Chronique politique. l'agrandissement que va recevoir la station du Midi. Il résulte de ces explications que la sta tion intra-murot ne sera pas déplacée, comme le bruit eu avait couru. n Voici le texte des deux lois prohibitives votées par les Chambres et promulgée* par le Moni teur du 30 novembre et du Lr Décembre LOI SUR LES DENRÉES ALIMENTAIRES. Léopold, etc. Les Chambres ont adopté et nous sanctionnons co qui suit Art. i*. Sont déclarés libres l'entrée: le froment, l'épeautre mondé, le méteil, les pois, les lentilles et fèves (haricots), le seigle, le maïs, le sarrasin, les fèveroies et vesces, l'orge, la drêche (orge gerinée), l'avoine, l'épeautre non mondé, le gruau et l'orge perlé, les farines et moutures de toute espèce, le sort, la fécule et les autres substances amilacées, le riz, le pain, le biscuit, les pommes de terre, les taureaux, les boeufs, les vaches, les bouvillons, les taurillons, les génisses, les veaux, les ruoulous, les agneaux et les cochous. Sont également libres l'entrée les viandes de toute espèce. Art. a. Le froment et la farine de froment, le seigle et la iarine de seigle, les pommes de terre et la té- cule de pommes de terre sont prohibées la sortie. Art. 3. Les dispositions qui précèdent sortiront leurs effets jusqu'au 3i décembre t855. Toutefois, le gouvernement pourra, avant cette époque, faire cesser les effets de l'art, a. Art. 4. Le bénéfice de la libre entrée, décrétée par l'article i', sera applicable tout navire belge ou étranger dont les papiers d'expédition constateront que le chargement a été complété et le départ effec tué d'un port étranger avant la date du rétablisse ment des droits. Art. 5. L'arrêté royal du aS juillet i854, qui a maintenu provisoirement la prohibition des pom mes de terre la sortie, est approuvé. Art. 6. La présente loi sera obligatoire le lende main de sa promulgation. Promulguons la présente loi, ordonnons qu'elle soit revêtue du sceau de l'État et publiée par la voie du Moniteur. Donné Laeken, le 29 novembre *854- LOI SUR LES EAUX-DE-VIE INDIGÈNES. Léo po lu, etc. Art. 1'. L'exportation des eaux-de-vie indigènes est temporairement interdite. Art. 2. Pendant la durée de cette interdiction, sont admises l'exportation, avec décharge du droit d'accise A. Les eaux-de-vie de grains dont la fabrication avec des céréales étrangères est dûment justifiée, raison de 200 kilogrammes de seigle par hectolitre d'eau-de-vie 5o degrés Gay-Lussac, la tempé rature de i5 degrés centigrades. Cette justification est faite au moyen d'acquis d'entrée n'ayant pas plus de quarante jours de date, levés après la mise en vigueur de la présente loi, par les distillateurs ou en leur num, et déchargés l'ar rivée dans l'usine; B. Les eaux-de-vie provenant de la distillation des mélasses, sirops, sucres ou jus de betterave, jusqu'ë concurrence du rendement légal en alcool sur les quantités déclarées la fabrication; C. Les eaux-de-vie fabriquées sous le régime de l'article 6 ci-après avec cette rapière de mardi-gras et ces chausses que tu as louées aux Piliers-des-Halles Messieurs, je vous pro mets que dès demaiu il reprendra le tablier et vous servira Et vous, monsieur Saint-Amant, ajouta maître Philippe, vous qui n'êtes riche qu'en rimes... osez-vous bien l'exciter ici Maître Philippe répliqua Saint-Amant l'oreille en feu; maître Philippetaisez-vous Mordieu votre fils est mon protégéet je suis, moi, le protégé de monsei gneur le duc de Retz Saint Pierre a coupé l'oreille Malchus dans un moment un peu vif, que diable La jeunesse est la jeunesse Messieurs les archers, ajouta le poète, je réponds de ce jeune homme Puis, se retournant vers l'Italien qu'on emmenait, flaiot-Amanl lui dit l'oreille Ma foi, mon cher, ce n'est pas ma faute; vous aviez raison, vous eussiez mieux fait de vous noyer Pumpco n'avait op|>osé aucune résistance, il suivit ses deux guides eu homiue résigné. Une heure du matin sonnait alors l'église de Saint-Gervais. Le froid était vif; l'uu des deux masques marchait devant l'Italien, l'autre le suivailaveç un fallot projetant d'inégales lueurs sur le pavé. Arrivés devant 1 lIôlcl-dc-Yillc, les deux masques s'arrétcrenl. Ils hésitaient suivre la longue Art. 3. Le droit d'accise établi par la loi du 27 juin 1842, modifiée Moniteur de i853, n* 327), est portée fr. 2-36 par hectolitre de contenance des vaisseaux imposables, dans lesquels il esL fait usage de fruits sees, mélasses, sirops ou sucres. Art. 4. Le taux de la décharge est fixé fr. 2 r-So. Art. 5. Les sirops et mélasses de toute espèce sont soumis, l'entrée, un droit de douane du 7S francs par 100 kilogrammes. Art. 6. Le gouvernement est autorisé accorder l'exemption des droits de douane et d'accise sur les produits ci-après, dont l'emploi dans la fabrication de l'alcool a été constaté. Sucres, sirops, mélasses et autres substances sac charines étrangères; Sucre de betterave indigène. 11 détermine, dans ce cas, le rendement en alcool qui doit servir de base la prise en charge de l'accise sur cette fabrication. Art. 7. Indépendamment de cette ateise, un droit de dix centimes par hectolitre décontenance impo sable est dû, partir du i* janvier i8S5, sur les vaisseaux dans lesquels il est fait usage, sous le ré gime de l'article précédent, d'une ou de plusieurs des matières qui y sont éuumérées. Ce droit est payable au comptant. Art. 8. Le gouvernement règle les conditions de l'exemption mentionnées 1 art. 6. Le troisième alinéa de l'art. 37 ter de la loi du 27 juin 1842, modifiée [Moniteur de i8S3, n* 227), est applicable aux mesure* décrétées pararrêté royal en exécution de la présente loi. Le gouvernement peut, dans l'intervalle des ses sions législatives, lever la prohibition de la sortie des eaux-de-vie. Les dispositions prises en vertu du présent article sont communiquées aux Chambres dans la session suivante. Art. 9. La décharge de fr. 2i-5o est applicable aux qualités d'eau-de-vie corn prisesdans les primes d'ex portations, de dépôt en entrepôt ou de transcription, qui seront soumises la véi ilication des employés partir de la mise en vigueur de la présente loi. Art. 10. La prohibition la sortie des eaux-de-vie cessera de plein droit le 3i Décembre i855, si elle n'est levée avant cette époque. Art. 11. La présente loi sera obligatoire le lende main de sa publication. Donné i Laeken, le 3o novembre i854- Le Moniteur du 2 décembre a publié, dans sa partie non officielle, l'article suivant Denrées alimentaires. Le gouvernement a pris les mesures nécessaires pour que la loi sur les denrées alimentaires soit publiée et af fichée dans toutes le* communes du pays. Ii a cru devoir accompagner cette publication de la note explicative que nous reproduisons ci-après note. En publiant la loi sur les denrées alimentaires, le gouvernement croit devoir appeler l'attention des popu lations sur l'état des approvisionnements du pays et sur les résultats qu'on peut attendre de* mesures décrétées par la législature. La Belgique est du petit nombre des pays de l'Europe qui De produisent jamais assez de grains pour la nourri ture de leurs habitants. Chaque année, elle doit acheter l'étranger et im porter chez elle, pour suppléer aux preduits de sa propre récolte, peu près 750,000 hect. de blé. C'est en raison de cette circonstance que la Belgique compte parpi les contrées où le prix des denrées alimentaires est toujours un taux assez élevé. ligne des quais ou couper en biais par les rues qui aboutissent au quartier Saint-Honoré. Où me conduisez-vous leur demanda Pompeo. Au palais Cardinal où nous attend son Éminence. Quoi Son Éminence veut bien se mêler de pareilles bagatelles objecta Pompeo, avec un rire contraint. Son Éminence s'est réservé le droit de souveraine justice en ce beau royaume, c'est elle seule que vous répondrez, dit Pompeo le premier masque, en lui montrant, la clarté du fallot, la bourse qu'il examinait. Par ma foi reprit Pompeo, je ne croyais pas qu'on pût faire tant de bruit pour une bourse Connaissez-vous le blason? savez-vous quelles sont ces armes? Non, de par le diable j'attache fort peu de prix aux distinctions. Peu m'importent les broderies d'un sac d'écus, c'est le fond qui m'intéresse. Permettez-moi seulement de vous dire, Messieurs, que vous récompensez mal en ma personne le mérite et le courage. De quoi s'agit-il, en effet? d'une dame que j'ai sauvée, et qui m'a donné ce que tout l'heure on m'a repris. L'argent d'un accusé, mon honorable seigneur, appartient toujours la justice. Oui, comme la sacoche du passant revient nu voleur, dit Pompeo avec ironie. Seigneur Pompeo, reprit le mas que, connai*sicz-vous celte dame? Pour la première fois, ce soir je viens d'entendre prononcer son nom. ■WMHaHamaiaBHBHaanaMBB On conçoit, en effet, qu'ayant acheter ce qui nous manque, dans les pays qui produisent au-delà de ec que réclament leurs besoins, nous devons y payer le blé au même prix que les peuples qui sont obligés, comme nous, de s'approvisionner l'étranger; et qu'ainsi, quoique nous fassions, nos mercuriales ne peuvent pas descendre au-dessous du taux qui résulte naturellement de cette concurrence. Cette année, notre récolle de grains a été bonne; malheureusement, l'époque où clic a clé engrangée, il ne restait que très-peu de blé de la moisson précédente, ce qui fait que les populations ont dû entamer, beaucoup plus tôt que d'habitude, les grains nouveaux. En raison de celle circonstance, la situation du pays est peu près ce qu'elle serait, si nous n'avions eu qu'une récolte ordinaire, laquelle, comme on l'a vu plus haut, l'importation étrangère doit ajouter un supplément de 750,000 hectolitres. En temps ordinaire, nous pouvons nous procurer ce supplément des prix relativement modérés. Une paraît pas que, cette année, il puisse en être de même. La guerre, en fermant les ports russes, d'où, en temps de paix, il s'expédie beaucoup de blés, et d'autres circon stances qui, momentanément, tendent entraver le com merce, maintiendront, c'est craindre, les mercuriales un taux assez élevé jusqu'au moment où cet état de choses temporaire aura été modifié. Le gouvernement et les Chambres ne peuvent chan ger complètement cette situation. Tout ce que les pou voirs publics peuvent faire, c'est de détruire, dans la limite du possib'e, les obstacles qui sont de nature troubler la régularité des transactions commerciales, et d'empêcher que les produits de notre récolte ne soient détournes, sans nécessité, de leur destination naturelle, qui est la nourriture des populations. Le* lois votées par la législature ont ce double but. Les grains étrangers peuvent entrer dans le pays sans payer aucun droit; l'exportation du froment et du seigle, récoltés sur notre sol, est défendue, et les distilleries mêmes ne peuvent employer le seigle indigène que pour la fabrication du genièvre nécctsaire nos propres be soins. Les pouvoirs publics ne sauraient prendre d'autres mesures sans compromettre l'intérêt même qu'ils doivent servir, et sans accroître les souffrances qu'ils veulent alléger. La Providence seule, en rendant la paix au monde, et en donnant l'abondance nos champs, peut mettre un terme aux maux que nous subissons avec tous les peuples de l'Europe. Bruxelles, le 30 novembre 1854. Le ministre de l'intérieur, F. PlEBCOT. Madrid, 1' décembre. Le ministre des affaires étrangères a reçu de l'ambassadeur de France Madrid, la dépêche suivante Le» Cortès ont décidé hier, par 206 voix contre 21, que le trône de la reine Isabelle II et sa dynastie étaient la base de l'édifice poli tique actuel. Du 3 Décembre au 6 luclue. Nous n'avons pas de nouvelles de la guerre au jourd'hui. VIndépendance,qui avait annoncé l'autre jour la signature prochaine d'un traité d'alliance entre l'Autriche et les puissances occidentales, dit maintenant, dans sa correspondance de Paris, qu'au moment de signer, tout a été ajourné, et que la con- séquencede cette rupture sera probablement l'aban don de la diversion projetée de Bessarabie et l'emploi sur uu autre point des forces qui y étaient destinées. Les deux masques et Pompeo avaient pris le chemin par les rues, comme le plus court; ils passaient alors devant l'église des Prêtres de l'Oratoire, dans la rue Sninl-IIonoré. Tous deux se rapprochèrent instinctive ment, laissant Pompeo marcher devant eux. Vous seriez-vous trompé dit au plus grand celui qui portait le fallot. Nullement, nous sommes ici sur la piste d'une découverte importante. Seulement nous avons faire un homme fin, rusé, il niera jusqu'ë la mort que cette bourse appartient la duchesse de For- naro. Vous croyez que ce aont là les armes de la duchesse? Assurément; ce sont celles du duc do Fornaro, son mari, unies aux siennes. Je les reconnais. En ce cas, vous seriez porté croire que cet Italien est un des familiers «le la duchesse Peu importe; ce qu'il nous importe d'éclaircir, c'est que la duchesse so cache Paris sous le nom de la comtesse Alvinzi... Tout en parlant voix basse, les deux guides de l'Italien surveillaient chacun de ses mouvements; ils reprirent leur place, l'un en avant, l'autre en arrière de lui après avoir échangé encore entre eux quelques phrases. En toute autre occasion, Pompeo, qui le ciel avait départi une fqrce peu commune, eut pu aisément sé débarrasser de ces deux hommes; un coup d'estocade ou de stylet l'eut rendu libre. Mais il se sentait alors

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Le Progrès (1841-1914) | 1854 | | pagina 2