nouvelles locales.
Chronique judiciaire.
REVALENTA ARABICA
Pendant ce temps, M. d'Hoogvorst lit un dis
cours d'une vingtaine de feuillets, improvisé
depuis trois mois. Il dit que l'étable des culti
vateurs luxembourgeois est leur hôtel des mon
naies et que les aloyaux se vendent 4 francs le
kilo Bruxelles, voilà pourquoi il votera le
projet de M. Dumont. (Très-bien droite).
Le défilé des protectionnistes, aussi brillam
ment commence, sera continué demain 2 heu
res. (Chr.)
THÉÂTRE.
Outre la représentation du Grand Mogol fixée
ce jour Jeudi, 28 courant, on annonce pour Di
manche, 1er Mai, une représentation par une
troupe d'artistes, sous la direction de M. Grésini,
de Tournai.
Voici comment un de nos confrères rend
compte d'une des dernières représentations de
cette troupe
Comme nous l'avions souhaité, M. Grésini
nous est revenu Jeudi dernier avec un program
me nouveau et des mieux composés. Il nous a
donné d'abord La Papillonne, une des comé
dies les plus amusantes de Sardou, un joyeux
vaudeville de Labiche, Une Fille bien gardée,
et pour mettre un peu de diversion dans le spec-
tacley un intermède musical avec récits.
L'œuvre de Sardou a été rendue avec un na
turel et une finesse tout-à-fait remarquables. M.
Poudrier fait un champignac parfait, M. Grésini j
est plein de bonhomie dans le rôle de Fridolin
quant M® Andrès, c'est une Camille très-spiri- j
tuelle. Ces artistes forment un trio digne des
grandes scènes le public ne leur a pas mar
chandé ses applaudissements et c'était justice.
n L'intermède musical n'a pas été moins goûté;
M. Grésini, qui se met si aisement dans la peau
des différents types qu'il représente, a été tout-
à-fait désopilant dans sa petite scène de mœurs
bellevilloises M. Poudrier dont l'éloquence
coule, non pas comme une source, mais comme
une rivière, a défendu avec non moins de cha
leur que de volubilité les membres de la grande
confrérie du mariage et la petite Grésini, ce
phénomène de précocité que nous avions ap-
plaudi l'autre jour dans le rôle de Cerisette,
était croquer dans cette petite scène de naïveté
le Secret de Bébé, qu'elle a si gentiment ren
due.
Ne terminons pas ce petit procès-verbal sans
adresser des éloges mérites M. de Tournay qui
a rempli le rôle d'homme orchestre avec autant
de complaisance que de talent toute la salle,
et principalement le parterre, lui ont d'ailleurs
témoigne sa reconnaissance par des marques non
équivoques de vive satisfaction.
Nous sommes heureux d'apprendre nos lec
teurs qu'en présence du grand succès de Jeudi
dernier, M. Grésini viendra nous donner Jeudi
prochain une troisième et dernière représenta
tion qui sera pour nos amateurs un véritable
régal. Le programme qui ne nous est pas encore
parvenu, sera, dit-on, des mieux composés. L'in
telligent comédien peut compter pour Jeudi sur
une salle comble et une bonne recette c'est ce
que nous lui souhaitons d'ailleurs de tout notre
cœur.
On nous promet aussi pour la fin Mai une re
présentation de les Femmes Collantes.
Nous croyons être agréable nos lecteurs en
reproduisant l'arrêt rendu par la Cour de Cassa
tion et dont nous avons parlé dans notre dernier
numéro.
En cause
Le Procureur du Roi Ypres, demandeur en
cassation d'un jugement rendu le 3 Mars 1887
par le Tribunal Correctionnel d'Ypres
Contre
Primo: Hauspie, Charles-Louis, domestique,
et secundo: Coutteel, Charles, cultivateur, domi
ciliés Poperinghe.
La Cour,
x>.egoeo
Cour d'assises de la Flandre occidentale.
De Wulf, M., échevin, Ruysselede.
Loontjens-Haese, fabricant, Roulers.
Yan Steenkiste, I., receveur communal, Heule.
Serdobbel-de Serret, propriétaire, S1-André.
Dewitte, E., brasseur, Courtrai.
Valcke-Houtryve, propriétaire, Menin.
Nys, A., fabricant, Courtrai.
d'Ennetières, V., propriétaire, Alveringhem.
VanBuylaere, H., banquier, Bruges.
De Meester, A., id., id.
De Craecke, J., rentier, id.
Volbrecht-Vercruysse, négociant, Warnêton.
Ente-Yan Lede, tanneur, Roulers.
Vander Hofstadt, G., agent d'affaires, Bruges.
De Spot, R., propiétaire, Fumes.
Claeys, C., pensionné de l'Etat, id.
De Keyzer, E., conseiller communal, Pitthem.
De Francq-Vanderheyden, industr, Bisseghem.
De Coninck, J. brasseur, Haerlebeke.
De Spot, M., propriétaire, Fumes.
Dhaene, H., négociant, Iseghem.
Ensor, L., propriétaire, Bruges.
Debbaudt, A., propriétaire, Courtrai.
Jonckheere, E., huilier, Hulste.
Vanhaecke, P., bourgmestre, Houttave.
Verhelst, H. brasseur, Dixmude.
Ramoen, L., cultivateur, Poperinghe.
Seaux-Damman, fondeur, Roulers.
Seynaeve, L., marchand de lin, Gulleghem.
De Poortere, C., fabricant, Courtrai.
Valcke, G. brasseur, Bruges.
Pecsteen, A., propriétaire, id.
Callewaert, F., négociant, id.
Roels, A., propriétaire, id.
u I I
M. Snoy vient aussi la rescousse de M. Du
mont. Il assure qu'il y a en Amérique 48 mil
lions de bêtes cornes. Les Américains commen
cent exporter beaucoup de bestiaux en Angle
terre. En Australie, il y a 75 millions de moutons
et de là aussi on exporte beaucoup en Angleterre.
A Anvers, on prépare de grandes installations
avec appareils frigorifiques pour recevoir des
viandes d'Australie et d Amérique. On portera
un coup mortel notre agriculture. Les droits
d'entrée la sauveront.
M. Declercq attaque le libre échange et de
mande aussi des droits protecteurs. Il assure
que, lorsqu'ils seront votes, l'industrie du bâti
ment reprendra dans le quartier Notre-Dame-
aux-Neiges. L'honorable député de Bruges
néglige de nous donner l'explication de ce phé
nomène futur.
Ouï M. le conseiller Giron en son rapport et sur les con
clusions de M. Bosch, avocat général
Sur les deux moyens de cassation réunis accusant la vio
lation de la loi du 23 Pluviôse an VIII, article 3; de la
loi des 19-22 Juillet 1791, article 46; de l'arrêté des états
députés de la Flandre Occidentale du 12 Février 1823 et
du Règlement arrêté le 13 Juillet 1869 par le Conseil
Provincial de la Flandre Occidentale* et approuvé le 17
Août suivant par le Roi; en ce que l'arrêté.Préfectoral du
29 Thermidor an XIII, qui a servi de base aux condamna
tions prononcées par le jugement attaqué, a été pris par
une autorité incompétente et, sont au moins, en ce qu'il a
été abrogé par la délibération des états députés du 12 Fé
vrier 1823 et par le règlement du 13 Juillet 1869
Attendu que l'arrêté du Préfet du Département de la
Lys du 29 Thermidor an XIII, article un, dispose
A dater de la publication du présent, aucun voiturier
ne pourra conduire sur les grandes routes du Départe-
ment de la Lys deux voitures la suite l'une de l'autre
avec les mêmes chevaux, les contrevenants seront punis
d'une amende de la valeur de 24 francs
Attendu que cette prohibition avait pour but d'empêcher
les rouliers de conduire deux voitures avec les mêmes
chevaux et de former, par suite, des attelages de 3 ou de
4 chevaux de front, pratiques d'où il pouvait résulter des
dangers pour les voyageurs, comme il est dit dans le
préambule de l'arrêté
Attendu que le décret du 22 Décembre 1789, section
trois, article 2, n° 10, a confié aux Administrations Dépar
tementales, sous l'autorité et l'Inspection du Roi, la partie
de l'Administration Générale du Royaume, qui est relative
au maintien de la salubrité, de la sûreté et de la tranquil
lité publique
Attendu que les Préfets ont hérité des attributions con
fiées précédemment aux Administrations de Département;
Attendu que l'article 3 de la loi du 28 Pluviôse an VIII
portait le Préfet sera seul chargé de l'adminisrtation.
Attendu qu'il résultait de la généralité des termes de
cet article que les préfets avaient le pouvoir réglementaire
le plus étendu charge de se conformer aux lois et aux
droits du Chef de l'État
Attendu qu'ils étaient notamment investis du pouvoir de
faire des arrêtés ou règlements sur les objets compris dans
l'article trois, titre onze de la loi des 16-24 Août 1790 et
que ces arrêtés étaient obligatoires pour les tribunaux
qui était déléguée la connaisssance des délits de police
municipale
Que le Préfet de la Lys n'a donc pas excédé des pou
voirs en prenant l'arrêté du 29 Thermidor an XIII et que
cet arrêté était légal et obligatoire
Attendu que, par une résolution en date du 12 Février
1823, la Députation Permanente des États Provinciaux de
la Flandre Occidentale, se fondant sur ce qu'il était suffi
samment pourvu la police du roulage par les lois du 29
Floria! an X et du 7 Ventôse an XII et par le décret du
23 Juin 1806, a décidé que les dispositions de l'arrêté Pré
fectoral du 29 Thermidor an XIII, devenues inutiles et
sans objet, ne sortiraient plus leurs effets l'avenir
Attendu que l'article 146 de la loi fondamentale du 24
Août 1815 réservait en faveur de l'assemblée des Etats
Provinciaux exclusivement le droit de faire les ordonnan
ces et règlements que, dans l'intérêt général de la Pro
vince, elle jugeait nécesssaires ou utiles, en ajoutant que
ces règlements devaient, avant d'être mis exécution
avoir reçu l'approbation du Roi
Attendu que la délibération prise par la Députation Per
manente de la West-Flandre le 12 Février 1823 est un
véritable règlement d'administration provinciale et qu'elle
est sans valeur par la double raison qu'elle émane d'une
autorité incompétente et qu'elle n'a pas été approuvée par
le Roi
Mais attendu que le 13 Juillet 1869 le Conseil Provincial
de la Flandre Occidentale a porté, sous l'approbation du
Roi, un règlement touchant la circulation des voitures sur
le chemin public de la Province
Attendu que ce règlement contient un ensemble de dis
positions combinées en vue d'assurer la liberté de circula
tion et de garantir la sécurité des voitures et des voyageurs;
Qu'il a donc implicitement abrogé l'arrêté Préfectoral
du 29 Thermidor an XIII
Attendu qu'il suit de ces considérations que l'arrêté du
29 Thermidor an XIII a cessé d'être en vigueur et que le
jugement a été divorcé, en décidant le contraire, a contre
venu au règlement voté le 13 Juillet 1869 par le Conseil
Provincial de la Flandre Occidentale et approuvé par le
Roi le 17 Août de la même année
Attendu le fait qui a donné lieu la condamnation pro
noncée par le jugement attaqué se trouve n'être pas un
délit qualifié parla loi; qu'aucun renvoi ne doit donc être
prononcé
Par ces motifs
Casse le jugement rendu en cause par le Tribunal Cor
rectionnel d'Ypres, jugeant sur appeldéclare qu'il n'y a
pas lieu renvoi; ordonne que le présent arrêt sera trans
crit sur le registre du Tribunal d'Ypres et que mention en
sera faite en marge du jugement annulé.
Fait et prononcé en audience publique de la Cour de
Cassation, séant Bruxelles, première Chambre, le qua
torze Avril 1887.
(Présidence de M. de Longé, Premier Président).
LISTE de MM. les Jurés qui seront appelés juger
les affaires soumises la cour d'assises de la Flan
dre occidentale dans la /e et la 2e session de l'année
1887sous la présidence de M. De Blauwe, conseil
ler la Cour d'appel de Gandqui s'ouvrira
Bruges, le Lundii6 Mai prochain.
jurés titulaires.
jurés supplémentaires.
ftlIUTÏ1 A XAITQ reni^ue sans médecine et sans
Oilll 1 Ë2j J\ 1 purges sans frais par ia
pélicieuse farine de santé Du Barry de l.ondres. dite
Trente cinq ans d'un invariable succès, en guérissant les
dyspepsies, mauvaises digestions, gastrites, gastralgies, glaires,
vents, aigreurs, acidités, palpitations, pituites, nausées, renvois,
pomissements, constipation, diarrhée, djssenterie, coliques,
éhthisie, toux, asthme, élouffemenls. élourdissements, oppressions
congestions, névrose, insomnies, mélancolie, diabète, faiblesse,
puisvement, anémie, chlorose, tous désordres de la poitrine,
gorge, haleine, voix, des brouches. vessie, foie, reins, intestins
membrane, muqueuse, cerveau et sang ainsi que toute irritation et
toute odeur tiévreuse en se levant, ou après eerlains plats, compro
mettants. oignons, ail, etc., ou boissons alcooliques, même après le
tabac. C'est en outre la nourriture par excellenee qui seule réussit
éviter tous les accidents de l'enfance. 90,000 cures, y compris
celles de Sa Majesté PKmpereur Nicolas de Sa Sainteté feu le Pape
Pie IX, de Mme la duchesse de Castlestuart. le duc de Pluskotv,
Mme la marquise de Bréban, lord Stuart de Decies, pair
d'Angleterre. M. le docteur-professeur Wurzer etc., etc.
N» 63,476 M. le curé Comparet, de 18 ans de dyspepsie, de
gastralgie, de souffrance de l'estomac, des nerfs, faiblesses et sueurs
et nournes.
Cure N« 99,625. Avignon, 18 Avril 1876. LaRevalenta Du
Barry m'a guérie, l'âge de 61 ans, d'épouvantables souffrances de
vingt ans. J'avais des oppressions des plus terribles, ne plus
pouvoir faire aucun mouvement, ni m'habiller, ni déshabiller, avec
des maux d'estomac jour et nuit et des insomnies horribles. Contre
toutes ces angoisses, tous les remèdes avaieut échoué la Revalenta
m'en a sauvé complètement. Boxent., née Carbonnettey, rue du
Balai, 11.
Cure N* 98,614 Depuis des années, je souffrais de manque
d'appétit, mauvaise digestion, affections du coeur, des reins, de la
vessie, irritation nerveuse et mélancolie tous ces maux ont
disparu sous l'heureuse influence de votre divine Revalenta*
i son Pxtclet, institututeur, Eynanças (Haute-Vienne)
N° 49,812: Mme Marie Joly. de cinqante ans de constipation,
indigestion, nervosité, insomnies, asthme, tous flatus, spasmes, et
nausées, N" 46,270 M. Roberts, d'une consomption pulmonaire,
avec toux, vomissements, constipation et surdité de 25 années.
N" 49522 M. Baldtvin de l'épuisement le plus comples,
paralysie de la vessie et des membres, par suite d'excès de jeunrste.
Dépôt YPRES, Frysou-Vanoutrive, pharmacien, rue de Dixmude.
Becuwe, pharmacien.
MOORSLEDE, Ch. Bostyn, boulanger.
