PAYS-BAS,
DROIT CIVIL,
mm ?ikïi
LIEU-MANOIR
TERRE EN LABOUR
ZAEYLAND EA BOSCH,
4
BUREAU DE CETTE FEUILLE.
M AN V EL
Commercial et Criminel,
PUBLTK. TE KOOPEA.
MSSÏÏS ®&3MSIDIÎlilUa»
FONDS D'ARRENTEMENT
cOommu,ne de dÇjandvoco'de.
au
HISTOIRE
des
Depuis les temps anciens jusqu'à la création
du Royaume des Pays-Bas, en 1815; par
l'abbé J.-H. Janssens, ancien professeur
d'Exégèse, de Théologie, d'Histoire Ecclé
siastique, de Philosophie, etc., etc.
Trois volumes, grand in-8°, fr. i5.
nz
par
dernière édition,
Entièrement refondue en Belgique, et mise
en rapport avec la Législation et la Juris
prudence de France et de Belgique, jus
qu'en i84o.
Cette nouvelle édition a été entièrement
refondue en Belgiquej elle contient plus de
3o,ooo notices nouvelles de jurisprudence et
de doctrine, qui la mettent au niveau de la
science jusqu'à i84o.
La publication se fera en 10 livraisons du
prix de 2 fr. 5o pour les souscripteurs.
PATRIMONIEEL
▲ls ooa
HUIZEN EN ERVEN,
ZAEYLAND TE LANGEMARCK.
Eersten koop. Een stuk zaeyland
gelegen te Langemarck ly de plaets der
<uoor de zen Sl-E lois-Kapelle, groot 58 aren
7 9 centiarenen volgens liet cadaster seclie
An" 738, 60 aren 3o centiaren.
BOSCH TE KEMMEL.
Tweedèn koop. Eene partie bosch
gelegen in de gemeente Kemmelniet verre
van de plaetsgroot 86 aren 69 centiaren
met de taillie oud vier jaerenplantsoenen
en boomen daer op staende.
HUIZEN BINNEN YPER.
bela.st met vrugt—gebruik.
Derden koop. Een huis en erve
gestaen ter ooslzyde der Hondstraetvoor
dezen Bakkerslraetachter Sl-Pietersn
4g, gebruikt door François Lamote.
Vierden koop. Een huis en erve
gelegen binnen Yper, ter zuid-zyde van de
P addepoelstraetgeteekend 7, bewoond
door Ferdinand Leroy.
Vyfden koop. Een ancler huis en
erve, ter zuid-zyde van de Paddepoelstraet,
n" 8bewoond door Barbara Deweerdt.
De twee laetste koopen zullen cok in
masse te koope aengeboden worclen.
Zesden koop. Een huis en erve t'Yper
ter oost-zyde van de Kalverstraetn" 32,
bewoond door N. Ommeslag.
HUIS KAEY-STRAET.
vry van vrugt-gebruik.
Zevensten koop Een huis en erve
gestaen en gelegen binnen Ypre, ter west-
zycle der Kaeyslractn" 8.
De verkooping zal plaets hebben in de
herberg het Stad-liuis te Ypre den Instel
is vaslgesteld op Zaturdag 3o'n Mey i84o,
en den Overslag op Zaturdag i3en Juriy
daer nafelkens ten 3 uren na middag.
De voorwaerden der verkooping berusten
ten kantoore van den Nolaris RE NT Y
Lente-Marktn" 26, le Ypre.
Daer zullen PREMIEN te winnen zvn.
COMINES, BELGIQUE.
Contour du hameau du Godshoys en face do
la sortie de Ferme occupée par madame
veuve Dumortier.
90 ares 80 centiares 10e l8 v* d'excellents
et de très-bon
A VENDUE.
Le Lundi premier Juin 1840, 6 heures de
relevée chez le sieur Ignace Bertrand, aubergiste,
rue de Fort, Comines, Belgique, il sera procédé
par forme de Mise prix et enchèresla
vente des Biens, repris au texte ci-après, plus
amplement détaillés N
Article premier. Trente-six ares 58 cen
tiares 4e og \'J de terre en labour, tenant du
levant au petit chemin de Langemarck, du midi
l'article ci-après, du couchant au chemin
menant aux Casernes-et du nord aux enfants
Leroy.
Article deux. Trente-six ares 58 centiares
(4e 09 vs de pareille terre, tenant du levant
audit chemin de Langemarck, du midi aux
terres des D«* Vandercruisse et Dumortier, du
couchant audit chemin menant aux Casernes et
du nord l'article précédent.
Ces Biens sont occupés par les sieurs François
Flamant et François Delbecque, au fermage ventila
72 trancs par an outre les contributions, car
bail expirant au premier Octobre 1842 et un-
par la veuve Françoie Delporte, sans bail a„
rendage ventilé 8 francs en sus de contributions.
Article trois. Dix-sept ares 65 centiares
2e ou environ de fonds d'arrentement, occupés
par ledit Elamant, par bail de 5o ans, com
mencés le premier Octobre i83g, la redevance
annuelle de 40 fr. 60 centimes et les contributions
tenant du levant Xavier Collier, du midi aux
enfants Leroy, du couchant audit chemin menant
aux Casernes, et du nord aux propriétés des
sieurs Liévin Breyne, Delmotte et Haezebroucq.
On procédera a Y Adjudication desdils Biens
au cabaret de Sainte-Anne, Comines, a ladit.
heure, le Lundi i5 Juin suivant.
Les Notaires COURTENS de Comines, et
D'HALLUIN de Quesnoy, sont chargés de cette
vente.
BIEN PATRIMONIAL.
TOUT UN
bt
98 ares 47 centiares 11e 10 J ou environ
de Fonds de BâtimensJardin, Terres en
Labour et Bois occupé par Philippe-Joseph
du Buis, cultivateur Zandvoordeau rendage
de 92 Jrancs 8.» centimes, par bail résiliable
le premier Octobre 1844.
Le Mardi 2 Juin 1840, 6 heures de relevée,
chez la veuve Vergult, aubergiste Comines, on
procédera par forme de Mise prix et enchères,
la vente du Bien, repris au texte ci-après,
plus amplement détaillé
Tout un lieu-manoir avec grange et 98 aren 47
centiares (11e 10 v'de fonds, verger labour et
bois, tenant du levant aux terres des enfants
Vandeputte de Lauwe, du sieur Desprez-Lau-
mosnier, de M. le vicomte Carton de Winnezeele
et des enfants Vanackere, du midi aux labour et
pâture desdits Vandeputte, du couchant au bois
des héritiers de M. van Elslande, et du nord audit
sieur Carton.
On procédera Y Adjudication dudit Bien,
auxdits lieu et heure, le Mardi 16 Juin suivant.
Le Notaire COURTENS.de Comines, est chargé
de cette vente et des conditions.
M" Cuvelier médecin - accoucheurrue
de la Préfecture, n" 9, Lilletient une
maison de santé pour les accouchemens. Cette
maison est convenablement distribuée, et a
un beau jardin. Les soins les plus minutieux
sont donnés ses pensionnaires.
Ypres. Imprimerie de Lambin-Mortier Graiid'-Place vis-à-vis la Grand'-Garde.
