Nouveaux impôts.
Sœur Madeleine.
Bourse de Bruxelles.
Kn no mot. en n'introduisant dans notre tube
digestif que des choses cuites, sèches ou acides,
nous pouvons être certains d'être épargnés par
le terrible fléau.
Il est sérieusement question de créer de
nouveaux impôts sur la bière. On est d'avis,
dans les nouveaux tarifs douaniers, d'imposer
l'orge, le malt et le houblon.
Si ces nouveaux impôts sont admis par les
Chambres, la brasserie aura payer près de
5 millions en plus et comme conséquence le
prix de la bière sera augmenté.
En France, on agit tout autrement et la
brasserie va être allégée d un tiers des taxes
qui pèsent sur elle, de manière permettre
la brasserie de diminuer le prix de la boisson
du peuple et de l'ouvrier.
Seulement la France républicaine a la tête
de son gouvernement des libres-penseurs et
des libéraux et en Belgique les évêques sont les
maîtres et les cléricaux sont au pouvoir.
Le rapprochement est instructif faire,
chaque jour.
(suite).
Mais tout n'était pas fini pour Barbe Warlop. Il fallait
recommencer vivre, pourvoir son existence. Et sa
santé était compromise, et tout ce qu'elle possédait, tout
ce que sa famille pouvait lui donner ou laisser, avait servi
payer sa dot d'entrée au couvent Barbe Warlop jeta
un coup d'oeil en arrière, elle jugea que sa situation avait
une cause, une cause injuste et que cette cause avait un
auteur dont la responsabilité, d'après elle, n'était pas
l'abri de tout reproche.
Et elle s'adressa la justice, elle se basa sur les faits
que nous venons de narrer et estimant qu'il en résul
tait que la dame Popelier, sœur Constance, supérieure
des Sœurs Hospitalières du couvent de Merckem, lui
avait enlevé sans droit sa qualité de sœur professe,
qu'elle lui a enlevé l'honneur en la chassant du couvent
pour motif d'inconduite, que de plus elle l'a privée de
tous moyens d'existence, étant atteinte d'une tumeur
fibreuse la matrice, ce qui la met dans l'impossibilité
de louer son travail elle s'adressa la justice et de-
manda que la dame Popelier fut condamnée lui payer:
1° la somme de 1.000 francs en restitution de sa dot ver
sée lors de son entrée au couvent 3° celle de 30,000
francs titre de dommages-intérêts, frais et dépens.
Sur le premier point, sans dénier le droit de Barbe
Warlop, la dame Popelier soutint que les frais d'entretien
de la religieuse pendant son séjour au couvent et les dé
penses occasionnées par sa maladie avaient épuisé le mon
tant de la dot, et que, par conséquent, il ne pouvait plus
rien lui revenir.
Quant aux dommages-intérêts, la dame Popelier soute
nait qu'elle n'avait aucune faute se reprocher elle se
retranchait derrière l'avis des médecins qu'elle avait con
sultés, le consentement de Barbe Warlop tout ce qui
s'était passé, et le caractère volontaire de son entrée com
me de son départ du couvent du Bon-Pasteur, Lille,
soutenant n'avoir en rien attenté son honneur, l'avoir
traitée avec tous les ménagements du monde et s'étant
même imposé pour elle les plus grands sacrifices-
Un jugement intervint la date du 16 Mai 1891...
Ce jugement ne satisfit pas Barbe Warlop, et elle vient
aujourd'hui le déférer votre censure.
Elle soutient que le dommage qui lui a été causé, l'a
été par la faute de la dame Popelier, et que ce dommage
consiste dans la privation des avantages et du repos
qu'elle était en droit d'attendre de la vie commune
Merckem, ou dans le déshonneur et la flétrissure dont
elle aura toujours peine se laver. Elle demande la réfor
mation de la sentence du premier juge et l'adjudication
de ses conclusions de première instance.
Nous ne répéterons pas ici la défense de l'intimée dame
Popelier, c'est la même que celle que nous avons résumée
plus haut, présentée devant le premier juge, la même que
celle qui est déduite dans les considérants du jugement
dont appel.
Nous n'avons, nous, qu'à émettre notre avis sur ce
triste procès.
Quant la restitution de la dot, si nous avions tran
cher la question, nous n'hésiterions pas la décider tout
entière en faveur de Barbe Warlop. Le droit la resti
tution est incontestable. Il y a contrat entre Barbe War
lop et non pas le couvent - mais la dame Popelier,
supérieure du couvent.
Les engagements réciproques se trouvent inscrits dans
les règles de la maison de Merckem. C'est sur le pied de
ces engagements réciproques que la dot a été payée par
Barbe Warlop et reçue par la dame Popelier qui en a
donné quittance. Les pièces sont au dossier.
Nous comprendrions une retenue, si Barbe Warlop eût
quitté son couvent de plein gré, ou eût donné par sa con
duite motif son exclusion mais c'est par le fait même
de la dame Popelier que Barbe Warlop a dû déposer l'ha
bit de religieuse et a dû quitter sa communauté. C'est
donc la violation du contrat dans le chef de la dame Po
pelier elle-même, elle serait donc tenue de restituer ce
qu'elle a reçu.
Comment une retenue se justifierait-elle? Mais on a
touché les intérêts de la dot de Barbe Warlop, et en
retour de son entretien, elle a donné son travail, sa par
ticipation tout ce qui constitue les charges de la vie
matérielle et religieuse de la communauté au milieu de
laquelle elle vivait. On l'exile, on l'exclut de la commu
nauté, sans faute aucune dans son chef qu'on lui rende
son argent au moins, puisqu'elle a donné ses peines, son
travail et... ses prières.
Mais... mais, nous nous heurtons une question de
compétence, soulevée en degré d'appel.
Attendu, dit l'intimée, dame Popelier, que par son
exploit introductif d'instance, l'appelante demande la con
damnation de l'intimée 1* au payement d'une somme de
1,000 francs, montant de sa dot 2- au payement d'une
somme de 20,000 francs titre de dommages-intérêts
Attendu que ces deux chefs de demande proviennent
de deux causes distinctes, le premier résultant d'une con
vention entre parties, le second résultant prélendûment
d'un fait dommageable
Attendu que le premier chef de la demande tend
obtenir payement d'une somme inférieure au taux d'ap
pel que sur ce point le jugement, aux termes de l'article
23, 2, de la loi du 23 Mars 1876, a été rendu en dernier
ressort
Plaise la cour déclarer l'appel non recevable ni
fondé.
L'appelante prétend que les deux chefs de demande
n'ont qu'une cause unique la faute de la dame Popelier,
pour laquelle l'appelante demande 1° la restitution de la
dot 2° 20.000 francs de dommages-intérêts.
Vous connaissez tous la théorie de la cause unique et
des causes distinctes Cette théorie, comme dans l'espèce,
se réduit souvent en une question d« fait et d'appréciation.
Pour nous, nous croyons au bien fondé de l'exception sou
levée.
La demande en restitution de dot prend sa source, où
Dans le contrat avenu (selon nous) entre les deux parties,
contrat violé, rompu par le fait de l'une d'elles.
Le droit la restitution de la dot, fondé sur la violation
d'engagements réciproquement contractés a, nous paraît-
il, une cause distincte de la demande de 20 000 fr. de
dommages-intérêts, se basant sur une série de faits d'où
l'on fait découler une faute dans le chef de l'intimée.
Nous n'insistons pas sur ce point qui cous semble d'un
intérêt bien minime, en présence du côté vraiment impor
tant du procès.
Sur la question de la restitution de la dot, nous con
cluons donc en ordre principal la non-recevabilité de
l'appel.
Si la cour n'adoptait pas notre manière de voir, si elle
rejetait la fin de non-recevoir sur cette partie de la de
mande, nous la convierions, par les motifs que nous avons
énoncés, ci-dessus, réformer la décision du premier
juge, et condamner l'intimée, dame Popelier, la resti
tution de l'entièreté de la somme payée par Barbe Warlop
son entrée au couvent.
Quant aux dommages-intérêts, tout d'abord une objec
tion se présente elle a été formulée et résolue par l'appe
lante dans ses conclusions d'appel
Attendu que vainement objecterait-on que l'intimée a
agi comme supérieure du couvent que le couvent de
Merckem ne jouit pas de la personnification civile, et que
rendre l'intimée responsable d'actes commis en sa qualité
de supérieure de ce couvent, ce serait sanctionner des
obligations souscrites par une incapable
Attendu que tout homme répond de sa faute, et que
la qualité de supérieure de couvent ne suffit pas pour faire
échapper l'intimée la responsabilité résultant de son
quasi-délit.
Cela est parfaitement exact ce n'est pas au couvent de
Merckem, association non reconnue, personne morale sans
existence légale, qu'on s'adresse pour obtenir des domma
ges-intérêts. C'est la dame Popelier, personnellement
responsable du fait dommageable qu'on lui impute.
Qu'elle ait agi comme supérieure du couvent, qu'im
porte En est-elle moins responsable personnellement des
actes de légèreté, du manque de précaution, des abus
qu'elle peut commettre et dont elle assume la responsabi
lité
Laissons donc l'objection qui n'a pas été sérieusement
soulevée, et dont il n'y a trace que dans les conclusions
mêmes de l'appelante, et abordons le fond du débat.
La dame Popelier, supérieure du couvent de Merckem,
est-elle en faute, et a-t-elle par sa faute, causé dommage
l'appelante
11 nous semble que l'exposé des faits seuls que nous
avons fait plus haut répona la question.
Remarquons tout d'abord que la dame Popelier prend
sur elle la responsabilité de tous les actes dont l'appelaute
prétend inférer sa faute elle a accepté le débat comme
telle soutenant seulement qu'elle avait agi au mieux
de l'intérêt matériel et moral de l'appelante. Elle n'a pas
cherché autrement atténuer celte responsabilité.
Elle l'eût pu cependant, si sa conduite eût été correcte
elle l'eût pu lorsqu'au premier moment, sa sollicitude
s'est éveillée sur l'état de l.t sœur Madeleine elle l'eût
pu, lorsqu'elle l'a en dépit de ses protestations d'innocen
ce, remise successivement entre les mains de cinq ou six
médecins elle l'eût pu, lorsqu'elle lui a persuadé de dépo
ser l'habit religieux, lorsqu'elle lui a ménagé son en
trée au couvent du Bon-Pasteur. Vous en trouverez la
preuve, si vous lisez le règlement de la maison de Mer
ckem c'étaient là des cas graves, où son initiative per
sonnelle doit s'effacer, où elle doit consulter l'autorité re
ligieuse supérieure, l'évêque, l'eût-ellc fait, nous doutons
qu'on eût agi l'égard de la sœur Madeleine da la façon
que vous savez. C'était chose grave, que d'admettre une
religieuse déposer son habit, la changer (prétendûment)
de couvent. Cela méritait bien une consultation, et si elle
eût eu lieusi malgré l'invraisemblance delà chose,
elle eût agi d'après des conseils supérieurs, cela valait bien
la peine, en présence de la responsabilité dont on la char
geait, de prouver que si faute il y avait dans son chef, elle
ne lui était pas tout entière imputable.
Nous voyons donc, notre avis, la responsabilité de la
dame Popelier, engagée dès le début, croître mesure
que les événements avancent pour prendre son caractère
hautement blâmable dans l'acte final de l'envoi de Barbe
Warlop au Bon-Pasteur.
Les pièces, donc, nous montrent la dame Popelier agis
sant selon ses propres inspirations.
Certainement, nous comprenons qu'au premier moment,
quand les symptômes matériels, extérieurs de la grossesse
apparurent chez la femme placée sous sa surveillance, son
émoi a du être grand. Nous comprenons que, malgré les
protestations de la sœur, qui présentait ces signes visibles
d'une faute presque invraisemblable, elle ait eu recours
aux lumières de la science. Mais après
Il s'agit d'une religieuse, d'une fille qui a fait des pro
messes sacrées, sur laquelle, comme sur toutes ses com
pagnes, la vigilance de la supérieure a du s'étendre, que
cette vigilance a pour ainsi dire dû constamment envelop
per et cette femme crie qu'elle souffre, mais qu'elle
est innocente, qu'elle est pure elle ignore son mal,
m&is elle jure qu'elle est restée fidèle ses vœux... Une
mère hésiterait Non, elle croirait l'innocence de sa
fille les hommes de science, oui, elle les appellerait au
chevet de son enfant, mais elle contrôlerait la science elle
même, si imposante que fût l'autorité de ses représen
tants...
Dans l'espèce, que voyons-nous La pauvre femme pas
se de mains en mains, on l'envoie sur les grandes routes,
on l'interne dans un village au loin, où l'imputation de sa
faute la suit... N'y a-t-il rien reprocher la mère supé
rieure Fallait-il ces voyages, ces internements Les om
bres du couvent n'étaient-elles pas assez discrètes pour
découvrir le mal sans scandale, pour constater et faire
constater si on se trouvait en définitive devant une infir
mité ou une faute.
Et puis, 6 nous le savons, la science est chaste, mais
enfin ces contacts successifs, au loin, seule, isolée, loin de
ses sœurs, de ses compagnes, loin de celle qui devait être
une mère pour elle, ne devaient-ils pas profondément ré
pugner celte femme qu'on disait toujours enceinte, qui
protestait toujours.
El ici encore, nous pouvons demander directement
compte la dame Popelier de ses agissements. A-t-elle
le droit de se retrancher ainsi derrière l'affirmation des
médecins? Comment ceux-ci ont-ils procédé? A-t-elle as
sisté, soit par elle-même, soit par une de ses représentan
tes, ces examens, dont on ne nous dit rien d'autre si ce
n'est celui-ci, puis celui-là, puis celui-ci et celui-là
diagnostiquèrent un état de grossesse Voyons, est-ce
possible Quatre, cinq, six médecins B... d'abord, D...
et B..., ensuite, V. I... et V..., en troisième lieu B...
Overslag et B..., B... de nouveau, et V..., aussi également
Overslag, tous diagnostiquant une grossesse qui est re
connue n'avoir jamais existé, disent être enceinte une
vierge que, la première inspection, les hommes de l'art
Louvain trouvent atteinte d'une tumeur fibreuse la ma
trice. Est-ce possible et que devons-nous croire Oh
nous le savons, des cas étranges, extraordinaires peuvent
se présenter, où un homme de l'art peut se tromper sur
des états de grossesse apparents. Mais ce sont là des ex
ceptions. Et l'on ne se trompe pas sept mois durant,
quatre, cinq Et puis, voyons, il ne s'agit pas d'une
femme ordinaire, il s'agit d'une religieuse, et qui proteste
de sa souffrance, mais aussi de sa pureté Que croire,
disions-nous
(La suite et fin au 'prochain numéro.)
Revue de la semaine.
Notre marché terme est fort calme et les affaires y
sont peu nombreuses. C'est peine si l'on s'est aperçu
de la liquidation de fin de mois.
Les places étrangères sont également sans mouve
ments, mais la tendance générale semble rester bonne
et nous ne doutons nullement de voir une reprise dans
le courant d'Octobre, moins d'événements imprévus.
L'Extérieure a été bien tenue aux environs de 64 1/2
le Saragosse de 190 191.
