Procès de Presse.
Nouvelles locales.
par le haut clergé, il ne reprendrait sa parole, et
que d'ailleurs il u'abandouuerait jamais la véritable
religion chrétienne.
Des milliers de gens venus des communes avoi-
sinanles ont assisté l'inhumation de M. Arnould,
dans le cimetière communal, côté de sa mère, et
nous relevons dans l'un des discours qui ont été
prononcés sur le corps, celui du bourgmestre, les
paroles suivantes qui ont servi d'absolution au
vénéré défunt
- Il était l'ange consolateur des affligés Ecoutez,
Messieurs, ce que lui disait un de ses collègues dans les
derniers jours de sa vie Je connais l'histoire dé vos
malheurs et de vos disgrâces je sais tout ce que vous
avez eu souffrir de la part de certaines persDnnes
et aussi de l'évêché. Mais Dieu qui est si bon, si
miséricordieux, n'a pas oublié votre charité, bon
pasteur qui avez eu si grand soin des pauvres, des
malades et de tous les malheureux plus les hommes
ont été implacables votre égard et plus Dieu vous
sera bon, clément et miséricordieux. -
M. Janson, dans son éloquent et incisif discours,
a enserré la droite dans un dilemme dont elle ne
sortira pas.
La droite affirme qu'il n'y a jamais eu désaccord
entre le Pape et les évêques; que par conséquent le
Pape a approuvé, encouragé tous leurs excès et
leurs extravagances; dès lors y avait-il aucun rap
port diplomatique possible entre un gouvernement
qui se respecte et un pontife capable de venir fo
menter dans notre pays l'agitation et la révolte con
tre les lois et les pouvoirs de l'Etat
Et ce qui rend la position de la droite plus pitoy
able encore, c'est qu'elle est intervenue Home
pour blâmer les instructions des évêques c'est
qu'elle n'ose défendre les sauvages mesures prises
par l'épiscopat. tout en déclarant que l'accord était
parfait eolre celui-ci et le Vatican
Vit-on jamais un grand parti dans une plusfaus-
se et plus humiliante
i«-a cttt-
Voici le texte d'une pétition que MM. Lcfebvre
et Afasquelier, avocats chargés des intérêts de Al.
Dumont dans le procès intenté devant le tribunal
de Aions par Al. Périn, viennent d'adresser la
Chambre des Représentants pour demander que
toute affaire de presse soit appelable
Messieurs,
Nous avons l'honneur d'appeler votre bienveillante
attention sur la nécessité de modifier immédiatement
notre législation sur la presse, afin d'éviter des abus de
nature porter atteinte au respect que la justice doit
inspirer tous les citoyens d'un pays.
Les quasi-délits de presse sont de la compétence des
tribunaux civils. C'est une jurisprudence aujourd'hui
constante que nous ne voulons point discuter.
Les quasi-délits de presse sont souvent, sinon tou
jours, des quasi-délits d'opinion ils sont indéterminés
quant leur valeur.
Or, il arrive fréquemment, dans l'état actuel de
notre législation, que le demandeur restreint son action
un chiffre inférieur au taux légal de l'appel (2,500 fr.)
et prive ainsi le journaliste poursuivi des garanties
que lui assure le second degré de juridiction.
La presse est soumise une législation spéciale
seule elle peut être frappée de la contrainte par corps.
Les quasi-délits qu'elle peut commettre sont aussi
d'une nature spéciale incontestablement indéterminés
quant leur valeur.
Il n'est ni juste, ni moral de permettre au demandeur
de priver le défenseur des deux degrés de juridiction,
en évitant de demander la contrainte par corps et en
fixant arbitrairement le préjudice dont il demande
réparation, un chiffre inférieur aux taux d'appel.
Il est d'autant plus nécessaire d'assurer au journaliste
poursuivi pour quasi-délit de presse lès deux degrés de
juridiction qu'à la condamnation pécuniaire s'ajoute
toujours une sorte de flétrissure morale, c'est-à-dire
en réalité une véritable peine qui frappe l'écrivain dans
son honneur oa dans sa considération.
En conséquence, nous vous prions, Messieurs, sans
attendre la discussion des- projets sur la presse, de
décider que désormais toutes les affaires de pi esse por
tées devant les tribunaux civils seront sujettes appel.
Recevez, Messieurs, l'assurance de notre considéra
tion distinguée.
Mons, le 22 Novembre 1880.
a. Lefebvre, avocat et échevin de la ville
de Tournai e. Masquelier, avocat et
échevin de la ville de Mons.
Ainsi, on le voit, il suffit quelquefois d'un sim
ple incident, de l'intervention d'un personnage
huppé, d'un évéque par exemple, pour mettre
nu un état de choses très-anSrmal, une législation
vraiment inique.
La pétition de ALM. Lefebvre et Alasquelier vise
un truc employé depuis longtemps par Al AL les
cléricaux pour ruiner les petits journaux de pro
vince, truc qui prouve, eu outre, qu'ils vouent une
considération bien minime l'égard de la magistra
ture. qu'ils injurient au point de déclarer implici
tement qu'ils attendent d'elle des services et non
des arrêts.
Aussi, un de nos confrères, LOrgane de Mons,
nous étonne beaucoup l'orsqu'il dit que la demande
tendante ce que toutes les affaires de presse
portées devant les tribunaux civils soient sujettes
appeln'est qu'un expédient et que la pétition
des honorables avocats de Alons, ne rencontrera
probablement aucune adhésion dans nos rangs.
Nous dirons que notre confrère verse dans une
grave erreur, car nous sommes convaincus que
tous les journaux libéraux flamands appuieraient
de toutes leurs forces les pélitiounaires, s'ils pou
vaient supposer que les Chambres soient suscepti
bles de se montrer juste euvers la presse.
Et nous osous dire que LOrgane de Mons
lui-même joindrait sa voix celle des journaux
flamands, si la législation baroque actuelle faisait
annuellement sortir de sa caisse une bagatelle de 5
6000 francs, avantage réservé quelques uns de
nos plus proches amis.
Nous ferons donc connaître notre confrère que
dans les arrondissements judiciaires où les tribu
naux sont composés en majorité des cléricaux, nos
adversaires ont décidé de ne plus intenter aux
journaux libéraux que des actions non justiciables
des cours d'appel.
Nous n'avons pas encore élevé la voix ce sujet,
mais on conviendra que cette façon d'agir des avo
cats cléricaux est injurieuse pour les magistrats de
première instance comme pour ceux des cours
d'appel.
Cela va si loin qu'à Bruges nous connaissons
des avocats qui n'acceptent plus de soutenir des
procès contre des journalistes libéraux s'ils sout
sujets appel; toutes leurs prétentions se bornent
réclamer 2,000 fr. de dommages-intérêts.
Allres Demonie et Declercq pourraient, au besoin,
donner des renseignements positifs cet égard.
Eh bien, quelle est la garantie des défendeurs
lorsqu'ils se trouvent devant un tribunal, tel que
celui de Courtrai, par exemple, dont neuf juge
ments sur dix, lorsqu'ils sont frappés d'appel, sont
réformés. Jugez de la confiance dont les justiciables
sont pénétrés lorsqu'il leur arrive de paraître devant
un part-il tribunal, alors qu'il a les coudées fran -
ehes
Que dirait L'Organe de Mons si un sieur Nent,
éditeur de la Patrie, osait lui réclamer 2000 frs.
de dommages-intérêts pour avoir eu l'audace de
répéter les paroles prononcées par Al. Bara la
Chambre et stéréotypées en quelque sorte dans
la presse, au sujet des SOMMES FOLLES
puisées par cet honnête journaliste la caisse de
Langrand-Dumonccau
Eli bien, c'est ce que l'aimable Neul s'est permis
l'égard de notre confrère De Westvlamingqui
en est quitte pour une condamnation plus de
800 fr., frais compris!!
Et de pareils procès sont journellement intentés
nos journaux libéraux! N'est-ce pas arbitraire?
Alors, dit I Organe de Mons, que nous reclu-
moi.s le respect de l'art 98 de la Constitution,
(c'esl-à-dirc que toutes les affaires de presse
soient déférées au jury), nous n'irons pus com-
promettre le résultat de la campagne engagée
depuis si longtemps, et sur le point d'aboutir
en appuyant une requête, qui. accueillie pur la
Chambre, nous distrairait, quand même du juge
que la loi nous assigne.
Où donc notre confrère a-t-il puisé celte convic
tion. celte assurance que cette campagne est sur
le point d'aboutirIl y a seize ans que la ques
tion de la presse a éle mis sur le tapis, SANS
QU'ELLE AIT ABOUTI; qui nous assure que
dans trente-deux uns nous serons plus avancés
qu'aujourd'hui
Quoiqu'il en soit, il s'agit d'aller au plus pressé;!
il y a ici une disposition légale inique qu'il faut
réformer, en permettant aux journalistes, comme
aux autres justiciables-, de pouvoir se défendre en
épuisant tous les degrés de juridiction.
Puisque le ministère libéral s'est imposé une
mission réparatrice, c'est bien le moins que la
presse libérale puisse atlendre de son équité.
(Avenir des Flandres).
On écrit de Gheluwe
La nomination de Monsieur Désiré Vandamine.
comme Bourgmestre de Gheluwe. a été accueillie
dans celle localité avec des marques de joyeuse
sympathie.
Aussitôt que la nouvelle fut connue, tous les
habitants arborèrent le drapeau national; il n'y
avait qu'une voix pour affirmer, que le Gouver
nement, eu confiant Monsieur Vandamme la
direction de cette importante commune, ne pouvait
faire un meilleur choix.
Il n'y a pas de fêle sans musique; aussi la société
de Sainte-Cécile crut-elle de sou devoir de témoi
gner au nouveau magistrat la part qu'elle prenait
sa nomination, en exécutant devant sa demeure
les meilleurs morceaux de son répertoire.
La place ordinairement si tranquille, prit un air'
de fêle; les cafés regorgèrent de monde. En un
mot Gheluwe eut, da.vs la journée de Dimanche,
l'aspect d'un jour de kermesse.
Le Cercle Artistique et Littéraire d'Ypres, a repris I
se3 réunions, le Dimanche 28 Novembre dernier, 6|
heures du soir, la Tête de Bronze.
Dans cette séance, on a pris d'excellentes mesures I
pour les réunions futures, on nous assure que déjà trois
membres se sont fait inscrire pour donner les conféren
ces réglementaires, et de plus on aurait pris toutes les
mesures nécessaires, afin de pouvoir ouvrir l'année
prochaine, une Exposition des Beaux-Arts.
Nous ne pouvons que souhaiter bonne chance au Cer
cle Artistique et Littéraire, pour son heureuse initiative,
cela nous promet quelques plaisirs intellectuels pour
l'hiver qui nous arrive avec son triste cortège.
On nous apprend que les Pompiers, voulant célébrer!
leur fête par une bonne action, ont décidé de donner'
Dimanche prochain, midi, en la grande salle des Hal
les, un concert promenade au bénéfice de l'œuvre du
Denier des Ecoles Laïques.
Prix d'entrée 25 centimes.
Société de la Concorde, (intra-imiros).
Programme des morceaux qui seront exécutés le Jeudi
2 Décembre 1880, 71/2 heures du soir, par la musique
du 4" Lanciers, sous la direction de M. Coutelier.
1* En avant, marche militaire, par Bender.
2° Jeanne d'Arc, ouverture, arr. Verghyleu.
3° Une corbeille de Fleurs, par Rodolphe.
4° Cavatine pour saxophone, par Muller.
5® Pot-pourri sur Barbe-Bleu, arr. Seghers.
6® Valse des Toupies, par Reuland.
