iiiice!
Acta sanclof um.
Milice nationale.
Nouvelles locales.
L'Echo du Luxembourg, en reproduisant la
protestation du bureau de notre Association Libé
rale, contre la manière dont se font les notifications
en matière électorale, accompagne ce document
des observations suivantes, auxquelles nous don
nons une complète adhésion
Voici une analyse des principales dispositions
qui viennent d'être arrêtées par AI M. les ministres
de la guerre, de l'intérieur et des travaux publics,
sur la proposition de la Commission mixte de
mobilisation, pour assurer'le rappel des miliciens
et la prompte mobilisation de l'armée en cas de
besoin.
En ce qui concerne la revue annuelle des mili
ciens en congé, les miliciens seront soumis, pen
dant toute la journée, la juridiction, aux lois et
aux règlements militaires raison des infractions
qu'ils pourraient commettre ceux qui seraient
signalés pour ces infractions seront rappelés sous
les armes pour le terme d'un six mois, et leur
arrivée au corps ils seront punis disciplinaircment
ou traduits devant un Conseil de guerre selon le
cas.
Il est interdit aux miliciens de se revêtir sans
obligation de leurs effets militaires, et ceux qui
enfreindraient cette défense, seraient rappelés sous
les armes pour le terme d'un trois mois. Ceux
qui, sans dispense régulière, n'obtempéreraient pas
l'ordre de rappel dans le délai fixé par l'art. 45
du Code pénal militaire, seraient réputés déser
teurs, et naturellement poursuivis comme tels.
En cas de mobilisation de l'armée, les ordres de
rpjoindre des hommes en congé limité seront
expédiés, par les chefs de corps, directement aux
bourgmestres, qui les feront remettre immédiate
ment aux intéressés.
Lors du rappel pour la mobilisation. l'Adminis
tration communale rassemblera les hommes an
point de réunion, au jour et l'heure indiqués.
Elle les fera conduire par un de ses agents au point
de concentration du canton, de manière y arriver
l'heure fixée, pour être remis au commandant du
canton. Les détachements seront conduits ensuite,
par le commandant du canton, du point de concen
tration la station d'embarquement pour être
dirigés sur leurs dépôts ou leurs corps.
Si, pour une cause quelconque, les hommes ne
pouvaient être embarqués en chemin de fer la
station indiquée, le chef du détachement où,
défaut, le commandant du canton, les conduirait,
par la route la plus directe, aux localités qui leur
auront été assignées ou une station où l'embar
quement pourrait se faire en destination de ces
localités. Le chef de détachement agirait de même
si le transport commencé par chemin de fer ne
pouvait se continuer. Les chefs de détachement et
les commandants de canton seront, cet effet,
autorisés requérir, en cas de besoin, aux lieux
d'étapes, les moyens de transport nécessaires, ainsi
que le logement et la nourriture chez l'habitant.
A partir du moment où la mobilisation est or
donnée, les militaires de tout grade voyageant
isolément, en détachement ou en corps, en uni
forme ou non, sont admis au parcours gratuit sur
tous les chemins de fer, sur la présentation de leur
ordre de marche, de leur congé ou d'une pièce
constatant leur identité.
Aucune formalité administrative ne pourra être
exigée des chefs de corps ou de détachements voya
geant par chemin de fer. Tous les agents du gou
vernement. des provinces et des communes qui en
seraient requis par une autorité supérieure, sont
tenus prêter leur concours aux commandants de
district, aux commandants de canton, ainsi qu'aux
bourgmestres, pour la prompte et bonne exécution
des mesures concernant le rappel des miliciens en
congé.
A l'occasion du jubilé de l'évêque de Liège, le
principal établissement d'enseignement épiscopal
avait arboré, en grands caractères, le chronogram
me suivant
Ce mauvais latin glorifie l'évêque d'avoir été l'ad
versaire implacable de la peste dd catholicisme
libéral, c'est-à-dire du catholicisme des Lacor-
daire, des Montalemberl, des Dupanloup, qualifié
par le doux prélat de pierre de scandale, de celui
de MM. Malou et Cie etc etc.
Or, les haineuses doctrines qu'arbore le sémi
naire de Liège sont celles du petit séminaire de
Sl-Trond, du co'lége de St-Qnirin, des collèges des
jésuites, des instituts catholiques.
Avis aux pères de famille. Jde Liège).
DENIER DES ÉCOLES.
Dépenses jusqu*à ce jour, 8,524-05
En caisse, fr. 4,856-72
La conquête de l'Arménie n'est pas encore assurée
aux Russes.
On mande en effet, de Gonstantinople que le sultan
aordonné Moukhtar dedéfenure Erzeroum outrance
et ce général estcapablede le faire si on lui envoie assez
de troupes de renfort.
lTn parlementaire russe a déjà demandé inutilement
la reddition de la place.
Le gros de l'armée russe qui vient de s'emparer de
Kars s'est dirigé vers Erzeroum, ne laissant qu'une
faible garnison Kars.
Osman pacha a, dit-on, des vivres et des munitions
jusqu'au 20 décembre. D'ici là il y a lieu de croire que
Mehemet-Ali et Suleiman auront tenté un effort pour
le dégager.
Les déserteurs venant de Plevna rapportent que les
soldats ne reçoivent que 3/4 de livre de pain par jour
et un petit morceau de viande deux fois par semaine.
On annonce d'Erzeroum, lundi 19, que la canonnade
a obligé les Russes interrompre la construction de
leurs retranchements au sud d'Erzeroum.
Le Times publie les dépèches suivantes
Bogot, 16 novembre.
Le lieutenant général Skobeleff, l'un des plusjeunes
héros de la guerre, a été blessé, hier soir, au côté, dans
un combat d'avant-postes. On assure que sa blessure
n'offre aucune gravité, mais ce n'est là qu'un on dit. Il
a été transporté au quartier général de Brestoxv, où le
grand-duc Nicolas est allé lui rendre visite. L'audace
avec laquelle Skobeleff s'exposait toujours au premier
rang, dans son brillant uniforme, sans jamais être
blessé, le faisait passer pour invulnérable il a été
néanmoins atteint par une balle perdue, après être
sorti sain et sauf des plus terribles batailles de la
guerre actuelle.
Péra, 18 novembre.
Mehemed-Ali est arrivé sa destination. La gar
nison de Péra se dirige, marches forcés,vers Plevna.
Vendredi, les Russes ont vigoureusement attaqué
Chakir pacha, près d'Orkhanie. Ils ont été repoussés
après avoir essuyé de fortes pertes. L'attaque ayant été
prévue, Chakir pacha s'y était préparé. Du côté des
Turcs, les pertes ont été insignifiantes.
La Chambre doit s'occuper de reviser le code électo
ral et il est souhaiter que cette partie de la loi soit
modifiée.
Elle est non-seulement vicieuse en ce qui concerne le
mode de notification; mais le délai d'appel de huit jours
seulement, qui en est la conséquense, est évidemment
trop court.
Outre les résultats détestables que mentionne la lettre
qui précède, n'est-il pas évident qu'un collège échevinal
peut favoriser ses amis politiques au détriment de ses
adversaires,en notifiant immédiatement les décisions
ces derniers, tandis que, pour les autres, la notification
serait différée, de façon leur donner plus de temps
pour inteijeter appel.
Il est aussi certain que huit jours sont complètement
insuffisants des personnes habitant la campagne, pour
interjeter appel. Celles-ci pour la plupart, ignorent
quelles sont les formalités remplir et les moyens
aire valoir dans ce cas. Elles envoient donc la décision
notifiée au comité de l'association, celui-ci doit souvent
répondre par une demande de renseignements il faut
les recevoir, formuler l'appel, le signifier, le déposer
au greffe, et tout cela en huit jours; ce délai est évi
demment trop court.
Nous avons déjà parlé des modifications indiquées
dans l'exposé de la situation administrative de Luxem
bourg de 1875, qui nous paraissent en tout point pré
férables ce qui existe actuellement,
Les décisions seraient dans la huitaine notifiées direc
tement aux intéressés par lettres recommandées, éma
nant du greffier provincial. Des avis de réception deces
lettres, semblables ceux que tout particulier peut se
faire délivrer au bureau de la poste, quand il désire
s'assurer de la remise d'une lettre importante, seraient
joints chacun des dossiers, et le délai d'appel aurait
la durée d'un mois, dater du jour de la décision. On
arriverait ainsi établir l'égalité pour tous, et les incon
vénients signalés disparaîtraient, tout en donnant aux
intéressés des garanties suffisantes,
pestIs LIberalIsMI CathoLICI
perpktUUs aDVersaRIUs.
Affaire de l'abbé François. Le tribunal correc
tionnel de Bruxelles (G" chambre), piésidée par JJ. Drugman,
s'est occupé de ia prévention d'outrage public aux mœurs,
charge de l'abbé Jules-Louis François, prêtre catholique, âgé
de 43 ans, né Rivière (France, département du Pas-de-
Calais), ayant résidé en dernier lieu Bruxelles, rue du
Singe. On sait que cet ecclésiastique étranger fut arrêté dans
le Parc de Bruxelles, vers la chute du jour, le 15 octobre
dernier, dans les circonstances surabondamment connues.
Depuis ce jour, l'ioculpé est demeuré en étal de détention
préventive.
L'instruction orale l'audience ainsi que les débats ont
eu lieu huis-clos.
Après l'audition des témoins et les explications données
par le prévenu, le ministère public représenté par M. De
Prellede la Nieppe, substitut du procureur du Roi, a requis
une application sévère de la loi.
M" Van Roy avocat du jeune barreau a présenté la dé
fense de l'inculpé.
Le tribunal a prononcé sur les bancs un jugement con
damnant l'abbé François un emprisonnement d'une année
et une amende de 500 fr. ou, 'a défaut de payement, un
emprisonnement subsidiaire de trois mois, c'est-à-dire au
maximum les peines édictées par le Code.
Inscription pour la levée 1878. Nous rappelons aux
personnes que la chose concerne, les art. 6, 7, 8, 10, 11
et 12 de la loi sur la milice, articles ainsi conçus
Tout Belge est tenu, dans l'année où il a dix-neuf ans
accomplis, de se faire inscrire l'effet de concourir au
tirage au sort pour la levée du contingent de l'année
suivante.
Celui qui, étant tenu envers un pays quelconque
des obligations imposées par des lois de recrutement,
acquerra la qualité de Belge sans les avoir remplies,
opvra se faire inscrire dans l'année où il obtiendra cette
qualité, s'il n'a pas vingt-trois ans accomplis avant la
fin de cette année.
L'inscription se fait la réquisition du père, de la
mère, du tuteur ou de l'inscrit lui-même, suivant les
distinctions établies l'article précédent.
Aucun motif ne dispense de l'inscription.
Est réputé réfractaire celui qui n'est pas inscrit sur
la liste alphabétique avant la clôture mentionnée l'art.
16 de la loi.
Il sera ouvert la maison commune un régistre des
tiné l'inscription des Belges (mariés ou non), nés en
1858, aiftsi que des étrangers, qui, d'après les art. 6 et
7 susmentionnés sont appelés concourir au tirage au
sort pour la levée de 1878.
Ce régistre sera clos le 31 décembre prochain, 4 h.
de relevée. La liste des inscrits sera publiée le 3janvier
et restera affichée jusqu'au 10 du même mois.
Les réclamations du chef d'inscription indue ou
d'omission devront être adressées au Bourgmestre avant
le 12 janvier.
Ceux qui auront négligé de requérir l'inscription du
1er au 31 décembre seront punis d'une amende de 26
200 fr. (art. 92).
REMPLACEMENT.
Nous rappelons aussi que pour être admis se faire
remplacer, les miliciens doivent se conformer aux dis
positions ci-après
Art. 64/4. Les parents ou tuteurs de ceux qui veu
lent se faire remplacer doivent faire parvenir, avant le
février, au département de la guerre, leur requête,
en y joignant une quittance du versement de la somme
de 2Ù0 francs dans la caisse du receveur de l'enregistre
ment du ressort dans lequel ils ont leur domicile.
Art. 64/5. Ces versements sont recevables partir
du 2 janvier de chaque année pour les miliciens de la
nouvelle levée.
Après le 22 janvier, ils ne peuvent, plus être reçus.
«M
Montant des listes précédentes, 13,374-19
Quête de la S'0 Cécile, Marché au Beurre 1-57
Pour que Volckaert s'habitue bien ,v
Haecht ses amis, les habitués du cercle,
Messines, après le souper d'adieux. 5-01
13,380-77
