PIE IX PAPE. proprio motu. Notre principal désir est de connaître, avec au tant d'assurance que de promptitude, tout ce que réclament chaque jour l'avantage et le bien des peubles dont le bonheur est confié a Notre empire pontifical; aussi devons-Nous trouver au moyen qui empêche la diversité et la multiplicité des af faires, et l'augmentation croissante des rapports qui unissent les diverses branches de l'adminis tration publique, d'amener un inutile et dangereux encombrement. Or, comme les moyens varient seion les temps et les circonstances, et comme, par suite, il arrive que ce qui auparavant pouvait n'être ni nécessaire ni utile, devient opportun et indispensable, Nous avons jugé que pour obtenir le but que Nous Nous proposons, il serait bon de réunir en un Conseil les Chefs des principales Ad ministrations de l'État, et, dans ce Conseil, de faire proposer et examiner en communau moins les plus graves d'entre les affaires qui d'ordinaire sont portées Notre Audience pour y recevoir la sanction suprême. Que si Nous disons seulement les plus graves, ce n'est certainement pas que Nous mettions dans Notre cœur aucune indifférence entre les soupirs du plus humble de Nos sujets et les in térêts les plus hauts de l'Etat. Mais, devant ac cepter la loi qu'impose aux hommes la brièveté du temps, Nous estimerons toujours la gravité des affaires d'après la qualité des choses plutôt que d'après celle des personnes. Nous avons de plus saisi cette occasion favorable pour distribuer dans un ordre plus satisfaisant quelqnes parties de l'administration publique. Convenablement rapprochées pendant un temps par d'antres lienselles étaientpar suite de chan gements successifs, restées unies plutôt par habi tude que par des motifs suffisantes, ou bien elles étaient séparées au détriment de l'unité. Cette distribution nouvelle étant introduite pour mieux ordonner les travaux du ConseilNous avons la confiance qu'elle n'aidera pas médiocrement a ren dre plus régulière et plus simple encore la marche de chaque Administration. A ces causes, et ayant entendu, pour éclairer notre jugement, l'avis de plusieurs de Nos Véné rables Frères les Cardinaux de la Sainte Église Ro maine, de Notre propre mouvement et science certaine, et de la plénitude de Notre Suprême puissance, Nous Ordonnons et Décrétons ce qui suit Chapitre I. Conseil des Ministres. Art. 1". Il est institué un Conseil des Ministres composé i° Du Cardinal-Secrétaire-d'État 2° Du Cardinal-Camerlingue; 3° Du Cardinal-Préfet des Eaux et Routes; Anatole allait remercier sa tante de ses seuliaieDls bienveil lants, lorsque M. Thomas s'écria Oh! de ma vie je n'ai joué d'un malheur aussi constant! Treize fois, ma femme, treize fois, Anatole; mademoiselle a eu treize fois la dame de coeur. Allons, encore une partie, s'il vous plaît. i- Toujours quitte ou double, monsieur? dit la jeune 011e. Sans doute, toujours quitte ou double. M. Thomas qui avait jusque-là tenu les cartes, mêla de nou veau 6t couper M,,e Deschamps et la partie recommença. L'ancien agcut d'affaires n'était nullement préoccupé de ce qu'il perdait il était riche, la jeune fille pauvre, il la repous sait cause dé~3» pauvreté; il n'était pas fâché d'un hasard qui devait remonter un peu les Ouauces de Mlle Deschamps et lui permettre d'acheter Paris une robe de plus: ce qui déso lait M. Thomas, c'était la coutiuuité de sa mauvaise fortune; les joueurs veulent réussir, par passion, par intérêt, et quelque fois aussi pour ue pas paraître malheureux. Allons, je ue pourrai pas en gagner une! A vous cette partie encore, s'écrie m. Thomas, en jetant les cartes sur la table avec plus de brusquerie que de politesse. Elle m'a gagné dit encore M. Thomas, quatorze parties de suite il parait qu'a mou âge il ne faut pas plus prétendre aux dames de coeur qu'au coeur des dames. Cependant M^e Deschamps avait remarqué que la pendule marquait onze heures et demie; elle savait qu'à cette heure 4° De l'Auditeur de la Chambre; 5" Du Gouverneur de Rome; 6" Du Trésorier-Général 7° Du Président des Amies. Art. 2. Le Cardinal-Secrétaire d'État est pré sident du Conseil; les séances se tiendront chez lui, quand elles ne seront pas présidées par le Souve rain. Art. 3. Le Cardinal Camerlingue pourra se faire représenter dans le Conseil par Mgr. l'Auditeur du Camerlingat le Cardinal-Préfet des Eaux et Rou tes pourya se faire représenter par Mgr. le Prési dent; ces représentants ne donneront leurs votes que dans les matières relatives a leurs ministères respectifs. Art. 4. Seront également appelés aux séances les Chefs des Dicastères du Conseil non compris dans l'article t", lorsque leur intervention sera reconnue nécessaire. Si le Chef d'un Dicastère qui est appelé est un Cardinalil donnera sou vote sur toutes les affaires, comme les autres membres du Conseil. Art. 5. Les deux Substituts de la Secrétairie- d'Etat assisteront aux séances. Ils ne voteront point lorsque le Cardinal-Secrétaire sera présent au Conseil. Art. 6. Le Couseil sera assisté d'un Secrétaire- Prélat, sans vote. Chapitre II. (Ce chapitre règle en dix articles les attributions des divers Ministres.) Chapitre III. Affaires traiter en Conseil. Art. 17. Les affaires h traiter et a décider en Conseil sont i° Les confflits d'attributions entre les divers Dicastères; 2° Les réclamations contre les décisions de cha que Dicastère, adressées par les parties intéressées la secrélairerie d'État 3° La réformatiou, quand il y aura lieu, de di visions territoriales; 4° Les nouvelles lois, les règlements généraux, les instructions réglementaires, les interprétations ou déclarations des lois et des règlements en vi gueur 5" Tout ce qui regarde le système économique, les finances et l'intérêt général de l'État, et non pas l'intérêt d'une seule ou de plusieurs provinces; 6" Les nominations de ceux des fonctionnaires et employés publics seront indiqués dans les arti cles suivants 7" Toutes les affaires que le Souverain remettra h l'examen et a la décision du Conseil. Art. 18. Chaque Ministre a le pouvoir de saisir le Conseil des affaires autres que celles qui sont énumérées plus hautpourvu qu'il en ait prévenu le Cardiual-Secrétaire-d'État. Mmc Thomas était rarement dans son salon, et qu'une soirée aussi prolongée pouvait l'iucommoder elle prit doue un flam beau, embrassa sou amie malade, et, saluant l'oncle et le neveu, elle se disposa se retirer. Mademoiselle, lui dit M. Thomas, je suis votre débiteur j'acquitterai demaiu mes dettes. Oh! mousieur, quand vous voudrez. Et Mll« Julie Deachamps quitta le salon. Mon ami, dit Mme Thomas l'ancien agent d'affaires, je suis charmé de ce qui vous arrive; cela vous apprendra jouer avec les jeunes filles. Allons, allons, Mme Thomas, il n'y a pas grand mal c'est une galanterie toute trouvée; je paierai MlIe Julie en or.., Anatole, calcule tout cela; voyons ce que je dois. Voloutiers, mon oncle. M. Anatole tira son calepin de sa poche, prit uu crayon et s'apprêta faire le calcul qu'eu lui demandait. Qu'ayez-vous joué, mon oncle "Vingt francs... El vous avez perdu? Quatorze fois. Quitte ou double. Toujours quitte ou double? Oui. Anatole commença l'opération arithmétique nécessaire pour constater le gain de M1Ic Julie, et tandis que son crayon mul tipliait les chiffres de son calepin, l'oncle se promenait dans son Art. 19. Le Cardinal-Secréiaire d'Etat propo sera an conseil les nominations des principaux fonctionnaires non prélats des tribunaux de Rome, indiqués dans l'article 11des Gouverneurs, des Secrétaires-Généraux des légations et des délé gations, des Inspecteurs et des Chefs comptables de l'Administration des Prisons, des Officiers et Employés supérieurs de la Congrégation de la Santé, du Secrétaire-Chef du bureau de Y A nnone et des Poivres, du Secrétaire de la Présidence des Archives, du Secrétaire de la Présidence du Cens et du Directeur des Monnaies; Les articles 20, 21, 22, 23, 24, 25 et 26 énu- roèrent les différents employés supérieurs dont chacun des sept ministres devracomme il vient d'être dit pour le Secrétairs-d'Élatproposer la Domination au Conseil. Art. 27. Les nominations des fonctionnaires su périeurs délibérées eu Conseilaussitôt qu'elles auront été approuvées par le Souverain seront expédiées par la Secrétairerie-d'Ëtat comme il a eu lieu jusqu'à présentet les autres continueront être expédiées par les ministres respectifs. Art. 28. Chaque Ministre présentera au Conseil le budget de son propre ministère. Le Conseil avant d'en délibérer, le communiquera la Con grégation de révision, qui le retournera avec ses observations. Le Trésorier-Général mettra la dis position de chaque Ministre les fonds nécessaires. Chapitre IV. Séances et délibérations du Conseil. Art. 29. Les séances ordinaires du Conseil se tiendront une fois par semaine. Il y aura des séauces extraordinaires quand besoin sera, sur 1 invitation du Cardinal-Président ou sur l'ordre du Souverain. Art. 3o. Les délibérations du Conseil seront pu rement consultativestant que le Souverain ne les aura pas approuvées. Art. 3t. Le Secrétaire du Conseil tiendra re gistre des délibérations et dressera pour chaque séance un procès-verbal contenant les motifs des délibération. Ce procès-verbal sera présenté au Souverain. Art. 52. Lorsque les délibération seront approu vées par le Souverainle Secrétaire les communi quera chaque membre du Conseil. Si le Souverain refuse et diffère de les approuver, le Secrétaire eu donnera l'avis verbal la première séance. Art. 53. Les affaires décidées avec l'approbation du Souverain ne pourront en aucun cas et pour aucun motif être portées au Conseil, moins que le Souverain lui-même n'en donne la permission par un rescrit spécial de renvoi adressé au Cardinal- Secrétaire-d'État. Chapitre V. Dispositions générales. Art. 34. Si le Cardinal-Secrétaire-d'État n'as siste pas au Conseil, la présidence sera exercée momentanément par celui des membres présents qui sera le plus élevé en dignité. Art. 35. Chaque Ministre, avant de proposer les nominations au Conseil, fera les recherches les salon, occupé chercher un moyen honnête pour renvoyer le plus tôt possible Rouen Mh® Deschamps qu'il trouvait dan gereuse pour son neveu. Mon oncle Eh bien! Ce que vous devez? Oui, ce que je dois. A Mlle Julie? Eh sans doute. Eu ayant joué vingt francs d'abord et perdn quatorze fois toujours quitte ou double? Eh oui! Vous devez cent soixante-trois mille huit oent quarante francs. Que dis-tu, malheureux! uu tiers de ma fortune! Comptez vous-même. Et le neveu teudit l'oncle stupéfait le petit calepin où il venait d'établir un compte aussi exact que facile faire. C était l'histoire de ce sage Persan, qui demanda pour toute récompense au sultan, son élève, la quantité de blé que pro duirait un grain, un seul grain, multiplié par les soixante-quatre cases de 1 échiquier le sultan accorda en souriant cette faveur qu'il croyait légère, et il se trouva que tout le blé de la Perse n'aurait pas suffi pour satisfaire la demande du sage. (Pour être continué.)

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Le Propagateur (1818-1871) | 1847 | | pagina 2