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Annonces.
(777) GEMEENTE WIJTSCHABTE.
&IaaiJag ô«a October, 1828, orn 9 urea'a mor-
MARKT TE YPEREN.
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I
Attendu que d'après l'art. 54 du code civil qui prés
ent les formalités d'un acte respectueux cet acie doit
être fait dans la forme d'un procès-vei balc'est-à-
dire que le réquisitoire de l'enfantle transport du
notaire chez les parensla demande leur faire leur
réponse et la notification de cet acte soient constatés
par un seul et même contexte.
Attendu que l'enfant ne doit pas accompagner le
notaire chez les parens et que même sa presence serait
touvent inconvenante que portant le notaire ne re
présente l'enfant comme fondé de pouvoir, mais qu'il
a intérêt faire cooster de la réquisition qui lui a été
faite. Qu'une pareille réquisition peut d'autant moins
être envisagée comme procuration que dans ce cas
elle serait donnée au fonctionnaire même qui l'a passée
ce qui paraîtrait irrégnlier et illicite.
Aitendu que de ce qui précède il conste que les opé
rations faites par le notaire A le ai juillet i8a5
n'ont fourni et n'ont pu fournir matière qu'à la confec
tion d'un seul et même acte quicomme dans tous
procès-verbaux, les divers faits prouver et déclarer
par des personnes des époques différentes, devaient
être affirmés dans l'acte au moyen de leurs signatures
et confirmés par le notaire et les témoins, que tout
ayant été ainsi achevé dans une vacation de deux heu
res il n'y a pas deux actes et que l'un n'a donc pu
être fait en vertu de l'autremais que ce seul et même
acte a été dressé de la manière que sa nature l'exige.
Conformément aux conclusions de M. deStoop, pro
cureur-généralla cour rejette etc.
Jusqu'ici dit le Journal d'Anvers nous n'avons
vu qu'une prétention fiscale exagerée de l'interpréta
tion forcée de dispositions mises en quelque sorte la
presse pour en exprimer des contravention» et de l'ar>
genl mais voici une dernière circonstance qui montre
dans ud jour encore moinsfavorable l'esprit aveuglé et
cupide de la fiscalité.
Indépendamment des moyens au fond, l'adminis
tration de l'enregistrement a fait valoir contre le juge
ment du tribunal d'Anversun moyen de nullité.
Croira t-on que cette administration s'est préva
lue de 1 omission d'un mot dans sa rédaction du juge»
ment pour en demander la nullité, en soutenant qu'il
n'a pas été rendu publiquementpareequ'il ne le men
tionne pas Aiosi elle demandait, sous un prétexte
aussi futile, la cassation d'un jugement, en même tems
qu'elle l'attaquait au fonds. Est-ce là plaider d'après
les principes du droit et de l'équité, les seuls qu'une
administration respectable doive invoquer et reconnaî
tre La cour a apprécié ce moyen de nullité pour ce
qu il valait.k Attendu a-t-elle ditqu'en consi
dérant le rapport qui existe entre le mot appelée et
le mol audience on ne peut douter que ce dernier
ne doive s'entendre que d'une audience publique et
que par conséquent le rapport fait par le juge Delan-
ooy celle audience, a été faitaux termes du ju
gement dans une audience publique, conformé
ment la loi,
c Sans doute, le droit et la justice finissent par
triompher devant nos tribunaux. Mais il iaut plaider
«'inquiéter et se ruiner pour une administration qui
plaide par une sorte distinct fiscal et avec toute l'indif
férence d'agens impassibles et desistéressés. a
JScrkooping van meubelen beesùalen, en
vruchten etc.
gens precies, ter Hofstedcken gebruikt bij de dochten
Dewaele, gelegeo op Wijtschaete, bij de herberg d<
Kaleute, zal'er publiek en aan de meestbiedendi
Vetkogi wordenaile de meubels en effeclen van Me
nagie, 1 koe1 zwyn, 900 sthoof koorn met missili-
oen, 200 bondels booij, 3i roeden aardappels, plat-
ten keren, room-en melk-kuipen, korle wagenlijf
egge, hauwen spaden, vorken brandbout en veel
meer andere objecten le lang ora alhier te vermeldeo,
Deeze verkooping zal geschieden met tijd van beta<
ling mits steileode goede solidaire medekoopers en dt
bespreken dadelijk voldoende.
De Noiaris VICTOOR te Meessen is met de zelvt
en onlvangit dies belast.
Instel en Overslag.
Den Gezegden Maandag 6e° October, 1828 on
4 ureo precies na middag, in de herberg den Oosta
varne Molente Wytschaete, langst de kassij var
Waesten naar IJperenzal'er voortsgevaren vvorder
tôt den Instel en Overslag van het voormelde Holste-
deken, bestaande in huis, schuur koestalen verde-
re édifitien met den grond dies, moestuin en graswei<
deken daar medegaande, gelegen op Wijtschaete, be-
lend oost d'erve van d'beer Becquaert-Walwein, U
IJperen, hegge en uitvveg mede, zuid d'hofweedc
van J de Lecomte te Comen hegge exclus west hel
straatjen van de Kaleute naar Nederyvaesten, en noori
't gras van d'beer Verhaeghe, pastoor te Wijtschaete,
hegge exclus.
Thans gebruikt bij de eigenaressen de voornoemdc
dochters Dewaele, eu de kooper zal vermogen in ge-
bruik treden met den dag der Geldtelling.
Deze verkooping zal geschiedon in eenen Zitdag
met Gewin van Slel-en-verboogpenningen.
De Notaris Vicloor voornoemd is met de verkoo
ping belast.
Dat met het voortzegge. j
STAAT van eerkogte Granen, drooge Pcul-vrugtcn, Vlctsch
en andere Eelwarenter Markl dezer Stadge dm end o
d» yierde Week der maanii septembre 1838.
AAhL) DEK
hoeverlhe1d van
Granen Peulvrugten,
verkogt
e w a reu
Brood en "S leesch.
p. mudde; p. pond
Koren
662
Rogge
120
Zwart koren
Drooge peulvrugten
26
Aardappelen
Haver
188
h
Hooi per 100 pond.
Stroo per id.
Versche boter
Gezouten boter
igkuip.
Ossenv leesch
Koeijer.v leesch.
Kalvervleesch
Schapenvleesch.
Varkenvleesch.
Brood-
middet-
bare
prijs per
iuiifi Je.
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Yphes., mwuaieaiB R. Gamcart-.Mortier
