajouta maître Philippe,
vous qui n'êtes riche qu'en rimes... osez-vous bien
l'exciter ici
Maître Philippe répliqua Saint-Amant l'oreille en
feu; maître Philippetaisez-vous Mordieu votre fils
est mon protégéet je suis, moi, le protégé de monsei
gneur le duc de Retz Saint Pierre a coupé l'oreille
Malchus dans un moment un peu vif, que diable La
jeunesse est la jeunesse Messieurs les archers, ajouta
le poète, je réponds de ce jeune homme
Puis, se retournant vers l'Italien qu'on emmenait,
flaiot-Amanl lui dit l'oreille
Ma foi, mon cher, ce n'est pas ma faute; vous aviez
raison, vous eussiez mieux fait de vous noyer
Pumpco n'avait op|>osé aucune résistance, il suivit ses
deux guides eu homiue résigné. Une heure du matin
sonnait alors l'église de Saint-Gervais. Le froid était
vif; l'uu des deux masques marchait devant l'Italien,
l'autre le suivailaveç un fallot projetant d'inégales lueurs
sur le pavé. Arrivés devant 1 lIôlcl-dc-Yillc, les deux
masques s'arrétcrenl. Ils hésitaient suivre la longue
Art. 3. Le droit d'accise établi par la loi du 27
juin 1842, modifiée Moniteur de i853, n* 327), est
portée fr. 2-36 par hectolitre de contenance des
vaisseaux imposables, dans lesquels il esL fait usage
de fruits sees, mélasses, sirops ou sucres.
Art. 4. Le taux de la décharge est fixé fr. 2 r-So.
Art. 5. Les sirops et mélasses de toute espèce sont
soumis, l'entrée, un droit de douane du 7S francs
par 100 kilogrammes.
Art. 6. Le gouvernement est autorisé accorder
l'exemption des droits de douane et d'accise sur les
produits ci-après, dont l'emploi dans la fabrication
de l'alcool a été constaté.
Sucres, sirops, mélasses et autres substances sac
charines étrangères;
Sucre de betterave indigène.
11 détermine, dans ce cas, le rendement en alcool
qui doit servir de base la prise en charge de l'accise
sur cette fabrication.
Art. 7. Indépendamment de cette ateise, un droit
de dix centimes par hectolitre décontenance impo
sable est dû, partir du i* janvier i8S5, sur les
vaisseaux dans lesquels il est fait usage, sous le ré
gime de l'article précédent, d'une ou de plusieurs
des matières qui y sont éuumérées.
Ce droit est payable au comptant.
Art. 8. Le gouvernement règle les conditions de
l'exemption mentionnées 1 art. 6.
Le troisième alinéa de l'art. 37 ter de la loi du 27
juin 1842, modifiée [Moniteur de i8S3, n* 227), est
applicable aux mesure* décrétées pararrêté royal en
exécution de la présente loi.
Le gouvernement peut, dans l'intervalle des ses
sions législatives, lever la prohibition de la sortie
des eaux-de-vie.
Les dispositions prises en vertu du présent article
sont communiquées aux Chambres dans la session
suivante.
Art. 9. La décharge de fr. 2i-5o est applicable aux
qualités d'eau-de-vie corn prisesdans les primes d'ex
portations, de dépôt en entrepôt ou de transcription,
qui seront soumises la véi ilication des employés
partir de la mise en vigueur de la présente loi.
Art. 10. La prohibition la sortie des eaux-de-vie
cessera de plein droit le 3i Décembre i855, si elle
n'est levée avant cette époque.
Art. 11. La présente loi sera obligatoire le lende
main de sa publication.
Donné i Laeken, le 3o novembre i854-
Le Moniteur du 2 décembre a publié, dans
sa partie non officielle, l'article suivant
Denrées alimentaires.
Le gouvernement a pris les mesures nécessaires pour
que la loi sur les denrées alimentaires soit publiée et af
fichée dans toutes le* communes du pays.
Ii a cru devoir accompagner cette publication de la
note explicative que nous reproduisons ci-après
note.
En publiant la loi sur les denrées alimentaires, le
gouvernement croit devoir appeler l'attention des popu
lations sur l'état des approvisionnements du pays et sur
les résultats qu'on peut attendre de* mesures décrétées
par la législature.
La Belgique est du petit nombre des pays de l'Europe
qui De produisent jamais assez de grains pour la nourri
ture de leurs habitants.
Chaque année, elle doit acheter l'étranger et im
porter chez elle, pour suppléer aux preduits de sa propre
récolte, peu près 750,000 hect. de blé. C'est en raison
de cette circonstance que la Belgique compte parpi les
contrées où le prix des denrées alimentaires est toujours
un taux assez élevé.
ligne des quais ou couper en biais par les rues qui
aboutissent au quartier Saint-Honoré.
Où me conduisez-vous leur demanda Pompeo.
Au palais Cardinal où nous attend son Éminence.
Quoi Son Éminence veut bien se mêler de pareilles
bagatelles objecta Pompeo, avec un rire contraint.
Son Éminence s'est réservé le droit de souveraine justice
en ce beau royaume, c'est elle seule que vous répondrez,
dit Pompeo le premier masque, en lui montrant, la
clarté du fallot, la bourse qu'il examinait. Par ma
foi reprit Pompeo, je ne croyais pas qu'on pût faire tant
de bruit pour une bourse Connaissez-vous le blason?
savez-vous quelles sont ces armes? Non, de par le
diable j'attache fort peu de prix aux distinctions. Peu
m'importent les broderies d'un sac d'écus, c'est le fond
qui m'intéresse. Permettez-moi seulement de vous dire,
Messieurs, que vous récompensez mal en ma personne le
mérite et le courage. De quoi s'agit-il, en effet? d'une
dame que j'ai sauvée, et qui m'a donné ce que tout
l'heure on m'a repris. L'argent d'un accusé, mon
honorable seigneur, appartient toujours la justice.
Oui, comme la sacoche du passant revient nu voleur, dit
Pompeo avec ironie. Seigneur Pompeo, reprit le mas
que, connai*sicz-vous celte dame? Pour la première
fois, ce soir je viens d'entendre prononcer son nom.
■WMHaHamaiaBHBHaanaMBB
On conçoit, en effet, qu'ayant acheter ce qui nous
manque, dans les pays qui produisent au-delà de ec que
réclament leurs besoins, nous devons y payer le blé au
même prix que les peuples qui sont obligés, comme nous,
de s'approvisionner l'étranger; et qu'ainsi, quoique
nous fassions, nos mercuriales ne peuvent pas descendre
au-dessous du taux qui résulte naturellement de cette
concurrence.
Cette année, notre récolle de grains a été bonne;
malheureusement, l'époque où clic a clé engrangée, il
ne restait que très-peu de blé de la moisson précédente,
ce qui fait que les populations ont dû entamer, beaucoup
plus tôt que d'habitude, les grains nouveaux.
En raison de celle circonstance, la situation du pays
est peu près ce qu'elle serait, si nous n'avions eu qu'une
récolte ordinaire, laquelle, comme on l'a vu plus haut,
l'importation étrangère doit ajouter un supplément de
750,000 hectolitres.
En temps ordinaire, nous pouvons nous procurer ce
supplément des prix relativement modérés. Une paraît
pas que, cette année, il puisse en être de même. La
guerre, en fermant les ports russes, d'où, en temps de
paix, il s'expédie beaucoup de blés, et d'autres circon
stances qui, momentanément, tendent entraver le com
merce, maintiendront, c'est craindre, les mercuriales
un taux assez élevé jusqu'au moment où cet état de
choses temporaire aura été modifié.
Le gouvernement et les Chambres ne peuvent chan
ger complètement cette situation. Tout ce que les pou
voirs publics peuvent faire, c'est de détruire, dans la
limite du possib'e, les obstacles qui sont de nature
troubler la régularité des transactions commerciales, et
d'empêcher que les produits de notre récolte ne soient
détournes, sans nécessité, de leur destination naturelle,
qui est la nourriture des populations.
Le* lois votées par la législature ont ce double but.
Les grains étrangers peuvent entrer dans le pays sans
payer aucun droit; l'exportation du froment et du seigle,
récoltés sur notre sol, est défendue, et les distilleries
mêmes ne peuvent employer le seigle indigène que pour
la fabrication du genièvre nécctsaire nos propres be
soins.
Les pouvoirs publics ne sauraient prendre d'autres
mesures sans compromettre l'intérêt même qu'ils doivent
servir, et sans accroître les souffrances qu'ils veulent
alléger. La Providence seule, en rendant la paix au
monde, et en donnant l'abondance nos champs, peut
mettre un terme aux maux que nous subissons avec tous
les peuples de l'Europe.
Bruxelles, le 30 novembre 1854.
Le ministre de l'intérieur,
F. PlEBCOT.
Madrid, 1' décembre.
Le ministre des affaires étrangères a reçu de
l'ambassadeur de France Madrid, la dépêche
suivante
Le» Cortès ont décidé hier, par 206 voix
contre 21, que le trône de la reine Isabelle II
et sa dynastie étaient la base de l'édifice poli
tique actuel.
Du 3 Décembre au 6 luclue.
Nous n'avons pas de nouvelles de la guerre au
jourd'hui. VIndépendance,qui avait annoncé l'autre
jour la signature prochaine d'un traité d'alliance
entre l'Autriche et les puissances occidentales, dit
maintenant, dans sa correspondance de Paris, qu'au
moment de signer, tout a été ajourné, et que la con-
séquencede cette rupture sera probablement l'aban
don de la diversion projetée de Bessarabie et
l'emploi sur uu autre point des forces qui y étaient
destinées.
Les deux masques et Pompeo avaient pris le chemin
par les rues, comme le plus court; ils passaient alors
devant l'église des Prêtres de l'Oratoire, dans la rue
Sninl-IIonoré. Tous deux se rapprochèrent instinctive
ment, laissant Pompeo marcher devant eux.
Vous seriez-vous trompé dit au plus grand celui
qui portait le fallot. Nullement, nous sommes ici sur
la piste d'une découverte importante. Seulement nous
avons faire un homme fin, rusé, il niera jusqu'ë la
mort que cette bourse appartient la duchesse de For-
naro. Vous croyez que ce aont là les armes de la
duchesse? Assurément; ce sont celles du duc do
Fornaro, son mari, unies aux siennes. Je les reconnais.
En ce cas, vous seriez porté croire que cet Italien
est un des familiers «le la duchesse Peu importe; ce
qu'il nous importe d'éclaircir, c'est que la duchesse so
cache Paris sous le nom de la comtesse Alvinzi...
Tout en parlant voix basse, les deux guides de
l'Italien surveillaient chacun de ses mouvements; ils
reprirent leur place, l'un en avant, l'autre en arrière de
lui après avoir échangé encore entre eux quelques
phrases. En toute autre occasion, Pompeo, qui le ciel
avait départi une fqrce peu commune, eut pu aisément
sé débarrasser de ces deux hommes; un coup d'estocade
ou de stylet l'eut rendu libre. Mais il se sentait alors
