VILLE DE GAND
Emprunt de 17,000,000 de francs.
CHIRURGIEN-DENTISTE,
La ville de Gand est autorisée contracter un emprunt de 17
millions de francs, représenté par 170,000 obligaltbris, au capital
nominal de 100 fr. chacune, productives d'un intérêt annuel de 3 fr.
et toutes remboursables au-dessus du pair et avec primes en soixante-
six ans, conformément au tableau d'amortissement arrêté.
Pendant toute la durée de ces soixante-six années, il y aura quatre
tirages annuels, qui auront lieu les 15 Janvier, 15 Avril, 15 Juillet et
15 Octobre de chaque année.
Le* premier tirage aura lieu le 15 Janvier 1869.
Les obligations sorties aux tirages trimestriels seront rembour
sées de la manière suivante
A) Ponr chacun des 40 premiers tirages (10 premières années)
La 1" par25,000 francs, soit 25,000 fr.
2,000
1,000
450
800
La 2e par2.000
Les 3e et 4* 500
Les 5* et 6* 225
Les 7% 8", 9* et 10e 200
29,250 fr.
Soit pour les quatre tirages annuels, 40 primes s'élevaut ensemble
117,000 fr.
Toutes les autres obligations seront remboursées par 125 francs,
ce indépendamment des intérêts échus C époque de leur exigibilité.
B) Pour les 224 tirages suivants (56 dernières années) les obliga
tions sorties au i' et au 3* tirages de chaque année
La 1" par
Les 2' et 3* par
Les 4*, 5' et 6* par.
Les 7e et 8* par.
Les 9* et 10* par
10,000 francs, soit 10,000 fr.
1,000
500
250
200
2,000
1,500
500
400
14,400 fr.
Les obligations sorties au 2e et au 4e tirage de chaque année
La l,e par
La 2e par
La 3e par
Les 4e et 5e par
Les 6% 7% 8e, 9e et 10e.
5,000 francs, soit 5,000 fr.
2.000
1,000
500
250
2,000
1,000
1,000
1,250
10,250 fr.
Soit pour les quatre tirages annuels, 40 primes s'élevaut ensemble
49,300 francs.
Toutes les autres obligations sorties aux quatre tirages annuels
sont remboursées par 110 francs, ce indépendamment des intérêts
échus l'époque de leur exigibilité.
Le remboursement des titres sortis avec primes aura lieu un mois
après le tirage. Les obligations remboursables par 125 ou par 110
francs et les coupons d'intérêt échus seront payés le 2 Janvier de
chaque année, Gand, Bruxelles et Anvers
Les obligations sont émises au cours de 95 FRANCS avec jouis
sance de l'intérêt partir du 1" Janvier 1869 et seront payables
comme suit
15 francs en souscrivant,
40 du 20 Février au Ier Mars 1869,
40 du 20 Juillet au 1er Août 1869.
Les souscripteurs pourront se libérer au moment de la souscrip
tion moyennant 93 francs 50 cent, au comptant.
Les souscripteurs auront la faculté de se libérer intégralement du
2e et du 3e versement séparément ou conjointement, au moment de
la délivrance des titres provisoires ou postérieurement, et il leur
sera bonifié sur les sommes versées par anticipation un intérêt cal
culé raison de 3 °/B l'an.
Les souscripteurs pourront retarder chacun des versements
échéant les 1er mars et Ie' août 1869 jusqu'au Ie' octobre 1869,
moyennant bonnificaiion d'un intérêt calculé raison de 4 °/0 l'an
depuis le jour de l'échéance jusqu'au jour du versement.
Les titres provisoires serontdélivrésàpartirdu 15novembre 1868.
Les titres provisoires libérés seront échangés contre des titres
définitifs, partir du 1er août 1869.
Tous les titres provisoires libérés ou non libérés ont droit par
ticiper aux trois premiers tirages.
Les litres définitifs participeront seuls au quatrième tirage, qui
aura lieu le 15 octobre 1869.
La ville de Gand s'étaut réservé trente mille titres avec engage
ment de ne les émettre qu'après un terme de trois ans, il ne sera mis
en souscription publique que 140 mille titres. Toutes les souscrip
tions, l'exception de celles soldées au moyen des titres des anciens
emprunts, seront, s'il y a lieu, réduites au marc le franc. Toutefois
la ville se réserve la faculté de ue point réduire les souscriptions qui
ne dépasseront pas cinq titres.
La souscription sera ouverte Gand
L'HOTEL DE VILLE,
au BUREAU DE LA RECETTE COMMUNALE,
la BANQUE DE FLANDRE.
Elle aura lieu les 2930 et 31 octobre prochainspartir de 9
heures du matin jusqu'à 4 heures de l'après midi.
Le 2e et le 3e versement ainsi que l'échange des titres provisoires
et définitifs auront lieu la Banque de Flandre.
Les titres provisoires et définitifs seront imprimés en français et
en flamand.
Pour plus amples détails et pour les conditions relatives la con
version des dettes anciennes voir les prospectus.
Gand, le Ie' Octobre 1868.
Le Collège des Bourgmestre et Échevins,
Le Secrétaire communal, Comte DE KERCHOVE.
C. WAELBROECK.
PLACE DE LOUVAIN, 3, A BRUXELLES.
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17, k Paris, d'une phihisie pulmoniaire (consomp
tion), après avoir été déclarée incurable, et de
n'avoir plus que quelques mois b vivre. Aujour
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seurs.
2.
M. ADLER,
